Décisions institutionnelles EPI-PHARE PUBLIÉ LE 25/01/2019 Décision n°2019-62 du 18/01/2019 portant nomination des membres du Conseil scientifique du GIS EPI-PHARE Décision n°2019-62 du 18/01/2019 portant nomination des membres du Conseil scientifique du GIS EPI-PHARE (25/01/2019)
Décisions institutionnelles EPI-PHARE PUBLIÉ LE 25/01/2019 Convention constitutive du GIS EPI-PHARE en date du 20/12/2018 Convention constitutive du GIS EPI-PHARE en date du 20/12/2018 (25/01/2019)
Surveillance Matériovigilance PUBLIÉ LE 24/01/2019 Dispositifs médicaux du traitement des prolapsus pelviens et de l’incontinence urinaire : Compte rendu de la réunion de concertation du 22 janvier 2019 L’ANSM a organisé le 22 janvier 2019 une réunion de concertation sur le traitement des prolapsus pelviens et de l’incontinence urinaire entre les patients, les associations de...
Surveillance Retraits de lots PUBLIÉ LE 24/01/2019 RAPPEL du lot N° 5430717 de la spécialité Pecfent 400 microgrammes/pulvérisation, solution pour pulvérisation nasale (fentanyl) - Communiqué En accord avec l’ANSM, la spécialité Pecfent 400 microgrammes/pulvérisation, solution pour pulvérisation nasale fait l’objet d’un rappel du lot n°5430717...
Référentiels Bonnes pratiques PUBLIÉ LE 24/01/2019 Médicaments à base de valsartan et autres sartans : L’ANSM et l’EMA demandent aux fabricants de mettre en place des contrôles supplémentaires pour garantir la qualité des médicaments Depuis l’été 2018, l’ANSM participe aux investigations conduites au niveau européen sur la présence d’impuretés (NDMA, NDEA) dans des lots de valsartan...
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 23/01/2019 Décision n° 2019-113 du 23/01/2019 - Nomination à l'ANSM (MIGUERES Marie-Lise) Décision n° 2019-113 du 23/01/2019 - Nomination à l'ANSM (MIGUERES Marie-Lise) (23/01/2019)
Décisions institutionnelles Inspection : Nominations / Habilitations PUBLIÉ LE 23/01/2019 Décision n° 2019-60 du 10/01/2019 - Désignation d'une inspectrice de l'ANSM (NGUYEN Dany) Décision n° 2019-60 du 10/01/2019 - Désignation d'une inspectrice de l'ANSM (NGUYEN Dany) (23/01/2019)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 23/01/2019 Décision DG n° 2019-114 du 23/01/2019 - Délégation de signature à l’ ANSM Décision DG n° 2019-114 du 23/01/2019 - Délégation de signature à l’ ANSM (23/01/2019)
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 22/01/2019 Epilepsie : l’ANSM alerte sur les dangers liés à l’utilisation de produits contenant du cannabidiol vendus notamment sur Internet L’ANSM appelle les patients souffrant d’épilepsie et les parents d’enfants atteints d’épilepsie à ne pas utiliser des produits contenant du cannabidiol (CBD)...
Vie de l’Agence Publications institutionnelles PUBLIÉ LE 22/01/2019 L’ANSM et la Cnam s’associent pour créer Epi-Phare, une structure d’expertise publique en épidémiologie des produits de santé L’ANSM et la Cnam s’associent pour créer Epi-Phare, une structure d’expertise publique en épidémiologie des produits de santé
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 21/01/2019 Injonction n°19PSL 104 du 16/01/2019 portant sur la société Haemonetics SA, située à Signy Centre (Suisse) Situation régularisée le 03/06/2021
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - DM & DMDIV PUBLIÉ LE 21/01/2019 Décision du 21/01/2019 abrogeant l'article 3 de la décision du 30/08/2018 portant suspension de l'utilisation du séparateur d'aphérèse PCS2 numéro de série 10C202 et de l'utilisation du lot 9217036 du DMU de référence 782HS-P-SL fabriqués et mis sur... Décision du 21/01/2019 abrogeant l'article 3 de la décision du 30/08/2018 portant suspension de l'utilisation du séparateur d'aphérèse PCS2 numéro de série...
Surveillance Matériovigilance PUBLIÉ LE 21/01/2019 Dispositifs médicaux pour le traitement des prolapsus pelviens et de l’incontinence urinaire : programme de la réunion de concertation du 22 janvier 2019 L’ANSM va réunir le 22 janvier 2019 les patients, les professionnels de santé (urologues, gynécologues, médecins généralistes, infirmiers, sages-femmes,...
