Documents de référence PUBLIÉ LE 29/01/2021 Dispositifs médicaux sur mesure Les dispositifs médicaux sur mesure doivent satisfaire aux exigences de santé et de sécurité décrite dans la directive 93/42/CEE.Des guides élaborés par...
Documents de référence PUBLIÉ LE 29/01/2021 Logiciels et applications mobiles en santé Les logiciels et les applications mobiles dans le domaine de la santé connaissent depuis plusieurs années un essor important, qu’il s’agisse de leur nombre ou de leur diversité,...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 28/01/2021 Tecentriq, dans le traitement des patients adultes atteints d'un carcinome hépatocellulaire (CHC) localement avancé ou métastatique tecentriq, dans le traitement des patients adultes atteints d'un carcinome hépatocellulaire (chc) localement avancé ou métastatique
Documents de référence PUBLIÉ LE 28/01/2021 Dispositifs médicaux - Signalement de vigilance dispositifs médicaux - signalement de vigilance
Documents de référence PUBLIÉ LE 28/01/2021 Produits sanguins labiles - Signalement de vigilance produits sanguins labiles - signalement de vigilance
Innovation Essais cliniques PUBLIÉ LE 27/01/2021 Essais cliniques médicaments : ouverture des inscriptions pour la formation au portail europeen centralisé (CTIS) Le règlement sur les essais cliniques de médicaments (règlement (UE) n° 536/2014) entrera en vigueur fin 2021. Dans ce contexte, l’Union européenne met en place un...
PUBLIÉ LE 27/01/2021 Modalités de candidature pour devenir expert auprès de l'ANSM Pour être étudié, le dossier de candidature doit être constitué des éléments suivants : Formulaire de candidature précisant les domaines d’expertise...
PUBLIÉ LE 27/01/2021 Défraiements et indemnisations des experts Prise en charge des frais de déplacements des experts Les billets électroniques sont transmis par courriel. Tout contretemps ou annulation de déplacement doit être signalé...
Décisions (médicaments) Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 27/01/2021 Décision du 18/12/2020 - Recommandation temporaire d'utilisation (RTU) du médicament IMFINZI 50 mg/mL, solution à diluer pour perfusion dans le traitement des patients adultes atteints d'un cancer bronchique non à petites cellules (CBNPC) localement... Décision du 18/12/2020 - Recommandation temporaire d'utilisation (RTU) du médicament IMFINZI 50 mg/mL, solution à diluer pour perfusion dans le traitement des patients adultes atteints...
Décisions (médicaments) Médicaments en accès direct / Médication officinale PUBLIÉ LE 26/01/2021 Décision du 22/01/2021 - Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l’article R. 5121-202 du code de la santé publique La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le code de la santé publique, notamment son article...
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 26/01/2021 Joël Ankri est nommé président du Conseil scientifique de l’ANSM L’ANSM a renouvelé son Conseil scientifique en novembre 2020 pour une durée de 3 ans. Son rôle est de veiller à la cohérence de la politique scientifique de l’ANSM,...
Comités scientifiques temporaires (CST) 26 janv. 2021 Comité Révision des bonnes pratiques de préparation / Poursuite des travaux Contenu de la séance :Pour discussion : Ligne directrice n° 2 - Préparations de médicaments pouvant présenter un risque pour la santé et l’environnement
Comités scientifiques permanents (CSP) 26 janv. 2021 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Formation restreinte Expertise Ordre du jour - Pour adoption Gestion des liens d’intérêts - Pour information Suivi national de PV de la spécialité TRANSLARNA (ataluren) - Pour discussion Enquête...
Comités scientifiques permanents (CSP) 26 janv. 2021 Comité Surveillance et pharmacovigilance de l'isotrétinoïne Gestion des liens d’intérêts - Pour information Présentation de l’enquête nationale de pharmacovigilance concernant les grossesses exposées à l'isotrétinoïne...
