Comités d'interfaces 11 mai 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Pénuries de médicaments Approbation du compte-rendu de la séance du 15 février 2023 - Pour avis Démonstration du site data.ansm.fr à la suite de son lancement - Pour information Modalités...
Comités d'interfaces 21 avr. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Pratiques industrielles Mise en ligne du compte-rendu de la séance du 2 décembre 2022 Sujets pour discussion Présentation du programme de travail 2023 Travail à distance Point sur les travaux sur...
Comités d'interfaces 20 avr. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Publicité, information, communication Adoption du CR du GT du 20 octobre 2022 Echange sur la loi AGEC et ses décrets d’application : modalités de mise en oeuvre (attendus, contenu/informations, présentation…)...
Comités d'interfaces 6 avr. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Essais cliniques & nouveau règlement Introduction - tour de table Présentation du projet de Feuille de route 2023 du GT pour validation en séance (ANSM et tous) Bilan CTIS (ANSM) Présentation de la cartographie des...
Comités d'interfaces 31 mars 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Médicaments de thérapie innovante Présentation du Quality Innovation Group de l’EMA - Pour info et discussion Fabrication en continu Fabrication décentralisée (y compris au lieu de soin) Digitalisation - automatisation...
Comités d'interfaces 15 févr. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Amélioration des processus Validation de la feuille de route du groupe de travail Changement de l’adresse de déclaration des effets indésirables : point de situation Point d’information sur la mise à...
Comités d'interfaces 15 févr. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Pénuries de médicaments Approbation du compte-rendu de la séance du 23 novembre 2022 - Pour avis Point de situation sur les ruptures actuelles - Pour discussion Point sur Trackstock - Pour discussion Feuille de route...
Comités d'interfaces 7 févr. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Essais cliniques & nouveau règlement Introduction Proposition de Feuille de route 2023 du GT: Poursuite de l'accompagnement à la mise en oeuvre du nouveau règlement; Essais cliniques décentralisés; Processus...
Comités d'interfaces 3 févr. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament Feuilles de route annuelles des groupes de travail Ruptures – Point de situation : généralisation de l’usage de TRACStocks, liste de médicaments prioritaires, travaux...
Comités d'interfaces 16 janv. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Prescription médicale facultative Nom des médicaments Organisation et modalités d’inscription sur la liste des médicaments de médication officinale Questions diverses
Comités d'interfaces 2 déc. 2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Pratiques industrielles Mise en ligne du compte-rendu de la séance du 17 juin 2022 - pour information Sujets pour discussion Sujets distribution en gros Digitalisation des bons de traçabilité Transmission...
Comités d'interfaces 23 nov. 2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Pénuries de médicaments Approbation du compte-rendu de la séance du 7 juillet 2022 - Pour avis Point de situation sur les ruptures actuelles : indicateurs, contexte, enquête Leem sur les pénuries de composants...
Comités d'interfaces 26 oct. 2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament Proposition d’évolution de la gouvernance du CI Approvisionnement Cartographie des médicaments critiques : actions engagées par l’ANSM suite au rapport du Commissariat...
Comités d'interfaces 21 oct. 2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Médicaments de thérapie innovante Bilan des 2 années du comité d’interface MTI et perspectives - Pour info et discussion Aspects réglementaires (OGM, Vecteurs, Matières premières …) et...
Comités d'interfaces 20 oct. 2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Publicité, information, communication Compte-rendu du GT du 16 mars 2022 Calendrier des dépôts 2023 Dématérialisation : Publicité : actualisation champs formulaires / répartition des gammes /...
Comités d'interfaces 14 oct. 2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Essais cliniques & nouveau règlement Introduction et tour de table Retour sur le séminaire organisé par la DGS en septembre Bilan des dépôts EC via CTIS Essais cliniques décentralisés Kit de communication...
Comités d'interfaces 5 oct. 2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Amélioration des processus Schéma commun paracétamol Démarches simplifiées – Arrêt de commercialisation : point de situation Projet de courriers de dépôt intégrant les...
