Décisions (médicaments) Programme d'apprentissage PUBLIÉ LE 14/09/2018 Décision du 5 septembre 2018 portant autorisation d'un programme d'apprentissage - UMATROPE, poudre et solvant pour solution injectable Les programmes d’apprentissage sont créés pour accompagner les patients dans l'acquisition des gestes techniques nécessaires à l’administration de certains médicaments...
Décisions (médicaments) Programme d'apprentissage PUBLIÉ LE 14/09/2018 Décision du 5 septembre 2018 portant autorisation d'un programme d'apprentissage - NUTROPINAQ Les programmes d’apprentissage sont créés pour accompagner les patients dans l'acquisition des gestes techniques nécessaires à l’administration de certains médicaments...
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - DM & DMDIV PUBLIÉ LE 12/09/2018 Décision du 12/09/2018 portant suspension de la mise sur le marché en France des dispositifs médicaux à usage unique (DMU) d'aphérèse de référence 782HS-P-SL fabriqués et mis sur le marché par la société Haemonotics ainsi que l'utilisation des sépar... Décision du 12/09/2018 portant suspension de la mise sur le marché en France des dispositifs médicaux à usage unique (DMU) d'aphérèse de référence...
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 03/09/2018 Décision n° 2018-182 du 31/08/2018 - Nominations à l'ANSM (FAUCHIER-MAGNAN Emilie - MORELLE David - HOUDON Mouna - LEFEVBRE-RAISON Laurence - BAHEUX Christophe - NIE Magali) Décision n° 2018-182 du 31/08/2018 - Nominations à l'ANSM (FAUCHIER-MAGNAN Emilie - MORELLE David - HOUDON Mouna - LEFEVBRE-RAISON Laurence - BAHEUX Christophe - NIE Magali) (03/09/2018)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 20/08/2018 Paracétamol : l’ANSM lance une consultation publique pour sensibiliser les patients et les professionnels de santé au risque de toxicité pour le foie en cas de mésusage La consultation est close L’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) souhaite renforcer les informations présentes sur...
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 08/08/2018 Injonction n° 018IPP057-INJ du 02/08/2018 portant sur l'établissement pharmaceutique de la société LABORATOIRES IPHYM Jonage (Rhône) Injonction n° 018IPP057-INJ du 02/08/2018 portant sur l'établissement pharmaceutique de la sociétéLABORATOIRES IPHYM Jonage (Rhône)Situation régularisée le 29/01/2021Lire aussiInjonction n°19MC130-INJ...
Comités d'interfaces 3 juil. 2018 SAINT-DENIS CEDEX Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Séance plénière comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - séance plénière
Prévention Médicaments et grossesse PUBLIÉ LE 22/06/2018 Comité de pilotage "antiépileptiques et grossesse"- Etude sur le risque de troubles neuro-développementaux précoces associé à l’exposition in utero à l’acide valproïque et aux autres traitements de l’épilepsie en France - Communiqué Comité de pilotage "antiépileptiques et grossesse"- Etude sur le risque de troubles neuro-développementaux précoces associé à l’exposition in utero à l’acide valproïque et aux autres traitements de l’épilepsie...
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 15/06/2018 Décision n° 2018-134 du 13/06/2018 - Nominations à l'ANSM (POIRIER Hélène - GUILLOUZO Anne - HELFRE Arnaud - KERMAGORET Valérie - CHAUMET Eleonore) Décision n° 2018-134 du 13/06/2018 - Nominations à l'ANSM (POIRIER Hélène - GUILLOUZO Anne - HELFRE Arnaud - KERMAGORET Valérie - CHAUMET Eleonore) (15/06/2018)
Bon usage Recommandations PUBLIÉ LE 05/06/2018 Recommandations relatives aux noms et à l’étiquetage des médicaments : l’ANSM ne demande pas un "paquet neutre" - Communiqué En février 2018, l’ANSM a publié des recommandations destinées aux industriels relatives aux noms et à l’étiquetage des médicaments délivrés...
