Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 12/12/2024 Comité scientifique temporaire - Contraception orale et risque de méningiome Missions Le comité scientifique temporaire « contraception orale et risque de méningiome » est chargé, au regard des résultats de l’étude épidémiologique...
Comités scientifiques permanents (CSP) 12 déc. 2024 Comité Thérapie et risque cardiovasculaire Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information avant la séance Approbation du compte-rendu de la séance du 17 octobre 2024 - Pour adoption Présentation...
Comités d'interfaces 12 déc. 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Groupe de travail Vigilance Sujets présentés par SIDIV – Pour avis Sujets présentés par SNITEM – Pour avis
Comités d'interfaces 12 déc. 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Pénuries de médicaments Traitement des déclarations de rupture/risque de rupture : évolution de l’organisation ANSM – Pour information Point sur l’accès des laboratoires aux synthèses...
Comités scientifiques temporaires (CST) 12 déc. 2024 Comité Réévaluation du pictogramme figurant sur le conditionnement extérieur des médicaments tératogènes ou foetotoxiques - Séance plénière Introduction et gestion de déclaration publique d’intérêt - Pour information Résultats de la consultation publique sur l’avis du CST - Pour discussion Perspectives...
Comités scientifiques permanents (CSP) 11 déc. 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de radiologie dentaire Point sur les déclarations publiques d’intérêts Résultats de l’enquête des OCQE (RETEX Décision 2008) - Pour discussion Finalisation des modalités...
Liste des MARR en cours PUBLIÉ LE 11/12/2024 Sulfate de sodium anhydre - Sulfate de magnésium heptahydraté - Sulfate de potassium sulfate de sodium anhydre - sulfate de magnésium heptahydraté - sulfate de potassium
dispositifs-medicaux Rupture PUBLIÉ LE 10/12/2024 Electrodes de stimulation cardiaque temporaire bipolaire – Société Becton Dickinson France electrodes de stimulation cardiaque temporaire bipolaire – société becton dickinson france
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 10/12/2024 Rhume : ordonnance obligatoire pour toute dispensation de médicament à base de pseudoéphédrine L’ANSM fait évoluer les conditions de dispensation des vasoconstricteurs oraux contenant de la pseudoéphédrine utilisés pour soulager les symptômes du rhume. A...
Comités scientifiques permanents (CSP) 10 déc. 2024 Comité scientifique permanent Pharmaco-surveillance et bon usage - Formation restreinte signal Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt - Pour information Adoption de la séance du 12...
Comités scientifiques permanents (CSP) 10 déc. 2024 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions - Formation restreinte Expertise Adoption de l’ordre du jour - Pour adoption Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Enquête nationale d’addictovigilance sur le...
Comités scientifiques permanents (CSP) 9 déc. 2024 Comité Surveillance des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro Introduction – Pour info Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt Adoption de l’ordre du jour Adoption...
Comités scientifiques temporaires (CST) 9 déc. 2024 Comité Conditions de mise en oeuvre de la substitution des médicaments biologiques similaires Rappel des règles déontologiques régissant le fonctionnement des CST et point sur les déclarations d’intérêts (DPI) - Pour information Projets d’avis...
Europe Avis du PRAC PUBLIÉ LE 09/12/2024 Retour d’information sur le PRAC de décembre 2024 (25 – 28 novembre) Le comité de pharmacovigilance (PRAC) de l’Agence européenne des médicaments (EMA) a examiné l’ensemble des données disponibles sur l’utilisation de...
Comités scientifiques permanents (CSP) 6 déc. 2024 Comité Produits sanguins labiles et donneurs de sang Approbation du compte-rendu de la séance du 22 avril 2024 - Pour adoption Adoption de l’ordre du jour - Pour adoption Règlement (UE) 2024/1938 du Parlement européen et du Conseil...
Comités scientifiques permanents (CSP) 6 déc. 2024 Comité Oncologie et hématologie Introduction – Pour information Déclarations publiques d’intérêts Approbation du compte-rendu du CSP-OH du 27/09/2024 Demande d’accès précoce Enhertu...
Comités d'interfaces 6 déc. 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Pratiques industrielles Mise en ligne du compte-rendu de la séance du 28 juin 2024 - Pour information Sujets - Pour discussion Bilan 2024 et programme 2025 Actions en faveur de l’environnement Retour sur les...
Autres événements 5 déc. 2024 Séance du Conseil scientifique Expertise scientifique, décision de sécurité sanitaire et débat public Introduction Savoir et pouvoir: une relation complexe et nécessaire Ce que les doutes à...
dispositifs-medicaux Remise à disposition PUBLIÉ LE 05/12/2024 Filtre hydrophobe – Fresenius Medical Care filtre hydrophobe – fresenius medical care
Vie de l’Agence Publications institutionnelles PUBLIÉ LE 05/12/2024 L’ANSM publie son index d’égalité professionnelle 2023 Dans le cadre du plan d’action global au sein de la fonction publique sur l'égalité entre les femmes et les hommes, l’ANSM, en tant qu’établissement public de plus...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 04/12/2024 Décision DG n° 2024-304 – Nomination à l’ANSM (CALAMARTE-DOGUET Marie-Gabrielle) La directrice générale de l’ANSM,VU le code de la santé publique et notamment les articles L. 5311-1 et suivants et R. 5322-14 ;VU ...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 04/12/2024 Décision DG n° 2024-305 – Délégation de signature à l’ANSM La directrice générale de l’ANSM,VU le code de la santé publique et notamment les articles L. 5311-1 et suivants et R. 5322-14 ;VU ...
