Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 01/12/2017 Décision DG n° 2017-366 du 1/12/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-366 du 1/12/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (01/12/2017)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 01/12/2017 Décision DG n° 2017-375 du 1/12/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-375 du 1/12/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (01/12/2017)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 28/11/2017 Décision DG n° 2017-341 du 28/11/2017 - Création CSST Evaluation du rapport bénéfice/risque du Baclofène dans le traitement des patients alcoolo-dépendants Décision DG n° 2017-341 du 28/11/2017 - Création CSST Evaluation du rapport bénéfice/risque du Baclofène dans le traitement des patients alcoolo-dépendants...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 28/11/2017 Décision DG n° 2017-373 du 28/11/2017 - Nomination CSST Evaluation du rapport bénéfice/risque du Baclofène dans le traitement des patients alcoolo-dépendants Décision DG n° 2017-373 du 28/11/2017 - Nomination CSST Evaluation du rapport bénéfice/risque du Baclofène dans le traitement des patients alcoolo-dépendants (28/11/2017)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 28/11/2017 Décision DG n° 2017-364 du 28/11/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-364 du 28/11/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (28/11/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 27/11/2017 Décision n° 2017-347 du 23/11/2017 - Modification de l'organisation de l'ANSM (Direction des contrôles) Décision n° 2017-347 du 23/11/2017 - Modification de l'organisation de l'ANSM (Direction des contrôles) (27/11/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 27/11/2017 Décision n° 2017-360 du 23/11/2017 - Nominations à l'ANSM (SAUVAIRE Didier - GARINOT Olivier) Décision n° 2017-360 du 23/11/2017 - Nominations à l'ANSM (SAUVAIRE Didier - GARINOT Olivier) (27/11/2017)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 23/11/2017 Décision DG n° 2017-361 du 23/11/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-361 du 23/11/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (23/11/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 23/11/2017 Décision n° 2017-357 du 16/11/2017 - Nomination à l'ANSM (BAHEUX Christophe) Décision n° 2017-357 du 16/11/2017 - Nomination à l'ANSM (BAHEUX Christophe) (23/11/2017)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 23/11/2017 Décision DG n° 2017-353 du 23/11/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-353 du 23/11/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (23/11/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 23/11/2017 Décision n° 2017-352 du 23/11/2017 - Nomination à l'ANSM (DUPONT Julien) Décision n° 2017-352 du 23/11/2017 - Nomination à l'ANSM (DUPONT Julien) (23/11/2017)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 23/11/2017 Décision DG n° 2017-349 du 06/06/2017 - Nomination CSST Utilisation du Phénoxyéthanol dans les produits cosmétiques Décision DG n° 2017-349 du 06/06/2017 - Nomination CSST Utilisation du Phénoxyéthanol dans les produits cosmétiques (23/11/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 17/11/2017 Décision du 15/11/2017 relative à présentation des demandes d'autorisation d'ouverture et de modification des autorisations initiales des établissements pharmaceutiques mentionnés à l'article R.5214-2 du code de la santé publique, à l'exception des é... Décision du 15/11/2017 relative à présentation des demandes d'autorisation d'ouverture et de modification des autorisations initiales des établissements pharmaceutiques mentionnés à l'article R.5214-2...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 16/11/2017 Décision n° 2017-372 du 16/11/2017 modifiant la décision n° 2016-299 du 29/12/2016 - Nomination des membres du comité de déontologie de l’ANSM Décision n° 2017-372 du 16/11/2017 modifiant la décision n° 2016-299 du 29/12/2016 - Nomination des membres du comité de déontologie de l’ANSM (16/11/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 15/11/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Novembre 2017 - Temeritduo 5 mg/25 mg, comprimé pelliculé Mediwin Limited Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Novembre 2017 - Temeritduo 5 mg/25 mg, comprimé pelliculé Mediwin Limited (15/11/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 15/11/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Novembre 2017 - Temeritduo 5 mg/12,5 mg, comprimé pelliculé Mediwin