Comités scientifiques permanents (CSP) 19 avr. 2022 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Séance plénière Pour information Bilan semestriel des travaux des deux formations restreintes du comité scientifique permanent Point sur la pharmacovigilance des vaccins contre la COVID-19
Comités scientifiques permanents (CSP) 19 avr. 2022 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Formation restreinte Expertise Pour discussion Suivi national de PV de la spécialité XELJANZ (Tofacitinib) Suivi national de PV de la spécialité OLUMIANT (Baricitinib) Suivi national de PV de la spécialité...
Décisions (médicaments) Médicaments génériques PUBLIÉ LE 14/04/2022 Décision du 11/04/2022 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Comités d'interfaces 12 avr. 2022 Comité d'interface avec les représentants des pharmaciens - Rappels de DM et DMDIV en officine Approbation du compte-rendu de la séance du 25 mars 2022 - Pour avis Audition d’un pharmacien hospitalier - Pour information Audition de pharmaciens biologistes - Pour information Présentation...
Autres événements 12 avr. 2022 Webinaire - Gestion des établissements pharmaceutiques L’ANSM organise le 12 avril à 10h un webinaire, à l’attention des pharmaciens responsables, dédié à la gestion des établissements pharmaceutiques.L’objectif...
Comités scientifiques permanents (CSP) 12 avr. 2022 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Formation restreinte Signal Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt - pour information Adoption du compte-rendu de la séance...
Comités scientifiques permanents (CSP) 7 avr. 2022 Comité Sécurité et qualité des médicaments - Formation restreinte sécurité virale et sécurité microbiologique Introduction - Pour info Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour info Dossier thématique - Pour discussion Rapport public de l’ECDC : « Risk...
Innovation Accès compassionnel PUBLIÉ LE 05/04/2022 L'ANSM ne valide pas l'utilisation de la fluvoxamine dans le traitement curatif du Covid-19 Fin janvier 2022, l’ANSM a été sollicitée par deux professionnels de santé spécialisés en psychiatrie afin d’instruire une demande de mise à...
Comités scientifiques temporaires (CST) 31 mars 2022 Comité Révision des Bonnes Pratiques de Préparation – Finalisation des travaux Point sur les déclarations publiques d’intérêts Approbation du compte-rendu de la séance du 17 mars 2022 - Pour adoption Ordre du jour de cette séance - Pour adoption Ligne...
Décisions (médicaments) Médicaments génériques PUBLIÉ LE 29/03/2022 Décision du 22/03/2022 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Comités scientifiques permanents (CSP) 29 mars 2022 Comité scientifique permanent mixte de Pharmacovigilance et addictovigilance des médicaments à base de cannabis utilisés dans l’expérimentation Annonce des liens d’intérêts Tour de table Présentation de l’expérimentation - Information Présentation du premier rapport de pharmacovigilance et addictovigilance...
Comités d'interfaces 25 mars 2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Médicaments de thérapie innovante I – Actualités européennes II – Point d’information des évolutions réglementaires à venir dans le domaine des MTI III – Présentation...
Comités d'interfaces 25 mars 2022 Comité d'interface avec les représentants des pharmaciens - Rappels de DM et DMDIV en officine Ouverture du groupe de travail - Pour information Présentation des membres (tour de table) - Pour information Mémo réglementaire sur les DM et DMDIV - Pour information Etat des lieux,...
Comités scientifiques permanents (CSP) 21 mars 2022 Comité Produits sanguins labiles et donneurs de sang Pour adoption : Approbation du compte-rendu de la séance du 22 février 2022 Pour avis : Révision PUT
dispositifs-medicaux Rupture PUBLIÉ LE 17/03/2022 Système de perfusion à pression 3M Ranger SAPI – Modèle 145| - 3M Company USA systeme de perfusion a pression 3m ranger sapi modele 145 3m company usa
Comités scientifiques temporaires (CST) 17 mars 2022 Comité Révision des Bonnes Pratiques de Préparation – Finalisation des travaux Point sur les déclarations publiques d’intérêts Approbation du compte-rendu de la séance du 10 février 2022 - Pour adoption Ordre du jour de cette séance...
Comités scientifiques permanents (CSP) 17 mars 2022 Comité Produits sanguins labiles et donneurs de sang Pour adoption Approbation du compte-rendu de la séance du 14 décembre 2021 Adoption de l’ordre du jour Pour information Point sur les déclarations publiques d’intérêts Pour...
Documents de référence PUBLIÉ LE 15/03/2022 Spécialités pharmaceutiques faisant l'objet d'une demande de distribution parallèle Les opérations de distribution parallèle de médicaments s’inscrivent dans un contexte de libre circulation de marchandises entre les Etats parties à l'Accord sur l'Espace...
Conseil d'administration 15 mars 2022 Séance du Conseil d'administration seance du conseil d administration
Comités scientifiques permanents (CSP) 15 mars 2022 Comité d'Hémovigilance Pour information / discussion 2.1 - Nouveautés introduites par la modification du 13 décembre 2021 de la Décision du 4 juin 2020 fixant la liste et les caractéristiques des...
Comités d'interfaces 14 mars 2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Essais cliniques & nouveau règlement Premier retour d'expérience des dossiers déposés sur CTIS Stratégie des promoteurs - Réunion pré-soumission via GIO Plan de communication et d'information Questions...
