dispositifs-medicaux Remise à disposition PUBLIÉ LE 21/06/2024 Cathéter de jet ventilation double lumen, 40 cm & 70 cm pour appareil Monsoon – Thora Tech catheter de jet ventilation double lumen 40 cm 70 cm pour appareil monsoon thora tech
Comités d'interfaces 21 juin 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Médicaments de thérapie innovante Point d’information sur les actualités européennes – Pour information et discussion Retour du CAT Actualités Pharmacopée européenne : groupes « CTP-...
Comités scientifiques permanents (CSP) 21 juin 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de radiologie dentaire Choix et rédaction des tests pour les dispositifs panoramique dentaire – Pour discussion Rédaction des tests pour les dispositifs de céphalométrie à 1,5 m –...
Comités scientifiques temporaires (CST) 12 juin 2024 Comité Conditions de mise en oeuvre de la substitution des médicaments biologiques similaires Ouverture de la séance et point sur les déclarations d’intérêts (DPI) - Information Auditions concernant les conditions de substitution des médicaments biologiques...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 12/06/2024 Cefépime – Zidebactam cefepime zidebactam
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 11/06/2024 Décision du 06/06/2024 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Comités scientifiques permanents (CSP) 10 juin 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Séance plénière Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêts – Pour information Actualités – Pour information Dossiers thématiques Révision...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 07/06/2024 Synapse Labs : la Commission européenne impose la suspension des autorisations de mise sur le marché de certains médicaments La Commission européenne impose la suspension des autorisations de mise sur le marché (AMM) de certains médicaments pour lesquels les études de bioéquivalence ont été...
Comités d'interfaces 7 juin 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Publicité, information, communication Adoption du CR du GT du 10 novembre 2023 Feuille de route 2024 Articulation GT publicité et GT surveillance pour les sujets relatifs aux MARR / DHPC / vidéos e-notice / signature commune...
Décisions (médicaments) Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 06/06/2024 Décision du 03/06/2024 - Renouvellement du CPC du médicament Namuscla (mexilétine) 167 mg, gélule Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 5121-12-1 III, L. 5121-14-3, et R. 5121-76-1 à R. 5121-76-11 ;Vu la recommandation temporaire d’utilisation (RTU) établie...
Comités d'interfaces 5 juin 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Amélioration des processus Introduction Liste de rétrocession - Rappels Actualisation du schéma commun du paracétamol & modalités pratiques Certificats de conformité aux monographies de la...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 04/06/2024 Zegfrovy Information du 25/03/2026 Les initiations de traitement ne peuvent désormais plus être réalisées dans le cadre des autorisations d'accès compassionnel (AAC). Le laboratoire...
Comités scientifiques permanents (CSP) 4 juin 2024 Comité Reproduction, grossesse et allaitement Introduction Ordre du jour - Pour adoption Gestion des liens d’intérêts - Pour information Dossiers thématiques Pictogramme « femme enceinte » - retour d’information...
Comités scientifiques permanents (CSP) 4 juin 2024 Comité Reproduction, grossesse et allaitement - Formation « Pharmacologie et Clinique » Introduction Ordre du jour - Pour adoption Gestion des liens d’intérêts - Pour information Dossiers Produits – Substances Enquête de pharmacovigilance sur les vaccins...
Comités scientifiques permanents (CSP) 4 juin 2024 Comité Reproduction, grossesse et allaitement - Formation « Analyses pharmaco-épidémiologiques » Introduction Gestion des liens d’intérêts - Pour information Dossiers thématiques Exposition prénatale aux antidépresseurs et certaines issues défavorables...
dispositifs-medicaux Rupture PUBLIÉ LE 03/06/2024 Bactiseal – Integra Lifescience bactiseal integra lifescience
Comités scientifiques permanents (CSP) 29 mai 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de médecine nucléaire Recueil d’informations relatives aux activimètres - Pour discussion Choix et adaptation des tests relatifs aux activimètres - Pour discussion Adaptation des types de tests retenus...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 29/05/2024 Ofev Actualisation du 10/06/2026 Fin de l'AAP depuis le 29/04/2026
Comités scientifiques permanents (CSP) 28 mai 2024 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions - Formation restreinte Simad Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt - pour information Adoption de la séance du 26...
