Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 29/03/2024 Décision n°2024-179 du 29/03/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (POITEVIN Bernard) Le Directeur de la Direction des Autorisations ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à ...
Comités scientifiques permanents (CSP) 29 mars 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des scanners Traitement des retours de la consultation publique - Pour discussion
Comités scientifiques permanents (CSP) 29 mars 2024 Comité Pédiatrie Introduction - Pour information Réforme des accès dérogatoires par la direction Europe et Innovation - Pour information / discussion Plan National Maladies Rares par l’Alliance...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 28/03/2024 Décision n° 2024-176 du 25/03/2024 - Prorogation de la durée du Comité scientifique temporaire « Suivi de l’expérimentation française de l’usage médical du cannabis » à l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le Code de...
Comités d'interfaces 28 mars 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Groupe de travail Vigilance Sujets présentés par ANSM - Pour avis Sujets présentés par SIDIV - Pour avis Sujets présentés par SNITEM - Pour avis
Surveillance Pharmaco-épidémiologie PUBLIÉ LE 28/03/2024 Progestatifs et risque de méningiomes intracrâniens : le BMJ publie une étude épidémiologique française progestatifs et risque de méningiomes intracrâniens : le bmj publie une étude épidémiologique française
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 27/03/2024 Fucithalmic 1%, gel ophtalmique – [acide fusidique] fucithalmic 1%, gel ophtalmique – [acide fusidique]
Comités d'interfaces 27 mars 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Amélioration des processus Introduction Actualités règlementaires : Suppression de la section « Other considerations » des PRAC AR pour les procédures PSUSA Démarches simplifiées...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 27/03/2024 Décision n° 2024-177 du 26/03/2024 - Désignation d’experts externes ponctuels à l’ANSM Le directeur de la surveillance ; Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3,...
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 26/03/2024 Ondansétron Accord 2 mg/ml, solution injectable – [ondansétron] ondansétron accord 2 mg/ml, solution injectable – [ondansétron]
Comités scientifiques permanents (CSP) 26 mars 2024 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions - Formation restreinte Simad Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt - pour information Adoption de la séance du 23...
Comités scientifiques permanents (CSP) 26 mars 2024 Comité d'Hémovigilance Introduction Adoption de l’ordre du jour Dossiers thématiques - Information / discussion JO et Plasma lyophilisé Groupe Recherche et Démarche Qualité en Transfusion...
Comités scientifiques permanents (CSP) 26 mars 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de radiologie dentaire Sélection et rédaction des tests relatifs aux rétroalvéolaires et portables - Pour discussion Tests du faisceau de rayons X Mécanique Sélection et rédaction...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 26/03/2024 Décision DG n° 2024-174 du 26/03/2024 - Délégation de signature à l'ANSM La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 26/03/2024 Décision DG n° 2024-173 du 26/03/2024 - Nomination à l'ANSM (HAY Bénédicte) La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 26/03/2024 Injonction n° 2024_EP DEP-INJ portant sur l’établissement de la société E.P. Dep Antilles situé aux Abymes (Guadeloupe), parc d'activités Dothémare, 43 boulevard Daniel Marsin Prise en application des articles L. 5311-1, L. 5312-4-3, L. 5313-1 du code de la santé publiqueL’inspection de l’établissement de la société E.P. Dep Antilles...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 22/03/2024 Ondansétron Viatris 2 mg/ml, solution injectable (I.V.) – [ondansétron] ondansétron viatris 2 mg/ml, solution injectable (i.v.) – [ondansétron]
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 22/03/2024 Rifinah 300 mg/150 mg, comprimé enrobé – [isoniazid, rifampicine] rifinah 300 mg/150 mg, comprimé enrobé – [isoniazid, rifampicine]
Comités d'interfaces 22 mars 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Médicaments de thérapie innovante Point d’information sur les actualités européennes - Pour information Retour du CAT Sécurité des cellules CAR-T Actualités Pharmacopée européenne...
