Réunion d'information 21 juin 2022 Webinaire - La vigilance selon les nouveaux règlements DM 2017/745 et DMDIV 2017/746 (hors vigilance des investigations cliniques et des études des performances) l’apport des nouveaux règlements et de l’ordonnance DM mise à jour, l’organisation de l’ANSM suite aux nouveaux règlements, les attendus de l’ANSM concernant...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 20/06/2022 Monkeypox : avis de l’ANSM concernant la vaccination contre la variole du singe Des cas d’infections interhumaines autochtones à virus Monkeypox (variole du singe) sont signalés depuis mi-mai 2022 dans plusieurs pays, notamment en France. Saisie par le ministère...
Comités scientifiques permanents (CSP) 20 juin 2022 Comité de Matériovigilance et réactovigilance Introduction Adoption de l’ordre du jour Adoption du compte-rendu du CSP du 07/02/2022 Adoption du compte-rendu du CSP du 04/04/2022 Dossiers thématiques - Information / discussion Point...
Comités scientifiques permanents (CSP) 17 juin 2022 Comité Oncologie et hématologie Introduction - Information Approbation des comptes-rendus séances (février et avril) Déclarations publiques d’intérêts et point déontolologie. Retour d’information...
Comités scientifiques temporaires (CST) 17 juin 2022 Comité Révision des Bonnes Pratiques de Préparation – Finalisation des travaux Point sur les déclarations publiques d’intérêts Approbation du compte-rendu de la séance du 23 mai 2022 - Pour adoption Ordre du jour de cette séance - Pour adoption Ligne...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 17/06/2022 Tepezza Actualisation du 01/04/2026 Publication du résumé de rapport de synthèse n°4 pour l'AAC Tepezza 500 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion
Comités d'interfaces 17 juin 2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Pratiques industrielles Approbation du compte-rendu de la réunion du 25 mars 2022 Sujets pour discussion Travail à distance Modalités de poursuite des travaux sur Industrie 4.0 Sujets portés par...
Comités scientifiques permanents (CSP) 16 juin 2022 Comité Thérapie et risque cardiovasculaire Introduction ANSM / Tour de table Pediaven – actions en cours pour diffusion juillet 2022 Sclérosants – retour d’information Therasolv - Information sur la substitution des spécialités...
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - Médicaments PUBLIÉ LE 16/06/2022 Décision n° S 2022_01 du 10/06/2022 - Suspension de l’autorisation d’ouverture de l’établissement pharmaceutique de la société Exopharmex Remplacée par la décision du 28/02/2023 portant abrogation de l’autorisation d’ouverture n° D 19/189 du 09/10/2019 délivrée à la société...
Comités scientifiques permanents (CSP) 16 juin 2022 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Séance plénière Introduction - Pour information Point sur les déclarations publiques d’intérêts Actualités Dossiers thématiques - Pour information Révision de la décision...
Comités scientifiques permanents (CSP) 14 juin 2022 Comité d'Hémovigilance Introduction Adoption de l’ordre du jour Adoption du CR du CSP HV du 15.03.22 Dossiers thématiques - Information / discussion Infirmièr(e)s de Pratique Avancée (IPA) :...
dispositifs-medicaux Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 14/06/2022 Cathéter d’instillation endotrachéale LISAcath|– Chiesi catheter d instillation endotracheale lisacath chiesi
Comités d'interfaces 13 juin 2022 Comité d'interface avec les représentants des pharmaciens - Rappels de DM et DMDIV en officine Approbation du compte-rendu de la séance du 16 mai 2022 Actions de sécurité sur les DM et DMDIV : Travail sur le circuit de l’information et la mise en oeuvre de ces actions...
medicaments Rupture de stock PUBLIÉ LE 10/06/2022 Alprostadil Intsel Chimos 0,5 mg/ml, solution injectable|– [Alprostadil] alprostadil intsel chimos 0 5 mg ml solution injectable alprostadil
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 08/06/2022 Elranatamab Actualisation du 10/06/2026 Fin de l'AAP depuis le 13/05/2026
Comités scientifiques temporaires (CST) 8 juin 2022 Comité scientifique temporaire - Appareils de ventilation Philips Respironics concernés par le rappel de juin 2021 : état des lieux des données disponibles et préconisations Ouverture du comité scientifique temporaire (CST) Présentation des membres experts du CST / Point sur les conflits d’intérêt Contexte français Audition de la Fédération...
