PUBLIÉ LE 24/09/2021 Documents transmis le 23/09/2021 - Surveillance des vaccins contre la COVID-19 documents transmis le 23 09 2021 surveillance des vaccins contre la covid 19
PUBLIÉ LE 23/09/2021 Documents transmis le 23/09/2021 - Samsca documents transmis le 23 09 2021 samsca
Comités scientifiques permanents (CSP) 21 sept. 2021 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Formation restreinte Signal Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt - Pour information Adoption du compte-rendu de la séance...
Comités scientifiques permanents (CSP) 21 sept. 2021 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Séance plénière Introduction Ordre du jour - Pour adoption Gestion des liens d’intérêts - Pour information Dossiers - Pour information Bilan semestriel des travaux des deux formations restreintes...
PUBLIÉ LE 21/09/2021 Documents transmis le 15/06/2021 - Aurora Nous travaillons actuellement à la mise en ligne de l'ensemble des dossiers retenus suite à l'appel à candidatures pour la fourniture et la distribution à titre gratuit de...
Comités scientifiques permanents (CSP) 20 sept. 2021 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de mammographie numérique Parc de mammographie - Pour information Bonne application de la décision - Pour discussion Modifications effectives des modalités de contrôle - Pour information Résultats de...
Décisions (médicaments) Médicaments génériques PUBLIÉ LE 20/09/2021 Décision du 14/09/2021 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Comités scientifiques permanents (CSP) 20 sept. 2021 Comité de Matériovigilance et réactovigilance Introduction Adoption de l’ordre du jour Adoption du compte-rendu du CSP du 21/06/2021 Dossiers thématiques – Information / discussion Présentation du guide réalisé...
Comités scientifiques permanents (CSP) 17 sept. 2021 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité en radiothérapie Présentation des remarques relatives à la consultation publique de ladécision de CQI / AUDIT CQI RT Commentaires et discussion Mise en œuvre de la décision
Comités scientifiques temporaires (CST) 16 sept. 2021 Comité Révision des Bonnes Pratiques de Préparation – Finalisation des travaux Point sur les déclarations publiques d’intérêts Approbation du compte-rendu de la séance du 8 juillet 2021 - Pour adoption Ordre du jour de cette séance - Pour...
Comités scientifiques permanents (CSP) 14 sept. 2021 Comité d'Hémovigilance Introduction Adoption de l’ordre du jour Adoption du CR du CSP HV du 15.06.21 Dossiers thématiques - Information / discussion Fermeture de sites EFS : Bilan à un an PLYO : Calendrier...
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 09/09/2021 Médicaments ayant fait l'objet d'un signalement de rupture ou de risque de rupture de stock Les laboratoires pharmaceutiques sont responsables de la disponibilité des médicaments d’intérêt thérapeutique majeur (MITM) qu’ils commercialisent en France...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 03/09/2021 Oxbryta - Voxelotor oxbryta voxelotor
Surveillance Matériovigilance PUBLIÉ LE 03/09/2021 Documents transmis le 06/08/2021 - Philips Respironics Nirvana DreamStation, Moog Blower documents transmis le 06 08 2021 philips respironics nirvana dreamstation moog blower
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 02/09/2021 Disponibilité des médicaments : les médicaments d’intérêt thérapeutique majeur doivent désormais disposer d’un stock de sécurité de deux mois A partir du 1er septembre 2021, les laboratoires pharmaceutiques ont l’obligation de constituer un stock de sécurité minimal de deux mois pour tous les médicaments d’intérêt...
Liste des MARR en cours PUBLIÉ LE 19/08/2021 Natalizumab Actualisation du 12/03/2026 Mise à disposition d'une nouvelle version de la brochure prescripteurs et de la carte patients Suppression de la brochure patients Les formulaires restent inchangés
Décisions (médicaments) Médicaments génériques PUBLIÉ LE 10/08/2021 Décision du 06/08/2021 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Innovation Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 06/08/2021 Anticorps monoclonaux contre la COVID-19 : autorisation en accès précoce de la bithérapie Ronapreve (casirivimab/imdevimab) en prophylaxie Depuis le 1er juillet 2021, la réforme de l’accès précoce et compassionnel aux médicaments est entrée en vigueur. La Haute Autorité de santé (HAS)...
