Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 24/06/2024 Décision n° 2024-245 - Nomination auprès du Comité scientifique temporaire « Conditions de mise en œuvre de la substitution des médicaments biologiques similaires » à l’ANSM Le Directeur général par intérim de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ;Vu ...
Comités scientifiques permanents (CSP) 21 juin 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de radiologie dentaire Choix et rédaction des tests pour les dispositifs panoramique dentaire – Pour discussion Rédaction des tests pour les dispositifs de céphalométrie à 1,5 m –...
Comités scientifiques permanents (CSP) 21 juin 2024 Comité Oncologie et hématologie Accueil – Café – Information Introduction – Information Déclarations publiques d’intérêts – Information Point rupture de stocks – Information Méthotréxate Pegasys Réflexion...
Comités d'interfaces 21 juin 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Médicaments de thérapie innovante Point d’information sur les actualités européennes – Pour information et discussion Retour du CAT Actualités Pharmacopée européenne : groupes « CTP-...
Comités scientifiques permanents (CSP) 21 juin 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de médecine nucléaire Résultats d’application de certains tests relatifs au TEP – Pour discussion Examen de la partie du projet de décision relative au TEP – Pour discussion
dispositifs-medicaux Remise à disposition PUBLIÉ LE 21/06/2024 Cathéter de jet ventilation double lumen, 40 cm & 70 cm pour appareil Monsoon – Thora Tech cathéter de jet ventilation double lumen, 40 cm & 70 cm pour appareil monsoon – thora tech
Surveillance Pharmaco-épidémiologie PUBLIÉ LE 20/06/2024 Recours au méthylphénidate et à l’orthophonie chez les enfants âgés de 5 à 10 ans : les natifs de la fin d’année y sont davantage exposés que ceux nés en début d’année à niveau égal de scolarité recours au méthylphénidate et à l’orthophonie chez les enfants âgés de 5 à 10 ans : les natifs de la fin d’année y sont davantage exposés que ceux nés en début d’année à niveau égal de scolarité
Comités scientifiques permanents (CSP) 20 juin 2024 Comité Thérapie et risque cardiovasculaire Point sur les déclarations publiques d’intérêts (DPI) et les situations de conflits d’intérêts – Pour information & validation avant la séance Compte-rendu...
Comités scientifiques permanents (CSP) 17 juin 2024 Comité Surveillance des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro Introduction – Pour info Mobile de radiologie FRD Nano de Fuji – Pour info Point sur les appareils de ventilation Philips – Pour info Bilan des déclarations de matériovigilance...
dispositifs-medicaux Rupture PUBLIÉ LE 14/06/2024 Console de contre-pulsion par ballon intra aortique Cardiosave – Getinge console de contre-pulsion par ballon intra aortique cardiosave – getinge
Comités d'interfaces 14 juin 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Surveillance Déclaration dans Eudravigilance des cas particuliers Retour des industriels sur des propositions pour améliorer la qualité des cas PV Intégration des MARRs aux travaux du...
Comités d'interfaces 13 juin 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Groupe de travail Vigilance Sujets présentés par NERES - Pour avis Sujets présentés par ANSM - Pour avis Sujets présentés par SIDIV - Pour avis Sujets présentés par SNITEM...
Comités scientifiques permanents (CSP) 13 juin 2024 Comité Pédiatrie Introduction – Pour information Feuille de route du comité pédiatrique européen 2024 – Pour information / discussion Evolution du règlement pédiatrique...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 12/06/2024 Cefépime – Zidebactam cefépime – zidebactam
Comités scientifiques temporaires (CST) 12 juin 2024 Comité Conditions de mise en oeuvre de la substitution des médicaments biologiques similaires Ouverture de la séance et point sur les déclarations d’intérêts (DPI) - Information Auditions concernant les conditions de substitution des médicaments biologiques...
Comités scientifiques permanents (CSP) 10 juin 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Séance plénière Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêts – Pour information Actualités – Pour information Dossiers thématiques Révision...
Comités d'interfaces 7 juin 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Publicité, information, communication Adoption du CR du GT du 10 novembre 2023 Feuille de route 2024 Articulation GT publicité et GT surveillance pour les sujets relatifs aux MARR / DHPC / vidéos e-notice / signature commune...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 07/06/2024 Synapse Labs : la Commission européenne impose la suspension des autorisations de mise sur le marché de certains médicaments La Commission européenne impose la suspension des autorisations de mise sur le marché (AMM) de certains médicaments pour lesquels les études de bioéquivalence ont été...
Comités scientifiques temporaires (CST) 6 juin 2024 Comité Suivi de l’expérimentation française de l’usage médical du cannabis Annonce des liens d’intérêts – Information Adoption du compte rendu de la séance du 21 mars – Avis Conclusions des réunions d’experts sur l’information...
Comités d'interfaces 6 juin 2024 Comité d'interface avec le Collège de la médecine générale Introduction AINS et risque infectieux : résultats de l’enquête de pharmacovigilance relative aux infections bactériennes graves à streptocoque rapportées avec...
Comités d'interfaces 5 juin 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Amélioration des processus Introduction Liste de rétrocession - Rappels Actualisation du schéma commun du paracétamol & modalités pratiques Certificats de conformité aux monographies de la...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 05/06/2024 La liste des « never events » est actualisée La nouvelle liste des « never events », événements liés à des erreurs médicamenteuses évitables et graves, a été publiée...
