Comités scientifiques permanents (CSP) 9 mars 2021 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Séance plénière Introduction Ordre du jour - Pour adoption Gestion des liens d’intérêts - Pour information Dossiers Bilan semestriel des enquêtes PV et des cas marquants - Pour information Evolution...
Comités d'interfaces 5 mars 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Pénuries de médicaments Approbation du CR de la réunion du 22 janvier 2021 Point d’avancement sur le portail TRUSTMED Retour sur les lignes directrices PGP Retour sur les questions concernant les importations Organisation...
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - DM & DMDIV PUBLIÉ LE 17/02/2021 Décision du 29/01/2021 Portant suspension d’importation, de mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux, de détention en vue de la vente ou de la distribution à titre gratuit, de distribution, de publicité et d’utilisation des dispositifs médicaux ... Décision du 29/01/2021 Portant suspension d’importation, de mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux, de détention en vue de la vente ou de la distribution...
Comités scientifiques permanents (CSP) 2 févr. 2021 Comité Reproduction, grossesse et allaitement Pour information : Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Retour du CSP « adhoc » isotrétinoïne - Vaccins COVID à ARN et grossesse -...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 01/02/2021 Procédure d’autorisation de mise sur le marché des vaccins Une mise en place optimisée des essais cliniques Afin de permettre la mise en place rapide d’un essai sur un vaccin prometteur tout en s’assurant de la qualité du produit et...
Comités scientifiques permanents (CSP) 1 févr. 2021 Comité de Matériovigilance et réactovigilance Information / discussion : Dérogations / prorogations octroyées au titre de l’article 59 du nouveau règlement - Point sur les ruptures de stock - Réforme des vigilances...
Documents de référence PUBLIÉ LE 29/01/2021 Règlementation relative aux dispositifs médicaux (DM) et aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (DMDIV) Nouveau règlement européen pour les dispositifs médicaux Le processus de révision complète de la réglementation européenne relative aux dispositifs médicaux...
Vaccins COVID-19 autorisés PUBLIÉ LE 26/01/2021 Spikevax (Moderna) Recommandations de la HASLa HAS recommande que le vaccin Spikevax, puisse être utilisé en primovaccination (en dose complète de 100 µg) et pour l’administration d’une...
Comités scientifiques permanents (CSP) 26 janv. 2021 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Formation restreinte Expertise Ordre du jour - Pour adoption Gestion des liens d’intérêts - Pour information Suivi national de PV de la spécialité TRANSLARNA (ataluren) - Pour discussion Enquête...
Comités scientifiques permanents (CSP) 22 janv. 2021 Comité Oncologie et hématologie 10h-10h55 - Avis / Information : Approbation du compte-rendu séance du 27/11/2020 Points sur : déclarations publiques d’intérêts Point ATU de cohorte Pemazyre Point...
Comités scientifiques permanents (CSP) 18 janv. 2021 Comité Interface avec le réseau de toxicovigilance Introduction : Adoption de l’ordre du jour ; Adoption du CR du CSP TOX du 25.05.20 Vitamine D : Point d'information et saisine - Information / discussion Vaccins COVID-19 - Information / discussion Saisine...
Vaccins COVID-19 autorisés PUBLIÉ LE 15/01/2021 Comirnaty adulte à diluer (Pfizer & BioNTech) comirnaty adulte à diluer (pfizer & biontech)
PUBLIÉ LE 07/01/2021 Avis de l’ANSM concernant la seconde dose du vaccin Comirnaty de Pfizer-BioNtech Dans un contexte européen de déploiement de la campagne de vaccination contre la Covid-19, plusieurs états se mobilisent pour accélérer l’accès aux vaccins,...
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - DM & DMDIV PUBLIÉ LE 23/12/2020 Décision du 22/12/2020 Portant suspension d’importation, de mise sur le marché, de distribution, de publicité et d’utilisation des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro dénommés VivaDiag test rapide SarsCov-2 Ag, fabriqués et mis sur le marché ... Décision du 22/12/2020 Portant suspension d’importation, de mise sur le marché, de distribution, de publicité et d’utilisation des dispositifs médicaux de diagnostic...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 23/12/2020 Vaccins contre la grippe saisonnière La grippe est une infection respiratoire aiguë due à un virus Influenza. Cette maladie contagieuse se transmet par voie aérienne (projection de sécrétions par les postillons,...
Comités scientifiques permanents (CSP) 15 déc. 2020 Comité Produits sanguins labiles et donneurs de sang Information : Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Résultats de l’enquête de satisfaction Viavoice - EIGD cardiovasculaires : proposition d’une...