Comités scientifiques permanents (CSP) 28 mai 2024 Comité Médicaments de dermatologie Introduction - Pour adoption Adoption de l’ordre du jour Dossiers Produit - Pour discussion Vistabel (toxine botulinique à visée esthétique) : extension d’indication...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 27/05/2024 Décision du 21/05/2024 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 24/05/2024 Cidermex, pommade ophtalmique – [néomycine (sulfate de), triamcinolone (acétonide de)] cidermex pommade ophtalmique neomycine sulfate de triamcinolone acetonide de
Comités scientifiques permanents (CSP) 22 mai 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des scanners Traitement des retours de la consultation publique - Pour discussion
Comités scientifiques permanents (CSP) 21 mai 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité en radiothérapie Matériel de contrôle (contrôle dans les conditions cliniques) - Pour discussion Modalités du contrôle dans les conditions cliniques (méthode de mesure et d’analyse)...
Comités français de la pharmacopée 16 mai 2024 Comité français de pharmacopée - Produits biologiques et thérapies innovantes Début de la séance Introduction Tour de table Déclarations Publiques d’Intérêt Activités de la Pharmacopée Eur / Retour d’informations -...
Comités scientifiques temporaires (CST) 15 mai 2024 Comité Conditions de mise en oeuvre de la substitution des médicaments biologiques similaires Ouverture de la séance et point sur les déclarations d’intérêts (DPI) - Information Introduction Auditions concernant les conditions de substitution des médicaments...
Comités scientifiques permanents (CSP) 14 mai 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de médecine nucléaire Adaptation des types de tests retenus pour les TEP à la future décision de médecine nucléaire (suite) - Pour discussion
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 07/05/2024 Amikacine Viatris 250 mg, 500 mg et 1g, poudre pour solution injectable en flacon – [amikacine (sulfate d')] amikacine viatris 250 mg 500 mg et 1g poudre pour solution injectable en flacon amikacine sulfate d
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 07/05/2024 Botox Actualisation du 22/05/2026 Publication du résumé de rapport de synthèse n°1 pour le CPC de cette spécialité.
Décisions (médicaments) Avis PUBLIÉ LE 06/05/2024 Avis de l'ANSM du 18/03/2024 sur le médicament Imfinzi 50 mg/mL, solution à diluer pour perfusion dans le cadre d'une demande d'AAP Date du dépôt de la demande : 10 novembre 2023 complétée le 22 novembre 2023, le 28 février 2024 et le 8 mars 2024.Nom du demandeur : Astra ZenecaDénomination...
Comités scientifiques temporaires (CST) 29 avr. 2024 Comité Conditions de mise en oeuvre de la substitution des médicaments biologiques similaires Ouverture du CST – Dr Christelle Ratignier-Carbonneil – Directrice générale de l’ANSM Introduction Rappel des règles déontologiques régissant le...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 29/04/2024 Héparine calcique 25 000 UI/mL, solution injectable en seringue pré-remplie (S.C.) de 0,2 mL et 0,3 ml, Calciparine 5 000 UI/0,2 ml et 7 500 UI/0,3 ml, solution injectable en seringue pré-remplie (S.C.) – [héparine calcique] heparine calcique 25 000 ui ml solution injectable en seringue pre remplie s c de 0 2 ml et 0 3 ml calciparine 5 000 ui 0 2 ml et 7 500 ui 0 3 ml solution injectable en seringue pre remplie s c heparine...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 25/04/2024 Comité scientifique temporaire - Conditions de mise en oeuvre de la substitution des médicaments biologiques similaires Missions Le comité scientifique temporaire « Conditions de mise en oeuvre de la substitution des médicaments biologiques similaires » est chargé de se prononcer sur les...
Comités scientifiques permanents (CSP) 23 avr. 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de médecine nucléaire Choix des tests du rapport SFPM TEP à retenir pour la future décision de médecine nucléaire - Pour discussion Adaptation des types de tests retenus à la future décision...
Comités scientifiques permanents (CSP) 22 avr. 2024 Comité Produits sanguins labiles et donneurs de sang Approbation du compte-rendu de la séance du 4 mars 2024 - Adoption Adoption de l’ordre du jour - Adoption Suivi du PUT Plasma de convalescents COVID-19 (EFS) - Information Dossiers thématiques...
Liste des MARR en cours PUBLIÉ LE 22/04/2024 Natalizumab Actualisation du 19/05/2026 Mise à disposition de nouvelles versions du guide prescripteur et de la carte patiente
Comités scientifiques permanents (CSP) 19 avr. 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité en radiothérapie Modalités du contrôle end to end (méthode de mesure et analyse des résultats) - Pour discussion Critère d acceptabilité du contrôle end to end - Pour discussion Retour...
PUBLIÉ LE 19/04/2024 Documents transmis le 14/04/2024 - Acupan documents transmis le 14 04 2024 acupan
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 17/04/2024 Décision du 10/04/2024 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
