Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 11/08/2015 Décision n° 2015-244 du 11/08/2015 - Nomination à l'ANSM (TRIOUX Stéphane) Décision n° 2015-244 du 11/08/2015 - Nomination à l'ANSM (TRIOUX Stéphane) (11/08/2015)

Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 11/08/2015 Décision n° 2015-250 du 11/08/2015 - Nomination à l'ANSM (MOREAU Alexandre) Décision n° 2015-250 du 11/08/2015 - Nomination à l'ANSM (MOREAU Alexandre) (11/08/2015)

Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 11/08/2015 décision n° 2015-249 du 11/08/2015 portant modification de l'organisation de l'ANSM (agence comptable - DAF - DMDPT) décision n° 2015-249 du 11/08/2015 portant modification de l'organisation de l'ANSM (agence comptable - DAF - DMDPT) (11/08/2015)

Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 31/07/2015 Décision DG n° 2015-234 du 29/07/2015 - Nomination CSST Toxicité des particules métalliques libérées par les dispositifs médicaux implantables Décision DG n° 2015-234 du 29/07/2015 - Nomination CSST Toxicité des particules métalliques libérées par les dispositifs médicaux implantables (31/07/2015)

Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 29/07/2015 Décision DG n° 2015-236 du 28/07/2015 - Nomination CSST RTU Truvada en prophylaxie pré-exposition Décision DG n° 2015-236 du 28/07/2015 - Nomination CSST RTU Truvada en prophylaxie pré-exposition (29/07/2015)

Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 27/07/2015 Décision n° 2015-239 du 24/07/2015 - Nomination à l'ANSM (LABBE Dominique) Décision n° 2015-239 du 24/07/2015 - Nomination à l'ANSM (LABBE Dominique) (27/07/2015)

Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 23/07/2015 Décision DG n° 2015-221 du 23/07/2015 - Nomination CSST Allergènes Décision DG n° 2015-221 du 23/07/2015 - Nomination CSST Allergènes (23/07/2015)

Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 20/07/2015 Décision DG n° 2015-207 du 15/07/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2015-207 du 15/07/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (20/07/2015)

Décisions (autres produits) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 07/07/2015 Décisions du 02/07/2015 relatives aux autorisations des banques de tissus et cellules En application du décret n°2015-509 du 6 mai 2015, les décisions du Directeur général de l'ANSM fixent :La forme et le contenu des demandes d'autorisations Décision...

Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 03/07/2015 Décision DG n° 2015-215 du 02/07/2015 - Nomination CSST RTU Truvada en prophylaxie pré-exposition Décision DG n° 2015-215 du 02/07/2015 - Nomination CSST RTU Truvada en prophylaxie pré-exposition (03/07/2015)

ANSM Préparations homéopathiques - Français Fumaria officinalis PPH / Fumeterre officinale (2015)

ANSM Préparations homéopathiques - Français Mercurius solubilis hahnemanni PPH / Mercure soluble d'hahnemann (2015)

Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 22/06/2015 Décision DG n° 2015-167 du 19/06/2015 - Nomination CSST Suivi de l'enquête sur les dispositifs de transport automatisé des produits sanguins labiles Décision DG n° 2015-167 du 19/06/2015 - Nomination CSST Suivi de l'enquête sur les dispositifs de transport automatisé des produits sanguins labiles (22/06/2015)

Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 22/06/2015 Décision DG n° 2015-210 du 22/06/2015 - Nomination CSST Toxicité des particules métalliques libérées par les dispositifs médicaux implantables Décision DG n° 2015-210 du 22/06/2015 - Nomination CSST Toxicité des particules métalliques libérées par les dispositifs médicaux implantables (22/06/2015)

Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 19/06/2015 Décision DG n° 2015-208 du 19/06/2015 - Nomination CSST Implants mammaires et lymphomes à grandes cellules Décision DG n° 2015-208 du 19/06/2015 - Nomination CSST Implants mammaires et lymphomes à grandes cellules (19/06/2015)

Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 17/06/2015 Décision DG n° 2015-2011 du 17/06/2015 - prorogation du CSST Vaccin anti-HPV et risque de maladies auto-immunes : étude pharmaco-épidémiologique Décision DG n° 2015-2011 du 17/06/2015 - prorogation du CSST Vaccin anti-HPV et risque de maladies auto-immunes : étude pharmaco-épidémiologique (17/06/2015)

Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 11/06/2015 Décision DG n° 2015-197 du 11/063/2015- Nomination CSST implants mammaires et lymphomes à grandes cellules Décision DG n° 2015-197 du 11/063/2015- Nomination CSST implants mammaires et lymphomes à grandes cellules (11/06/2015)

Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 02/06/2015 Décision DG n° 2015-189 du 01/06/2015 - Prorogation du CSST Sédation pédiatrique lors des examens de diagnostic Décision DG n° 2015-189 du 01/06/2015 - Prorogation du CSST Sédation pédiatrique lors des examens de diagnostic (02/06/2015)

Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 02/06/2015 Décision DG n° 2015-190 du 01/06/2015 - Prorogation du CSST RTU Truvada en prophylaxie pré-exposition Décision DG n° 2015-190 du 01/06/2015 - Prorogation du CSST RTU Truvada en prophylaxie pré-exposition (02/06/2015)

Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 02/06/2015 Décision DG n° 2015-187 du 01/06/2015 - Prorogation du CSST Allergènes Décision DG n° 2015-187 du 01/06/2015 - Prorogation du CSST Allergènes (02/06/2015)

Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 02/06/2015 Décision DG n° 2015-188 du 01/06/2015 - Prorogation du CSST Curares et réactions anaphylactiques Décision DG n° 2015-188 du 01/06/2015 - Prorogation du CSST Curares et réactions anaphylactiques (02/06/2015)

Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 11/05/2015 Décision DG n° 2015-172 du 30/04/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2015-172 du 30/04/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (11/05/2015)

Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 05/05/2015 Décision n°2015-171 du 30/04/2015 - Nomination à l'ANSM (DRUET Céline) Décision n°2015-171 du 30/04/2015 - Nomination à l'ANSM (DRUET Céline) (05/05/2015)

Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 23/04/2015 Décision DG n° 2015-141 du 17/04/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2015-141 du 17/04/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (23/04/2015)

Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 17/04/2015 Décision n°2015-158 du 17/04/2015 - Nomination à l'ANSM (DUPLESSIS Evelyne) Décision n°2015-158 du 17/04/2015 - Nominations à l'ANSM (DUPLESSIS Evelyne) (17/04/2015)

Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 17/04/2015 Décision n° 2015-137 du 17/04/2015 - Modification de l'organisation de l'ANSM (DSSE) Décision n° 2015-137 du 17/04/2015 - Modification de l'organisation de l'ANSM (DSSE) (17/04/2015)

Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 16/04/2015 Décision n° 2015-142 du 13/04/2015 - Nomination à l'ANSM (DRAY-SPIRA Rosemary) Décision n° 2015-142 du 13/04/2015 - Nomination à l'ANSM (DRAY-SPIRA Rosemary) (16/04/2015)

Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 02/04/2015 Décision DG n° 2015-124 du 26/03/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2015-124 du 26/03/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (02/04/2015)

Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 26/03/2015 Décision n° 2015-123 du 26/03/2015 - Nomination à l'ANSM (ROQUES-VIOLIN Sophie) Décision n° 2015-123 du 26/03/2015 - Nomination à l'ANSM (ROQUES-VIOLIN Sophie) (26/03/2015)

Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 24/03/2015 Décision DG n° 2015-132 du 24/03/2015- Nomination CSST implants mammaires et lymphomes à grandes cellules Décision DG n° 2015-132 du 24/03/2015- Nomination CSST implants mammaires et lymphomes à grandes cellules (24/03/2015)

Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 23/03/2015 Décision DG n° 2015-102 du 16/03/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2015-102 du 16/03/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (23/03/2015)

Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 23/03/2015 Décision DG n°2015-119 du 23/03/2015 - Nomination CSST Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro impliqués dans le calcul de risque de la trisomie 21 foetale Décision DG n°2015-119 du 23/03/2015 - Nomination CSST Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro impliqués dans le calcul de risque de la trisomie 21 foetale (23/03/2015)

Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 23/03/2015 Décision n° 2015-101 du 16/03/2015 - Nomination à l'ANSM (SALOMON Valérie) Décision n° 2015-101 du 16/03/2015 - Nomination à l'ANSM (SALOMON Valérie) (23/03/2015)

Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 19/03/2015 Décision DG n° 2015-112 du 12/03/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2015-112 du 12/03/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (19/03/2015)

Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 12/03/2015 Décision n° 2015-111 du 12/03/2015 - Nomination à l'ANSM (CLOSSON-CARELLA Violaine) Décision n° 2015-111 du 12/03/2015 - Nomination à l'ANSM (CLOSSON-CARELLA Violaine) (12/03/2015)

Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 12/03/2015 Décision DG n° 2015-82 du 23/02/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2015-82 du 23/02/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (12/03/2015)

Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 06/03/2015 Décision DG n° 2015-93 du 05/03/2015 - Création CSST Toxicité des particules métalliques libérées par les dispositifs médicaux implantables Décision DG n° 2015-93 du 05/03/2015 - Création CSST Toxicité des particules métalliques libérées par les dispositifs médicaux implantables (06/03/2015)

Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 03/03/2015 Décision n° 2015-81 du 23/02/2015 - Nomination à l'ANSM (MORELLE David) Décision n° 2015-81 du 23/02/2015 - Nomination à l'ANSM (MORELLE David) (03/03/2015)

Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 02/03/2015 Décision n° 2015-16 du 20/01/2015 - Nomination à l'ANSM (DUVIGNAC Hélène) Décision n° 2015-16 du 20/01/2015 - Nomination à l'ANSM (DUVIGNAC Hélène) (02/03/2015)

Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 25/02/2015 Décision DG n°2015-85 du 23/02/2015 - Création CSST Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro impliqués dans le calcul de risque de la trisomie 21 foetale Décision DG n°2015-85 du 23/02/2015 - Création CSST Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro impliqués dans le calcul de risque de la trisomie 21 foetale (25/02/2015)

Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 26/01/2015 Décision DG n° 2015-17 du 20/01/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2015-17 du 20/01/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (26/01/2015)

Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 26/01/2015 Décision DG n° 2015-19 du 15/01/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2015-19 du 15/01/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (26/01/2015)

Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 23/01/2015 Décision DG n° 2015-52 du 22/01/2015 - Nomination CSST RTU Truvada en prophylaxie pré-exposition Décision DG n° 2015-52 du 22/01/2015 - Nomination CSST RTU Truvada en prophylaxie pré-exposition (23/01/2015)

Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 23/01/2015 Décision DG n° 2015-58 du 22/01/2014 - Prorogation CSST Antiviraux dans l'hépatite C Décision DG n° 2015-58 du 22/01/2014 - Prorogation CSST Antiviraux dans l'hépatite C (23/01/2015)

Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 23/01/2015 Décision DG n° 2015-14 du 22/01/2015 - Nomination CSST Evaluation du traitement antibiotique des infections urinaires Décision DG n° 2015-14 du 22/01/2015 - Nomination CSST Evaluation du traitement antibiotique des infections urinaires (23/01/2015)

Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 19/01/2015 Décision DG n° 2015-15 du 15/01/2015 - Nomination CSST RTU Truvada en prophylaxie pré-exposition Décision DG n° 2015-15 du 15/01/2015 - Nomination CSST RTU Truvada en prophylaxie pré-exposition (19/01/2015)

Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 15/01/2015 Décision n° 2015-18 du 15/01/2015 - Modification de l'organisation de l'ANSM (DG et DAJR) Décision n° 2015-18 du 15/01/2015 - Modification de l'organisation de l'ANSM (DG et DAJR) (15/01/2015)

Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 13/01/2015 Décision DG n° 2014-318 du 31/12/ 2014 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2014-318 du 31/12/ 2014 - Délégations de signature à l'ANSM (13/01/2015)

Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 13/01/2015 Décision DG n° 2014-320 du 05/01/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2014-320 du 05/01/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (13/01/2015)

Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 12/01/2015 Décision DG n° 2015-11 du 12/01/2015 - Nomination CSST Transplantation de microbiote fécal Décision DG n° 2015-11 du 12/01/2015 - Nomination CSST Transplantation de microbiote fécal (12/01/2015)