Documents de référence PUBLIÉ LE 02/04/2025 Classifier un dispositif médical ou un dispositif médical de diagnostic in vitro Après avoir défini le statut du produit en tant que DM ou DMDIV, le fabricant a la responsabilité de déterminer sa classification. Les règles de classification sont...
Documents de référence PUBLIÉ LE 02/04/2025 Cas particulier des produits combinant un dispositif médical et un médicament cas particulier des produits combinant un dispositif médical et un médicament
Documents de référence PUBLIÉ LE 02/04/2025 Qualifier un dispositif médical ou un dispositif médical de diagnostic in vitro Qualifier un produit consiste à déterminer son statut règlementaire, c’est-à-dire identifier de quelle définition il relève parmi les différentes...
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 01/04/2025 Tensions d’approvisionnement en sertraline : mesures et recommandations pour assurer la continuité des traitements Actualisation du 23/09/2025 Au niveau national, la disponibilité de la sertraline 25 mg et 50 mg s’améliore, les approvisionnements par les industriels couvrent les besoins des...
Comités scientifiques permanents (CSP) 1 avr. 2025 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions Introduction – Pour information Accueil des participants Conflits d’intérêts Dossiers thématiques – Pour information Bilan 2024 des travaux des 2 formations...
Documents de référence PUBLIÉ LE 01/04/2025 Qualification et classification des DM et DMDIV qualification et classification des dm et dmdiv
Comités scientifiques permanents (CSP) 1 avr. 2025 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions - Formation restreinte Expertise Introduction – Pour information Accueil des participants Conflits d’intérêts Dossiers thématiques – Pour discussion Enquête nationale d’addictovigilance...
dispositifs-medicaux Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 01/04/2025 Ensemble des dispositifs médicaux fabriqués par le Groupe Sebbin ensemble des dispositifs médicaux fabriqués par le groupe sebbin
Surveillance Matériovigilance PUBLIÉ LE 31/03/2025 Mesure de glycémie sans piqûre : l’ANSM et la DGCCRF alertent sur les risques pour la santé des montres, bagues ou autres moniteurs connectés mesure de glycémie sans piqûre : l’ansm et la dgccrf alertent sur les risques pour la santé des montres, bagues ou autres moniteurs connectés
Comités d'interfaces 28 mars 2025 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Pratiques industrielles Mise en ligne du compte-rendu de la séance du 6 décembre 2024 - Pour information Guides Leem : point d’avancement - Pour discussion Actions en faveur de l’environnement Enregistrement...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 28/03/2025 Clozapine : une prescription initiale désormais possible en ville À compter du 1er avril 2025, la prescription de la clozapine (Leponex et génériques), un antipsychotique, pourra être initiée par les spécialistes en psychiatrie,...
Autres événements Du 27 mars 2025 au 29 mars 2025 PARIS L'ANSM présente au CMGF 2025 Venez nous rencontrer sur notre stand (n°55) et participez à notre session plénière organisée en partenariat avec le CMG :Contraception aux différents âges...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 27/03/2025 Clopidogrel 75 mg, comprimé pelliculé – [clopidogrel (hydrogénosulfate de)] clopidogrel 75 mg, comprimé pelliculé – [clopidogrel (hydrogénosulfate de)]
Comités scientifiques permanents (CSP) 27 mars 2025 Comité Reproduction, grossesse et allaitement - Formation « Analyses pharmaco-épidémiologiques » Introduction – Pour information Gestion des liens d’intérêt Dossiers thématiques – Pour discussion Point méthodologie : inclusion des études adelphie...
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 27/03/2025 Egaten 250 mg, comprimé sécable – [triclabendazole] egaten 250 mg, comprimé sécable – [triclabendazole]
Comités d'interfaces 27 mars 2025 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Groupe de travail Vigilance Sujet présenté par ANSM – Pour information Sujets présentés par SNITEM – Pour discussion Sujets présentés par SIDIV – Pour discussion
Comités scientifiques permanents (CSP) 25 mars 2025 Comité d'Hémovigilance Ordre du jour et gestion des liens d’intérêt Dossiers Diagast et Qwalys : Retour d’information – Pour discussion Actualités des autres instances nationales et internationales...
