Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 29/03/2023 Calendrier prévisionnel 2023 - Comité scientifique Temporaire (CST) « suivi de l'expérimentation française de l'usage médical du cannabis » Jeudi 11 mai – 9h30-13h00 Jeudi 6 juillet – 9h30-13h00 Jeudi 31 août – 9h30-13h00 Jeudi 14 septembre (sous réserve d’une séance exceptionnelle)– 9h30-13h00 Jeudi...
Référentiels Substances vénéneuses (stupéfiants & psychotropes) PUBLIÉ LE 29/03/2023 Décision du 29/03/2023 portant exonération à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique, notamment ses articles...
Décisions (médicaments) Avis PUBLIÉ LE 29/03/2023 Avis de l'ANSM du 02/02/2023 sur le médicament Zilucoplan dans le cadre d'une demande d'AAP Date du dépôt de la demande : 20/09/2022, complétée le 19/10/2022 et le 24/01/2023.Nom du demandeur : UCB Pharma SADénomination du médicament (nom, dosage...
Comités scientifiques permanents (CSP) 28 mars 2023 Comité Sécurisation de l'utilisation des médicaments - Formation restreinte Bon usage Introduction Ordre du jour - Pour adoption Gestion des liens d’intérêt - Pour information Compte rendu de la séance du 22 novembre 2022 - Pour information Modalités...
Comités scientifiques temporaires (CST) 28 mars 2023 Comité Virologie et virus émergents Introduction Tour de table Mission et fonctionnement d'un CST Exemple du CSP pédiatrie Fin de la séance
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 27/03/2023 L’ANSM lance un appel à candidatures pour renouveler son Conseil scientifique Actualisation du 01/06/2023L'appel à candidatures a été clôturé le 31 mai 2023 Le mandat de l’actuel Conseil scientifique arrivant à échéance...
Comités scientifiques permanents (CSP) 27 mars 2023 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de mammographie numérique Analyse des contributions à la concertation relative au projet de décision (suite) - Pour discussion
Autres événements Du 27 mars 2023 au 31 mai 2023 Appel à candidatures en vue du renouvellement du Conseil scientifique de l’ANSM – Mandat 2023 - 2026 Actualisation du 21 septembre 2023Les nouveaux membres de notre conseil scientifique (mandat 2023-2026) viennent d’être nommés par arrêté du ministre de la santé...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 27/03/2023 Décision d'autorisation d’importation parallèle accordée le 27/03/2023 - Liptruzet 10 mg/20 mg, comprimé pelliculé La directrice générale de l'Agence Nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le Code de la santé publique, cinquième partie,...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 27/03/2023 Décision DG n° 2023-56 du 24/03/2023 - Prorogation du mandat des membres du Comité scientifique temporaire « Suivi de l’expérimentation française de l’usage médical du cannabis» à l'ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ;Vu le Code...
Comités d'interfaces 24 mars 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Groupe Relation contrôle national de qualité Introduction - Pour information Table de codage commune - Pour information / pour discussion Principe de codage Tables de références Réunion ANSM/ANS/OEEQ Serveur Multi-Terminologie...
Comités d'interfaces 24 mars 2023 Comité d’interface avec les associations de patients IntroductionObjectif de la discussion : partager une vision commune sur le rôle et missions du comité d’interface Renouvellement des membres de nos comités scientifiques permanentsObjectif...
Comités scientifiques permanents (CSP) 24 mars 2023 Comité Oncologie et hématologie Introduction - Information Déclarations publiques d’intérêts / Approbation compte rendu (Novembre 2022) Départ Nicolas Albin Actualités - Discussion Actualités...
Congrès Du 23 mars 2023 au 25 mars 2023 Paris L'ANSM présente au CMGF 2023 Venez nous rencontrer sur notre stand (n°42) et participez aux deux sessions plénières organisées en partenariat avec le CMG : Prescrire du cannabis médical, ça...
