Disponibilités des produits de santé de type vaccins Liste des vaccins Les causes de tensions d’approvisionnement et de ruptures de stock de vaccins sont souvent multiples : forte augmentation de la demande mondiale, difficultés survenues lors de la fabrication pouvant impacter...
Disponibilités des produits de santé de type dispositifs médicaux Liste des dispositifs médicaux Vous souhaitez être informé(e) de toute nouvelle publication concernant la disponibilité d'un dispositif médical, ou dispositif médical de diagnostic in vitro ? Il vous est d'ores et déjà possible...
Disponibilités des produits de santé de type médicaments Liste des médicaments Cette rubrique recense les médicaments d’intérêt thérapeutique majeur (MITM) faisant actuellement l’objet de difficultés d’approvisionnement et pour lesquels il n’y a pas ou pas suffisamment d’alternative...
Comités scientifiques permanents (CSP) 20 mars 2025 Comité Produits sanguins labiles et donneurs de sang Adoption de l’ordre du jour – Adoption Adoption du compte-rendu de la réunion du CSP PSL-DS du 6 décembre 2024 – Adoption Déclarations d’effets indésirables...
Comités scientifiques permanents (CSP) 6 déc. 2024 Comité Produits sanguins labiles et donneurs de sang Approbation du compte-rendu de la séance du 22 avril 2024 - Pour adoption Adoption de l’ordre du jour - Pour adoption Règlement (UE) 2024/1938 du Parlement européen et du Conseil...
Comités scientifiques permanents (CSP) 22 avr. 2024 Comité Produits sanguins labiles et donneurs de sang Approbation du compte-rendu de la séance du 4 mars 2024 - Adoption Adoption de l’ordre du jour - Adoption Suivi du PUT Plasma de convalescents COVID-19 (EFS) - Information Dossiers thématiques...
Comités scientifiques permanents (CSP) 4 mars 2024 Comité Produits sanguins labiles et donneurs de sang Actualisation du 15/10/2024 Suite à une erreur rédactionnelle concernant les points DM 2024.001 (page 9) et NxPSL16.001-C3 (page 12), cette nouvelle version annule et remplace la version...
Comités scientifiques permanents (CSP) 6 nov. 2023 Comité Produits sanguins labiles et donneurs de sang Approbation du compte-rendu de la séance du 22 juin 2023 - Adoption Adoption de l’ordre du jour - Adoption Présentation du Règlement intérieur des CSP de l’ANSM...
Comités scientifiques permanents (CSP) 22 juin 2023 Comité Produits sanguins labiles et donneurs de sang Approbation du compte-rendu de la séance du 14 décembre 2022 - Pour adoption Adoption de l’ordre du jour - Pour Adoption Bilan 2019 - 2023 - Pour information Dossiers thématiques...
Comités scientifiques permanents (CSP) 14 déc. 2022 Comité Produits sanguins labiles et donneurs de sang Approbation du compte-rendu de la séance du 29 septembre 2022 - Adoption Adoption de l’ordre du jour - Adoption Dossiers thématiques hémovigilance des donneurs de sang Premier...
Comités scientifiques permanents (CSP) 29 sept. 2022 Comité Produits sanguins labiles et donneurs de sang Approbation du compte-rendu de la séance du 17 mars 2022 - pour adoption Adoption de l’ordre du jour - pour adoption Déclarations d’effets indésirables graves donneurs...
Comités scientifiques permanents (CSP) 21 mars 2022 Comité Produits sanguins labiles et donneurs de sang Pour adoption : Approbation du compte-rendu de la séance du 22 février 2022 Pour avis : Révision PUT
Comités scientifiques permanents (CSP) 17 mars 2022 Comité Produits sanguins labiles et donneurs de sang Pour adoption Approbation du compte-rendu de la séance du 14 décembre 2021 Adoption de l’ordre du jour Pour information Point sur les déclarations publiques d’intérêts Pour...