Comités d'interfaces 5 juin 2018 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Groupe de travail Règlements DM/DMDIV comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - groupe de travail règlements dm/dmdiv
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 04/06/2018 Décision n° 2018-100 du 31/05/2018 - Nominations à l'ANSM (KERMAGORET Valérie - CHAUMET Eléonore) Décision n° 2018-100 du 31/05/2018 - Nominations à l'ANSM (KERMAGORET Valérie - CHAUMET Eléonore) (04/06/2018)
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 31/05/2018 Injonction n° 17COS050-INJ du 07/03/2018 portant sur l'établissement de la société LA COMPAGNIE DES SENS situé à Villeurbanne Injonction de la société LA COMPAGNIE DES SENS du 27/02/2018Situation régularisée le 15/02/2019
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 18/05/2018 Injonction n° 17DM042-INJ portant sur prorogation partielle de l'injonction n°16DM152-INJ sur l'établissement de la société IONISOS, site de Dagneux situé à Dagneux (Ain) Injonction n° 17DM042-INJ portant prorogation partielle de l'injonction n°16DM152-INJsur l'établissement de la société IONISOS, site de Dagneux situé à Dagneux (Ain)Situation régularisée le 20/03/2020...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 18/05/2018 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en avril 2018 - Glucophage 1000 mg, comprimé pelliculé sécable - Mediwin Limited Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en avril 2018 - Glucophage 1000 mg, comprimé pelliculé sécable - Mediwin Limited (18/05/2018)
Comités d'interfaces 6 avr. 2018 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Pratiques industrielles comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - pratiques industrielles
Bon usage Alertes PUBLIÉ LE 28/02/2018 Rappel du bon usage de l’amoxicilline injectable pour diminuer le risque de cristalluries Le risque de survenue de cristalluries est connu lors d’un traitement par amoxicilline. Il est principalement rapporté avec les formes injectables, avec ou sans acide clavulanique, en curatif...
Référentiels Bonnes pratiques PUBLIÉ LE 28/02/2018 L’ANSM publie ses recommandations sur l’étiquetage des conditionnements des médicaments sous forme orale solide Dans la continuité de ses recommandations sur les noms, l’ANSM poursuit sa politique de renforcement de la sécurité des médicaments en publiant ses recommandations à...
PUBLIÉ LE 21/02/2018 Risques ischémiques et hémorragiques comparables quelles que soient les gammes de stents coronaires, selon l’ANSM et la HAS - Communiqué L’ANSM et la HAS publient une étude portant sur l’efficacité et la sécurité des différentes gammes de stents coronaires « en vie réelle »...
PUBLIÉ LE 16/02/2018 Lancement de l’appel à projets associations de patients et d’usagers du système de santé 2018 - Communiqué Pour la septième année consécutive, l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) lance un appel à projets...
Bon usage Recommandations PUBLIÉ LE 08/02/2018 Recommandations pour le bon usage des autotests vendus en pharmacie Les autotests sont des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (DMDIV), utilisés par le grand public à domicile. Ils permettent, grâce à une analyse rapide d’un...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 17/01/2018 Décision du 10 janvier 2018 fixant le contenu du dossier technique mentionné à l'article R.5139 et accompagnant la demande d'autorisation prévue à l'article R.5139-1 du code de la santé publique Décision du 10 janvier 2018 fixant le contenu du dossier technique mentionné à l'article R.5139 et accompagnant la demande d'autorisation prévue à l'article R.5139-1 du code de la santé publique (17/01/2018) ...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 10/01/2018 Médecine esthétique : L’usage de concentrés plaquettaires autologues (CPA) ou plasma riche en plaquettes (PRP) à visée esthétique est interdit L’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) a été alertée sur le développement en France de la pratique d’actes...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 10/01/2018 Rappel sur le bon usage de l’ibuprofène après la publication d’une étude qui suggère des perturbations de la physiologie testiculaire L'ibuprofène est un anti-inflammatoire non stéroïdien (AINS) utilisé principalement contre la douleur et la fièvre. L’ANSM a pris connaissance des résultats...