Comités d'interfaces 22 juil. 2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament Approvisionnements Généralisation de l’usage de la plateforme TRACStocks à l’ensemble des demandes d’états de stocks par l’ANSM auprès des...
Comités d'interfaces 7 juil. 2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Pénuries de médicaments Approbation du compte-rendu de la séance du 6 avril 2022 - Pour avis Indicateurs de suivi des ruptures - Pour information Point sur les PGP : premier bilan des inspections et retour sur l’analyse...
Comités d'interfaces 29 juin 2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Amélioration des processus Projets ANSM d’annexes aux courriers de dépôt d’AMM et modifications d’AMM : échanges dans les suites du retour des représentants des industriels DADI : conséquences...
Comités d'interfaces 24 juin 2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Médicaments de thérapie innovante Point d’information sur les actualités européennes - Pour info Retour du CAT et Point sur les dernières AMM MTI ; Recommandations pour le développement qualité,...
Comités d'interfaces 17 juin 2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Pratiques industrielles Approbation du compte-rendu de la réunion du 25 mars 2022 Sujets pour discussion Travail à distance Modalités de poursuite des travaux sur Industrie 4.0 Sujets portés par...
Comités d'interfaces 22 avr. 2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Essais cliniques & nouveau règlement Introduction Retour sur le webinaire REC Synthèse réponse questionnaires REC des adhérents Présentation du GIO Focus OGM Stratégie de communication/information partagée...
Comités d'interfaces 13 avr. 2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Amélioration des processus Worksharing pour les demandes de modifications d’AMM Actualisation des recommandations sur l’étiquetage des petits conditionnements pour les anesthésiques Retour d’expérience...
Comités d'interfaces 6 avr. 2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Pénuries de médicaments Approbation du compte-rendu de la séance du 2 février 2022 - Pour avis Indicateurs de suivi des ruptures - Pour information Bilan des dépôts de PGP - Pour information Déclaration...
Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament Membres Représentants de l'ANSM RATIGNIER-CARBONNEIL Christelle - Directrice générale LE SAULNIER Carole - Directrice de la direction de la réglementation et de la déontologie CAVALIER...
Comités d'interfaces 25 mars 2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Médicaments de thérapie innovante I – Actualités européennes II – Point d’information des évolutions réglementaires à venir dans le domaine des MTI III – Présentation...
Comités d'interfaces 25 mars 2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Pratiques industrielles Approbation du compte-rendu de la séance du 3 décembre 2021 - Pour information Sujets - pour discussion Déclaration des évènements qualité à l’ANSM Activités...
Comités d'interfaces 16 mars 2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Publicité, information, communication Etablissement d’un programme commun de travail sur l’année avec la liste des mises à jour des recommandations : Actualisation de la recommandation « modifications mineures...
Comités d'interfaces 14 mars 2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Essais cliniques & nouveau règlement Premier retour d'expérience des dossiers déposés sur CTIS Stratégie des promoteurs - Réunion pré-soumission via GIO Plan de communication et d'information Questions...
Comités d'interfaces 2 févr. 2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Pénuries de médicaments Approbation du compte-rendu de la séance du 25 novembre 2021 - Pour avis Publication des décisions de stocks de sécurité à la hausse et à la baisse - Pour information Indicateurs...
Comités d'interfaces 27 janv. 2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament Ruptures – Suivi des actions en cours Essais cliniques médicaments Mise en oeuvre du règlement européen au 31 janvier 2022 : actualisation de l’avis aux promoteurs, Circuit...
Comités d'interfaces 19 janv. 2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Amélioration des processus Spécialité générique sans spécialité de référence : cartographie des génériques sans princeps (GEMME) Harmonisation des informations...
Comités d'interfaces 13 janv. 2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Prescription médicale facultative Travaux en cours au niveau européen Modalités d’exonération de la liste des substances vénéneuses Liste des médicaments en accès direct (médication...
