ANSM Rejoignez-nous ! Nos métiers Découvrez les métiers de l'ANSM au travers des témoignages de nos agents !
Comités scientifiques permanents (CSP) 6 févr. 2024 Comité scientifique permanent Pharmaco-surveillance et bon usage - Formation restreinte signal Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt - pour information Adoption de la séance du 5 décembre...
Décisions institutionnelles Inspection : Nominations / Habilitations PUBLIÉ LE 05/02/2024 Décision DG n° 2024-139 - Désignation d’une inspectrice de l’ANSM (LAINE-NIEL Aurélie) La directrice générale de l’ANSM,VU le code de la santé publique et notamment la cinquième partie, livres III et IV (parties législative...
Autres événements Du 5 févr. 2024 au 29 mars 2024 Collecte de microbiote fécal : consultation publique sur les règles de bonnes pratiques pour la gestion des selles d’origine humaine Le nouvel article L. 513-11-2 du code de la santé publique prévoit que la collecte, le contrôle, la conservation, la traçabilité et le transport des selles d’origine...
Vos démarches - Industriel Déclarer une activité de courtage Déclarer une activité de courtage de médicaments Dans le cadre la surveillance du marché des produits de santé, l’ANSM recueille les informations liées...
Vie de l’Agence Publications institutionnelles PUBLIÉ LE 02/02/2024 Joël Ankri reconduit en tant que président du conseil scientifique Joël Ankri, médecin et professeur émérite de santé publique, a été nommé président du conseil scientifique de l’ANSM par...
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 02/02/2024 Injonction n° 2022-MP-078-INJ-ADD portant prorogation de l’injonction n°2022-MP-078-INJ sur l’établissement de la société « Kuhlmann France » situé à Loos (59), rue Georges Clémenceau Situation régularisée le 04/03/2025
dispositifs-medicaux Remise à disposition PUBLIÉ LE 02/02/2024 Cathéters long terme Canaud Dual-Cath adultes pour hémodialyse – Hemotech cathéters long terme canaud dual-cath adultes pour hémodialyse – hemotech
Comités scientifiques temporaires (CST) 1 févr. 2024 Comité Suivi de l’expérimentation française de l’usage médical du cannabis Annonce des liens d’intérêts - Information Adoption du compte rendu de la séance du 07/12/2023 - Avis Bilan de l'expérimentation : Présentation du tableau de bord...
Comités d'interfaces 1 févr. 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Essais cliniques & nouveau règlement Introduction - tour de table Bilan CTIS (ANSM) Feuille de route 2024 du GT (ANSM) Avis aux promoteurs pour les essais cliniques avec radioéléments (ANSM) Résultats de l’enquête...
Vie de l’Agence Publications institutionnelles PUBLIÉ LE 01/02/2024 L’ANSM publie son index d’égalité professionnelle 2022 Dans le cadre du plan d’action global au sein de la fonction publique sur l'égalité entre les femmes et les hommes, l’ANSM, en tant qu’établissement public de plus...
Comités scientifiques permanents (CSP) 30 janv. 2024 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions - Formation restreinte Expertise Introduction - Pour information Conflits d’intérêt Ordre du jour Dossiers thématiques - Pour discussion Présentation des données d’addictovigilance concernant...
dispositifs-medicaux Rupture PUBLIÉ LE 30/01/2024 Canule Rüsch LaryngoFlex|– Teleflex canule rüsch laryngoflex|– teleflex
Comités scientifiques permanents (CSP) 30 janv. 2024 Comité scientifique permanent Pharmaco-surveillance et bon usage - Formation restreinte expertise et bon usage Introduction Ordre du jour - Pour adoption Gestion des liens d’intérêts - Pour information Dossiers Produits – Substances Enquête nationale de pharmacovigilance relative...
Comités scientifiques permanents (CSP) 29 janv. 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de médecine nucléaire Méthode et outils de travail - Pour information Présentation du projet de révision - Pour discussion Recueil d’informations relatives à la médecine nucléaire...
Comités scientifiques temporaires (CST) 29 janv. 2024 Comité Réévaluation du pictogramme figurant sur le conditionnement extérieur des médicaments tératogènes ou foetotoxiques - Formation restreinte « Critères de risque entraînant l’apposition d’un pictogramme » Introduction et gestion de déclaration publique d’intérêt - Pour information Rappels – Conclusions générales et propositions des focus groups - Pour discussion Discussions...
Comités scientifiques temporaires (CST) 29 janv. 2024 Comité Réévaluation du pictogramme figurant sur le conditionnement extérieur des médicaments tératogènes ou foetotoxiques - Formation restreinte « Compréhension du pictogramme » Introduction et gestion de déclaration publique d’intérêt - Pour information Rappels – Conclusions générales et propositions des focus groups - Pour discussion Discussions...
Comités scientifiques temporaires (CST) 29 janv. 2024 Comité Réévaluation du pictogramme figurant sur le conditionnement extérieur des médicaments tératogènes ou foetotoxiques Introduction et gestion de déclaration publique d’intérêt - Pour information Restitution des travaux des formations restreintes et discussions - Pour discussion Critères...
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 26/01/2024 Plan hivernal : point de situation sur l’approvisionnement des médicaments majeurs de l’hiver Nous avons tenu le 25 janvier le 2e comité de suivi réunissant les représentants d’associations de patients, de professionnels de santé de ville et des hôpitaux,...