Comités scientifiques permanents (CSP) 8 déc. 2020 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Séance plénière Point de situation sur les vaccins contre la COVID-19 - Pour information Présentation du dispositif de surveillance renforcée des vaccins COVID-19 - Pour information
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 07/12/2020 Chloroquine, hydroxychloroquine et troubles neuropsychiatriques (mise à jour du RCP et de la notice patients) - Retour d’information sur le PRAC de décembre 2020 Le comité européen de pharmacovigilance (PRAC) recommande d’améliorer l’information des professionnels de santé et des patients sur les risques de troubles neuropsychiatriques et de comportement suicidaire...
Comités d'information des produits de santé (CIPS) 3 déc. 2020 Comité d’information des produits de santé (CIPS) Introduction Prévention du mésusage Vaccination anti-covid Conclusion
Documents de référence PUBLIÉ LE 03/12/2020 Recommandations pour la publicité des médicaments auprès du grand public Mise à jour – 04 décembre 2020 L’ANSM publie une recommandation de publicité temporaire relative à l’ajout d’une mention de prudence spécifique...
Comités scientifiques permanents (CSP) 30 nov. 2020 Comité Pédiatrie Approbation CR CSP pédiatrie 11 Juin 2020 – OJ 30 Novembre 2020 et conflits d’intérêts – Dates CSP pédiatrie 2021 - Pour discussion Restitution enquête...
Comités scientifiques permanents (CSP) 27 nov. 2020 Comité Oncologie et hématologie 12h15-13h : Approbation du compte-rendu séance du 18/09/2020 - Avis / Information :Points sur : déclarations publiques d’intérêts: antiandrogène et risque...
Surveillance Matériovigilance PUBLIÉ LE 26/11/2020 Base de données EUDAMED pour les dispositifs médicaux : lancement du module destiné à l’enregistrement des opérateurs Actualisation du 07/07/2022 Nouvelles dispositions nationales relatives à l’enregistrement des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro dans l’attente...
Comités scientifiques permanents (CSP) 23 nov. 2020 Comité d'Hémovigilance Adoption de l’ordre du jour Adoption du CR du CSP HV du 15.09.20 Restitution des résultats de l'enquête de satisfaction - Information / discussion Virus émergents et interaction...
Comités scientifiques permanents (CSP) 20 oct. 2020 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Formation restreinte Expertise Pour information Enquête nationale de PV relative aux effets indésirables chez les patients diagnostiqués positifs au COVID-19 Pour discussion Suivi national de PV de la spécialité...
Comités d'interfaces 16 oct. 2020 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Séance plénière Point COVID Point spécifique recherche clinique COVID Bilan dématérialisation des échanges, fonctionnement pendant l'état d'urgence et perspectives Régulation Recherche...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 14/10/2020 Médicaments importés : attention au risque d’erreurs médicamenteuses Afin que les soignants disposent des médicaments indispensables à la prise en charge des patients dans les services de réanimation, des médicaments importés de l'étranger...
PUBLIÉ LE 13/10/2020 Vaccination contre la grippe 2020-2021 : une priorité pour les personnes à risque - Communiqué Vaccination contre la grippe 2020-2021 : une priorité pour les personnes à risque - Communiqué
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 12/10/2020 Garantir la disponibilité des antibiotiques en médecine humaine et vétérinaire tout en préservant l’environnement : une priorité gouvernementale Garantir la disponibilité des antibiotiques en médecine humaine et vétérinaire tout en préservant l’environnement : une priorité gouvernementale
Documents de référence PUBLIÉ LE 09/10/2020 Déclarer un effet indésirable Dans le cadre de sa mission de surveillance des produits de santé, l’ANSM centralise les signalements et alertes en provenance des patients, des associations de patients, des professionnels...
Référentiels Bonnes pratiques PUBLIÉ LE 09/10/2020 Décision du 02/10/2020 fixant des conditions particulières de collecte des selles, y compris dans le cadre de recherches impliquant la personne humaine, de réalisation des préparations magistrales et hospitalières et de fabrication des médicaments, y... Décision du 02/10/2020 fixant des conditions particulières de collecte des selles, y compris dans le cadre de recherches impliquant la personne humaine, de réalisation des préparations...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 29/09/2020 Décision n° 2020-102 du 11/09/2020 - Création du CST Point sur les immunoglobulines humaines polyvalentes au regard du respect de la hiérarchisation des indications et des approvisionnements pour le marché français dans le contexte actuel de pandémie... Décision n° 2020-102 du 11/09/2020 - Création du CST Point sur les immunoglobulines humaines polyvalentes au regard du respect de la hiérarchisation des indications et des approvisionnements...
