Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 17/05/2023 Point de situation sur la surveillance des vaccins contre le Covid-19 ‒ Période du 13/04/2023 au 11/05/2023 Dans le cadre de la surveillance renforcée des vaccins utilisés contre le Covid-19, une enquête de pharmacovigilance est mise en place pour surveiller en temps réel le profil...
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 17/05/2023 Irinotécan Sun 1,5 mg/ml, solution pour perfusion – [irinotécan (chlorhydrate d') trihydraté] irinotécan sun 1,5 mg/ml, solution pour perfusion – [irinotécan (chlorhydrate d') trihydraté]
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 17/05/2023 Kayexalate, poudre pour suspension orale et rectale|– [sodium (polystyrène sulfonate de)] kayexalate, poudre pour suspension orale et rectale|– [sodium (polystyrène sulfonate de)]
Comités scientifiques permanents (CSP) 16 mai 2023 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des scanners Pour discussion FTM – doses minimales en mode standard et de radioscopie a. Échantillonnage Détectabilité à bas contraste (d’) - mode standard et spectral Contrôle...
PUBLIÉ LE 16/05/2023 Documents administratifs mis à la disposition du public L'ANSM publie les documents administratifs transmis en réponse aux demandes effectuées au titre de l'accès aux documents administratifs, aux archives publiques et à la réutilisation...
Comités scientifiques permanents (CSP) 16 mai 2023 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Formation restreinte Expertise 1. Introduction 1.1 Ordre du jour Pour adoption 1.2 Gestion des liens d’intérêts - Pour information 2. Dossiers Produits – Substances 2.1 Enquête nationale de pharmacovigilance...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 16/05/2023 Evaluation européenne du risque potentiel de troubles neurodéveloppementaux chez les enfants dont le père a été traité par valproate dans les mois précédant la conception Actualisation du 3/8/2023Information des professionnels de santé et des patients dans l’attente des conclusions sur l’évaluation du risque de troubles neurodéveloppementaux...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 15/05/2023 Vigilance des essais cliniques de médicaments : des modalités de déclaration simplifiées pour les promoteurs À compter du 22 mai 2023, les modalités de déclaration des données de vigilance des essais cliniques conduits selon la loi Jardé évoluent. Le processus est simplifié...
dispositifs-medicaux Remise à disposition PUBLIÉ LE 12/05/2023 BD PlastipakTM Luer Lock 50mL|- Becton Dickinson France SAS bd plastipaktm luer lock 50ml|- becton dickinson france sas
dispositifs-medicaux Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 12/05/2023 Canules pour cardioplégie rétrograde, ballonnet autogonflable|– LivaNova SAS, France canules pour cardioplégie rétrograde, ballonnet autogonflable|– livanova sas, france
Comités d'interfaces 11 mai 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Pénuries de médicaments Approbation du compte-rendu de la séance du 15 février 2023 - Pour avis Démonstration du site data.ansm.fr à la suite de son lancement - Pour information Modalités...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 11/05/2023 Décision d'autorisation d'importation parallèle accordée le 11/05/2023 - Ventoline 100 microgrammes/dose, suspension pour inhalation en flacon pressurisé La directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santéVu le Code de la santé publique, cinquième partie,...
dispositifs-medicaux Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 11/05/2023 Plasmix Grifols |- Grisfols France plasmix grifols |- grisfols france
dispositifs-medicaux Remise à disposition PUBLIÉ LE 11/05/2023 Trousse d’irrigation| - Laboratoires Coloplast trousse d’irrigation| - laboratoires coloplast
Vos démarches - Industriel Adresser une déclaration d’exportation de médicaments Déclarations d’exportations initiales (DEI) et complémentaires (DEC)
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 10/05/2023 Décision n° 2023-69 du 10/05/2023 - Cessation de fonction auprès du Comité Français de la Pharmacopée « Produits biologiques et thérapies innovantes » à l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ;Vu le Code de la santé publique et notamment...
Comités scientifiques permanents (CSP) 9 mai 2023 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité en radiothérapie Contrôle de la dose délivrée par le faisceau dans les conditions de référence - Pour discussion Contrôle de la dose délivrée par le faisceau en dehors...
Comités scientifiques permanents (CSP) 9 mai 2023 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Formation restreinte Signal Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt - pour information Adoption du compte-rendu de la séance...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 05/05/2023 Rovalcyte 50 mg/ml, poudre pour solution buvable – [valganciclovir] Information au 09/08/2024En accord avec l’ANSM, Cheplapharm France met à votre disposition à titre exceptionnel et transitoire la spécialité américaine importée...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 04/05/2023 Décision n° 2023-63 du 03/05/2023 - Cessation de fonction et abrogation d’une délégation de signature à l’ANSM (FOURNIER Kévin) La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Comités scientifiques permanents (CSP) 3 mai 2023 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des scanners FTM - Pour discussion Modalités d’échantillonnage et caractéristiques du fantôme Spécificité éventuelle du test pour le mode de radioscopie Détectabilité...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 27/04/2023 Décision d'autorisation d’importation parallèle accordée le 26/04/2023 - Versatis 700 mg, emplâtre médicamenteux La directrice générale de l'Agence Nationale de sécurite du médicament et des produits de santéVu le Code de la santé publique, cinquième partie, notamment...