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 26/01/2024 Injonction n° 2023-DM-054 portant sur l’établissement de la société Concorde Import Export situé à Levallois-Perret (92) au 20 rue de Villiers Situation régularisée le 20/05/2025
Comités scientifiques permanents (CSP) 26 janv. 2024 Comité Oncologie et hématologie Introduction - Information Déclarations publiques d’intérêts - Information Extension d’AMM Pemazyre (pemigatinib) en monothérapie pour les néoplasies myéloïdes...
Comités français de la pharmacopée 25 janv. 2024 Comité français de pharmacopée - Produits biologiques et thérapies innovantes Début de la séance : Introduction Tour de table Déclarations Publiques d’Intérêt Activités de la Pharmacopée Européenne / Retour d’informations...
Comités scientifiques permanents (CSP) 25 janv. 2024 Comité Thérapie et risque cardiovasculaire Point sur les déclarations publiques d’intérêts (DPI) et les situations de conflits d’intérêts - Pour Information & Validation Dossiers Produits –...
Europe Avis du PRAC PUBLIÉ LE 24/01/2024 Retour d’information sur le PRAC de janvier 2024 (8 – 11 janvier) Le comité de pharmacovigilance (PRAC) de l’Agence européenne des médicaments (EMA) recommande la mise en place de mesures de réduction du risque pour les patients de...
Surveillance Pharmaco-épidémiologie PUBLIÉ LE 24/01/2024 Nouvelles données en faveur d’un risque accru de saignements menstruels abondants après la primovaccination contre le Covid-19 nouvelles données en faveur d’un risque accru de saignements menstruels abondants après la primovaccination contre le covid-19
Comités d'interfaces 24 janv. 2024 Comité d'interface avec les représentants des pharmaciens - Rappels de DM et DMDIV en officine Approbation du compte-rendu de la séance du 1er juin 2023 Présentation de l’avancée des plans d’actions par les pilotes et échanges (faits marquants et prévisions) Présentation...
Comités scientifiques permanents (CSP) 23 janv. 2024 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions - Formation restreinte Simad Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt - pour information Adoption de la séance du 21...
PUBLIÉ LE 22/01/2024 Documents administratifs mis à la disposition du public - 2024 L'ANSM publie les documents administratifs transmis en réponse aux demandes effectuées au titre de l'accès aux documents administratifs, aux archives publiques et à la réutilisation...
Innovation Essais cliniques PUBLIÉ LE 18/01/2024 Essais cliniques de médicaments : toutes les demandes de transition doivent être déposées sur le portail CTIS Les promoteurs d’essais cliniques de médicaments sont encouragés à déposer dès que possible sur le portail CTIS (Clinical Trial Information System) les demandes...
Comités français de la pharmacopée 18 janv. 2024 Comité français de la Pharmacopée - Substances et Préparations chimiques, pharmaceutiques et radio-pharmaceutiques - Galénique Début de la séance Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Actualités européennes (Pharmacopée – nitrosamines)...
Comités d'interfaces 17 janv. 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Pénuries de médicaments Approbation du compte-rendu de la séance du 25 octobre 2023 - Pour avis Points concernant la répartition pharmaceutique en présence de la CSRP - Pour discussion spécialités...
Comités d'interfaces 17 janv. 2024 Comité d’interface avec les associations de patients Loi de financement de la Sécurité sociale Impact de la loi sur l’accès aux produits de santé et leur disponibilité Du côté des membres associatifs Point...
Comités scientifiques permanents (CSP) 16 janv. 2024 Comité Reproduction, grossesse et allaitement - Formation « Pharmacologie et Clinique » Introduction Ordre du jour - Pour adoption Gestion des liens d’intérêts - Pour information Dossiers Produits – Substances - Pour discussion Utilisation des inhibiteurs de...
PUBLIÉ LE 16/01/2024 Questions réponses - Accès précoce aux médicaments non autorisés en France pour le traitement de pathologies graves Retrouvez ici les réponses aux principales questions sur l’objectif et le fonctionnement des accès précoces. Cette page sera complétée au fil du temps.Pour toute...
PUBLIÉ LE 16/01/2024 Questions réponses - Accès compassionnel aux médicaments non autorisés en France pour le traitement de pathologies graves Retrouvez ici les réponses aux principales questions sur l’objectif et le fonctionnement des accès compassionnels. Cette page sera complétée au fil du temps.Pour toute...
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 15/01/2024 Rovamycine 1,5 millions d'unites internationales, lyophilisat pour usage parentéral – [spiramycine (adipate de)] rovamycine 1,5 millions d'unites internationales, lyophilisat pour usage parentéral – [spiramycine (adipate de)]
Comités scientifiques permanents (CSP) 15 janv. 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité en radiothérapie Modalités des plans de traitements du end to end - Pour discussion Modalité du contrôle en dehors des conditions de référence pour les faisceaux électrons - Pour...
Comités scientifiques permanents (CSP) 12 janv. 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de radiologie dentaire Bilan du recueil d’informations relatif à la radiologie dentaire - Pour information Présentation du projet de révision - Pour information Détermination du champ d’application...
Liste des MARR en cours PUBLIÉ LE 12/01/2024 Inhibiteur de la C1 estérase humaine inhibiteur de la c1 estérase humaine