Référentiels Biosimilaires PUBLIÉ LE 22/03/2023 Décision du 21/03/2023 portant modification de la liste de référence des groupes biologiques similaires mentionnée à l’article R. 5121-9-1 du code de la santé publique La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le code de la santé publique, notamment ses articles...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 22/03/2023 Décision DG n° 2023-50 du 21/03/2023 - Cessation de fonction auprès du Comité Français de la Pharmacopée « Substances et Préparations chimiques, pharmaceutiques et radiopharmaceutiques-Galénique » à l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ;Vu le Code...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 22/03/2023 Décision DG n°2023-52 du 21/03/2023 – Cessation de fonction auprès du comité scientifique temporaire « Progestatifs et risque de méningiome » à l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le Code de...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 21/03/2023 Comité scientifique temporaire - Virologie et virus émergents Missions Le Comité scientifique temporaire « Virologie et virus émergents » est chargé de donner un avis sur des demandes d’autorisations d’essais cliniques,...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 21/03/2023 Décision DG n° 2023-41 du 21/02/2023 - Nomination auprès du Comité scientifique temporaire « Virologie et virus émergents » à l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le Code de...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 21/03/2023 Décision DG n° 2023-40 du 21/02/2023 - Création du Comité scientifique temporaire « Virologie et virus émergents » à l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le Code de...
Autres événements Du 21 mars 2023 au 31 mars 2023 Présentation et fonctionnement de la nouvelle version de l'application e-saturne Vous êtes un professionnel de santé hospitalier et vous souhaitez découvrir l’ensemble des nouvelles fonctionnalités et améliorations de l'application, rejoignez...
Comités scientifiques permanents (CSP) 21 mars 2023 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions Introduction Conflits d’intérêt Adoption du compte-rendu du CSP PSA du 31 janvier 2023 Adoption de l’ordre du jour Retour d’informations Point d’étape...
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 21/03/2023 ViperFav, solution à diluer pour perfusion – [fragments F(ab')2 d'immunoglobuline équine antivenimeuse de vipère européenne] viperfav, solution à diluer pour perfusion – [fragments f(ab')2 d'immunoglobuline équine antivenimeuse de vipère européenne]
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 21/03/2023 Création d’un CST Virologie et virus émergents : renforcer l’expertise de l’ANSM et accélérer la prise de décisions face aux virus Les maladies virales sont de plus en plus fréquentes dans un contexte de mondialisation qui facilite leur propagation. Afin d’anticiper et d’apporter des réponses préventives...
Innovation Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 20/03/2023 Accès compassionnel : mise à jour d’e-saturne, l’application de demande d’autorisation pour les professionnels Actualisation du 28/06/2024Une nouvelle version d'e-saturne sera disponible le 3 juillet 2024. Pour préparer son déploiement, l'application sera inaccessible le 2 juillet.Cette mise à...
Comités scientifiques permanents (CSP) 20 mars 2023 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Séance plénière Introduction - Pour information Point sur les déclarations publiques d’intérêts Actualité Dossiers thématiques - Pour information Révision de la décision...
dispositifs-medicaux Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 20/03/2023 MDmulticard Abo-D-Rh subgroups-K for donors|– Grifols mdmulticard abo-d-rh subgroups-k for donors|– grifols
Groupe de travail 17 mars 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Surveillance Echanges concernant les difficultés soulevées par l’association « handicap zéro » dans la collecte des cas de PV Point d’information concernant...
Autres événements 17 mars 2023 Information des associations de patients et professionnels de santé sur les tensions en produits de santé (focus corticoïdes oraux, paracétamol et amoxicilline) Afin de suivre l'évolution de la situation, nous réalisons une surveillance régulière de l'état des stocks et des livraisons de nouveaux lots de médicaments....
Décisions (DM-DMDIV) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 17/03/2023 Décision du 28/02/2023 fixant les modalités du contrôle de qualité des installations de radiothérapie externe et de radiochirurgie Actualisation du 19/07/2024Le guide d'application des modalités du contrôle de qualité des installations de radiothérapie externe et de radiochirurgie a été...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 17/03/2023 Décision d'autorisation d’importation parallèle accordée le 09/03/2023 - Voltarène L.P. 75 mg, comprimé enrobé à libération prolongée La directrice générale de l'Agence Nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le Code de la santé publique, cinquième partie,...
Comités scientifiques permanents (CSP) 17 mars 2023 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des scanners Relecture commune du projet de décision - Pour discussion
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 17/03/2023 Décision d'autorisation d’importation parallèle accordée le 09/03/2023 - Decapeptyl L.P. 11,25 mg, poudre et solvant pour suspension injectable (IM ou SC) forme à libération prolongée sur 3 mois La directrice générale de l'Agence Nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le Code de la santé publique, cinquième partie,...