Comités scientifiques permanents (CSP) 25 mars 2025 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions - Formation restreinte Simad Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt – pour information Adoption de la séance...
dispositifs-medicaux Rupture PUBLIÉ LE 25/03/2025 DuraSeal Xact System, DuraSeal Dural Sealant System – Integra LifeSciences Services duraseal xact system, duraseal dural sealant system – integra lifesciences services
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 24/03/2025 Plan hivernal : point de situation sur l’approvisionnement de certains médicaments majeurs de l’hiver Actualisation du 07/04/2025La situation de l’approvisionnement des médicaments à base d’amoxicilline en suspension buvable en flacon dosés à 125 mg/5 ml, 250...
Vos démarches - Industriel Demander une autorisation de distribution ou d'importations parallèles demander une autorisation de distribution ou d'importations parallèles
Comités d'interfaces 21 mars 2025 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Médicaments de thérapie innovante Panorama sur les activités MTI - Pour information et discussion Projet « CellAction » de l’Institut Curie – d’un concept scientifique aux produits de thérapies...
Comités scientifiques permanents (CSP) 20 mars 2025 Comité Produits sanguins labiles et donneurs de sang Adoption de l’ordre du jour – Adoption Adoption du compte-rendu de la réunion du CSP PSL-DS du 6 décembre 2024 – Adoption Déclarations d’effets indésirables...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 20/03/2025 Spécialités à base de Venlafaxine LP 37,5 mg et LP 75 mg en gélule à libération prolongée – [venlafaxine] spécialités à base de venlafaxine lp 37,5 mg et lp 75 mg en gélule à libération prolongée – [venlafaxine]
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 20/03/2025 Contraception et risque de méningiome : nouvelles recommandations L’ANSM publie de nouvelles recommandations de bon usage et de suivi pour les femmes utilisant une contraception à base de désogestrel, au regard des résultats de l’étude...
Comités scientifiques permanents (CSP) 20 mars 2025 Comité Thérapie et risque cardiovasculaire Point sur les déclarations publiques d’intérêts – Pour information Approbation du compte-rendu de la séance du 12 décembre 2025 – Pour adoption Dossiers...
Vos démarches - Professionnel de santé Utiliser un DM dépourvu de marquage CE dans le cadre d’une dérogation utiliser un dm dépourvu de marquage ce dans le cadre d’une dérogation
Vos démarches - Industriel Demander une dérogation pour un dispositif médical dépourvu de marquage CE demander une dérogation pour un dispositif médical dépourvu de marquage ce
Comités scientifiques temporaires (CST) 19 mars 2025 Comité Suivi de l’expérimentation française de l’usage médical du cannabis 1.1 - Introduction, accueil des participants 1.2 - Annonce des liens d’intérêt - Information 2.1 - Adoption du compte rendu de la séance du 19 décembre 2024 - Avis 2.2...
Comités d'interfaces 18 mars 2025 Comité d'interface avec les représentants des pharmaciens - Groupe Conditions de prescription et de délivrance Liste de rétrocession : rappels réglementaires et procéduraux – Pour information Liste de rétrocession : évolutions possibles – Pour discussion
Comités français de la pharmacopée 18 mars 2025 Comité français de pharmacopée - Homéopathie Début de séance et introduction Points sur les déclarations publiques d’intérêts – Pour information Pharmacopée Européenne : dossiers à...
