Décisions (médicaments) Avis PUBLIÉ LE 07/11/2024 Avis de l'ANSM du 04/10/2024 sur le médicament Sarclisa 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion dans le cadre d'une demande d'AAP Date du dépôt de la demande : 15 juillet 2024 complétée le 6 septembre 2024 et le 30 septembre 2024Nom du demandeur : SanofiDénomination du médicament : Sarclisa...
Décisions (médicaments) Avis PUBLIÉ LE 07/11/2024 Avis de l'ANSM du 18/09/2024 sur le médicament Kaftrio comprimé pelliculé en association avec Kalydeco comprimé pelliculé dans le cadre d'une demande de renouvellement d'AAP Date du dépôt de la demande de renouvellement : le 7 juin 2024 complétée le 24 juin 2024 et le 5 juillet 2024Nom du demandeur : Vertex PharmaceuticalsDénomination des...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 05/11/2024 Point de situation sur les traitements par fluoropyrimidines et la recherche obligatoire d’un déficit en DPD Actualisation du 12/06/2025Le comité de pharmacovigilance (PRAC) de l’Agence européenne du médicament a adopté la mise à jour des résumés des...
Décisions institutionnelles Inspection : Nominations / Habilitations PUBLIÉ LE 05/11/2024 Décision DG n° 2024-296 – Désignation d’une inspectrice de l’ANSM (OBIANG-BAUMONT Linda) Le directeur général par intérim de l’ANSM,VU le code de la santé publique et notamment la cinquième partie, livres III et...
Comités scientifiques permanents (CSP) 5 nov. 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de radiologie dentaire Point sur les déclarations publiques d’intérêts – Pour information Relecture de la partie du projet de décision relative aux tests de qualité image des CBCT...
Vos démarches - Professionnel de santé Déclaration publique d’intérêts Notre politique de prévention des conflits d’intérêt s’applique autant aux experts externes qu’à nos propres agents et au sein de toutes nos instances : elle...
Vos démarches - Professionnel de santé Recours aux experts externes L’expertise scientifique de l’ANSM repose sur des compétences internes complétées par l’externe : nous sollicitons un réseau d’experts extérieurs...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 04/11/2024 Décision DG n°2024-294 - Délégations de signature à l’ANSM La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, VU le Code de la santé...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 04/11/2024 Furosémide Zentiva 500 mg, comprimé sécable – [furosémide] furosémide zentiva 500 mg, comprimé sécable – [furosémide]
Comités scientifiques permanents (CSP) 4 nov. 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de médecine nucléaire Point sur les déclarations publiques d’intérêts – Pour information Présentation par la société Oncovision de leurs modèles de TEP dédiés...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 01/11/2024 Catherine Paugam-Burtz nommée directrice générale de l’ANSM Le Pr Catherine Paugam-Burtz est nommée directrice générale de l’ANSM à partir du 4 novembre. Elle succède au Dr Christelle Ratignier-Carbonneil, nommée...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 29/10/2024 Décision n° 2024-299 du 29/10/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (LE CAIGNEC Florian) Le Directeur de la Direction de la Surveillance ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 29/10/2024 Décision n° 2024-298 du 29/10/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (GRAS Cécile) Le Directeur de la Direction de la Surveillance ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1,...
Innovation Accès compassionnel PUBLIÉ LE 25/10/2024 Décision du 25/10/2024 - Renouvellement du CPC des médicaments Slenyto 1 mg, comprimé à libération prolongée Slenyto 5 mg, comprimé à libération prolongée Dans l'indication : Traitement des troubles du rythme veille-sommeil liés à un syndrome de Rett, un syndrome d’Angelman ou une sclérose tubéreuse de Bourneville, chez...