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 21/01/2019 Injonction n°19PSL 102 du 16/01/2019 portant sur l'Etablissement français du sang , La Plaine Saint Denis Injonction n°19PSL 102 du 16/01/2019 portant sur 'Etablissement français du sang, La Plaine Saint Denis Situation régularisée le 29/11/2019
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 21/01/2019 Dispositifs d’aphérèse Haemonetics : point d’étape sur les investigations en cours Dans le cadre des investigations menées sur les dispositifs d’aphérèse Haemonetics, l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé...
Surveillance Retraits de lots PUBLIÉ LE 18/01/2019 Rappel de lots de spécialités amoxicilline/acide clavulanique Sandoz poudre pour suspension buvable dosage nourrissons et dosage enfants en raison d’une incohérence dans la notice Deux lots de la spécialité amoxicilline acide clavulanique Sandoz 100 mg/12,5 mg par ml nourrissons, poudre pour suspension buvable en flacon (flacon 30 mL), et deux lots de la spécialité...
Surveillance Retraits de lots PUBLIÉ LE 17/01/2019 RAPPEL du lot N° 013097 de Dépakine 200mg/ml et de Valproate de sodium Zentiva 200mg/ml - Communiqué Un rappel du lot n°013097 (péremption 08/2020) commun aux spécialités Dépakine 200mg/ml solution buvable et Valproate de sodium Zentiva 200mg/ml, solution buvable, a été...
Comités scientifiques temporaires (CST) 17 janv. 2019 Comité Inclusion dans les essais cliniques de patients asymptomatiques à risque de développer une maladie d'Alzheimer A l’issue des deux réunions du CSST qui se sont déroulées le 4 octobre 2018 et le 18 janvier 2019, les critères identifiés pour l’inclusion dans des essais...
Comités scientifiques temporaires (CST) 17 janv. 2019 Comité Révision des bonnes pratiques de préparation / Poursuite des travaux Introduction Point DPI - Pour adoption Ordre du jour - Pour adoption Compte rendu de la séance n°4/17 - Pour adoption Notion de nombre d’unités par lot : Présentation...
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 15/01/2019 Injonction n° 18MB065-2-INJ du 14/01/2019 portant prorogation partielle de l'injonction n° 17MB080-INJ de l'établissement pharmaceutique de la société SANOFI WINTRHOP INDUSTRIE situé à Maisons-Alfort (Val de Marne) Injonction n° 18MB065-2-INJ du 14/01/2019 portant prorogation partielle de l'injonctionn° 17MB080-INJ de l'établissement pharmaceutique de la société SANOFI WINTRHOP INDUSTRIE situé à Maisons-Alfort...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 15/01/2019 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en janvier 2019 - INSPRA 25 mg, comprimé pelliculé - BB Farma Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en janvier 2019 - INSPRA 25 mg, comprimé pelliculé - BB Farma (15/01/2019)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 15/01/2019 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en janvier 2019 - MYFORTIC 180 mg, comprimé gastro-résistant - BB Farma Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en janvier 2019 - MYFORTIC 180 mg, comprimé gastro-résistant - BB Farma (15/01/2019)
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 15/01/2019 AUBAGIO (tériflunomide) : rappel de la contre-indication pendant la grossesse L’ANSM rappelle qu’AUBAGIO (tériflunomide), un des traitements de la sclérose en plaques (SEP), présente des effets tératogènes et embryotoxiques chez...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 15/01/2019 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en janvier 2019 - VENTOLINE 100 microgrammes/dose, suspension pour inhalation en flacon pressurisé - Mediwin Limited Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en janvier 2019 - VENTOLINE 100 microgrammes/dose, suspension pour inhalation en flacon pressurisé - Mediwin Limited...
