Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 14/01/2016 Décision n° 2016-04 du 04/01/2016 - Nomination à l'ANSM (ESCANDE Béatrice) Décision n° 2016-04 du 04/01/2016 - Nomination à l'ANSM (ESCANDE Béatrice) (14/01/2016)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 14/01/2016 Décision n° 2016-06 du 12/01/2016 - Nomination à l'ANSM (FARO Suzy) Décision n° 2016-06 du 12/01/2016 - Nomination à l'ANSM (FARO Suzy) (14/01/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 13/01/2016 Décision DG n° 2016-11 du 13/01/2016 - Création CSST Phagothérapie Décision DG n° 2016-11 du 13/01/2016 - Création CSST Phagothérapie (13/01/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 12/01/2016 Décision DG n° 2016-08 du 12/01/2016 - Création CSST Evaluation toxicologique des métaux dans les vaccins Décision DG n° 2016-08 du 12/01/2016 - Création CSST Evaluation toxicologique des métaux dans les vaccins (12/01/2016)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 11/01/2016 Décision DG n° 2015-369 du 24/12/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2015-369 du 24/12/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (11/01/2016)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 11/01/2016 Décision DG n° 2015-357 du 28/12/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2015-357 du 28/12/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (11/01/2016)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 11/01/2016 Décision DG n° 2015-370 du 24/12/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2015-370 du 24/12/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (11/01/2016)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 06/01/2016 Décision du 28/12/2015 - Abrogation des activités MPUP de la société SAS JARMAT "LABORATOIRE ADP" Suite à la mise en évidence, lors d’une inspection, de non conformités aux bonnes pratiques de fabrication et au code de la santé publique susceptibles d’impacter la qualité et la sécuritédes matières...
ANSM Préparations homéopathiques - Français Humulus lupulus recens PPH / Houblon (cône frais de) PPH (2016)
ANSM Préparations homéopathiques - Anglais Hop strobile (fresh cones) FHP / Humulus lupus recens PPH (2016)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 31/12/2015 Décision n° 2015-364 du 24/12/2015 - Nomination à l'ANSM (TRIVIE David) Décision n° 2015-364 du 24/12/2015 - Nomination à l'ANSM (TRIVIE David) (31/12/2015)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 30/12/2015 Décision n° 2015-361 du 24/12/2015 - Nomination à l'ANSM (LACROIX Pierre-Philippe) Décision n° 2015-361 du 24/12/2015 - Nomination à l'ANSM (LACROIX Pierre-Philippe) (30/12/2015)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 30/12/2015 Décision n° 2015-368 du 24/12/2015 - Nomination à l'ANSM (Jean-Michel RACE et Céline DRUET) Décision n° 2015-368 du 24/12/2015 - Nomination à l'ANSM (Jean-Michel RACE et Céline DRUET) (30/12/2015)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 29/12/2015 Décision n°2015-366 du 28/12/2015 : Nomination à l'ANSM (HOUDON Mouna) Décision n°2015-366 du 28/12/2015 : Nomination à l'ANSM (HOUDON Mouna) (29/12/2015)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 28/12/2015 Décision DG 2015-356 du 28/12/2015 portant modification de l'organisation de l'Agence (DSSE) Décision DG 2015-356 du 28/12/2015 portant modification de l'organisation de l'Agence (DSSE) (28/12/2015)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 09/12/2015 Décision DG n° 2015-337 du 09/12/2015 - Nomination CSST RTU Baclofène dans le traitement de la dépendance à l'alcool Décision DG n° 2015-337 du 09/12/2015 - Nomination CSST RTU Baclofène dans le traitement de la dépendance à l'alcool (09/12/2015)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 07/12/2015 Décision DG n° 2015-323 du 04/12/2015 - Nomination CSST RTU Nifédipine dans le traitement de la menace d'accouchement prématuré Décision DG n° 2015-323 du 04/12/2015 - Nomination CSST RTU Nifédipine dans le traitement de la menace d'accouchement prématuré (07/12/2015)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 27/11/2015 Décision DG n° 2015-334 du 2/11/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2015-334 du 2/11/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (27/11/2015)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 20/11/2015 Décision n° 2015-333 du 02/11/2015 - Nomination à l'ANSM (DEMOLIS Pierre) Décision n° 2015-333 du 02/11/2015 - Nomination à l'ANSM (DEMOLIS Pierre) (20/11/2015)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 17/11/2015 Décision DG n° 2015-324 du 17/11/2015 - Création CSST Accélérateurs d'électrons pour la radiothérapie Décision DG n° 2015-324 du 17/11/2015 - Création CSST Accélérateurs d'électrons pour la radiothérapie (17/11/2015)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 16/11/2015 Décision DG n° 2015-332 du 9/11/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2015-332 du 9/11/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (16/11/2015)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 09/11/2015 Décision DG n° 2015-328 du 30/10/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2015-328 du 30/10/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (09/11/2015)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 06/11/2015 Décision DG n° 2015-316 du 29/10/2015 - Nomination CSST RTU Nifédipine dans le traitement de la menace d'accouchement prématuré Décision DG n° 2015-316 du 29/10/2015 - Nomination CSST RTU Nifédipine dans le traitement de la menace d'accouchement prématuré (06/11/2015)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 06/11/2015 Décision n° 2015-325 du 30/10/2015 - Nomination à l'ANSM (CAMARA Anne-Laure) Décision n° 2015-325 du 30/10/2015 - Nomination à l'ANSM (CAMARA Anne-Laure) (06/11/2015)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 02/11/2015 Décision n° 2015-318 du 23/10/2015 - Nomination à l'ANSM (DELAS Eric) Décision n° 2015-318 du 23/10/2015 - Nomination à l'ANSM (DELAS Eric) (02/11/2015)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 02/11/2015 