Décisions (autres produits) Publicité PUBLIÉ LE 25/10/2024 Décision du 24/10/2024 fixant le calendrier des périodes de dépôt pour l’année 2025 pour les demandes d’autorisation de communication à caractère promotionnel des plasmas mentionnés à l’article L1223-3 du code de la santé publique Le directeur général par intérim de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique...
medicaments Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 25/10/2024 Cynomel 0,025 mg, comprimé sécable– [liothyronine sodique] cynomel 0,025 mg, comprimé sécable– [liothyronine sodique]
medicaments Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 25/10/2024 Héparine Choay 25 000 UI/5 ml, solution injectable, 1 flacon(s) en verre de 5 ml – [héparine sodique] héparine choay 25 000 ui/5 ml, solution injectable, 1 flacon(s) en verre de 5 ml – [héparine sodique]
medicaments Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 24/10/2024 Tsoludose, solution buvable en récipient unidose – [lévothyroxine] tsoludose, solution buvable en récipient unidose – [lévothyroxine]
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 24/10/2024 Décision n° 2024-295 du 23/10/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (BOCCARA David) Le Directeur Direction médicale médicaments 1 (DMM1) ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2,...
Comités scientifiques temporaires (CST) 23 oct. 2024 Comité Conditions de mise en oeuvre de la substitution des médicaments biologiques similaires Rappel des règles déontologiques régissant le fonctionnement des CST et point sur les déclarations d’intérêts (DPI) - Information Follitropines - Audition...
Comités français de la pharmacopée 22 oct. 2024 Comité français de la Pharmacopée - Formation restreinte préparations pharmaceutiques et pharmacotechnie Introduction - Pour information Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Dossiers examinés en séance : Formulaire national - Pour discussion Projets...
Décisions (médicaments) Médicaments en rétrocession PUBLIÉ LE 21/10/2024 Décision du 17/10/2024 portant modification de la liste mentionnée au 1° de l’article L. 5126-6 du code de la santé publique Le Directeur général par intérim de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le code de la santé publique,...
Décisions (médicaments) Médicaments génériques PUBLIÉ LE 21/10/2024 Décision du 17/10/2024 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Comités d'interfaces 21 oct. 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Surveillance Etat d’avancement des travaux relatifs à la réévaluation du pictogramme grossesse Echanges sur la FAQ BPPV Retour des industriels sur des propositions pour améliorer...
dispositifs-medicaux Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 21/10/2024 Prothèse urétérale sous-cutanée Detour prothèse urétérale sous-cutanée detour
Référentiels Biosimilaires PUBLIÉ LE 18/10/2024 Décision du 18/10/2024 portant modification de la liste de référence des groupes biologiques similaires mentionnée à l’article R. 5121-9-1 du code de la santé publique Le directeur général par intérim de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le code de la santé publique,...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 18/10/2024 Cyanokit 5 g, poudre pour solution pour perfusion – [hydroxocobalamine] cyanokit 5 g, poudre pour solution pour perfusion – [hydroxocobalamine]
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 17/10/2024 Levodopa Carbidopa Teva 100 mg/10 mg, comprimé sécable – [lévodopa - carbidopa] levodopa carbidopa teva 100 mg/10 mg, comprimé sécable – [lévodopa - carbidopa]
Décisions (autres produits) Substances vénéneuses (stupéfiants & psychotropes) PUBLIÉ LE 17/10/2024 Décision du 16/10/2024 - Modification des listes I et II des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine définies à l’article L.5132-6 du code de la santé publique Le directeur général par intérim de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 17/10/2024 Décision n° 2024-293 du 17/10/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (MARTIN MENA Anthony) Le Directeur « de la direction des dispositifs médicaux et des dispositifs de diagnostic in vitro » ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles...
Surveillance Matériovigilance PUBLIÉ LE 17/10/2024 Quelle information sur les dispositifs médicaux contenant du cobalt ? Dans le cadre de notre surveillance continue des dispositifs médicaux (DM) métalliques contenant du cobalt et dans la poursuite de nos actions, nous créons un comité scientifique...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 17/10/2024 Réévaluation européenne de la balance bénéfice/risque des médicaments contenant du finastéride ou du dutastéride Actualisation du 20/02/2026 Pour renforcer l’information des patients, une attestation d'information partagée, cosignée par le médecin et le patient, sera obligatoire à...