Limited Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Novembre 2017 - Temeritduo 5 mg/12,5 mg, comprimé pelliculé Mediwin Limited (15/11/2017)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 13/11/2017 Décision DG n° 2017-349 du 06/06/2017 - Création CSST Utilisation du Phénoxyéthanol dans les produits cosmétiques Décision DG n° 2017-349 du 06/06/2017 - Création CSST Utilisation du Phénoxyéthanol dans les produits cosmétiques (13/11/2017)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 10/11/2017 Décision DG n° 2017-355 du 10/11/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-355 du 10/11/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (10/11/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 10/11/2017 Décision n° 2017-354 du 10/11/2017 - Nomination à l'ANSM (RENAUD Guillaume) Décision n° 2017-354 du 10/11/2017 - Nomination à l'ANSM (RENAUD Guillaume) (10/11/2017)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 07/11/2017 Décision DG n° 2017-350 du 7/11/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-350 du 7/11/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (07/11/2017)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 07/11/2017 Décision DG n° 2017-350 du 7/11/2017 - Délégations de signature à l'ANSM
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 03/11/2017 Décision n° 2017-338 du 25/10/2017 - Nomination à l'ANSM (CHOCARNE Peggy) Décision n° 2017-338 du 25/10/2017 - Nomination à l'ANSM (CHOCARNE Peggy) (03/11/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 03/11/2017 Décision n° 2017-342 du 25/10/2017 - Nomination à l'ANSM (MORENAS Jacques) Décision n° 2017-342 du 25/10/2017 - Nomination à l'ANSM (MORENAS Jacques) (03/11/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 02/11/2017 Decision n° 2017-346 du 02/11/2017 - Modification de l’organisation de l'ANSM Decision n° 2017-346 du 02/11/2017 - Modification de l’organisation de l'ANSM (02/11/2017)
Décisions (autres produits) Publicité PUBLIÉ LE 25/10/2017 Décision du 25/10/2017 fixant le calendrier des périodes de dépôt pour l'année 2018 pour les demandes d'autorisation de communication à caractère promotionnel des plasmas mentionnés à l'artile L 1223-3 du CSP Décision du 25/10/2017 fixant le calendrier des périodes de dépôt pour l'année 2018 pour les demandes d'autorisation de communication à caractère promotionnel...
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 25/10/2017 Décision DG n° 2017-339 du 25/10/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-339 du 25/10/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (25/10/2017)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 25/10/2017 Décision DG n° 2017-343 du 25/10/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-343 du 25/10/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (25/10/2017)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 20/10/2017 Décision DG n° 2017-340 du 20/10/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-340 du 20/10/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (20/10/2017)
Référentiels Biosimilaires PUBLIÉ LE 13/10/2017 Décision du 13/10/2017 - Inscription sur la liste de référence des groupes biologiques similaires mentionnée à l'article R.5121-9-1 du CSP Décision du 13/10/2017 - Inscription sur la liste de référence des groupes biologiques similaires mentionnée à l'article R.5121-9-1 du CSP (13/10/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 12/10/2017 Décision n° 2017-332 du 01/10/2017 - Nominations à l'ANSM (COMAN Sylvia - DELEMER Nicolas) Décision n° 2017-332 du 01/10/2017 - Nominations à l'ANSM (COMAN Sylvia - DELEMER Nicolas) (12/10/2017)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 10/10/2017 Décision DG n° 2017-336 du 10/10/2017 - Nomination CSST Cyber sécurité des logiciels dispositifs médicaux Décision DG n° 2017-336 du 10/10/2017 - Nomination CSST Cyber sécurité des logiciels dispositifs médicaux (10/10/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 02/10/2017 Décision n° 2017-315 du 15/09/2017 - Nominations à l'ANSM (SALOMON Valérie - RICHARD Alain - LE An - LOUIN Gaëlle - LE BLEIS Pascale) Décision n° 2017-315 du 15/09/2017 - Nominations à l'ANSM (SALOMON Valérie - RICHARD Alain - LE An - LOUIN Gaëlle - LE BLEIS Pascale) (02/10/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 02/10/2017 Décision n° 2017-272 du 15/09/2017 - Modification de l'organisation de l'ANSM Décision n° 2017-272 du 15/09/2017 - Modification de l'organisation de l'ANSM (02/10/2017)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 02/10/2017 Décision DG n° 2017-316 du 15/09/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-316 du 15/09/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (02/10/2017)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 19/09/2017 Décision DG n° 2017-317 du 14/09/2017 - Nomination CSST Cyber sécurité des logiciels dispositifs médicaux Décision DG n° 2017-317 du 14/09/2017 - Nomination CSST Cyber sécurité des logiciels dispositifs médicaux (19/09/2017)