Vaccins COVID-19 autorisés PUBLIÉ LE 26/01/2021 Spikevax (Moderna) Recommandations de la HASLa HAS recommande que le vaccin Spikevax, puisse être utilisé en primovaccination (en dose complète de 100 µg) et pour l’administration d’une...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 25/01/2021 La surveillance des risques par l'ANSM Afin de s’assurer de la sécurité de la mère et de l’enfant à naître, il est indispensable de mettre en place les outils permettant la surveillance et l’évaluation...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 25/01/2021 Décision du 25/01/2021 fixant la liste des entreprises retenues pour fournir et distribuer à titre gratuit les médicaments à base de cannabis dans le cadre de l’expérimentation prévue à l’article 43 de la loi n° 2019-1446 du 24 décembre 2019 Décision du 25/01/2021 fixant la liste des entreprises retenues pour fournir et distribuer à titre gratuit les médicaments à base de cannabis dans le cadre de l’expérimentation...
Comités d'interfaces 22 janv. 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Médicaments de thérapie innovante Présentation des démarches concernant les rapports d’activité dédiés aux MTI sur la plateforme démarches simplifiées, rappel du calendrier - Pour...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 22/01/2021 Point de situation sur la surveillance des vaccins contre la COVID-19 Dans le cadre de la surveillance renforcée des vaccins utilisés contre la Covid-19, une enquête de pharmacovigilance est mise en place pour surveiller en temps réel le profil...
Comités d'interfaces 22 janv. 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Pénuries de médicaments Approbation du compte-rendu de la séance du 25/11/2020 Point d'avancement sur le portail de déclaration des ruptures et risques de ruptures TRUSTMED Indicateurs Point sur l'utilisation...
Comités scientifiques permanents (CSP) 22 janv. 2021 Comité Oncologie et hématologie 10h-10h55 - Avis / Information : Approbation du compte-rendu séance du 27/11/2020 Points sur : déclarations publiques d’intérêts Point ATU de cohorte Pemazyre Point...
Vaccins contre les infections à Papillomavirus humains (HPV) PUBLIÉ LE 22/01/2021 Gardasil 9 gardasil 9
Bon usage Alertes PUBLIÉ LE 21/01/2021 L’ANSM et la SFAR rappellent qu’il ne faut plus utiliser la valve A d’Ambu dans les circuits d’anesthésie L’ANSM et la SFAR rappellent qu’il ne faut plus utiliser la valve A d’Ambu dans les circuits d’anesthésie
Comités scientifiques temporaires (CST) 21 janv. 2021 Comité transplantation de microbiote fécal – mise à jour des recommandations Introduction Adoption de l’ordre du jour - Pour adoption Validation du règlement intérieur - Pour adoption Dossier thématique : Transplantation de microbiote fécal...
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 20/01/2021 Décision n° 2020-187 du 30/12/2020 - Porogation de la nomination du référent déontologue de l’ANSM Le Directeur général de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, VU le code de la santé publique,...
Comités scientifiques temporaires (CST) 20 janv. 2021 Comité Mise en oeuvre de l'expérimentation du cannabis médical en France Annonce des liens d’intérêts - Information Point d’actualité - Information Point d’étape sur la formation - Information Centres de référence...
Comités scientifiques permanents (CSP) 20 janv. 2021 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité en radiothérapie Présentation des 3 propositions de la répartition des modules/ unités de la révision des décisions - Pour discussion Choix de la structuration des modules - Pour discussion Remarques...
Comités d'interfaces 20 janv. 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Séance plénière Ruptures de stocks Retour d’expérience sur la mise en oeuvre de la plateforme TRACStocks et prochaines étapes Plateforme TRUSTMED de télédéclarations et indicateurs...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 20/01/2021 Arimoclomol citrate arimoclomol citrate
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 19/01/2021 Point de situation sur la surveillance des vaccins contre la COVID-19 Un dispositif de surveillance renforcée et en temps réel a été mis en place en France par l'ANSM et le réseau des 31 Centres Régionaux de Pharmacovigilance (CRPV)...
