PUBLIÉ LE 07/12/2021 Documents transmis le 07/12/2021 - Subutex documents transmis le 07 12 2021 subutex
Comités scientifiques permanents (CSP) 2 déc. 2021 Comité Sécurité et qualité des médicaments - Séance plénière Introduction - Pour info Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour info Approbation du compte-rendu de la séance du 04/06/2020 - Pour avis Présentation...
Comités scientifiques permanents (CSP) 2 déc. 2021 Comité Sécurité et qualité des médicaments - Formation restreinte qualité pharmaceutique Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour info Programme de travail de la formation restreinte qualité pharmaceutique - Pour avis Actualités du Quality...
Comités scientifiques permanents (CSP) 30 nov. 2021 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Formation restreinte Signal Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt - pour information Adoption du compte-rendu de la séance...
Autres événements 29 nov. 2021 Règlement sur les essais cliniques (CTR) : webinaire spécifique pour les petites et moyennes entreprises (PME) et les promoteurs académiques Le règlement sur les essais cliniques de médicaments (règlement (UE) n° 536/2014) entrera en vigueur fin 2021. Dans ce contexte, l’Union européenne met en place un...
Comités scientifiques permanents (CSP) 29 nov. 2021 Comité de Matériovigilance et réactovigilance Pour information/discussion Transfert de l’activité matériovigilance et réactovigilance de la SURV à la DMCDIV Point sur le rappel de ventilateurs et appareils de PPC...
Comités scientifiques permanents (CSP) 29 nov. 2021 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité en radiothérapie Etat des lieux des techniques de contrôle de la dose en fonction des techniques des traitements - Pour discussion Feuille de route - Pour discussion Questions et discussions - Pour discussion
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 26/11/2021 Venclyxto Actualisation du 22/07/2023 - Information importanteLe comprimé orodispersible n'est désormais plus disponible et est remplacé depuis le 20/07/2023 par une forme poudre pour suspension...
Comités scientifiques permanents (CSP) 25 nov. 2021 Comité Sécurité et qualité des médicaments - Formation restreinte sécurité non-clinique Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Audition fabricant : CN-BIO Innovation - Pour discussion
Comités scientifiques temporaires (CST) 25 nov. 2021 Comité Révision des Bonnes Pratiques de Préparation – Finalisation des travaux Point sur les déclarations publiques d’intérêts Approbation du compte-rendu de la séance du 30 septembre 2021 - Pour adoption Ordre du jour de cette séance - Pour...
Comités d'interfaces 25 nov. 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Pénuries de médicaments Approbation du compte-rendu de la séance du 30 septembre 2021 - Pour avis Plateforme TRUSTMED : Déclarations dans TRUSTMED et points d’amélioration - Pour discussion PGP et...
Décisions (médicaments) Médicaments génériques PUBLIÉ LE 24/11/2021 Décision du 22/11/2021 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Conseil d'administration 18 nov. 2021 Séance du Conseil d'administration seance du conseil d administration
Comités scientifiques permanents (CSP) 17 nov. 2021 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des scanners Examen des tests dont l’intégration est en discussion Expérimentations - Détermination des modalités de l’étude relative à la TTF et au NPS Relecture...
Réunion d'information 15 nov. 2021 Point sur l'ordonnance adaptant le droit national au règlement (UE) 2017/745 sur les dispositifs médicaux - Point d'avancement sur les travaux européens CLÔTURE DES INSCRIPTIONS : VENDREDI 12/11/2021 A 18 HEURES Programme Introduction conjointe DGS et ANSM Présentation sur rôle DGS et avancement de l'ordonnance d'adaptation du...
Comités scientifiques temporaires (CST) 10 nov. 2021 Comité Suivi des évolutions e-FIT Dernières mises à jour de l’application e-FIT Présentation de la nouvelle version e-FIT et avancement des travaux Méthode de travail commune aux sous-groupes 6 à...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 04/11/2021 Le remplacement des machines présentant un défaut qualité le remplacement des machines presentant un defaut qualite
Dossier thématique PUBLIÉ LE 04/11/2021 Conduite à tenir Des conduites à tenir avaient été élaborées pour les patients et les pneumologues et les PSAD au moment du rappel. Elles étaient valables avant que le remplacement...
Documents de référence PUBLIÉ LE 02/11/2021 FAQ règlement DM Autorités compétentes (09/2022) Correspondant vigilance (09/2022) Déclaration (09/2022) Eudamed (11/2021) FSCA (09/2022) Matériovigilance (12/2021) Organismes notifiés...