Référentiels Biosimilaires PUBLIÉ LE 19/09/2017 Décision du 18/09/2017 - Inscription sur la liste de référence des groupes biologiques similaires mentionnée à l'article R.5121-9-1 du CSP Décision du 18/09/2017 - Inscription sur la liste de référence des groupes biologiques similaires mentionnée à l'article R.5121-9-1 du CSP (19/09/2017)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 13/09/2017 Décision DG n° 2017-314 du 7/09/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-314 du 7/09/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (13/09/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 12/09/2017 Décision n° 2017-313 du 07/09/2017 - Nomination à l'ANSM (POROKHOV Béatrice) Décision n° 2017-313 du 07/09/2017 - Nomination à l'ANSM (POROKHOV Béatrice) (12/09/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 08/09/2017 Décision n° 2017-267 du 01/09/2017 - Modification de l'organisation de l'ANSM Décision n° 2017-267 du 01/09/2017 - Modification de l'organisation de l'ANSM (08/09/2017)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 08/09/2017 Décision DG n° 2017-312 du 01/09/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-312 du 01/09/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (08/09/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 08/09/2017 Décision n° 2017-291 du 22/08/2017 - Nomination à l'ANSM (MARTIN Marc) Décision n° 2017-291 du 22/08/2017 - Nomination à l'ANSM (MARTIN Marc) (08/09/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 08/09/2017 Décision n° 2017-293 du 01/09/2017 - Nominations à l'ANSM (MAISON Patrick - MOUNIER Céline - DEBOURGES Dominique - SAILLY Anne-Charlotte - FERARD Claire - BENKEBIL Mehdi) Décision n° 2017-293 du 01/09/2017 - Nominations à l'ANSM (MAISON Patrick - MOUNIER Céline - DEBOURGES Dominique - SAILLY Anne-Charlotte - FERARD Claire - BENKEBIL Mehdi) (08/09/2017)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 01/09/2017 Décision DG n° 2017-277 du 22/08/2017 - Délégation de signature à l’ ANSM Décision DG n° 2017-277 du 22/08/2017 - Délégation de signature à l’ ANSM (01/09/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 01/09/2017 Décision n° 2017-276 du 22/08/2017 - Nomination à l'ANSM (CANARELLI Tiphaine) Décision n° 2017-276 du 22/08/2017 - Nomination à l'ANSM (CANARELLI Tiphaine) (01/09/2017)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 31/08/2017 Décision DG n° 2017-295 du 31/08/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-295 du 31/08/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (31/08/2017) Partiellement abrogée par la décision DG n° 2018-45 du 22/02/2018
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 28/08/2017 Décision n° 2017-302 du 22/08/2017 - Nomination à l'ANSM (CAUCHARD Séverine) Décision n° 2017-302 du 22/08/2017 - Nomination à l'ANSM (CAUCHARD Séverine) (28/08/2017)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 28/08/2017 Décision DG n° 2017-303 du 22/08/2017 - Délégation de signature à l’ ANSM Décision DG n° 2017-303 du 22/08/2017 - Délégation de signature à l’ ANSM (28/08/2017)
Décisions (autres produits) Publicité PUBLIÉ LE 25/08/2017 Décision du 24/08/2017 fixant la forme, les précisions techniques et les règles d'élaboration du numéro interne de référencement des demandes d'autorisation de communication à caractère promotionnel des plasmas mentionnés à l'artile L 1223-3 du CSP... Décision du 24/08/2017 fixant la forme, les précisions techniques et les règles d'élaboration du numéro interne de référencement des demandes d'autorisation...
Décisions (autres produits) Publicité PUBLIÉ LE 25/08/2017 Décision du 24/08/2017 fixant le calendrier des périodes de dépôt pour l'année 2017 pour les demandes d'autorisation de communication à caractère promotionnel des plasmas mentionnés à l'artile L 1223-3 du CSP Décision du 24/08/2017 fixant le calendrier des périodes de dépôt pour l'année 2017 pour les demandes d'autorisation de communication à caractère promotionnel...
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 21/08/2017 Décision DG n° 2017-280 du 21/08/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-280 du 21/08/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (21/08/2017)