Terminée Immunopathologie [ATI] PUBLIÉ LE 24/04/2004 04ATI1 Résumé de l’opération L’opération 04ATI1 a concerné les laboratoires qui ont déclaré pratiquer l’électrophorèse des protéines...
Terminée Histocompatibilité [HLA] PUBLIÉ LE 03/04/2004 04HLA2 Résumé des opérations de l’année 2004 Les opérations « histocompatibilité » comportent plusieurs analyses différentes : les typages HLA...
Terminée Histocompatibilité [HLA] PUBLIÉ LE 03/04/2004 04HLA1 Résumé des opérations de l’année 2004 Les opérations « histocompatibilité » comportent plusieurs analyses différentes : les typages HLA...
Terminée Histocompatibilité [HLA] PUBLIÉ LE 03/04/2004 04HLA4 Résumé des opérations de l’année 2004 Les opérations « histocompatibilité » comportent plusieurs analyses différentes : les typages HLA...
Terminée Histocompatibilité [HLA] PUBLIÉ LE 03/04/2003 03HLA1 Résumé des opérations de l’année 2003 Les opérations « histocompatibilité » comportent plusieurs analyses différentes : les typages HLA...
Terminée Histocompatibilité [HLA] PUBLIÉ LE 03/04/2003 03HLA3 Résumé des opérations de l’année 2003 Les opérations « histocompatibilité » comportent plusieurs analyses différentes : les typages HLA...
Terminée Histocompatibilité [HLA] PUBLIÉ LE 03/04/2003 03HLA2 Résumé des opérations de l’année 2003 Les opérations « histocompatibilité » comportent plusieurs analyses différentes : les typages HLA...
Terminée Virologie [VIR] PUBLIÉ LE 01/03/2003 03VIR1 Résumé de l’opération L’opération portait sur les analyses suivantes : Ac anti-VIH et Ac anti-VHC (dépistage) Ac anti-CMV (IgG ou totaux) et IgM, et sérologie...
Décisions (médicaments) Médicaments en accès direct / Médication officinale PUBLIÉ LE 07/07/2026 Décision du 07/07/2026 - Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l’article R. 5121-202 du code de la santé publique La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique, notamment son article...
Référentiels Substances vénéneuses (stupéfiants & psychotropes) PUBLIÉ LE 03/07/2026 Décision du 02/07/2026 portant modification de la liste des substances psychotropes La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique, notamment ses articles...
Référentiels Substances vénéneuses (stupéfiants & psychotropes) PUBLIÉ LE 03/07/2026 Décision du 03/07/2026 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l’article L.5132-6 du code de la santé publique La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique, notamment ses articles...
Vos démarches - Industriel Demande d'autorisation relative aux stupéfiants et psychotropes pour les industriels Sont interdits, à moins d'une autorisation expresse du Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM),...
Vos démarches - Chercheur Demande d'autorisation relative aux stupéfiants et psychotropes pour les chercheurs Sont interdits, à moins d'une autorisation expresse du Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM),...
Référentiels Médicaments en rétrocession PUBLIÉ LE 02/07/2026 Décision du 01/07/2026 portant modification de la liste mentionnée au 1° de l’article L. 5126-6 du code de la santé publique La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le code de la santé publique, notamment ses articles...
Décisions (médicaments) Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 02/07/2026 Avis révisé de l'ANSM du 09/06/2026 sur le médicament Jascayd 9 mg et 18 mg, comprimé pelliculé dans le cadre d'une demande d'AAP Date du dépôt de la demande d’autorisation de l’accès précoce : 15 septembre 2025, complétée le 2 octobre 2025, le 8 octobre 2025, le 30 décembre...
Décisions (médicaments) Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 02/07/2026 Avis révisé de l'ANSM du 09/06/2026 sur le médicament Jascayd 9 mg et 18 mg, comprimé pelliculé dans le cadre d'une demande d'AAP Date du dépôt de la demande d’autorisation de l’accès précoce : 15 septembre 2025, complétée le 2 octobre 2025, le 8 octobre 2025, le 30 décembre...