Documents de référence PUBLIÉ LE 02/11/2021 FAQ règlement DM – Organismes notifiés faq reglement dm organismes notifies
Comités scientifiques permanents (CSP) 2 nov. 2021 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Formation restreinte Signal Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt - pour information Adoption du compte-rendu de la séance...
medicaments Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 29/10/2021 Ribarivine Biogaran 200 mg/400 mg, comprimé pelliculé – [Ribavirine] ribarivine biogaran 200 mg 400 mg comprime pellicule ribavirine
medicaments Rupture de stock PUBLIÉ LE 27/10/2021 Actosolv 100 000 UI et 600 000 UI, poudre pour solution injectable / pour perfusion| - [Urokinase] actosolv 100 000 ui et 600 000 ui poudre pour solution injectable pour perfusion urokinase
Liste des MARR en cours PUBLIÉ LE 27/10/2021 Méthadone Actualisation du 26/03/2026 Mise à disposition d'une nouvelle brochure patients
Comités d'interfaces 22 oct. 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Médicaments de thérapie innovante I. La sous-traitance des contrôles qualités spécifiques aux MTI, prise en compte des points BPF d’intérêts II. Points saillants du Q&R EMA sur les approches...
Comités scientifiques permanents (CSP) 21 oct. 2021 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des scanners 10:05 - 10:30 AQUILAB 10:30 - 10:55 FIBERMETRIX 10:55 - 11:20 MEDI-TEST 11:20 - 11:45 ORION 11:45 - 12:10 QUALIMEDIS 12:10 - 12:35 SEEMED 12:35 - 13:00 QUALIFORMED
Décisions (médicaments) Médicaments génériques PUBLIÉ LE 21/10/2021 Décision du 20/10/2021 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 20/10/2021 Lonafarnib - Zokinvy lonafarnib zokinvy
Autres événements 18 oct. 2021 Réunion d’échanges entre les parties prenantes faisant suite au rappel de ventilateurs et PPC Philips Accueil avec tour de table Point de situation des échanges avec le fabricant et les autorités compétentes Bilan des déclarations de matériovigilance transmises à...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 15/10/2021 Opdivo (nivolumab) - Yervoy (ipilimumab) opdivo nivolumab yervoy ipilimumab
Comités français de la pharmacopée 14 oct. 2021 Comité français de pharmacopée - Produits biologiques et thérapies innovantes Présentation règlement intérieur du CFP et aspects déontologiques Activités de la Pharmacopée Dossiers à examiner en séance : Vaccin diphtérique...
Autres événements 13 oct. 2021 Séance du Conseil scientifique Approbation du PV de la séance du 19 mai 2021 Avancement des travaux des groupes de travail Les nanoparticules et les produits de santé La place du patient dans l’évaluation...
Comités scientifiques permanents (CSP) 7 oct. 2021 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions Introduction Conflits d’intérêt Adoption du compte-rendu du CSP PSA du 10 juin 2021 Adoption de l’ordre du jour Retour d’informations Avancement de l’expérimentation...
Comités scientifiques permanents (CSP) 7 oct. 2021 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Séance plénière Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêts Actualités Dossiers thématiques Révision de la décision de mammographie numérique Suivi...
Comités scientifiques permanents (CSP) 5 oct. 2021 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Formation restreinte Signal Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt - pour information Adoption du compte-rendu de la séance...
Comités scientifiques permanents (CSP) 4 oct. 2021 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité en radiothérapie Présentation des remarques faisant suite au GT du 17 septembre à la décision CQI/ audit CQI Etat des lieux des techniques de contrôle de la dose en fonction des techniques...
Comités d'interfaces 30 sept. 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Pénuries de médicaments Retour d’expérience du LEEM et du GEMME sur le portail Trustmed Clarifications à apporter pour l’identification des MITM par l’entreprise Décret stock : point sur...
Comités scientifiques temporaires (CST) 30 sept. 2021 Comité Révision des Bonnes Pratiques de Préparation – Finalisation des travaux Approbation du compte-rendu de la séance du 16 septembre 2021 Ligne directrice n° 3 et Glossaire - Préparations rendues nécessaires par les recherches impliquant la personnehumaine,...
Conseil d'administration 30 sept. 2021 Séance du Conseil d'administration seance du conseil d administration
Comités scientifiques permanents (CSP) 27 sept. 2021 Comité Interface avec le réseau de toxicovigilance Introduction Adoption de l’ordre du jour Adoption du CR du CSP TOX du 31/05/2021 Dossiers thématiques - Information / discussion Substances volatiles autres que protoxyde d'azote Colchicine Expositions...
Comités scientifiques permanents (CSP) 27 sept. 2021 Comité Pédiatrie Approbation CR CSP pédiatrie du 8 avril 2021 - Pour information Conflits d’intérêts Prochaines dates CSP pédiatrie 2021/22 Retour réseaux pédiatriques Point...