Comités scientifiques permanents (CSP) 18 janv. 2021 Comité Interface avec le réseau de toxicovigilance Introduction : Adoption de l’ordre du jour ; Adoption du CR du CSP TOX du 25.05.20 Vitamine D : Point d'information et saisine - Information / discussion Vaccins COVID-19 - Information / discussion Saisine...
Vaccins COVID-19 autorisés PUBLIÉ LE 15/01/2021 Comirnaty adulte à diluer (Pfizer & BioNTech) comirnaty adulte à diluer (pfizer & biontech)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 15/01/2021 Décision d'autorisation d'importation parallèle accordée le 08/01/2021 - PURINETHOL 50 mg, comprimé - PHARMA LAB - AIP2019090008IT DECISIONportant Autorisation d’Importation Parallèle de la spécialité pharmaceutique PURINETHOL 50 mg, comprimé LA DIRECTRICE GENERALE DE L'AGENCE NATIONALE DE SECURITE...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 15/01/2021 Décision d'autorisation d'importation parallèle accordée le 03/12/2020 - UN ALFA 1 microgramme, capsule orale - PHARMA LAB - AIP2020070003GR DECISIONportant Autorisation d’Importation Parallèle de la spécialité pharmaceutique UN ALFA 1 microgramme, capsule oraleLE DIRECTEUR GENERAL DE L'AGENCE NATIONALE DE SECURITE...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 15/01/2021 Décision d'autorisation d'importation parallèle accordée le 12/11/2020 - ROSUVASTATINE ARROW 5 mg, comprimé pelliculé- BB Farma s. r. l.- AIP2020060002NL DECISIONportant Autorisation d’Importation Parallèle de la spécialité pharmaceutique ROSUVASTATINE ARROW 5 mg, comprimé pelliculé LE DIRECTEUR GENERAL DE L'AGENCE...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 15/01/2021 Décision d'autorisation d'importation parallèle accordée le 01/12/2020 - SERETIDE DISKUS 100 microgrammes / 50 microgrammes / dose, poudre pour inhalation en récipient unidose - BB Farma s. r. l - AIP2020050003LT DECISIONportant Autorisation d’Importation Parallèle de la spécialité pharmaceutique SERETIDE DISKUS 100 microgrammes / 50 microgrammes / dose, poudre pour inhalation en récipient...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 15/01/2021 Décision d'autorisation d'importation parallèle accordée le 02/11/2020 - PIASCLEDINE 300 mg, gélule- MEDIWIN LIMITED- AIP2020060006CZ DECISIONportant Autorisation d’Importation Parallèle de la spécialité pharmaceutique PIASCLEDINE 300 mg, gélule LE DIRECTEUR GENERAL DE L'AGENCE NATIONALE DE SECURITE...
Référentiels Bonnes pratiques PUBLIÉ LE 15/01/2021 Décision du 26/11/2020 modifiant la décision du 29/12/2015 modifiée relative aux bonnes pratiques de fabrication Le directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM), Vu la directive 2001/82/CE et la directive 2001/83/CE...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 14/01/2021 Conditions climatiques extrêmes et produits de santé conditions climatiques extrêmes et produits de santé
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 14/01/2021 Point de situation sur la surveillance des vaccins contre la COVID-19 Le deuxième comité de suivi dédié à la surveillance des effets indésirables rapportés avec les vaccins COVID-19 s’est tenu le 14 janvier 2021 avec...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 14/01/2021 Surveillance des sondes de défibrillation et défibrillateurs implantables Les défibrillateurs implantables sont destinés à prévenir la mortalité chez des patients à haut risque de troubles graves du rythme cardiaque au moyen d'un choc...
Décisions (médicaments) Médicaments génériques PUBLIÉ LE 14/01/2021 Médicaments génériques - Décision du 12/01/2021 Médicaments génériques - Décision du 12/01/2021 (14/01/2021)
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 13/01/2021 Décision n° 2021-110 du 11/01/2021 - Délégation de signature à l'ANSM La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, VU le code de la santé publique et...