Décision DG n° 2015-326 du 30/10/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2015-326 du 30/10/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (02/11/2015)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 29/10/2015 Décision n° 2015-320 du 26/10/2015 - Nomination à l'ANSM (DE FUENTES Fabrice) Décision n° 2015-320 du 26/10/2015 - Nomination à l'ANSM (DE FUENTES Fabrice) (29/10/2015)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 29/10/2015 Décision DG n° 2015-319 du 23/10/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2015-319 du 23/10/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (29/10/2015)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 29/10/2015 Décision DG n° 2015-321 du 26/10/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2015-321 du 26/10/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (29/10/2015)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 29/10/2015 Décision n° 2015-311 du 23/10/2015 - Nomination à l'ANSM (MARTIN Raphaël) Décision n° 2015-311 du 23/10/2015 - Nomination à l'ANSM (MARTIN Raphaël) (29/10/2015)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 29/10/2015 Décision DG n° 2015-312 du 23/10/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2015-312 du 23/10/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (29/10/2015)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 13/10/2015 Décision DG n° 2015-302 du 30/09/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2015-302 du 30/09/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (13/10/2015)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 07/10/2015 Décision DG n° 2015-304 du 07/10/2015 - Création CSST RTU Baclofène dans le traitement de la dépendance à l'alcool Décision DG n° 2015-304 du 07/10/2015 - Création CSST RTU Baclofène dans le traitement de la dépendance à l'alcool (07/10/2015)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 05/10/2015 Décision n° 2015-295 du 30/09/2015 - Nominations à l'ANSM (DESCHENES Marianne - BRUYERE Hélène - DI-DONATO Pascal) Décision n° 2015-295 du 30/09/2015 - Nominations à l'ANSM (DESCHENES Marianne - BRUYERE Hélène - DI-DONATO Pascal) (05/10/2015)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 24/09/2015 Décision DG n° 2015-274 du 24/09/2015 - Création CSST RTU Nifédipine dans le traitement de la menace d'accouchement prématuré Décision DG n° 2015-274 du 24/09/2015 - Création CSST RTU Nifédipine dans le traitement de la menace d'accouchement prématuré (24/09/2015)
Décisions (autres produits) Produits exclus de l'assiette de contribution PUBLIÉ LE 22/09/2015 Décision du 22/09/2015 - Liste des spécialités ou lots de production exclus de l'assiette de contribution prévue par l'article L.245-6 du code de la sécurite sociale Décision du 22/09/2015 - Liste des spécialités ou lots de production exclus de l'assiette de contribution prévue par l'article L.245-6 du code de la sécurite sociale (22/09/2015)
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 13/09/2015 Vaccination contre les infections à HPV et risque de maladies auto-immunes : une étude Cnamts/ANSM rassurante Les résultats de l’étude réalisée conjointement par l’ANSM et l’Assurance Maladie, portant sur une cohorte de 2,2 millions de jeunes filles âgées...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 10/09/2015 Décision DG n° 2015-281 du 10/09/2015 - Nomination CSST Curares et réactions anaphylactiques Décision DG n° 2015-281 du 10/09/2015 - Nomination CSST Curares et réactions anaphylactiques (10/09/2015)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 07/09/2015 Décision DG n° 2015-267 du 07/09/2015 - Nomination CSST Curares et réactions anaphylactiques Décision DG n° 2015-267 du 07/09/2015 - Nomination CSST Curares et réactions anaphylactiques (07/09/2015)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 07/09/2015 Décision DG n° 2015-253 du 11/08/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2015-253 du 11/08/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (07/09/2015)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 07/09/2015 Décision DG n° 2015-251 du 11/08/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2015-251 du 11/08/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (07/09/2015)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 07/09/2015 Décision DG n° 2015-259 du 12/08/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2015-259 du 12/08/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (07/09/2015)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 07/09/2015 Décision DG n° 2015-216 du 21/08/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2015-216 du 21/08/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (07/09/2015)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 07/09/2015 Décision DG n° 2015-254 du 11/08/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2015-254 du 11/08/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (07/09/2015)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 07/09/2015 Décision DG n° 2015-269 du 26/08/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2015-269 du 26/08/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (07/09/2015)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 07/09/2015 Décision DG n° 2015-264 du 17/08/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2015-264 du 17/08/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (07/09/2015)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 31/08/2015 Décision n° 2015-268 du 26/08/2015 - Nomination à l'ANSM (David TRIVIE) Décision n° 2015-268 du 26/08/2015 - Nomination à l'ANSM (David TRIVIE) (31/08/2015)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 21/08/2015 Décision n° 2015-213 du 21/08/2015 - Nomination à l'ANSM (CACHET Mélanie) Décision n° 2015-213 du 21/08/2015 - Nomination à l'ANSM (CACHET Mélanie) (21/08/2015)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 12/08/2015 Décision n° 2015-258 du 12/08/2015 - Nomination à l'ANSM (MIGUERES Marie-Lise) Décision n° 2015-258 du 12/08/2015 - Nomination à l'ANSM (MIGUERES Marie-Lise) (12/08/2015)