Vos démarches - Industriel Demander une autorisation d'activité portant sur les médicaments de thérapie innovante préparés ponctuellement (MTI PP) Autorisation initiale, renouvellement d’autorisation, modification d’autorisation des établissements ou organismes préparant des MTIPP L'exercice de toute activité de...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 01/07/2026 Décision n° 2026-55 du 30/06/2026 - Modification de la décision DG portant création d’un comité scientifique permanent « Contrôle de qualité des dispositifs médicaux » de l’ANSM Le Directeur général adjoint chargé des opérations de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le Code de...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 01/07/2026 Décision n° 2026-58 du 30/06/2026 - Cessation de fonction auprès du comité scientifique permanent « Contrôle de qualité des dispositifs médicaux » à l’ANSM Le Directeur général adjoint chargé des opérations de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le Code de...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 01/07/2026 Décision n° 2026-56 du 30/06/2026 - Nomination auprès du comité scientifique permanent « Contrôle de qualité des dispositifs médicaux » de l’ANSM Le Directeur général adjoint chargé des opérations de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le Code de...
Vos démarches - Industriel Effectuer une demande de visa de publicité pour les médicaments (GP/PM) effectuer une demande de visa de publicite pour les medicaments gp pm
Innovation Accès compassionnel PUBLIÉ LE 30/06/2026 Décision du 29/06/2026 – Cadre de prescription compassionnelle de Rythmodan 250 mg à libération prolongée, comprimé enrobé Dans l’indication « Traitement chez l’adulte de la cardiomyopathie hypertrophique obstructive restant symptomatique malgré un traitement par bétabloquants ou vérapamil,...
PUBLIÉ LE 30/06/2026 Vaccins contre le chikungunya Les rapports rédigés par les experts des centres régionaux de pharmacovigilance (CRPV), des centres d’évaluation et d’information sur la pharmacodépendance-addictovigilance...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 30/06/2026 Décision n° 2026-61 du 26/06/2026 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (DELOR Louise) Le Directeur « Direction Médicale Médicaments 2 (Psychiatrie, neurologie ; Antalgie, rhumatologie, anesthésie, médicaments des addictions ; Dermatologie, déficits...
Europe Avis du CHMP PUBLIÉ LE 26/06/2026 L'EMA recommande le retrait de l'autorisation de mise sur le marché de Tavneos Le comité des médicaments à usage humain (CHMP) de l'Agence européenne des médicaments a rendu un avis en faveur du retrait de l'autorisation de mise sur le marché...
Décisions (médicaments) Stock de sécurité / Exportation PUBLIÉ LE 25/06/2026 Décision du 16/06/2026 fixant en application du III de l'article R.5124-49-4 du code de la santé publique le seuil du stock de sécurité destiné au marché national pour des MITM du laboratoire Sanofi Winthrop Industrie La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique et notamment les...
Surveillance Pharmaco-épidémiologie PUBLIÉ LE 25/06/2026 Traitement hormonal de la ménopause : près de 500 000 femmes traitées en 2025, une hausse des utilisations depuis 2022 Le groupement d’intérêt scientifique EPI-PHARE (GIS ANSM-Cnam) publie les résultats d’une étude sur l’utilisation du traitement hormonal de la ménopause...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 24/06/2026 Décision n° 2026-60 du 23/06/2026 – Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (JANIER Marc) La directrice de la Direction médicale Médicaments 1Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1,...
Décisions (médicaments) Avis PUBLIÉ LE 23/06/2026 Avis de l’ANSM du 18/06/2026 sur les conditions de mise en oeuvre de la substitution au sein du groupe biologique similaire tocilizumab ContexteAux termes de l’article L.5121-1 1 15° du code de la santé publique, un médicament biologique similaire est défini comme tout médicament biologique de même...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 23/06/2026 L'ANSM alerte après des erreurs médicamenteuses récentes : Testostérone Besins et Androtardyl (et générique) ne sont pas substituables Dans un contexte de tension d’approvisionnement de Testostérone Besins 1000 mg/4 mL solution injectable (undécanoate de testostérone), plusieurs cas d’erreurs médicamenteuses...
Innovation Accès compassionnel PUBLIÉ LE 19/06/2026 Décision du 18/06/2026 - Renouvellement du cadre de prescription compassionnelle de la spécialité Mabthera 100mg et 500mg, solution à diluer pour perfusion et l’ensemble des spécialités biologiques similaires de rituximab Dans l'indication : «Traitement du purpura thrombopénique immunologique (PTI) sévère réfractaire aux autres traitements (par exemple corticoïdes, immunoglobulines...
Comités d'interfaces 17 juin 2026 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Amélioration des processus Introduction Thesaurus Modalités de soumission des conclusions des analyses de risque en lien avec la formation d’impuretés nitrosamines Bilan des demandes pour que la France agisse...