Comités scientifiques permanents (CSP) 22 févr. 2022 Comité Produits sanguins labiles et donneurs de sang Evaluation du plasma de convalescents dans le traitement de la COVID-19 (Actualisation du PUT) Introduction ANSM / Tour de table - Information Audition EFS - Information/discussion Le plasma de convalescents...
Comités scientifiques permanents (CSP) 14 déc. 2021 Comité Produits sanguins labiles et donneurs de sang Approbation du compte-rendu de la séance du 17 juin 2021 - Adoption Adoption de l’ordre du jour - Adoption Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Information Déclarations...
Comités scientifiques permanents (CSP) 17 juin 2021 Comité Produits sanguins labiles et donneurs de sang Approbation du compte-rendu de la séance du 18 mars 2021 - Adoption Adoption de l’ordre du jour - Adoption Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Information Déclarations...
Comités scientifiques permanents (CSP) 18 mars 2021 Comité Produits sanguins labiles et donneurs de sang Pour information : Transition vers des dispositifs sans DEHP pour la collecte, la préparation et la conservation des PSL - Dossier DM-2021.002 : Modifications du kit d’aphérèse...
Comités scientifiques permanents (CSP) 15 déc. 2020 Comité Produits sanguins labiles et donneurs de sang Information : Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Résultats de l’enquête de satisfaction Viavoice - EIGD cardiovasculaires : proposition d’une...
Comités scientifiques permanents (CSP) 8 sept. 2020 Comité Produits sanguins labiles et donneurs de sang Information : Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Divers Avis : Déclarations d’effets indésirables graves donneurs : cas marquants DM 2020.009...
Comités scientifiques permanents (CSP) 16 juin 2020 Comité Produits sanguins labiles et donneurs de sang Information : Approbation du compte-rendu de la séance du 17 mars 2020 Point sur les déclarations publiques d’intérêts Présentations ANSM Point sur les IPD Covid-19 Point...
Comités scientifiques permanents (CSP) 18 mars 2020 Comité Produits sanguins labiles et donneurs de sang Information : Approbation du compte-rendu de la séance du 19 décembre 2019 Point sur les déclarations publiques d’intérêts points divers Avis : déclarations...
Comités scientifiques permanents (CSP) 19 déc. 2019 Comité Produits sanguins labiles et donneurs de sang Information : Approbation du compte-rendu de la séance du 8 octobre 2019 Point sur les déclarations publiques d’intérêts Avis : déclarations d’effets indésirables...
Comités scientifiques permanents (CSP) 8 oct. 2019 Comité Produits sanguins labiles et donneurs de sang Information : Règlement intérieur des CSP. Tour de table. Adoption du CR de la réunion N° 2019-02 du Groupe de travail « Produits Sanguins Labiles et Donneurs de sang »...
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - Autres produits PUBLIÉ LE 05/10/2021 Décision du 24/09/2021- suspension portant sur les produits des gammes « Artemisia Annua L. » et « Graviola/Corrosol » de la marque Herbal D Tox sur le site internet siam-marketplace.com* *Décision du 24 septembre 2021 portant suspension de la mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux, de la distribution, de la fabrication, de la détention en vue...
Vos démarches - Industriel Modalités encadrant les demandes d’autorisation de publicité pour les plasmas thérapeutiques (PSL) modalités encadrant les demandes d’autorisation de publicité pour les plasmas thérapeutiques (psl)
Vos démarches - Industriel Lancer une alerte de sécurité sanitaire lancer une alerte de sécurité sanitaire
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 14/03/2023 Appel à candidatures : rejoignez les comités scientifiques permanents de l’ANSM Actualisation du 03 mai 2023L'appel à candidature a été clôturé le 02 mai 2023 Dispositifs majeurs de notre politique d’ouverture à nos parties prenantes,...