Europe Avis du PRAC PUBLIÉ LE 17/10/2024 Retour d’information sur le PRAC d’octobre 2024 (30 septembre – 3 octobre) Le comité de pharmacovigilance (PRAC) de l’Agence européenne des médicaments (EMA) a initié une réévaluation de la balance bénéfice/risque...
Comités français de la pharmacopée 17 oct. 2024 Comité français de pharmacopée - Plantes médicinales et huiles essentielles Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêts – Pour information Dossiers à examiner en séance Inscription des plantes sur la liste des plantes...
Comités d'interfaces 17 oct. 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Publicité, information, communication CR du GT du 7 juin 2024 Calendrier des dépôts 2025 Programme de travail / recommandations Actualisation du planning prévisionnel (ANSM) Actualisation de la recommandation indication/stratégie...
Comités scientifiques permanents (CSP) 17 oct. 2024 Comité Thérapie et risque cardiovasculaire Point sur les déclarations publiques d’intérêts – Pour information Approbation du compte-rendu de la séance du 20 juin 2024 – Pour adoption Fixation des dates...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 16/10/2024 Décision n° 2024-290 du 16/10/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (MADAR Hugo) Le Directeur de la Direction de la Surveillance ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à ...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 16/10/2024 Décision n° 2024-292 du 16/10/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (NEGRIER Laura) Le Directeur « de la direction des dispositifs médicaux et des dispositifs de diagnostic in vitro » ;Vu le Code de la santé...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 16/10/2024 Décision n° 2024-291 du 16/10/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (TAHIRI-GHETEMME Jellila) Le Directeur de la Direction de la Surveillance ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à ...
Comités scientifiques permanents (CSP) 16 oct. 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de médecine nucléaire Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Présentation du projet de rapport SFPM de contrôle des TEMP grand champ (PM et CZT) - Pour discussion Contrôle...
Comités scientifiques permanents (CSP) 15 oct. 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de radiologie dentaire Point sur les déclarations publiques d’intérêts – Pour information Préparation de l'enquête à mener auprès des fabricants – Pour discussion Relecture...
Décisions institutionnelles Inspection : Nominations / Habilitations PUBLIÉ LE 14/10/2024 Décision DG n° 2024-283 - Désignation d’inspectrices de l’ANSM Le directeur général par intérim de l’ANSM,VU le code de la santé publique et notamment la cinquième partie, livres III et...
Décisions (médicaments) Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 14/10/2024 Avis de l'ANSM du 14/05/2024 sur le médicament Jemperli dans le cadre d'une demande d'AAP Date du dépôt de la demande : 05 avril 2024 complétée le 15 avril 2024 et le 29 avril 2024Nom du demandeur : GlaxoSmithKline FranceDénomination du médicament :...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 11/10/2024 Décision d'autorisation d'importation parallèle accordée le 09/10/2024 - Strepsils Lidocaïne, pastille Le directeur général par intérim de l'Agence Nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le Code de la santé publique, cinquième...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 11/10/2024 Décision d'autorisation d'importation parallèle accordée le 09/10/2024 - Eligard 22,5 mg, poudre et solvant pour solution injectable Le directeur général par intérim de l'Agence Nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le Code de la santé publique, cinquième...
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 10/10/2024 Lutte contre les pénuries des médicaments de l’hiver : lancement du plan hivernal 2024-2025 Nous activons pour la deuxième année consécutive un plan hivernal afin d’anticiper, suivre et gérer les éventuelles pénuries touchant des médicaments...
Autres événements 10 oct. 2024 Séance du Conseil scientifique Séance plénière du Conseil scientifique (9h30 à 13h00) Ouverture par la délégation scientifique Introduction par le président du conseil scientifique Point...