PUBLIÉ LE 29/07/2021 Documents transmis le 27/07/2021 - Bamlavinimab-Etesevimab documents transmis le 27 07 2021 bamlavinimab etesevimab
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 26/07/2021 Enfortumab vedotin (Padcev) enfortumab vedotin padcev
PUBLIÉ LE 22/07/2021 Informations relatives au décret n° 2021-349 du 30/03/2021 Le décret n° 2021-349 instaurant l’obligation pour les entreprises pharmaceutiques de constituer un stock de sécurité pour tous les médicaments destinés au...
Décisions (médicaments) Médicaments génériques PUBLIÉ LE 22/07/2021 Décision du 20/07/2021 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Liste des MARR en cours PUBLIÉ LE 21/07/2021 Ranibizumab Lucentis 10 mg/ml solution injectable Lucentis 10 mg/ml solution injectable en seringue préremplie
Liste des MARR en cours PUBLIÉ LE 21/07/2021 Dostarlimab Jemperli 500 mg solution à diluer pour perfusion
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - Médicaments PUBLIÉ LE 21/07/2021 COVID-19 : l’ANSM suspend la commercialisation du « Test rapide Novel Coronavirus (SARS-CoV-2) Antigen Rapid Test Cassette Swab » Dans le cadre de nos missions de réactovigilance, nous avons reçu plusieurs signalements faisant état d’une proportion inattendue de résultats faux positifs liés...
PUBLIÉ LE 20/07/2021 Nouveau règlement européen et avis aux demandeurs d’avis scientifique pour tout dispositif médical incorporant une substance médicamenteuse Le nouveau règlement européen 2017/745, relatif aux dispositifs médicaux, est en vigueur depuis le 26 mai 2021. Il prévoit la vérification de la qualité,...
Liste des MARR en cours PUBLIÉ LE 16/07/2021 Fenfluramine Actualisation du 23/02/2026 Mise à disposition d'une nouvelle version du courrier à destination des pharmaciens
Liste des MARR en cours PUBLIÉ LE 12/07/2021 Fentanyl Abstral, comprimés sublinguaux 100µg, 200µg, 300µg, 400µg, 600µg et 800
Liste des MARR en cours PUBLIÉ LE 12/07/2021 Fentanyl Actiq, comprimés avec applicateur buccal 200µg, 400µg, 600µg, 800µg, 1200µg et 1600µg
Liste des MARR en cours PUBLIÉ LE 12/07/2021 Fentanyl Breakyl, film orodispersible 200µg 400µg, 600µg, 800µg et 1200µg
Liste des MARR en cours PUBLIÉ LE 12/07/2021 Fentanyl Effentora, comprimés gingivaux 100µg, 200µg, 400µg, 600µg, 800µg
Comités scientifiques permanents (CSP) 9 juil. 2021 Comité Oncologie et hématologie Pour avis/information Approbation du compte-rendu séance du 28/05/2021 Déclarations publiques d’intérêts / Post CHMP (actualités AMM centralisées oncologie...
Comités scientifiques temporaires (CST) 8 juil. 2021 Comité Révision des Bonnes Pratiques de Préparation – Finalisation des travaux Pour adoption Bonnes pratiques de préparation (Préambule, Chapîtres généraux,Glossaire, Annexes, LD1 et LD2)
PUBLIÉ LE 05/07/2021 Documents transmis le 29/06/2021 - Fluticasone-Salmeterol documents transmis le 29 06 2021 fluticasone salmeterol
PUBLIÉ LE 02/07/2021 Documents transmis le 28/06/2021 - 5-flurorouracile (5-FU) documents transmis le 28 06 2021 5 flurorouracile 5 fu
Comités scientifiques permanents (CSP) 1 juil. 2021 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Formation restreinte Signal Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt - pour information Adoption du compte-rendu de la séance du 18...
Comités scientifiques permanents (CSP) 1 juil. 2021 Comité Sécurité et qualité des médicaments - Formation restreinte sécurité non-clinique Pour discussion et avis Audition partie prenante : Servier
Comités d'information des produits de santé (CIPS) 1 juil. 2021 Comité d’information des produits de santé (CIPS) Introduction et point sur les actualités Politique d’ouverture des données de l’ANSM : enjeux et actions Co-construire au sein du CIPS une collaboration encore plus ouverte
Comités d'interfaces 1 juil. 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Pénuries de médicaments Approbation du compte-rendu de la séance du 5 mai 2021 - Pour avis Retour d’expérience sur le portail TRUSTMED - Pour discussion Retour sur la consultation publique sur les lignes...
