Terminée Immunopathologie [ATI] PUBLIÉ LE 17/01/2017 16ATI1 Résumé de l’opération Les deux échantillons envoyés lors de l’opération 16ATI1 permettaient la recherche de facteurs rhumatoïdes et la recherche...
Terminée Histocompatibilité [HLA] PUBLIÉ LE 17/01/2017 14HLA1 Résumé de l’opération L’opération 14HLA1 comportait pour le typage HLA en « sérologie » (lymphocytotoxicité) 2 échantillons de...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 12/01/2017 Décision n° 2016-299 du 29/12/2016 - Nomination des membres du comité de déontologie de l’ANSM Décision n° 2016-299 du 29/12/2016 - Nomination des membres du comité de déontologie de l’ANSM (12/01/2017)Modifiée par la décision 2017-372 du 16/11/2017
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 12/01/2017 Médicaments génériques - Décision du 26 décembre 2016 Médicaments génériques - Décision du 26 décembre 2016 (12/01/2017)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 12/01/2017 Décision n° 2016-298 du 29/12/2016 modifiant l’article 2 de la décision DG n° 2016-174 du 11/05/2016 fixant la composition du comité de déontologie de l’ANSM Décision n° 2016-298 du 29/12/2016 modifiant l’article 2 de la décision DG n° 2016-174 du 11/05/2016 fixant la composition du comité de déontologie de l’ANSM...
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 06/01/2017 Décision DG n° 2016-293 du 31/12/16 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-293 du 31/12/16 - Délégations de signature à l'ANSM (06/01/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 02/01/2017 Décision n°2016-292 du 31/12/2016 - Nominations à l'ANSM (Mouna HOUDON) Décision n°2016-292 du 31/12/2016 - Nominations à l'ANSM (Mouna HOUDON) (02/01/2017)
ANSM Préparations homéopathiques - Français Mercurius dulcis PPH / Mercureux (chlorure de) PPH (2017)
Référentiels Pharmacopée PUBLIÉ LE 30/12/2016 Décision du 30 décembre 2016 portant additif n° 111 à la Pharmacopée Décision du 30 décembre 2016 portant additif n° 111 à la Pharmacopée (30/12/2016)
ANSM Préparations homéopathiques - Français Chionanthus virginiana PPH / Chionanthus de virginie PPH (2017)
ANSM Préparations homéopathiques - Français Manganum aceticum PPH / Manganèse (acétate de) tétrahydraté PPH (2017)
ANSM Préparations homéopathiques - Français Natrum muriaticum naturale pour préparations homéopatiques / sodium (chlorure de) naturel pour préparations homéopathiques (2017)
Innovation Essais cliniques PUBLIÉ LE 27/12/2016 Décision du 26 décembre 2016 fixant la forme, le contenu et les modalités de déclarations d'effets indésirables et des faits nouveaux dans le cadre de recherche mentionnée au 1° de l'article L. 1121-1 du CSP portant sur un médicament à usage humain... Décision du 26 décembre 2016 fixant la forme, le contenu et les modalités de déclarations d'effets indésirables et des faits nouveaux dans le cadre de recherche mentionnée au 1° de l'article L. 1121-1...
Référentiels Médicaments en accès direct / médicaments devant le comptoir PUBLIÉ LE 27/12/2016 Décision du 27/12/2016 - Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP Décision du 27/12/2016 - Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP (27/12/2016)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 16/12/2016 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Décembre 2016 - Zithromax 250 mg, comprimé pelliculé BB Farma Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Décembre 2016 - Zithromax 250 mg, comprimé pelliculé BB Farma (16/12/2016)
Terminée Marqueurs tumoraux [MTU] PUBLIÉ LE 16/12/2016 14MTU1 Résumé de l’opération Lors de l’opération 14MTU1, 1110 laboratoires ont reçu selon leur activité déclarée un à quatre échantillons...
Terminée Hormonologie [HOR] PUBLIÉ LE 15/12/2016 14HOR1 Résumé de l’opération L’opération 14HOR1 a eu lieu en septembre 2014, 1054 laboratoires ont reçu les échantillons IA72 et IA73 permettant chacun le...
