Décisions institutionnelles Inspection : Nominations / Habilitations PUBLIÉ LE 22/06/2023 Décision DG n° 2023-89 du 19/06/2023 - Désignation d’une inspectrice de l’ANSM (SESQUES Martine) La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 22/06/2023 Décision DG n° 2023-92 du 16/06/2023 - Nomination à l'ANSM (MASSÉ Élodie) La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 22/06/2023 Décision DG n° 2023-93 du 16/06/2023 - Délégation de signature à l'ANSM La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 22/06/2023 Injonction N° 23_MEDCHIM_032_INJ portant sur l’établissement de la société Cenexi HSC situé à Herouville-Saint-Clair (Calvados), 2 rue Louis Pasteur Injonction levée, situation régularisée le 15/05/2024
dispositifs-medicaux Remise à disposition PUBLIÉ LE 21/06/2023 Sonde Nutricair Enteral|– Cair LGL sonde nutricair enteral|– cair lgl
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 21/06/2023 Décision du 15/06/2023 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 20/06/2023 Vitamine A Dulcis 25 000 U.I. pour 100 g, pommade ophtalmique|– [Concentrât de vitamine A synthétique, forme huileuse] vitamine a dulcis 25 000 u.i. pour 100 g, pommade ophtalmique|– [concentrât de vitamine a synthétique, forme huileuse]
Comités scientifiques permanents (CSP) 20 juin 2023 Comité Reproduction, grossesse et allaitement Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Surveillance renforcée de l’utilisation des vaccins Covid-19 chez les femmes enceintes - Pour...
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 20/06/2023 Tranxene 10 mg, gélule – [clorazépate dipotassique] tranxene 10 mg, gélule – [clorazépate dipotassique]
Comités scientifiques permanents (CSP) 19 juin 2023 Comité de Matériovigilance et réactovigilance Introduction Adoption de l’ordre du jour Adoption du compte-rendu du CSP MRV du 04/04/2023 Dossiers thématiques Point règlementaire concernant les normes en lien avec les dispositifs...
Comités d'interfaces 16 juin 2023 Comité d’interface avec les associations de patients Introduction Plate-forme data.ansm Présentation de l’outil Perception de l'outil par les membres du CI Collège des conseillers - Focus conseiller patient Rôle du collège...
PUBLIÉ LE 16/06/2023 Documents transmis le 16/06/2023 - Roaccutane documents transmis le 16/06/2023 - roaccutane
PUBLIÉ LE 16/06/2023 Documents transmis le 16/06/2023 - Samsca documents transmis le 16/06/2023 - samsca
Vos démarches - Industriel Demander une autorisation pour une importation de médicaments L’importation de médicaments sur le territoire douanier national y compris depuis un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace Economique Européen (EEE) est soumise à...
Décisions (médicaments) Médicaments en rétrocession PUBLIÉ LE 15/06/2023 Décision du 14/06/2023 - Modification de la liste mentionnée au 1° de l’article L. 5126-6 du code de la santé publique La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le code de la santé publique, notamment son article...
Comités français de la pharmacopée 15 juin 2023 Comité français de pharmacopée - Plantes médicinales et huiles essentielles Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Information Dossiers à examiner en séance : Pharmacopée Européenne - Pour discussion Présentation...
Comités français de la pharmacopée 15 juin 2023 Comité français de pharmacopée - Homéopathie Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Dossiers à examiner en séance : Pharmacopée Européenne - Pour discussionProgramme...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 15/06/2023 Décision DG n° 2023-84 du 13/06/2023 - Délégation de signature à l’ANSM La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Comités scientifiques permanents (CSP) 15 juin 2023 Comité Thérapie et risque cardiovasculaire Point sur les déclarations publiques d’intérêts (DPI) et les situations de conflits d’intérêts - Pour information & validation Renouvellement des Instances...
Décisions institutionnelles Décisions relatives à l'organigramme PUBLIÉ LE 14/06/2023 Décision DG n° 2023-57 du 14/06/2023 - Modification de l’organisation de l’ANSM La directrice générale,VU le code de la santé publique et notamment le livre III de la cinquième partie ;VU ...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 14/06/2023 Décision DG n° 2023-83 du 14/06/2023 - Délégation de signature à l’ANSM La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Comités d'interfaces 14 juin 2023 Comité d’interface Accompagner l’innovation Mot d'introduction et tour de table Rappel du règlement intérieur des Comités d'interface et principes de fonctionnement Dispositifs d'impulsion de l'innovation en sortie de la crise...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 14/06/2023 Décision DG n° 2023-82 du 14/06/2023 - Nomination à l’ANSM La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Comités scientifiques permanents (CSP) 13 juin 2023 Comité d'Hémovigilance Introduction Adoption de l’ordre du jour Adoption du CR du CSP HV du 14.03.2023 Dossiers thématiques - Information / discussion Infirmier(e) de Pratique Avancée (IPA) Actualités...
Surveillance Addictovigilance PUBLIÉ LE 12/06/2023 L’ANSM classe l’hexahydrocannabinol (HHC) et deux de ses dérivés sur la liste des stupéfiants Nous avons décidé d’inscrire l’hexahydrocannabinol (HHC) et deux de ses dérivés, le HHC-acétate (HHCO) et l’hexahydroxycannabiphorol (HHCP) sur la...
Bon usage Recommandations PUBLIÉ LE 12/06/2023 ANSM requests medical device manufacturers who send out a field safety notice to place upon it the barcode of the involved devices Consulter la version française Consultations carried out by the ANSM with pharmacists who distribute or use medical devices or in vitro diagnostic medical devices show that most of the field...