PUBLIÉ LE 29/09/2020 L’ANSM réunit un comité d’experts consacré à la disponibilité des immunoglobulines humaines pour les patients Les tensions d'approvisionnements du marché français en immunoglobulines humaines, qui font déjà l'objet d'un contingentement strict, sont impactées par une diminution...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 29/09/2020 Décision n° 2020-103 du 11/09/2020 - Nomination auprès du CST Point sur les immunoglobulines humaines polyvalentes au regard du respect de la hiérarchisation des indications et des approvisionnements pour le marché français dans le contexte actuel de... Décision n° 2020-103 du 11/09/2020 - Nomination auprès du CST Point sur les immunoglobulines humaines polyvalentes au regard du respect de la hiérarchisation des indications et...
Comités scientifiques permanents (CSP) 28 sept. 2020 Comité de Matériovigilance et réactovigilance Introduction : Adoption de l’ordre du jour ; Adoption du compte-rendu du CSP du 22/06/2020 COVID-19 - Information / discussion Point sur la réforme des vigilances - Information Bilan à...
Comités scientifiques permanents (CSP) 22 sept. 2020 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Formation restreinte Expertise Pour information Enquête nationale de PV relative aux EI cardiaques avec les spécialités utilisées pour traiter les patients diagnostiqués COVID-19 positifs Pour discussion Suivi...
Comités scientifiques permanents (CSP) 18 sept. 2020 Comité Oncologie et hématologie 13h : Approbation du compte-rendu séance du 10/07/2020 - Avis Point sur des nouveaux membres Point sur déclarations publiques d’intérêt 13h10 - 13h30 : Point de situation...
Europe Avis du PDCO PUBLIÉ LE 18/09/2020 Avis et recommandations du Comité des médicaments pédiatriques (PDCO) de l’Agence européenne des médicaments (EMA) - Réunion du 26- 29 mai 2020 Ce Comité est chargé notamment de l’évaluation des PIPs (Plans d’Investigations Pédiatriques) qui encadrent les programmes de développement en qualité...
Comités scientifiques permanents (CSP) 15 sept. 2020 Comité d'Hémovigilance Introduction : Adoption de l’ordre du jour ; Adoption du CR du CSP HV du 09.06.20 Cas marquants - Information / discussion Actualisation des données IPD COVID-19 - Information / discussion Point...
Documents de référence PUBLIÉ LE 02/09/2020 La Pharmacopée européenne La Pharmacopée européenne actuellement en vigueur est la 11ème édition.Elle est constituée de textes applicables réglementairement à l’ensemble des...
Référentiels Bonnes pratiques PUBLIÉ LE 20/08/2020 Décision du 20/08/2020 - Fixant Des conditions particulières de collecte des selles, de realisation des preparations magistrales et hospitalieres et de fabrication des médicaments, y compris experimentaux, a partir de microbiote fecal dans le c... Décision du 20/08/2020 - Fixant Des conditions particulières de collecte des selles, de realisation des preparations magistrales et hospitalieres et de fabrication des médicaments,...
Comités scientifiques permanents (CSP) 10 juil. 2020 Comité Oncologie et hématologie 13h : Approbation du compte-rendu séance du 12/06/2020 - Avis Point sur déclarations publiques d’intérêt 13h05 : Point de situation COVID-19 (Essais plasma donneurs...
Comités scientifiques permanents (CSP) 22 juin 2020 Comité de Matériovigilance et réactovigilance Adoption de l’ordre du jour Echange d’informations sur la gestion de la crise COVID-19 par l’ANSM - Information / discussion Bilan quantitatif des incidents de matériovigilance...
Référentiels Recommandations publicité PUBLIÉ LE 19/06/2020 Communication concernant la reprise des dépôts et l’évaluation des visas publicitaires des spécialités pharmaceutiques, des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro L'état d'urgence a été déclaré pour une durée de deux mois à compter du 24 mars 2020, date de publication de la loi du 23 mars 2020 d'urgence pour faire...
Comités scientifiques permanents (CSP) 16 juin 2020 Comité Produits sanguins labiles et donneurs de sang Information : Approbation du compte-rendu de la séance du 17 mars 2020 Point sur les déclarations publiques d’intérêts Présentations ANSM Point sur les IPD Covid-19 Point...
Comités scientifiques permanents (CSP) 12 juin 2020 Comité Oncologie et hématologie 13h : Approbation du compte-rendu séance du 15/05/2020 - Avis Point sur déclarations publiques d’intérêt 13h05 : Point de situation COVID-19 (Essais) - Info 13h30...
Comités scientifiques permanents (CSP) 11 juin 2020 Comité Pédiatrie Approbation CR CSP 25 Nov 2019– OJ 11 Juin 2020 et conflits d’intérêts – prochain CSP 2020 - Pour discussion Point sur le covid-19 : ansm typologie essais cliniques ; retour...
Comités scientifiques permanents (CSP) 9 juin 2020 Comité d'Hémovigilance Introduction : Adoption de l’ordre du jour ; Adoption du CR du CSP HV du 10.03.20 COVID-19 : Actualités nationales et internationales - Information / discussion Grille d’évaluation...
