Médicaments Santé mentale PUBLIÉ LE 27/06/2025 Antipsychotiques Les antipsychotiques, également appelés neuroleptiques, sont des médicaments prescrits pour traiter les symptômes de troubles psychiatriques, tels que la schizophrénie...
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - DM & DMDIV PUBLIÉ LE 27/06/2025 Abrogée - Décision du 02/06/2025 portant suspension partielle de l’investigation clinique « SEECLoop » promue par la société Medtrum France Actualisation du 10/03/2026 La décision du 28 janvier 2026 met fin à l’investigation clinique et suspend la mise sur le marché du capteur TouchCare (MD3658).Elle abroge...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 27/06/2025 Mitomycine Accord 20 mg, poudre pour solution injectable / perfusion ou voie intravésicale – [mitomycine] mitomycine accord 20 mg poudre pour solution injectable perfusion ou voie intravesicale mitomycine
Comités scientifiques permanents (CSP) 26 juin 2025 Comité Sécurité et qualité des médicaments - Formation restreinte sécurité non-clinique Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêts – Pour information Présentation du projet Tornado: PBPK et nanomédicaments – Pour information Suivi...
Conseil d'administration 26 juin 2025 Séance du Conseil d'administration Compte-rendu du Conseil d’administration du 12 mars 2025 (délibération) Rapport d’activité 2024 de l’ANSM (délibération) Détermination de l’enveloppe...
Référentiels Médicaments hybrides PUBLIÉ LE 26/06/2025 Décision du 25/06/2025 portant modification au registre des groupes hybrides mentionné à l’article L. 5121-10 du code de la santé publique decision du 25 06 2025 portant modification au registre des groupes hybrides mentionne a l article l 5121 10 du code de la sante publique
Décisions (médicaments) Avis PUBLIÉ LE 25/06/2025 Avis de l'ANSM du 27/05/2025 sur le médicament Zurzuvae 20mg et 25mg, gélules dans le cadre d'une demande d'AAP Date du dépôt de la demande : 9 décembre 2024, complétée le 20 décembre 2024, le 10 janvier 2025, le 13 mars 2025, le 27 mars 2025, le 6 mai 2025, le 13 mai 2025,...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 25/06/2025 Décision du 19/06/2025 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Décisions (médicaments) Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 24/06/2025 Décision du 23/06/2025 - Cadre de prescription compassionnelle du médicament Cidofovir Tillomed 75 mg/mL solution à diluer pour perfusion Décision du 23/06/2025 établissant un cadre de prescription compassionnelle du médicament Cidofovir Tillomed 75 mg/mL solution à diluer pour perfusionDans les indications :Traitement...
Comités scientifiques permanents (CSP) 24 juin 2025 Comité d'Hémovigilance Ordre du jour et gestion des liens d’intérêt Dossiers Cas marquant – Pour discussion Actualités des autres instances nationales et internationales – Pour information Enceintes...
Référentiels Substances vénéneuses (stupéfiants & psychotropes) PUBLIÉ LE 24/06/2025 Décision du 23/06/2025 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l’article L.5132-6 du code de la santé publique La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le code de la santé publique, notamment ses articles...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 23/06/2025 Décision n° 2025-47 du 23/06/2025 - Nomination auprès du Comité scientifique permanent « Hémovigilance » de l’ANSM Le Directeur général adjoint en charge des opérations de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ;Vu ...
Liste des MARR en cours PUBLIÉ LE 23/06/2025 BCG (bacille de Calmette-Guérin) vivant, atténué bcg bacille de calmette guerin vivant attenue
PUBLIÉ LE 20/06/2025 Documents transmis le 20/06/2025 - Omexel documents transmis le 20 06 2025 omexel
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 20/06/2025 Analogues du GLP-1 indiqués dans le traitement de l’obésité : l’ANSM fait évoluer leurs conditions de prescription et de délivrance L’ANSM fait évoluer les conditions de prescription et de délivrance des aGLP-1 indiqués dans la prise en charge de l’obésité. A partir du 23 juin 2025 ces...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 20/06/2025 Décision DG n° 2025-35 du 27/05/2025 – Modification de la durée du Comité scientifique temporaire « Analyse de l’usage des analogues GLP-1 » à l’ANSM Le Directeur général adjoint en charge des opérations de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ;Vu ...
