Terminée Dosage des médicaments [MED] PUBLIÉ LE 29/09/2017 15MED1 Résumé de l’opération Cette opération a eu lieu en septembre 2015. Les analytes testés étaient les suivants : acide valproïque, carbamazépine,...
Terminée Dépistage néonatal [DNN] PUBLIÉ LE 29/09/2017 16DNN2 Résumé des opérations de l’année 2016 A l’heure actuelle, 5 maladies font l’objet d’un dépistage néonatal au niveau national : phénylcétonurie...
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 27/09/2017 Les patients disposeront de nouveaux médicaments à base de lévothyroxine en pharmacie à partir d’octobre 2017 Afin de proposer un choix de traitement aux patients souffrant de troubles de la thyroïde et d’apporter des solutions à certains patients qui continuent à rencontrer des...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 21/09/2017 Médicaments génériques - Décision du 13 septembre 2017 Médicaments génériques - Décision du 13 septembre 2017 (21/09/2017)
Référentiels Biosimilaires PUBLIÉ LE 19/09/2017 Décision du 18/09/2017 - Inscription sur la liste de référence des groupes biologiques similaires mentionnée à l'article R.5121-9-1 du CSP Décision du 18/09/2017 - Inscription sur la liste de référence des groupes biologiques similaires mentionnée à l'article R.5121-9-1 du CSP (19/09/2017)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 19/09/2017 Décision DG n° 2017-317 du 14/09/2017 - Nomination CSST Cyber sécurité des logiciels dispositifs médicaux Décision DG n° 2017-317 du 14/09/2017 - Nomination CSST Cyber sécurité des logiciels dispositifs médicaux (19/09/2017)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 13/09/2017 Décision DG n° 2017-314 du 7/09/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-314 du 7/09/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (13/09/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 12/09/2017 Décision n° 2017-313 du 07/09/2017 - Nomination à l'ANSM (POROKHOV Béatrice) Décision n° 2017-313 du 07/09/2017 - Nomination à l'ANSM (POROKHOV Béatrice) (12/09/2017)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 08/09/2017 Décision DG n° 2017-312 du 01/09/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-312 du 01/09/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (08/09/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 08/09/2017 Décision n° 2017-293 du 01/09/2017 - Nominations à l'ANSM (MAISON Patrick - MOUNIER Céline - DEBOURGES Dominique - SAILLY Anne-Charlotte - FERARD Claire - BENKEBIL Mehdi) Décision n° 2017-293 du 01/09/2017 - Nominations à l'ANSM (MAISON Patrick - MOUNIER Céline - DEBOURGES Dominique - SAILLY Anne-Charlotte - FERARD Claire - BENKEBIL Mehdi) (08/09/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 08/09/2017 Décision n° 2017-291 du 22/08/2017 - Nomination à l'ANSM (MARTIN Marc) Décision n° 2017-291 du 22/08/2017 - Nomination à l'ANSM (MARTIN Marc) (08/09/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 08/09/2017 Décision n° 2017-267 du 01/09/2017 - Modification de l'organisation de l'ANSM Décision n° 2017-267 du 01/09/2017 - Modification de l'organisation de l'ANSM (08/09/2017)
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 04/09/2017 Médicaments génériques - Décision du 29 août 2017 Médicaments génériques - Décision du 29 août 2017 (04/09/2017)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 01/09/2017 Décision DG n° 2017-277 du 22/08/2017 - Délégation de signature à l’ ANSM Décision DG n° 2017-277 du 22/08/2017 - Délégation de signature à l’ ANSM (01/09/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 01/09/2017 Décision n° 2017-276 du 22/08/2017 - Nomination à l'ANSM (CANARELLI Tiphaine) Décision n° 2017-276 du 22/08/2017 - Nomination à l'ANSM (CANARELLI Tiphaine) (01/09/2017)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 31/08/2017 Décision DG n° 2017-295 du 31/08/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-295 du 31/08/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (31/08/2017) Partiellement abrogée par la décision DG n° 2018-45 du 22/02/2018
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 31/08/2017 L-Thyroxine Serb en solution buvable : délivrance réservée aux patients pour lesquels il n’y a pas d’alternative à la solution buvable Actualisation du 16 mars 2018 En raison de la remise à disposition normale de L-thyroxine Serb 150 microgrammes/ml, le contingentement et les limitations de prescription de...