dispositifs-medicaux Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 27/04/2023 Cathéter et introducteur Biomedicus Life Support|– Medtronic France cathéter et introducteur biomedicus life support|– medtronic france
dispositifs-medicaux Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 27/04/2023 Canule DLP|- Medtronic France canule dlp|- medtronic france
Autres événements 27 avr. 2023 Réunion d’information et d’échange avec les associations de patients et les professionnels de santé sur les tensions en produits de santé Afin de suivre l'évolution de la situation, nous réalisons une surveillance régulière de l'état des stocks et des livraisons de nouveaux lots de médicaments....
dispositifs-medicaux Rupture PUBLIÉ LE 26/04/2023 Belzer MPS – UW Machine Perfusion Solution| - Bridge to Life (Europe) Ltd belzer mps – uw machine perfusion solution| - bridge to life (europe) ltd
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 26/04/2023 Décision du 21/04/2023 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Comités scientifiques permanents (CSP) 25 avr. 2023 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des scanners Introduction Relecture commune du projet de décision - Pour discussion Profil de dose - caractéristiques de l’overranging à recueillir auprès des fabricants Modulation...
Décisions européennes Avis du PRAC PUBLIÉ LE 24/04/2023 Neofordex 40 mg (dexamethasone) : attention au risque d’erreur médicamenteuse avec le nouveau comprimé sans barre de sécabilité L’ANSM attire l’attention des patients et des professionnels de santé sur un risque d’erreur médicamenteuse avec Neofordex (dexaméthasone) 40 mg. A partir de mi-mai...
Surveillance Pharmaco-épidémiologie PUBLIÉ LE 24/04/2023 Point de situation sur la surveillance des vaccins contre le Covid-19 ‒ Période du 16/03/2023 au 13/04/2023 Dans le cadre de la surveillance renforcée des vaccins utilisés contre le Covid-19, une enquête de pharmacovigilance est mise en place pour surveiller en temps réel le profil...
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 21/04/2023 Neuleptil 10 mg, gélule – [propériciazine] neuleptil 10 mg, gélule – [propériciazine]
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 21/04/2023 Niraparib/Acétate d’abiratérone niraparib/acétate d’abiratérone
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 21/04/2023 Fasturtec 1,5 mg/ml, poudre et solvant pour solution à diluer pour perfusion ampoule en verre de 1 ml – [rasburicase] fasturtec 1,5 mg/ml, poudre et solvant pour solution à diluer pour perfusion ampoule en verre de 1 ml – [rasburicase]
Réunion d'information 21 avr. 2023 Webinaire – Nouvelles dispositions transitoires article 120 et articulation avec l’application de l’article 97.1 du règlement (UE) 2017/745 relatif aux dispositifs médicaux Introduction (T.Sirdey/H.Monasse) Les nouvelles dispositions en pratique (V.Gaiffe) Mise en œuvre de l'art 97.1 en France et bilan (C.Maillard) Questions/Réponses Les inscriptions sont...
Comités d'interfaces 21 avr. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Pratiques industrielles Mise en ligne du compte-rendu de la séance du 2 décembre 2022 Sujets pour discussion Présentation du programme de travail 2023 Travail à distance Point sur les travaux sur...
Comités d'interfaces 20 avr. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Publicité, information, communication Adoption du CR du GT du 20 octobre 2022 Echange sur la loi AGEC et ses décrets d’application : modalités de mise en oeuvre (attendus, contenu/informations, présentation…)...
dispositifs-medicaux Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 20/04/2023 Cartouches d’électrodes Smart Pads II pour DAE FRx|– Philips cartouches d’électrodes smart pads ii pour dae frx|– philips
Autres événements 20 avr. 2023 Séance du Conseil scientifique Introduction : Accueil et annonce des liens d’intérêts Introduction du Président du Conseil scientifique Point d’actualités par la Directrice générale...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 19/04/2023 data.ansm : une plateforme en ligne pour en savoir plus sur les effets indésirables des médicaments et les ruptures de stock data.ansm : une plateforme en ligne pour en savoir plus sur les effets indésirables des médicaments et les ruptures de stock
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 19/04/2023 Injonction n° 23MV-001-INJ portant sur l’établissement de la société Bastide Le Confort Medical située à Caissargues (30) au 12, avenue de la Dame ZA Euro 2000 Situation régularisée, injonction abrogée le 20/06/2024
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 19/04/2023 Décision DG n° 2023-61 du 18/04/2023 - Nomination à l’ANSM (DIAMOND Kim) La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 19/04/2023 Décision DG n° 2023-62 du 18/04/2023 - Délégation de signature à l’ANSM La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Comités scientifiques temporaires (CST) 19 avr. 2023 Comité Réévaluation du pictogramme figurant sur le conditionnement extérieur des médicaments tératogènes ou foetotoxiques Introduction et gestion de déclaration publique d’intérêt - Pour information Adoption du compte-rendu - Pour discussion Restitution des travaux des formations restreintes et...