Médicaments Santé mentale PUBLIÉ LE 20/06/2025 Santé mentale Ce dossier centralise les informations sur la disponibilité des médicaments utilisés en santé mentale, au niveau national. Nous le mettons à jour régulièrement.Il...
Surveillance Addictovigilance PUBLIÉ LE 19/06/2025 Augmentation des intoxications causées par des produits à base de CBD contenant d’autres substances augmentation des intoxications causees par des produits a base de cbd contenant d autres substances
Décisions (autres produits) Don de sang PUBLIÉ LE 19/06/2025 Décision du 22/05/2025 modifiant la décision du 20/01/2020 modifiée fixant la forme et le contenu du questionnaire que remplit le candidat au don de sang en application de l’article R. 1221-5 du code de la santé publique La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu la directive 2002/98/CE du Parlement européen...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 19/06/2025 Décision n° 2025-49 du 17/06/2025 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (MINODIER Philippe) Le Directeur de la Direction médicale médicaments 1 (DMM1) ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3,...
Comités scientifiques temporaires (CST) 18 juin 2025 Comité Suivi de l’expérimentation française de l’usage médical du cannabis Introduction, accueil des participants Annonce des liens d’intérêt - Information Adoption du compte rendu de la séance du 19 mars 2024 - Avis Bilan de l'expérimentation...
Comités d'interfaces 18 juin 2025 Comité d’interface avec les associations de patients Introduction Les joint actions du programme EU4Health et le rôle de l’ANSM Exécution et suivi du COP 2024-2028 Comment améliorer l’information des patients ? Temps d’échange...
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 17/06/2025 Injonction n° 2024_MEDCHIM_142_INJ du 03/06/2025 portant sur l’établissement de la société Cenexi situé à Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne), 52 rue Marcel et Jacques Gaucher Prise en application des articles L. 5311-1, L. 5312-4-3, L. 5313-1 du code de la santé publiqueL’inspection de l’établissement de la société CENEXI situé...
Comités scientifiques permanents (CSP) 17 juin 2025 Comité Médicaments de diagnostic et de médecine nucléaire (64Cu) Dotatate CURIUM 37 MBq/mL, solution injectable – Avis 89Zr-girentuximab – Avis TLX250-CDx – Avis
Comités scientifiques permanents (CSP) 17 juin 2025 Comité Interface avec le réseau de toxicovigilance Ordre du jour et gestion des liens d’intérêts Dossiers – Pour discussion Acide Borique : présentations des données des centres anti poison Cyamémazine et...
Comités scientifiques permanents (CSP) 17 juin 2025 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions - Formation restreinte Simad Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt – Pour information Adoption de la séance...
Comités d'interfaces 16 juin 2025 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Surveillance Rapport final d'inspection MARRs : premières pistes pour la réalisation de l’état des lieux de la diffusion et de l’efficacité des MARRs Usages non-conformes :...
Comités scientifiques permanents (CSP) 16 juin 2025 Comité Surveillance des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro Introduction - Information Présentation du rapport « Analyse des déclarations de la base nationale des évènements indésirables graves associés aux soins...
Référentiels Médicaments en rétrocession PUBLIÉ LE 16/06/2025 Décision du 10/06/2025 – Modification de la liste mentionnée au 1° de l’article L. 5126-6 du code de la santé publique La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le code de la santé publique, notamment ses articles...
Décisions (médicaments) Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 16/06/2025 Décision du 12/06/2025 - Cadre de prescription compassionnelle des spécialités a base de Bevacizumab 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion Décision du 12/06/2025 - Cadre de prescription compassionnelle des spécialités a base de Bevacizumab 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusionDans les indications : Traitement...
Europe Avis du PRAC PUBLIÉ LE 13/06/2025 Retour d’information sur le PRAC de juin 2025 (2 – 5 juin) Dans un souci de transparence et d’accessibilité de l'information, l’ANSM publie désormais chaque mois la traduction intégrale en français des PRAC Highlights publiés...
Comités scientifiques permanents (CSP) 13 juin 2025 Comité Médicaments de dermatologie Introduction 1.1 Adoption de l’ordre du jour - Pour adoption Dossiers Produit 2.1 Accès précoce - dupilumab et pemphigoïde bulleuse - Pour discussion 2.2 Substitution des...