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 14/01/2019 Décision n° 2019-58 du 14/01/2019 - Nominations à l'ANSM (GABOREL Sandrine - DUPLESSIS Evelyne) Décision n° 2019-58 du 14/01/2019 - Nominations à l'ANSM (GABOREL Sandrine - DUPLESSIS Evelyne) (14/01/2019)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 14/01/2019 Décision DG n° 2019-59 du 14/01/2019 - Délégation de signature à l’ ANSM Décision DG n° 2019-59 du 14/01/2019 - Délégation de signature à l’ ANSM (14/01/2019)
Comités d'interfaces 11 janv. 2019 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Séance plénière comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - séance plénière
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 11/01/2019 Décision DG n° 2019-63 du 08/01/2019 - Prorogation du CSST Hiérarchisation des indications des immunoglobulines humaines polyvalentes en situation de forte tension d'approvisionnement Décision DG n° 2019-63 du 08/01/2019 - Prorogation du CSST Hiérarchisation des indications des immunoglobulines humaines polyvalentes en situation de forte tension d'approvisionnement...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 11/01/2019 Rappel de lots de médicaments à base d’irbésartan L’ANSM a été informée par le laboratoire Arrow Génériques de l’identification de NDEA à des taux supérieurs aux limites fixées par l’agence...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 10/01/2019 Médicaments génériques - Décision du 20 décembre 2018 Médicaments génériques - Décision du 20 décembre 2018 (10/01/2019)
Liste des MARR en cours - Plan de prévention grossesse PUBLIÉ LE 10/01/2019 Isotrétinoïne isotrétinoïne
Liste des MARR en cours - Plan de prévention grossesse PUBLIÉ LE 09/01/2019 Alitrétinoïne alitrétinoïne
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 08/01/2019 Injonction n° 26/18-INJ du 21/12/2018 portant sur l'établissement pharmaceutique de la société NOVAPHARMA situé à Furiani (Corse) Injonction n° 26/18-INJ du 21/12/2018 portant sur l'établissement pharmaceutique de la société NOVAPHARMA situé à Furiani (Corse)Situation régularisée le 10/09/2019
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 07/01/2019 Décision DG n° 2019-12 du 07/01/2019 - Abrogation délégation de signature à l'ANSM - Madame CHAUMET (Eléonore) Décision DG n° 2019-12 du 07/01/2019 - Abrogation délégation de signature à l'ANSM - Madame CHAUMET (Eléonore) (07/01/2019)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 07/01/2019 Décision n° 2019-11 du 07/01/2019 - Cessation de fonction (CHAUMET Eléonore) Décision n° 2019-11 du 07/01/2019 - Cessation de fonction (CHAUMET Eléonore) (07/01/2019)
ANSM Préparations homéopathiques - Français Clematis vitalba PPH / Clématite vigne blanche PPH (2012)
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 03/01/2019 Injonction n° 18COS014-INJ du 27/12/2018 portant prorogation partielle de l'injonction n° 17COS035-INJ sur l'établissement de la société EKO FRIENDLY situé à Neuville-sur-Saône (Rhône) Injonction n° 18COS014-INJ du 27/12/2018 portant prorogation partielle de l'injonction n° 17COS035-INJsur l'établissement de la société EKO FRIENDLY situé à Neuville-sur-Saône (Rhône)Situation régularisée...
Innovation AMM PUBLIÉ LE 02/01/2019 Décisions d'AMM accordées en juillet 2018 Décisions d'AMM accordées en juillet 2018 (02/01/2019)
Innovation AMM PUBLIÉ LE 02/01/2019 Décisions d'AMM accordées en juin 2018 Décisions d'AMM accordées en juin 2018 (02/01/2019)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 02/01/2019 Décision n° 2018-287 du 02/01/2019 - Nominations à l'ANSM (THEVENET Nicolas - DEMOLIS Pierre) Décision n° 2018-287 du 02/01/2019 - Nominations à l'ANSM (THEVENET Nicolas - DEMOLIS Pierre) (02/01/2019)
Innovation AMM PUBLIÉ LE 02/01/2019 Décisions d'enregistrement de médicaments homéopathiques accordées en Juin 2018 Décisions d'enregistrement de médicaments homéopathiques accordées en Juin 2018 (02/01/2019)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 31/12/2018 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en décembre 2018 - NOZINAN 100 mg, comprimé pelliculé sécable - Mediwin Limited Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en décembre 2018 - NOZINAN 100 mg, comprimé pelliculé sécable - Mediwin Limited (31/12/2018)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 31/12/2018 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en décembre 2018 - AROMASINE 25 mg, comprimé enrobé - BB Farma Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en décembre 2018 - AROMASINE 25 mg, comprimé enrobé - BB Farma (31/12/2018)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 31/12/2018 Décision n° 2018-286 du 28/12/2018 - Modification de l'organisation de l'ANSM (Direction générale) Décision n° 2018-286 du 28/12/2018 - Modification de l'organisation de l'ANSM (Direction générale) (31/12/2018)
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 31/12/2018 Injonction n° 2018COS015-INJ du 20/12/2018 portant sur l'établissement de la société PARFUMS ULRIC DE VARENS situé à Bernay (Eure) Injonction n° 2018COS015-INJ du 20/12/2018 portant sur l'établissement de la société PARFUMS ULRIC DE VARENS situé à Bernay (Eure)Situation régularisée le 18/12/2019
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 31/12/2018 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en décembre 2018 - NOZINAN 25 mg, comprimé pelliculé sécable - Mediwin Limited Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en décembre 2018 - NOZINAN 25 mg, comprimé pelliculé sécable - Mediwin Limited (31/12/2018)
Surveillance Contrôles PUBLIÉ LE 31/12/2018 Décision du 27/12/2018 - Renouvellement de l'agrément d'un organisme chargé du contrôle de qualité externe des installations de radiologie dentaire prévu par la décision du 8 décembre 2008 (PAQA) Décision du 27/12/2018 - Renouvellement de l'agrément d'un organisme chargé du contrôle de qualité externe des installations de radiologie dentaire prévu par la...