Comités d'interfaces 3 déc. 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Pratiques industrielles Approbation du compte-rendu de la séance du 2 juillet 2021 - Pour information Sujets - pour discussion Déclaration des évènements qualité à l’ANSM Audits...
Comités d'interfaces 25 nov. 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Pénuries de médicaments Approbation du compte-rendu de la séance du 30 septembre 2021 - Pour avis Plateforme TRUSTMED : Déclarations dans TRUSTMED et points d’amélioration - Pour discussion PGP et...
Comités d'interfaces 22 oct. 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Médicaments de thérapie innovante I. La sous-traitance des contrôles qualités spécifiques aux MTI, prise en compte des points BPF d’intérêts II. Points saillants du Q&R EMA sur les approches...
Comités d'interfaces 30 sept. 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Pénuries de médicaments Retour d’expérience du LEEM et du GEMME sur le portail Trustmed Clarifications à apporter pour l’identification des MITM par l’entreprise Décret stock : point sur...
Comités d'interfaces 22 sept. 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Amélioration des processus Présentation de la plate-forme Démarches Simplifiées pour les déclarations etarrêts de commercialisation Discussion et échanges quant au document Gemme/Leem "Position...
Comités d'interfaces 10 sept. 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament Recherche clinique : préparation de l’entrée en vigueur du règlement européen Point sur la mise en place de la réforme accès précoce / compassionnel...
Comités d'interfaces 2 juil. 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Pratiques industrielles Pour discussion Communication des évènements qualité à l’ANSM Audits mutualisés Points de simplification et de convergence règlementaire européenne...
Comités d'interfaces 1 juil. 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Pénuries de médicaments Approbation du compte-rendu de la séance du 5 mai 2021 - Pour avis Retour d’expérience sur le portail TRUSTMED - Pour discussion Retour sur la consultation publique sur les lignes...
Comités d'interfaces 30 juin 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Amélioration des processus Rappel sur les grouping variations cliniques & redevances Harmonisation RCP/notice Reproduction Grossesse Allaitement substances tératogènes Réponses aux questions GEMME Réponses...
Comités d'interfaces 18 juin 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Médicaments de thérapie innovante Pour information Présentation du Q&R EMA portant sur l'application des principes des BPF applicables aux matières de départ d'origine biologique (en date du 24 février...
Comités d'interfaces 5 mai 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Pénuries de médicaments Approbation du CR de la réunion du 5 mars 2021 Point sur le lancement sur le portail TRUSTMED Retour sur le « GUIDE D’AIDE AU DEPOT DE DEMANDES D’AUTORISATION D’IMPORTATION...
Comités d'interfaces 30 avr. 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament Présentation nouvelle organisation de l’Agence et rattachement des groupes de travail du CI Ruptures de stocks Plateforme TRACStocks Plateforme TRUSTMED Suites du décret relatif...
Comités d'interfaces 26 mars 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Pratiques industrielles Pour discussion Communication des évènements qualité à l’ANSM (V2 du document du Leem) Audits mutualisés (V2 du document du Leem) Feuille de route 2021 du GT...
Comités d'interfaces 5 mars 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Pénuries de médicaments Approbation du CR de la réunion du 22 janvier 2021 Point d’avancement sur le portail TRUSTMED Retour sur les lignes directrices PGP Retour sur les questions concernant les importations Organisation...
Comités d'interfaces 22 janv. 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Pénuries de médicaments Approbation du compte-rendu de la séance du 25/11/2020 Point d'avancement sur le portail de déclaration des ruptures et risques de ruptures TRUSTMED Indicateurs Point sur l'utilisation...
Comités d'interfaces 22 janv. 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Médicaments de thérapie innovante Présentation des démarches concernant les rapports d’activité dédiés aux MTI sur la plateforme démarches simplifiées, rappel du calendrier - Pour...