Surveillance Matériovigilance PUBLIÉ LE 04/08/2017 Le marquage CE de l’implant Essure est suspendu pour 3 mois - Communiqué Essure est un dispositif médical implantable de stérilisation définitive commercialisé par la société Bayer Pharma AG. L'ANSM a été informée...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 03/07/2017 Résultats de l'étude sur les usages et la sécurité du baclofène en France entre 2009 et 2015 La Caisse nationale de l’assurance maladie des travailleurs Salariés (Cnamts) et l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)...
Décisions (médicaments) Programme d'apprentissage PUBLIÉ LE 26/01/2017 Décision du 26 janvier 2017 portant autorisation d'un programme d'apprentissage - Strensiq 100 mg/ml, solution injectable Décision du 26 janvier 2017 portant autorisation d'un programme d'apprentissage - Strensiq 100 mg/ml, solution injectable (26/01/2017)
Innovation Essais cliniques PUBLIÉ LE 27/12/2016 Décision du 26 décembre 2016 fixant la forme, le contenu et les modalités de déclarations d'effets indésirables et des faits nouveaux dans le cadre de recherche mentionnée au 1° de l'article L. 1121-1 du CSP portant sur un médicament à usage humain... Décision du 26 décembre 2016 fixant la forme, le contenu et les modalités de déclarations d'effets indésirables et des faits nouveaux dans le cadre de recherche mentionnée au 1° de l'article L. 1121-1...
Innovation Essais cliniques PUBLIÉ LE 14/12/2016 Décision du 12 décembre 2016 fixant le contenu, le format et les modalités de présentation à l'ANSM du dossier de demande d'autorisation d'une recherche impliquant la personne humaine portant sur le médicament à usage humain Décision du 12 décembre 2016 fixant le contenu, le format et les modalités de présentation à l'ANSM du dossier de demande d'autorisation d'une recherche impliquant la...
Innovation Essais cliniques PUBLIÉ LE 14/12/2016 Décision du 12 décembre 2016 fixant le contenu, le format et les modalités de présentation à l'ANSM du dossier de demande d'autorisation d'une recherche portant sur un dispositif médical ou sur un dispositif médical de diagnostic in vitro Décision du 12 décembre 2016 fixant le contenu, le format et les modalités de présentation à l'ANSM du dossier de demande d'autorisation d'une recherche portant sur...
Innovation Essais cliniques PUBLIÉ LE 14/12/2016 Décision du 12 décembre 2016 fixant le contenu, le format et les modalités de présentation à l'ANSM du dossier de demande d'autorisation d'une recherche portant sur un produit cosmétique ou de tatouage Décision du 12 décembre 2016 fixant le contenu, le format et les modalités de présentation à l'ANSM du dossier de demande d'autorisation d'une recherche portant sur...
Décisions (médicaments) Programme d'apprentissage PUBLIÉ LE 28/11/2016 Décision du 25 novembre 2016 portant autorisation d'un programme d'apprentissage - Humira 40mg, solution injectable en seringue préremplie, en stylo prérempli, Humira 40mg/0,8ml solution injectable pour usage pédiatrique Décision du 25 novembre 2016 portant autorisation d'un programme d'apprentissage - Humira 40mg, solution injectable en seringue préremplie, en stylo prérempli, Humira 40mg/0,8ml solution...
Surveillance Contrôles PUBLIÉ LE 25/11/2016 Décision du 21/11/2016 fixant les modalités du contrôle de qualité des installations de radiodiagnostic utilisées pour des procédures interventionnelles radioguidées Décision du 21/11/2016 fixant les modalités du contrôle de qualité des installations de radiodiagnostic utilisées pour des procédures interventionnelles radioguidées...