Vos démarches - Industriel Déclarer un produit ou un procédé revendiquant une inactivation totale vis-à-vis des ATNC selon le PSP v.2018 Le protocole standard prion (PSP) est un référentiel qui permet aux fabricants d’évaluer les performances de produits ou procédés de traitement des dispositifs...
Référentiels Réglementation PUBLIÉ LE 10/06/2026 Un premier produit conforme aux exigences de sécurité du PSP v.2018 Un premier produit a été inscrit sur la liste des produits conformes au protocole standard prion (PSP) dans sa version 2018. Cette nouvelle version renforce les critères d’évaluation...
PUBLIÉ LE 09/06/2026 IncreaseNET 2026 Innovation & Competitiveness Summit – 15 October, 2026 increasenet 2026 innovation competitiveness summit 15 october 2026
Référentiels Substances vénéneuses (stupéfiants & psychotropes) PUBLIÉ LE 09/06/2026 Décision du 12/05/2026 portant modification de la liste des substances classées comme stupéfiants La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique, notamment ses articles...
Comités scientifiques permanents (CSP) 9 juin 2026 Comité Reproduction, grossesse et allaitement - Formation « Pharmacologie et Clinique » Introduction Ordre du jour – Pour adoption Gestion des liens – Pour information Dossiers produits - substances – Pour discussion Enquête sur les agonistes GLP-1, fertilité,...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 09/06/2026 Décision n° 2026-53 du 08/06/2026 - Nomination auprès du Comité scientifique permanent « Reproduction, grossesse et allaitement » à l’ANSM Le Directeur général adjoint chargé des opérations de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ;Vu le Code de...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 09/06/2026 Largactil 100 mg, comprimé pelliculé sécable – [chlorpromazine (chlorhydrate de)] largactil 100 mg comprime pellicule secable chlorpromazine chlorhydrate de
Référentiels Médicaments en rétrocession PUBLIÉ LE 05/06/2026 Décision du 05/06/2026 portant modification de la liste mentionnée au 1° de l’article L. 5126-6 du code de la santé publique La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique, notamment ses articles...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 03/06/2026 Décision n° 2026-52 du 03/06/2026 – Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (STEICHEN Olivier) Le Directeur du « GIS EPI-PHARE » ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à ...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 03/06/2026 Décision n° 2026-50 du 02/06/2026 - Nomination auprès du Comité scientifique permanent « Psychotropes, stupéfiants et addictions » de l’ANSM La Directeur général adjoint chargé des opérations de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu ...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 03/06/2026 Décision n° 2026-51 du 02/06/2026 – Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (FAUCHER Philippe) Le Directeur du « GIS EPI-PHARE » ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à ...
Surveillance Contrôles PUBLIÉ LE 01/06/2026 Alerte : des appels frauduleux usurpent le nom de l’ANSM Plusieurs pharmacies nous ont signalé avoir reçu des appels de personnes se présentant comme appartenant à l’ANSM afin d’obtenir des informations professionnelles....
Vos démarches - Industriel Dispositifs médicaux ou dispositifs mentionnés à l'annexe XVI du règlement (UE) 2017/745 – Vigilance des investigations cliniques Cette démarche concerne les dispositifs médicaux et les dispositifs relevant de l'annexe XVI du règlement (EU) 2017/745.
Vos démarches - Industriel Accès compassionnel Comprendre le dispositif global Qu'est-ce que l'accès compassionnel ? Ce dispositif permet à titre dérogatoire d’utiliser des médicaments sans AMM en France ou bien dans...
Vos démarches - Industriel Modalités encadrant les demandes de visa de publicité pour les médicaments (GP/PM) modalites encadrant les demandes de visa de publicite pour les medicaments gp pm
Vos démarches - Industriel Appel à candidatures Appel à candidatures pour participer à la phase pilote e-notice Cet appel à candidatures est arrivé à échéance et est désormais clôturé. Dans...
Vos démarches - Industriel Effectuer une demande d’autorisation de publicité pour les dispositifs médicaux (DM/DMDIV) effectuer une demande d autorisation de publicite pour les dispositifs medicaux dm dmdiv
Vos démarches - Industriel Modalités encadrant les demandes d’autorisation de publicité pour les dispositifs médicaux (DM/DMDIV) modalites encadrant les demandes d autorisation de publicite pour les dispositifs medicaux dm dmdiv