Comités scientifiques permanents (CSP) 13 juin 2025 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Séance plénière Actualités - Pour discussion Révision de la décision de médecine nucléaire - Point d’étape - Pour discussion Révision de la décision de radiologie...
Vaccins Vaccination PUBLIÉ LE 13/06/2025 Vaccin contre le chikungunya Le chikungunya Le chikungunya est une maladie infectieuse causée par le virus du chikungunya (CHIKV). Celui-ci est transmis à l’être humain par la piqûre de moustique du...
PUBLIÉ LE 13/06/2025 Documents transmis le 11/06/2025 - Glaucadrine / Glaucostat documents transmis le 11 06 2025 glaucadrine glaucostat
Innovation Accès compassionnel PUBLIÉ LE 13/06/2025 Décision du 06/06/2025 modifiant un CPC de l'itraconazole 100 mg, gélule La directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santéVu le code de la santé publique, notamment les articles...
Décisions institutionnelles Inspection : Nominations / Habilitations PUBLIÉ LE 13/06/2025 Décision n° 2025-40 du 12/06/2025 - Désignation d’inspecteurs de l’ANSM La directrice générale de l’ANSM,Vu le code de la santé publique et notamment la cinquième partie, livres III et IV (parties législative et réglementaire)...
Prévention Plan canicule PUBLIÉ LE 13/06/2025 Les beaux jours arrivent… que devez-vous savoir sur l’utilisation de vos produits de santé en été ? Actualisation du 11/08/2025 : Canicule extrême – Rappel - Bon usage et conservation des produits de santé Suite au déclenchement de la vigilance météorologique...
Europe Avis du PRAC PUBLIÉ LE 13/06/2025 Retour d’information sur le PRAC d'avril 2026 (7 - 10 avril) Dans un souci de transparence et d’accessibilité de l'information, l’ANSM publie désormais chaque mois la traduction intégrale en français des PRAC Highlights publiés...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 13/06/2025 Effets indésirables, contre-indications et avertissements relatifs aux vaccins contre le chikungunya Vaccin Ixchiq Contre-indications à son utilisation Ce vaccin est contre-indiqué chez les personnes immunodéficientes ou immunodéprimées (en raison d’un traitement...
Vaccins Vaccination PUBLIÉ LE 13/06/2025 Quels sont les traitements ? Il n'existe pas de traitement antiviral spécifique pour lutter contre le virus du chikungunya. La prise en charge médicale est essentiellement symptomatique : elle repose sur des traitements...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 13/06/2025 Surveillance des vaccins La surveillance des vaccins permet d’identifier les éventuels effets indésirables qui n’auraient pas été observés lors des essais cliniques, en particulier...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 13/06/2025 Prévenir la maladie : la vaccination Ixchiq Le vaccin Ixchiq est le premier vaccin à avoir obtenu une autorisation de mise sur le marché (AMM) au niveau européen pour la prévention de la maladie causée...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 13/06/2025 Migration de l’implant contraceptif Nexplanon dans l’artère pulmonaire : bilan et nouvelles recommandations L’ANSM surveille depuis 2016, de façon ciblée, le risque très rare mais grave de migration dans l’artère pulmonaire de l’implant contraceptif Nexplanon. Le...
Comités scientifiques permanents (CSP) 12 juin 2025 Comité Thérapie et risque cardiovasculaire Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information avant la séance Dossiers Produits – Substances Point sur les intentions d’arrêts...
Comités d'interfaces 12 juin 2025 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Pénuries de médicaments Approbation du compte-rendu du GT5 du 17/04/2025 – Pour adoption Mise à jour Trustmed – Pour information Démarches simplifiées MITM – Pour information Rappel aux...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 12/06/2025 Progestatifs : les mesures sanitaires de réduction du risque montrent leur efficacité avec une diminution massive de l’utilisation des acétates de nomégestrol et de chlormadinone, et des méningiomes intracrâniens progestatifs les mesures sanitaires de reduction du risque montrent leur efficacite avec une diminution massive de l utilisation des acetates de nomegestrol et de chlormadinone et des meningiomes intracraniens
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 12/06/2025 Décision n° 2025-46 du 12/06/2025 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (AROUX-PAVARD Marine) Le Directeur de la Direction de la Surveillance ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1,...