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 18/03/2025 Isentress 100 mg, granulés pour suspension buvable – [raltégravir potassique] isentress 100 mg, granulés pour suspension buvable – [raltégravir potassique]
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 18/03/2025 Vancomycine Viatris 125 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion-vancomycine – [chlorhydrate de] vancomycine viatris 125 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion-vancomycine – [chlorhydrate de]
Comités scientifiques permanents (CSP) 18 mars 2025 Comité Reproduction, grossesse et allaitement - Formation « Pharmacologie et Clinique » Introduction Ordre du jour – Pour adoption Gestion des liens – Pour Information Dossiers produits - substance Utilisation du fer injectable chez la femme enceinte – Pour discussion
Comités scientifiques permanents (CSP) 18 mars 2025 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de mammographie numérique Elaboration de la décision D-MN-2X - Organisation des expérimentations – Pour discussion Préparation de l'entrée en vigueur de la décision D-MN-25 – Pour...
medicaments Rupture de stock PUBLIÉ LE 17/03/2025 Farmorubicine 10 mg, poudre pour solution pour perfusion – [épirubicine (chlorhydrate d')] farmorubicine 10 mg, poudre pour solution pour perfusion – [épirubicine (chlorhydrate d')]
Comités d'interfaces 17 mars 2025 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Surveillance Feuille de route du GT Présentation des actions Bon Usage coordonnées par NèreSPrésentation par le LEEM de la campagne de communication sur la polymédication du sujet...
Comités scientifiques permanents (CSP) 17 mars 2025 Comité Interface avec le réseau de toxicovigilance Ordre du jour et gestion des liens d’intérêts Dossiers - Pour information Paracétamol - Bilan des données des CAP-TV - Pour discussion
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 14/03/2025 Caprelsa 100 mg et 300 mg, comprimé pelliculé – [vandétanib] caprelsa 100 mg et 300 mg, comprimé pelliculé – [vandétanib]
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 14/03/2025 Pegasys à nouveau disponible : nous levons progressivement les mesures pegasys à nouveau disponible : nous levons progressivement les mesures
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 14/03/2025 Tensions d’approvisionnement en Rythmodan 250 mg LP (disopyramide) : les approvisionnements ont repris, nous abrogeons les mesures tensions d’approvisionnement en rythmodan 250 mg lp (disopyramide) : les approvisionnements ont repris, nous abrogeons les mesures
Comités scientifiques permanents (CSP) 13 mars 2025 Comité Médicaments de diagnostic et de médecine nucléaire I. 89Zr-girentuximab TLX250-CDx - Pour avis II. 4-L-[ 131I]iodo-phenylalanine (131I-IPA) TLX101 - Pour avis III. Lutathera 370 MBq/mL, solution pour perfusion - Pour avis IV. Points divers - Pour avis
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - Médicaments PUBLIÉ LE 13/03/2025 L’ANSM suspend l’activité de l’Institut Georges Lopez et rappelle les lots de Celsior fabriqués depuis mars 2024 Nous prenons une décision de police sanitaire à l’encontre du site de fabrication Institut Georges Lopez (IGL). Elle suspend l’autorisation d’ouverture de son établissement...
Conseil d'administration 12 mars 2025 Séance du Conseil d'administration Adoption du règlement intérieur du Conseil d’administration de l’ANSM (délibération) Election du/de la vice-président(e) du Conseil d’administration...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 12/03/2025 Teralithe LP 400 mg, comprimé sécable à libération prolongée – [lithium (carbonate de)] teralithe lp 400 mg, comprimé sécable à libération prolongée – [lithium (carbonate de)]
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 12/03/2025 Zeclar 0,5 g, poudre pour solution à diluer pour perfusion – [clarithromycine] zeclar 0,5 g, poudre pour solution à diluer pour perfusion – [clarithromycine]
Comités scientifiques permanents (CSP) 11 mars 2025 Comité scientifique permanent Pharmaco-surveillance et bon usage - Formation restreinte expertise et bon usage Ordre du Jour et gestion des liens d’intérêts - Pour information Dossiers Produits – Substances Suivi national de pharmacovigilance relatifs aux sclérosants veineux -...