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 05/05/2022 La présidence du Conseil d’administration de l’ANSM renouvelée Le 15 mars dernier a eu lieu la première séance de notre Conseil d’administration sous la présidence de Valérie Delahaye-Guillocheau. Au cours de cette séance,...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité scientifique temporaire - Consultation publique sur la place et l'utilisation des implants mammaires texturés en chirurgie esthétique et reconstructrice Missions Le comité scientifique spécialisé temporaire « Consultation publique sur la place et l'utilisation des implants mammaires texturés en chirurgie esthétique...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité scientifique temporaire - Phagothérapie - Retour d'expérience et perspectives Missions Le comité scientifique spécialisé temporaire « Phagothérapie - Retour d'expérience et perspectives» est chargé de réaliser un retour...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité scientifique temporaire - Point sur les immunoglobulines humaines polyvalentes au regard du respect de la hiérarchisation des indications et des approvisionnements pour le marché français dans le contexte actuel de pandémie Covid-19 Missions Ce comité scientifique temporaire permettra notamment de bénéficier de la contribution des experts de différentes spécialités ainsi que des patients...
Comités scientifiques permanents (CSP) 15 mars 2022 Comité d'Hémovigilance Pour information / discussion 2.1 - Nouveautés introduites par la modification du 13 décembre 2021 de la Décision du 4 juin 2020 fixant la liste et les caractéristiques des...
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - DM & DMDIV PUBLIÉ LE 08/06/2021 Décision du 03/06/2021 abrogeant la décision du 12/09/2018 portant suspension de la mise sur le marché en France des dispositifs médicaux à usage unique (DMU) d’aphérèse de référence 782HS-P-SL fabriqués et mis sur le marché par la société Haemonetics Décision du 03/06/2021 abrogeant la décision du 12 septembre 2018 portant suspension de la mise sur le marché en France des dispositifs médicaux à usage unique (DMU)...
Médicaments Cannabis à usage médical PUBLIÉ LE 16/03/2021 Nos réponses à vos questions sur l’expérimentation du cannabis médical nos réponses à vos questions sur l’expérimentation du cannabis médical
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/12/2020 Recommandations pour les supports non promotionnels des plasmas thérapeutiques PSL Catalogues de vente Le catalogue de vente présente les caractéristiques des plasmas thérapeutiques ayant le statut de PSL permettant ainsi un choix éclairé du professionnel...
Référentiels Bonnes pratiques PUBLIÉ LE 09/10/2020 Décision du 02/10/2020 fixant des conditions particulières de collecte des selles, y compris dans le cadre de recherches impliquant la personne humaine, de réalisation des préparations magistrales et hospitalières et de fabrication des médicaments, y... Décision du 02/10/2020 fixant des conditions particulières de collecte des selles, y compris dans le cadre de recherches impliquant la personne humaine, de réalisation des préparations...
Référentiels Bonnes pratiques PUBLIÉ LE 20/08/2020 Décision du 20/08/2020 - Fixant Des conditions particulières de collecte des selles, de realisation des preparations magistrales et hospitalieres et de fabrication des médicaments, y compris experimentaux, a partir de microbiote fecal dans le c... Décision du 20/08/2020 - Fixant Des conditions particulières de collecte des selles, de realisation des preparations magistrales et hospitalieres et de fabrication des médicaments,...
Innovation Essais cliniques PUBLIÉ LE 30/04/2020 COVID-19 : L’ANSM encadre le recours possible à l’utilisation de plasma de personnes convalescentes pour des patients ne pouvant être inclus dans les essais cliniques Actualisation du 08/07/2022 COVID-19 : L’ANSM modifie les conditions d’utilisation de plasma de personnes convalescentes Dans le contexte de la pandémie COVID-19, des essais...
Comités scientifiques permanents (CSP) 16 sept. 2019 SAINT-DENIS CEDEX Comité d'Hémovigilance Adoption de l’ordre du jour - Adoption Présentation du réglement intérieur - Adoption Tour de table des participants - Information Présentation de la Direction de la...