Comités scientifiques permanents (CSP) 10 mars 2022 Comité Sécurité et qualité des médicaments - Formation restreinte sécurité non-clinique Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Audition fabricant : NETRI - Pour discussion et avis Création du centre FC3R (France Centre...
Comités scientifiques permanents (CSP) 10 mars 2022 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de mammographie numérique Résultats de l’application de la décision - Pour information Modification de la décision du 15/01/2020 et du guide d’application - Pour discussion Nouveaux critères...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 09/03/2022 Sacituzumab Govitecan (Trodelvy) sacituzumab govitecan trodelvy
Décisions (médicaments) Stock de sécurité / Exportation PUBLIÉ LE 04/03/2022 Médicaments dont le stock minimal de sécurité doit être de 4 mois Le tableau suivant répertorie par ordre alphabétique les médicaments d’intérêt thérapeutique majeur (MITM) qui doivent disposer d’un stock minimal...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 04/03/2022 Rezurock Actualisation du 09/06/2026 Mise à disposition d'une nouvelle version du résumé de rapport de synthèse n°4 de l'AAC qui annule et remplace la version diffusée...
Comités scientifiques permanents (CSP) 3 mars 2022 Comité Thérapie et risque cardiovasculaire Conditions d'utilisation des sclérosants veineux dans la cadre de la sclérothérapie Introduction ANSM / Tour de table - Information Données de sécurité (CRPV)...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 28/02/2022 Dronabinol Information du 14/11/2025 Suite au retour à la normale de l'approvisionnement en Marinol à compter du 12 novembre 2025, les initiations de traitement sont à nouveau possibles...
dispositifs-medicaux Remise à disposition PUBLIÉ LE 25/02/2022 Dispositifs pour pompes à perfusion CADD - Smiths Medical ASD, Inc – Groupe ICU Medical dispositifs pour pompes a perfusion cadd smiths medical asd inc groupe icu medical
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 24/02/2022 Sotrovimab (Xevudy) sotrovimab xevudy
Décisions (médicaments) Médicaments génériques PUBLIÉ LE 22/02/2022 Décision du 17/02/2022 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Comités scientifiques permanents (CSP) 22 févr. 2022 Comité Produits sanguins labiles et donneurs de sang Evaluation du plasma de convalescents dans le traitement de la COVID-19 (Actualisation du PUT) Introduction ANSM / Tour de table - Information Audition EFS - Information/discussion Le plasma de convalescents...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 21/02/2022 Gymiso - MisoOne (Prise en charge des interruptions volontaires de grossesses médicamenteuses à la 8ème et à la 9ème semaine d’aménorrhée, en association avec la mifépristone) 08/01/2026 Publication du résumé du rapport de synthèse n° 1
Autres événements 16 févr. 2022 Séance du Conseil scientifique Approbation du PV de la séance du 8 décembre 2022 Retour d’information sur les travaux des groupes de travail Les nanoparticules et les produits de santé La place du patient...
PUBLIÉ LE 14/02/2022 Questions/Réponses à l’attention des titulaires d’AMM, EP, EH, AIP et DP concernant la déclaration de commercialisation d’une présentation d’une spécialité et/ou l’apposition du pictogramme « femmes enceintes » Références Article L. 5124-5 du Code de la santé publique Article R. 5121-139, IV du Code de la santé publique Arrêté du 5 mai 2017 relatif à l’apposition...
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 14/02/2022 BCG dans le traitement des tumeurs de la vessie : fin des difficultés d’approvisionnement bcg dans le traitement des tumeurs de la vessie fin des difficultes d approvisionnement
Comités scientifiques temporaires (CST) 10 févr. 2022 Comité Révision des Bonnes Pratiques de Préparation – Finalisation des travaux Point sur les déclarations publiques d’intérêts Approbation du compte-rendu de la séance du 25 janvier 2022 - Pour adoption Ordre du jour de cette séance - Pour...
Comités scientifiques permanents (CSP) 10 févr. 2022 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des scanners Collaboration avec d’autres groupes de travail - Pour discussion Sélection des tests de la décision (suite) - Pour discussion Expérimentations - Pour discussion Auditions des...
Liste des MARR en cours PUBLIÉ LE 09/02/2022 Méthoxyflurane Actualisation du 26/03/2026 Mise à disposition d'une nouvelle version de la brochure et de la carte pour les professionnels de santé
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 09/02/2022 Nuplazid Actualisation du 22/04/2026 Mise à jour des critères d'octroi de l'AAC et publication du PUT
Comités scientifiques permanents (CSP) 8 févr. 2022 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Formation restreinte Signal Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt (pour information) Adoption du compte-rendu de la séance du 11...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 04/02/2022 Vatiquinone (PTC743) Information du 27/03/2026 Vatiquinone 100 mg/mL, solution buvable est de nouveau disponible
Comités scientifiques permanents (CSP) 3 févr. 2022 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité en radiothérapie Discussions sur les modalités de réalisation du contrôle de qualité externe - Pour discussion Ajout d’un test end to end Questions et discussions - Pour discussion Mise...
PUBLIÉ LE 03/02/2022 Documents transmis le 03/02/2022 - Kanavape documents transmis le 03 02 2022 kanavape