Comités scientifiques permanents (CSP) 5 juin 2024 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions - Formation restreinte Expertise Introduction Conflits d’intérêt Ordre du jour Dossiers thématiques - Pour discussion Présentation de la mise à jour de l’enquête nationale d’addictovigilance...
Comités scientifiques permanents (CSP) 5 juin 2024 Comité scientifique permanent mixte Vapotage de substances psychoactives (Comité Interface avec le réseau de toxicovigilance - Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions - Formation restreinte Expertise) Introduction Adoption de l’ordre du jour Dossiers thématiques - Information / discussion Vapotage de substances psychoactives : présentation des données nationales de toxicovigilance...
Comités scientifiques permanents (CSP) 4 juin 2024 Comité Reproduction, grossesse et allaitement - Formation « Pharmacologie et Clinique » Introduction Ordre du jour - Pour adoption Gestion des liens d’intérêts - Pour information Dossiers Produits – Substances Enquête de pharmacovigilance sur les vaccins...
Comités français de la pharmacopée 4 juin 2024 Comité français de pharmacopée - Homéopathie Début de la séance : Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Dossiers à examiner en séance : Pharmacopée...
Comités scientifiques permanents (CSP) 4 juin 2024 Comité Reproduction, grossesse et allaitement - Formation « Analyses pharmaco-épidémiologiques » Introduction Gestion des liens d’intérêts - Pour information Dossiers thématiques Exposition prénatale aux antidépresseurs et certaines issues défavorables...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 04/06/2024 Zegfrovy Information du 25/03/2026 Les initiations de traitement ne peuvent désormais plus être réalisées dans le cadre des autorisations d'accès compassionnel (AAC). Le laboratoire...
Comités scientifiques permanents (CSP) 4 juin 2024 Comité Reproduction, grossesse et allaitement Introduction Ordre du jour - Pour adoption Gestion des liens d’intérêts - Pour information Dossiers thématiques Pictogramme « femme enceinte » - retour d’information...
Comités scientifiques temporaires (CST) 4 juin 2024 Comité Analyse de l’usage des analogues GLP-1 Introduction du CST – Information Audition de la CNAM (Caisse nationale de l’assurance maladie) – Information et discussion Audition d’EpiPhare et des Centres Régionaux...
Comités scientifiques permanents (CSP) 3 juin 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité en radiothérapie Recalage de la dose en absolu pour le contrôle dans les conditions cliniques - Pour discussion Modalités de réalisation du contrôle dans les conditions cliniques - Pour discussion Synthèse...
Autres événements 3 juin 2024 3e webinaire règlement européen des essais cliniques médicaments L’ANSM organise le 3 juin 2024 à 10h30 un nouveau webinaire dédié au règlement européen des essais cliniques de médicaments, à l’attention...
dispositifs-medicaux Rupture PUBLIÉ LE 03/06/2024 Bactiseal – Integra Lifescience bactiseal – integra lifescience
medicaments Rupture de stock PUBLIÉ LE 03/06/2024 Colofoam, mousse rectale – [acétate d'hydrocortisone] colofoam, mousse rectale – [acétate d'hydrocortisone]
Autres événements 30 mai 2024 Séance du Conseil scientifique Séance plénière du Conseil scientifique (9h30 à 13h00) Annonce des liens d’intérêts Introduction du Président du Conseil scientifique Point d’actualités...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 29/05/2024 Ofev Information du 21/01/2026 Ofev est disponible dans un accès précoce post-AMM
Europe Avis du PRAC PUBLIÉ LE 29/05/2024 Retour d’information sur le PRAC de mai 2024 (13 – 16 mai) Le comité de pharmacovigilance (PRAC) de l’Agence européenne des médicaments (EMA), après avoir évalué les données disponibles à ce jour,...
Comités scientifiques permanents (CSP) 29 mai 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de médecine nucléaire Recueil d’informations relatives aux activimètres - Pour discussion Choix et adaptation des tests relatifs aux activimètres - Pour discussion Adaptation des types de tests retenus...
Comités d'interfaces 28 mai 2024 Comité d’interface avec les associations de patients Validation des comptes-rendus des réunions Point et suite des travaux sur la e-notice Suspension d'AMM de médicaments génériques - décision de la Commission européenne Suite...
Comités scientifiques permanents (CSP) 28 mai 2024 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions - Formation restreinte Simad Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt - pour information Adoption de la séance du 26...
Comités scientifiques permanents (CSP) 28 mai 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de radiologie dentaire Choix et rédaction des tests pour les dispositifs panoramique dentaire - Pour discussion Tests de dosimétrie et faisceau de rayons X Tests de qualité image Rédaction des...
Comités scientifiques permanents (CSP) 28 mai 2024 Comité Médicaments de dermatologie Introduction - Pour adoption Adoption de l’ordre du jour Dossiers Produit - Pour discussion Vistabel (toxine botulinique à visée esthétique) : extension d’indication...
Documents de référence PUBLIÉ LE 27/05/2024 Never events Les « never events » sont des incidents graves généralement liés à des erreurs humaines et/ou pratiques, qui ne devraient jamais se produire. Ils concernent...