Comités scientifiques temporaires (CST) 16 mars 2023 Comité Suivi de l’expérimentation française de l’usage médical du cannabis Annonce des liens d’intérêts - Information Adoption du compte rendu de la séance du 12/01/2023 - Avis Auditions sur l’intérêt du cannabis médical dans...
Comités scientifiques permanents (CSP) 16 mars 2023 Comité Sécurité et qualité des médicaments - Formation restreinte sécurité non-clinique Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information «Bilan des travaux réalisés à l’agence» - Pour discussion...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 16/03/2023 Bicarbonate de sodium 1,4 %, solution pour perfusion, flacon en verre de 250 ml et de 500 ml|– [sodium (bicarbonate de)] bicarbonate de sodium 1,4 %, solution pour perfusion, flacon en verre de 250 ml et de 500 ml|– [sodium (bicarbonate de)]
Décisions institutionnelles Inspection : Nominations / Habilitations PUBLIÉ LE 16/03/2023 Décision n° 2023-48 du 14/03/2023 - Désignation d’une inspectrice de l’ANSM (PELLEIEUX Sandra) La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
dispositifs-medicaux Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 16/03/2023 Kit de cathéter à ballonnet de contre-pulsion intra-aortique|– Teleflex kit de cathéter à ballonnet de contre-pulsion intra-aortique|– teleflex
medicaments Rupture de stock PUBLIÉ LE 16/03/2023 Thérasolv 250 000 UI, poudre pour solution injectable/pour perfusion|– [urokinase] thérasolv 250 000 ui, poudre pour solution injectable/pour perfusion|– [urokinase]
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 16/03/2023 Essai clinique mené sans autorisation chez des patients atteints de Parkinson et d’Alzheimer : l’ANSM se pourvoit en cassation devant le Conseil d’Etat La Cour administrative d'appel (CAA) de Bordeaux a annulé le jugement du Tribunal administratif (TA) de Poitiers et les décisions de police sanitaire de l’ANSM interdisant l’essai...
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - Autres produits PUBLIÉ LE 15/03/2023 Décision du 22 décembre 2022 - Suspension et retrait de produits cosmétiques de la marque Joëlle Ciocco Paris Décision abrogée par la décision du 21/12/2023
Surveillance Cosmétovigilance PUBLIÉ LE 15/03/2023 L’ANSM suspend la commercialisation de produits cosmétiques de la marque Joëlle Ciocco Paris Actualisation du 22 décembre 2023La décision de police sanitaire a été abrogée. Retrouvez le texte de la décision d'abrogation Nous avons constaté...
Autres événements 15 mars 2023 Journée d'échanges "Prévenir le mésusage et améliorer le bon usage des médicaments" L’ANSM a engagé une politique de santé publique qui vise à prévenir le mésusage et améliorer le bon usage des médicaments. Dans ce cadre, nous avons...
medicaments Rupture de stock PUBLIÉ LE 15/03/2023 Arsenic Trioxide Accord 1 mg /ml, solution à diluer pour perfusion|– [trioxyde d'arsenic] arsenic trioxide accord 1 mg /ml, solution à diluer pour perfusion|– [trioxyde d'arsenic]
Comités scientifiques temporaires (CST) 14 mars 2023 Comité Réévaluation du pictogramme figurant sur le conditionnement extérieur des médicaments tératogènes ou foetotoxiques Introduction et gestion de déclaration publique d’intérêt - Pour information Audition publique à partir de 14h00 - Pour discussion Marine Martin, présidente de...
Autres événements Du 14 mars 2023 au 2 mai 2023 Appel à candidatures ANSM visant à recruter des experts externes siégeant au sein des comités scientifiques permanents Actualisation du 03 mai 2023L'appel à candidature a été clôturé le 02 mai 2023 Pour être étudié, le dossier de candidature doit être constitué...
Comités d'interfaces 14 mars 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Groupe de travail Règlements DM/DMDIV Notice et étiquetage : Symboles imposés par d’autres réglementations Indication précisant que le dispositif est un dispositif médical Dispositifs «près...