Comités scientifiques permanents (CSP) 3 déc. 2024 Comité Reproduction, grossesse et allaitement - Formation « Pharmacologie et Clinique » Introduction Ordre du jour – Pour adoption Gestion des liens d’intérêts – Pour information Dossiers Produits – Substances Présentation de l’enquête...
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 02/12/2024 Arrêt de commercialisation de l’antirétroviral Fuzeon (enfuvirtide) Nous avons été informés par le laboratoire Roche de l’arrêt de commercialisation du médicament à base d’enfuvirtide Fuzeon 90 mg/ml (poudre et solvant...
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 02/12/2024 Injonction N° 2024_MEDCHIM_091_ Inj-C3 portant sur l’établissement de la société Européenne de pharmacotechnie Europhartech situé à Lempdes (Puy-de-Dôme) au 34 rue Henri Matisse Prise en application des articles L. 5311-1, L. 5312-4-3, L. 5313-1 du code de la santé publiqueL’inspection de l’établissement de la société Européenne...
Comités français de la pharmacopée 28 nov. 2024 Comité français de pharmacopée - Homéopathie Début de la séance : Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêts – Pour information Pharmacopée Européenne : Dossiers à...
Comités d'interfaces 28 nov. 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Séance plénière Contrat d’objectifs et de performance de l’ANSM Plan d’action concernant certains médicaments dans le cadre de la soumission chimique AMM nationales : pistes d’optimisation...
medicaments Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 28/11/2024 Zoryon gélules et sirop – [chlorhydrate de méthadone] zoryon gélules et sirop – [chlorhydrate de méthadone]
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 28/11/2024 Thérapie illégale dans le traitement du cancer : nous prenons des décisions de police sanitaire à l’encontre de quatre sociétés promouvant des thérapies cellulaires dendritiques non autorisées en France Actualisation du 14/03/2025L'Agence européenne du médicament et le réseau des HMA (Heads of Medicines Agencies) ont à leur tour alerté sur ces thérapies non...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 28/11/2024 Exacyl 500 mg, comprimé pelliculé – [tranexamique (acide)] exacyl 500 mg, comprimé pelliculé – [tranexamique (acide)]
Comités scientifiques permanents (CSP) 26 nov. 2024 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions - Formation restreinte Simad Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt – pour information Adoption de la séance...
Comités d'interfaces 26 nov. 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Essais cliniques & nouveau règlement Introduction - tour de table Essais combinés médicament/DM-DIV DMs non marqués CE utilisés dans les essais médicament Transition des essais et rappels du calendrier...
dispositifs-medicaux Rupture PUBLIÉ LE 25/11/2024 Genotonorm Pen 5,3 mg – Pfizer genotonorm pen 5,3 mg – pfizer
Comités scientifiques permanents (CSP) 25 nov. 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité en radiothérapie Point sur les déclarations publiques d’intérêts Traitement des retours de la consultation publique – Pour discussion
Conseil d'administration 21 nov. 2024 Séance du Conseil d'administration Introduction de la présidente du Conseil d’administration et de la directrice générale Point sur les déclarations publiques d’intérêts : vérification...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 21/11/2024 Rappel d’un lot d’atorvastatine en raison de la présence d’un comprimé de gliclazide dans un flacon Nous avons été informés par le laboratoire Arrow de la découverte d’un comprimé de Gliclazide 30 mg à libération modifiée (hypoglycémiant)...
Autres événements Du 20 nov. 2024 au 22 nov. 2024 L'ANSM au 24e congrès national du CNGE Collège académique L'ANSM sera présente au 24e congrès du Collège national des généralistes enseignants du 20 au 22 novembre 2024, au Palais de la Musique et des Congrès de Strasbourg.Venez...
Comités scientifiques permanents (CSP) 19 nov. 2024 Comité Médicaments de dermatologie Introduction – Pour adoption Adoption de l’ordre du jour Dossiers Produit – Pour discussion WINLEVI - clascotérone VYJUVEK - beremagene geperpavec VISTABEL - toxine botulinique...
Comités scientifiques permanents (CSP) 19 nov. 2024 Comité Reproduction, grossesse et allaitement - Formation « Analyses pharmaco-épidémiologiques » Introduction Gestion des liens d’intérêts – Pour information Dossiers thématiques Exposition prénatale aux antidépresseurs et issues défavorables...
Bon usage Recommandations PUBLIÉ LE 19/11/2024 Les mesures de saturation en carboxyhémoglobine (SpCO) des moniteurs multiparamétriques doivent être interprétées avec prudence les mesures de saturation en carboxyhémoglobine (spco) des moniteurs multiparamétriques doivent être interprétées avec prudence
Bon usage Recommandations PUBLIÉ LE 18/11/2024 Semaine mondiale de sensibilisation à la résistance aux antimicrobiens semaine mondiale de sensibilisation à la résistance aux antimicrobiens
Vos démarches - Industriel Médicaments en accès direct (MMO) L’ANSM définit la liste des médicaments qui peuvent être présentés en accès direct dans les pharmacies (liste des médicaments de médication...
Vos démarches - Industriel Déclarer l'entrée sur le territoire national de tout élément ou produit issu du corps humain Conformément aux dispositions du dernier alinéa de l’article R.1243-8 du Code de la santé publique (CSP): tout élément ou produit issu du corps humain, en provenance...