Décisions (autres produits) Substances vénéneuses (stupéfiants & psychotropes) PUBLIÉ LE 12/06/2023 Décision du 12/06/2023 portant modification de la liste des substances classées comme stupéfiants La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique, notamment ses articles...
Comités scientifiques permanents (CSP) 12 juin 2023 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des scanners Restructuration de la décision décidées conjointement par la SFPM et l’ANSM - Pour discussion Tests du mode simulation en radiothérapie - Pour discussion Précision...
Bon usage Recommandations PUBLIÉ LE 12/06/2023 L’ANSM demande aux fabricants de dispositifs médicaux qui envoient un avis de sécurité d’y apposer le code-barres des dispositifs concernés Read the english version Des concertations menées par l’ANSM avec des pharmaciens qui distribuent ou utilisent des dispositifs médicaux ou dispositifs médicaux de diagnostic...
Vos démarches - Industriel Effectuer une demande d’autorisation de publicité pour les dispositifs médicaux (DM/DMDIV) effectuer une demande d’autorisation de publicité pour les dispositifs médicaux (dm/dmdiv)
PUBLIÉ LE 08/06/2023 Documents transmis le 08/06/2023 - Cordarone documents transmis le 08/06/2023 - cordarone
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 08/06/2023 Injonction N° ARS-IDF-20221103_INJ portant sur l’établissement de la société Straight situé à Vémars (Val-d'Oise) au bâtiment 5, parc d'activités des Portes de Vémars Prise en application des articles L. 5311-1, L. 5312-4-3, L. 5313-1 du code de la santé publiqueL’inspection de l’établissement de la société Straight, situé...
Autres événements Du 8 juin 2023 au 4 sept. 2023 Projet de transposition de l’annexe 1 des bonnes pratiques de fabrication européennes projet de transposition de l’annexe 1 des bonnes pratiques de fabrication européennes
Bon usage Recommandations PUBLIÉ LE 07/06/2023 Les médicaments ne sont pas des produits ordinaires, ne les prenons pas à la légère Nous sommes engagés au quotidien pour améliorer l’utilisation, la prescription et la dispensation des médicaments. Nous déployons aujourd’hui une campagne d’information...
Comités d'interfaces 6 juin 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Groupe de travail Ruptures de stock et d'approvisionnement des DM et DMDIV Volet organisationnel Bilan à 20 mois - Info/avis Quelques chiffres. Discussion/analyse/tour de table. Ajustement de la procédure - Avis Sur le fond : Grille d’analyse de risque...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 06/06/2023 Bon usage des médicaments en pédiatrie Votre enfant est malade, il a une fièvre qui ne descend pas et vous vous demandez si vous devez réduire le temps entre les prises de médicament, ou à contrario, votre enfant...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 06/06/2023 Bon usage du médicament Vous utilisez occasionnellement des médicaments ? Ou vous suivez un traitement chronique ? Ou vous êtes médecin, sage-femme, chirurgien-dentiste, pharmacien, infirmier, kinésithérapeute...
Comités scientifiques permanents (CSP) 6 juin 2023 Comité Sécurisation de l'utilisation des médicaments - Formation restreinte Bon usage Introduction Ordre du jour - Pour adoption Gestion des liens d’intérêt - Pour information Compte rendu de la séance du 28 mars 2022 - Pour adoption Dossiers thématiques Plan...
PUBLIÉ LE 06/06/2023 Les médicaments et moi Les médicaments ne sont pas des produits ordinaires, ne les prenons pas à la légère. Les médicaments sont faits pour soigner mais ils ne sont jamais sans risques....
Comités scientifiques temporaires (CST) 6 juin 2023 Comité Réévaluation du pictogramme figurant sur le conditionnement extérieur des médicaments tératogènes ou foetotoxiques - Formation restreinte « Critères de risque entraînant l’apposition d’un pictogramme » Introduction et gestion de déclaration publique d’intérêt - Pour information Données complémentaires au sujet des sources d’informations - Pour information Rappel...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 06/06/2023 Bon usage des médicaments chez les personnes âgées Selon l’Insee, en France, en 2022, une personne sur 5 avait 65 ans ou plus, soit environ 21 % de la population. Or, l’âge d’un patient peut nécessiter de modifier le dosage...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 06/06/2023 Bon usage des médicaments en automédication L’automédication correspond à l’utilisation par un patient d’un médicament sans avoir préalablement échangé avec un professionnel de santé,...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 06/06/2023 Médicaments et conduite La prise de tout médicament, qu’il soit obtenu avec ou sans ordonnance, peut présenter des risques, surtout si vous devez prendre le volant. En France, 3 à 4 % des accidents...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 06/06/2023 La prévention du mésusage à l’ANSM À l’ANSM, nous travaillons chaque jour à assurer la sécurité des patients exposés aux produits de santé. Cela passe, entre autres, par la prévention...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 06/06/2023 Bon usage des médicaments pendant la grossesse La grossesse est une période particulière pendant laquelle l’utilisation de médicaments doit être évitée. Il peut toutefois y avoir des exceptions, notamment...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 06/06/2023 Décision d'autorisation d'importation parallèle accordée le 24/05/2023 - Liptruzet 10 mg/40 mg, comprimé pelliculé La directrice générale de l'Agence Nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le Code de la santé publique, cinquième partie,...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 06/06/2023 Décision d'autorisation d'importation parallèle accordée le 25/05/2023 - Twicor 10 mg/10 mg, comprimé pelliculé La directrice générale de l'Agence Nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le Code de la santé publique, cinquième partie,...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 06/06/2023 Décision d'autorisation d'importation parallèle accordée le 24/05/2023 - Dostinex 0,5 mg comprimé La directrice générale de l'Agence Nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le Code de la santé publique, cinquième...