Innovation Essais cliniques PUBLIÉ LE 14/12/2016 Décision du 12 décembre 2016 fixant le contenu, le format et les modalités de présentation à l'ANSM du dossier de demande d'autorisation d'une recherche HPS - ne portant pas sur un produit mentionné à l'article L. 5311-1 du CSP Décision du 12 décembre 2016 fixant le contenu, le format et les modalités de présentation à l'ANSM du dossier de demande d'autorisation d'une recherche HPS - ne portant...
Innovation Essais cliniques PUBLIÉ LE 14/12/2016 Décision du 12 décembre 2016 fixant le contenu, le format et les modalités de présentation à l'ANSM du dossier de demande d'autorisation d'une recherche portant sur un produit cosmétique ou de tatouage Décision du 12 décembre 2016 fixant le contenu, le format et les modalités de présentation à l'ANSM du dossier de demande d'autorisation d'une recherche portant sur...
Innovation Essais cliniques PUBLIÉ LE 14/12/2016 Décision du 12 décembre 2016 fixant le contenu, le format et les modalités de présentation à l'ANSM du dossier de demande d'autorisation d'une recherche portant sur un dispositif médical ou sur un dispositif médical de diagnostic in vitro Décision du 12 décembre 2016 fixant le contenu, le format et les modalités de présentation à l'ANSM du dossier de demande d'autorisation d'une recherche portant sur...
Innovation Essais cliniques PUBLIÉ LE 14/12/2016 Décision du 12 décembre 2016 fixant le contenu, le format et les modalités de présentation à l'ANSM du dossier de demande d'autorisation d'une recherche impliquant la personne humaine portant sur le médicament à usage humain Décision du 12 décembre 2016 fixant le contenu, le format et les modalités de présentation à l'ANSM du dossier de demande d'autorisation d'une recherche impliquant la...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 02/12/2016 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Novembre 2016 - Temerit 5 mg quadrisécable MEDIWIN Limited Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Novembre 2016 - Temerit 5 mg quadrisécable MEDIWIN Limited (02/12/2016)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 01/12/2016 Décision n° 2016-276 du 21/11/2016 - Nomination à l'ANSM (RATIGNIER-CARBONNEIL Christelle) Décision n° 2016-276 du 21/11/2016 - Nomination à l'ANSM (RATIGNIER-CARBONNEIL Christelle) (01/12/2016)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 30/11/2016 Décision DG n° 2016-277 du 21/11/16 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-277 du 21/11/16 - Délégations de signature à l'ANSM (30/11/2016)
Décisions (médicaments) Programme d'apprentissage PUBLIÉ LE 28/11/2016 Décision du 25 novembre 2016 portant autorisation d'un programme d'apprentissage - Humira 40mg, solution injectable en seringue préremplie, en stylo prérempli, Humira 40mg/0,8ml solution injectable pour usage pédiatrique Décision du 25 novembre 2016 portant autorisation d'un programme d'apprentissage - Humira 40mg, solution injectable en seringue préremplie, en stylo prérempli, Humira 40mg/0,8ml solution...
Surveillance Contrôles PUBLIÉ LE 25/11/2016 Décision du 21/11/2016 fixant les modalités du contrôle de qualité de certaines installations de radiodiagnostic Décision du 21/11/2016 fixant les modalités du contrôle de qualité de certaines installations de radiodiagnostic (25/11/2016)
Surveillance Contrôles PUBLIÉ LE 25/11/2016 Décision du 21/11/2016 fixant les modalités du contrôle de qualité des installations de radiodiagnostic utilisées pour des procédures interventionnelles radioguidées Décision du 21/11/2016 fixant les modalités du contrôle de qualité des installations de radiodiagnostic utilisées pour des procédures interventionnelles radioguidées...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 23/11/2016 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Octobre 2016 - Inipomp 20 mg, comprimé gastro-résistant BB Farma Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Octobre 2016 - Inipomp 20 mg, comprimé gastro-résistant BB Farma (23/11/2016)