Référentiels Réglementation PUBLIÉ LE 29/08/2017 Nouveaux règlements européens relatifs aux dispositifs médicaux La réglementation européenne relative aux dispositifs médicaux vient d’être profondément révisée. Ces changements, nécessaires pour la sécurité...
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 28/08/2017 Décision DG n° 2017-303 du 22/08/2017 - Délégation de signature à l’ ANSM Décision DG n° 2017-303 du 22/08/2017 - Délégation de signature à l’ ANSM (28/08/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 28/08/2017 Décision n° 2017-302 du 22/08/2017 - Nomination à l'ANSM (CAUCHARD Séverine) Décision n° 2017-302 du 22/08/2017 - Nomination à l'ANSM (CAUCHARD Séverine) (28/08/2017)
Décisions (autres produits) Publicité PUBLIÉ LE 25/08/2017 Décision du 24/08/2017 fixant le calendrier des périodes de dépôt pour l'année 2017 pour les demandes d'autorisation de communication à caractère promotionnel des plasmas mentionnés à l'artile L 1223-3 du CSP Décision du 24/08/2017 fixant le calendrier des périodes de dépôt pour l'année 2017 pour les demandes d'autorisation de communication à caractère promotionnel...
Décisions (autres produits) Publicité PUBLIÉ LE 25/08/2017 Décision du 24/08/2017 fixant la forme, les précisions techniques et les règles d'élaboration du numéro interne de référencement des demandes d'autorisation de communication à caractère promotionnel des plasmas mentionnés à l'artile L 1223-3 du CSP... Décision du 24/08/2017 fixant la forme, les précisions techniques et les règles d'élaboration du numéro interne de référencement des demandes d'autorisation...
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 21/08/2017 Décision n° 2017-279 du 21/08/2017 - Nomination à l'ANSM (AUGOUVERNAIRE Franck) Décision n° 2017-279 du 21/08/2017 - Nomination à l'ANSM (AUGOUVERNAIRE Franck) (21/08/2017)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 21/08/2017 Décision DG n° 2017-280 du 21/08/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-280 du 21/08/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (21/08/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 17/08/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Juin 2017 - Xeroquel LP 50mg, comprimé à libération prolongée Mediwin Limited Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Juin 2017 - Xeroquel LP 50mg, comprimé à libération prolongée Mediwin Limited (17/08/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 17/08/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Juin 2017 - Femara 2,5mg, comprimé pelliculé Mediwin Limited Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Juin 2017 - Femara 2,5mg, comprimé pelliculé Mediwin Limited (17/08/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 17/08/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Mai 2017 - Xeroquel LP 400mg, comprimé à libération prolongée Mediwin Limited Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Mai 2017 - Xeroquel LP 400mg, comprimé à libération prolongée Mediwin Limited (17/08/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 17/08/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Juin 2017 - Inipomp 40mg, poudre pour solution injectable (IV) BB Pharma Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Juin 2017 - Inipomp 40mg, poudre pour solution injectable (IV) BB Pharma (17/08/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 17/08/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Juin 2017 - Singulair 4mg, comprimé à croquer Pharma LAB Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Juin 2017 - Singulair 4mg, comprimé à croquer Pharma LAB (17/08/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 17/08/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Juillet 2017 - Triatec 5mg, comprimé sécable Mediwin Limited Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Juillet 2017 - Triatec 5mg, comprimé sécable Mediwin Limited (17/08/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 17/08/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Juillet 2017 - Ketoderm 2 %, crème Mediwin Limited Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Juillet 2017 - Ketoderm 2 %, crème Mediwin Limited (17/08/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 17/08/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Août 2017 - Xeroquel LP 50mg, comprimé à libération prolongée BB Farma Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Août 2017 - Xeroquel LP 50mg, comprimé à libération prolongée BB Farma (17/08/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 17/08/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Juin 2017 - Singulair 5mg, comprimé à croquer Pharma LAB Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Juin 2017 - Singulair 5mg, comprimé à croquer Pharma LAB (17/08/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 17/08/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Juin 2017 - Singulair 10mg, comprimé pelliculé Pharma LAB Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Juin 2017 - Singulair 10mg, comprimé pelliculé Pharma LAB (17/08/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 17/08/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Mai 2017 - Ventoline 100 microgrammes/dose, suspension pour inhalation en flacon pressurisé Pharma LAB Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Mai 2017 - Ventoline 100 microgrammes/dose, suspension pour inhalation en flacon pressurisé Pharma LAB (17/08/2017)
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 02/08/2017 Médicaments génériques - Décision du 26 juillet 2017 Médicaments génériques - Décision du 26 juillet 2017 (02/08/2017)
Terminée Hématologie [HEM] PUBLIÉ LE 31/07/2017 16HEM1 Résumé de l’opération L’opération 16HEM1 comportait un échantillon pour hémogramme, un frottis sanguin et un échantillon pour recherche des...