Surveillance Contrôles PUBLIÉ LE 25/11/2016 Décision du 21/11/2016 fixant les modalités du contrôle de qualité de certaines installations de radiodiagnostic Décision du 21/11/2016 fixant les modalités du contrôle de qualité de certaines installations de radiodiagnostic (25/11/2016)
Décisions (médicaments) Programme d'apprentissage PUBLIÉ LE 12/10/2016 Décision du 21 juillet 2016 portant autorisation d'un programme d'apprentissage - NORDITROPINE, solution injectable Décision du 21 juillet 2016 portant autorisation d'un programme d'apprentissage - NORDITROPINE, solution injectable (12/10/2016)
Décisions (médicaments) Programme d'apprentissage PUBLIÉ LE 12/10/2016 Décision du 10 octobre 2016 portant autorisation d'un programme d'apprentissage - OMNITROPE Gamme Décision du 10 octobre 2016 portant autorisation d'un programme d'apprentissage - OMNITROPE Gamme (12/10/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 12/07/2016 Décision DG n° 2016-218 du 11/07/2016 -Nomination CSST Examens des données cliniques et d'imagerie cérébrale des volontaires sains inclus dans l'essai mené avec le BIA 10-2474 et conduit à Rennes Décision DG n° 2016-218 du 11/07/2016 - Nomination CSST Examens des données cliniques et d'imagerie cérébrale des volontaires sains inclus dans l'essai mené avec...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 08/07/2016 Décision DG n° 2016-201 du 06/07/2016 Nomination CSST Endoprothèses coronaires, bithérapie antiagrégante plaquettaire et risques ischémique et hémorragique : études en vie réelle Décision DG n° 2016-201 du 06/07/2016 Nomination CSST Endoprothèses coronaires, bithérapie antiagrégante plaquettaire et risques ischémique et hémorragique...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 06/07/2016 Lymphome Anaplasique à Grandes Cellules associé aux implants mammaires (LAGC-AIM): Point sur les investigations en cours Début 2015, le groupe d’experts réunis par l’Institut National du Cancer (Inca) a conclu qu’il existe un lien clairement établi entre la survenue de lymphome anaplasique...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 21/06/2016 Décision DG n° 2016-194 - Création CSST Examens des données cliniques et d'imagerie cérébrale des volontaires sains inclus dans l'essai mené avec le BIA 10-2474 et conduit à Rennes Décision DG n° 2016-194 - Création CSST Examens des données cliniques et d'imagerie cérébrale des volontaires sains inclus dans l'essai mené avec le BIA 10-2474...
Décisions (médicaments) Programme d'apprentissage PUBLIÉ LE 09/06/2016 Décision du 06 juin 2016 portant autorisation d'un programme d'apprentissage - VENTAVIS Décision du 06 juin 2016 portant autorisation d'un programme d'apprentissage - VENTAVIS (09/06/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 23/05/2016 Décision DG n° 2016-185 du 23/05/2016 - création CSST Endoprothèses coronaires, bithérapie antiagrégante plaquettaire et risques ischémique et hémorragique : études en vie réelle Décision DG n° 2016-185 du 23/05/2016 - création CSST Endoprothèses coronaires, bithérapie antiagrégante plaquettaire et risques ischémique et hémorragique...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 22/03/2016 Décision DG n° 2016-117 du 21/03/2016 - Nomination CSST Phagothérapie Décision DG n° 2016-117 du 21/03/2016 - Nomination CSST Phagothérapie (22/03/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 18/03/2016 Décision DG n° 2016-96 du 08/03/2016 - Nomination CSST Phagothérapie Décision DG n° 2016-96 du 08/03/2016 - Nomination CSST Phagothérapie (18/03/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 22/01/2016 Décision DG n° 2016-19 du 22/01/2016 - Prorogation du CSST Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro impliqués dans le calcul de risque de la trisomie 21 foetale Décision DG n° 2016-19 du 22/01/2016 - Prorogation du CSST Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro impliqués dans le calcul de risque de la trisomie 21 fœtale (22/01/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 13/01/2016 Décision DG n° 2016-11 du 13/01/2016 - Création CSST Phagothérapie Décision DG n° 2016-11 du 13/01/2016 - Création CSST Phagothérapie (13/01/2016)
Bon usage Recommandations PUBLIÉ LE 08/07/2015 Utilisation de l’hydrate de chloral dans la sédation de l’enfant pour les examens à visée diagnostique L’hydrate de chloral est un sédatif utilisé en dose unique chez l’enfant dans le cadre de la prémédication des actes d’imagerie et des explorations fonctionnelles...