Comités scientifiques permanents (CSP) 30 mai 2022 Comité Interface avec le réseau de toxicovigilance Introduction Adoption de l’ordre du jour Dossiers thématiques - Information / discussion Echange de données CAP/CEIP/CRPV : Phase pilote Enquête paracétamol Information...
Comités scientifiques permanents (CSP) 30 mai 2022 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des scanners Examen du projet de décision (version 1) - Pour discussion Définition des détails des tests communs aux modes standard et spectral - Pour discussion MTF TTF IDSP et IDSV
dispositifs-medicaux Rupture PUBLIÉ LE 23/05/2022 Spectra Optia IDL Set|- Terumo BCT spectra optia idl set terumo bct
Comités scientifiques temporaires (CST) 23 mai 2022 Comité Révision des Bonnes Pratiques de Préparation – Finalisation des travaux Point sur les déclarations publiques d’intérêts Approbation du compte-rendu de la séance du 31 mars 2022 Ordre du jour de cette séance Ligne directrice n°...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 19/05/2022 Kaftrio - Kalydeco - Elexacaftor kaftrio kalydeco elexacaftor
Autres événements 18 mai 2022 Séance du Conseil scientifique Introduction Annonce des liens d’intérêts Introduction du Président du Conseil scientifique Point d’actualités par la Directrice générale Programme...
Comités scientifiques permanents (CSP) 17 mai 2022 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité en radiothérapie Recommandations ANSM - Pour discussion Guide d’application - Pour discussion
Comités scientifiques permanents (CSP) 17 mai 2022 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Formation restreinte Signal Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt - pour information Adoption du compte-rendu de la séance...
Décisions (médicaments) Médicaments génériques PUBLIÉ LE 17/05/2022 Décision du 12/05/2022 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Comités d'interfaces 16 mai 2022 Comité d'interface avec les représentants des pharmaciens - Rappels de DM et DMDIV en officine Approbation du compte-rendu de la séance du 12 avril 2022 - Pour avis Audition du SNITEM - Pour information Audition d’ACL Santé - Pour information Audition du SIDIV - Pour information Présentation...
Comités scientifiques permanents (CSP) 13 mai 2022 Comité Médicaments de dermatologie Introduction - Pour adoption Adoption de l’ordre du jour Dossiers Produit - Pour discussion Thalidomide Tacrolimus Isotrétinoïne Tour de table
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 06/05/2022 Trotabresib (CC-90010) trotabresib cc 90010
dispositifs-medicaux Rupture PUBLIÉ LE 02/05/2022 Palettes de défibrillations internes Philips|- Philips Medical Systems palettes de defibrillations internes philips philips medical systems
Autres événements 21 avr. 2022 Réunion d’échanges entre les parties prenantes faisant suite au rappel de ventilateurs et PPC Philips Audition de Philips : Etat d'avancement du rappel et des actions Point de situation sur les signalements de vigilance Etat d'avancement des actions menées par l'ANSM Actions de communication Mise...
Comités français de la pharmacopée 21 avr. 2022 Comité français de la Pharmacopée - Plantes médicinales, huiles essentielles et homéopathie Début de la séance Introduction Tour de table Présentations - Pour information Présentation de la Direction des Métiers Scientifiques Présentation de la...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 20/04/2022 Kimozo Actualisation du 09/06/2026 Mise à jour du laboratoire
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 20/04/2022 Keytruda Actualisation du 22/04/2026 Les AAP pour cette spécialité sont arrêtées