Terminée Sérologie virale [VIR] PUBLIÉ LE 31/07/2017 15VIR1 Résumé de l’opération Les laboratoires inscrits pour cette opération ont reçu deux ou quatre échantillons en fonction de leur activité déclarée...
Bon usage Alertes PUBLIÉ LE 25/07/2017 Réduction de la dose maximale de baclofène à 80mg par jour dans le cadre de la Recommandation Temporaire d’Utilisation (RTU) Pour sécuriser l’utilisation du baclofène chez les patients alcoolo-dépendants dans le cadre de la RTU, l’ANSM en modifie le protocole en réduisant la dose maximale...
Terminée Trisomie 21 [T21] PUBLIÉ LE 11/07/2017 16T212 Résumé des opérations 2016 Deux opérations de contrôle du dépistage de la trisomie 21 fœtale par les marqueurs sériques maternels ont été...
Terminée Trisomie 21 [T21] PUBLIÉ LE 11/07/2017 16T211 Résumé des opérations 2016 Deux opérations de contrôle du dépistage de la trisomie 21 fœtale par les marqueurs sériques maternels ont été...
Terminée Recherche de l'allèle HLA B57:01 [B57] PUBLIÉ LE 07/07/2017 16B57-1 Résumé de l’opération L’opération 16B57-1 comportait trois échantillons d’ADN, étiquetés B57-A1, B57-A2 et B57-A3 adressés aux...
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 06/07/2017 Décision DG n° 2017-265 du 6/07/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-265 du 6/07/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (06/07/2017)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 28/06/2017 Décision DG n°2017-266 du 27/06/2017 - Nomination CSST Cyber sécurité des logiciels dispositifs médicaux Décision DG n°2017-266 du 27/06/2017 - Nomination CSST Cyber sécurité des logiciels dispositifs médicaux (28/06/2017)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 28/06/2017 Décision DG n°2017-253 du 26/06/2017 - Nomination CSST Cyber sécurité des logiciels dispositifs médicaux Décision DG n°2017-253 du 26/06/2017 - Nomination CSST Cyber sécurité des logiciels dispositifs médicaux (28/06/2017)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 28/06/2017 Décision DG n°2017-260 du 27/06/2017 - Nomination CSST Cyber sécurité des logiciels dispositifs médicaux Décision DG n°2017-260 du 27/06/2017 - Nomination CSST Cyber sécurité des logiciels dispositifs médicaux (28/06/2017)
Référentiels Pharmacopée PUBLIÉ LE 28/06/2017 Décision du 27 juin 2017 portant additif n° 113 à la Pharmacopée Décision du 27 juin 2017 portant additif n° 113 à la Pharmacopée (28/06/2017)
Innovation AMM PUBLIÉ LE 27/06/2017 Décisions d'enregistrements de médicaments homéopathiques accordés en Février 2017 Décisions d'enregistrements de médicaments homéopathiques accordés en Février 2017 (27/06/2017)
Innovation AMM PUBLIÉ LE 27/06/2017 Décisions d'enregistrements de médicaments traditionnels à base plantes accordés en Février 2017 Décisions d'enregistrements de médicaments traditionnels à base plantes accordés en Février 2017 (27/06/2017)