Comités scientifiques permanents (CSP) 22 mars 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des scanners Traitement des retours de la consultation publique - Pour discussion
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 22/03/2024 Décision n°2024-175 du 22/03/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (BOULEAU Julien) Le Directeur « Direction médicale médicaments 1 (DMM1) » ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 22/03/2024 Décision DG n° 2024-157 du 21/03/2024 - Cessation de fonction et abrogation d’une délégation de signature à l’ANSM (BENSAAD Badis-Lakhdar) La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 22/03/2024 Rifater, comprimé enrobé – [isoniazide, pyrazinamid, rifampicine] rifater, comprimé enrobé – [isoniazide, pyrazinamid, rifampicine]
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 21/03/2024 Décision n°2024-172 du 20/03/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (PERAULT-POCHAT Marie-Christine ) Le Directeur de la Direction de la Surveillance ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à ...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 21/03/2024 Décision d'autorisation d'importation parallèle accordée le 21/03/2024 - Triflucan 40 mg/ml, poudre pour suspension buvable La directrice générale de l'Agence Nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le Code de la santé publique, cinquième partie,...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 21/03/2024 Décision d'autorisation d'importation parallèle accordée le 21/03/2024 - Suvreza 20 mg/10 mg, comprimé pelliculé La directrice générale de l'Agence Nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le Code de la santé publique, cinquième partie,...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 21/03/2024 Décision d'autorisation d'importation parallèle accordée le 21/03/2024 - Suvreza 10 mg/10 mg, comprimé pelliculé La directrice générale de l'Agence Nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le Code de la santé publique, cinquième partie,...
Décisions (médicaments) Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 21/03/2024 Décision du 21/03/2024 - Cadre de prescription compassionnelle de tacrolimus 0,1%, pommade La directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique, notamment les articles...
Comités scientifiques temporaires (CST) 21 mars 2024 Comité Suivi de l’expérimentation française de l’usage médical du cannabis Annonce des liens d’intérêts - Information Adoption du compte rendu de la séance du 1er février - Avis Bilan de l'expérimentation : Présentation du tableau...
Congrès Du 21 mars 2024 au 23 mars 2024 Paris L'ANSM présente au CMGF 2024 Venez nous rencontrer sur notre stand (n°40) et participez aux deux sessions plénières organisées en partenariat avec le CMG : Antibiotiques : quelles ressources pour faciliter...
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 20/03/2024 Humalog 100 UI/ml, solution injectable en flacon – [insuline lispro] humalog 100 ui/ml, solution injectable en flacon – [insuline lispro]
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 20/03/2024 Décision du 18/03/2024 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Innovation Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 19/03/2024 Obésité : quel profil d’utilisation de Wegovy en France pendant son accès précoce ? obésité : quel profil d’utilisation de wegovy en france pendant son accès précoce ?
dispositifs-medicaux Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 19/03/2024 Contrôle de qualité interne Sera CQI|– Diagast contrôle de qualité interne sera cqi|– diagast
Comités scientifiques permanents (CSP) 19 mars 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Séance plénière Introduction - Pour information Point sur les déclarations publiques d’intérêts information Actualités Dossiers thématiques - Pour information Révision...
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 19/03/2024 Injonction n° 23MV-002-INJ portant sur l’établissement de la société Synergie Ingénierie Médicale située Zone artisanale de l’Angle à Chamberet (19) Prise en application des articles L. 5311-1, L. 5312-4-3, L. 5313-1 du code de la santé publiqueL’inspection de l’établissement de la société Synergie Ingénierie...
Vos démarches - Chercheur Demande d'autorisation relative aux stupéfiants et psychotropes pour les chercheurs Sont interdits, à moins d'une autorisation expresse du Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM),...
Vos démarches - Industriel Demande d'autorisation relative aux stupéfiants et psychotropes pour les industriels Sont interdits, à moins d'une autorisation expresse du Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM),...
Vos démarches - Industriel Déclaration de vols et détournements de stupéfiants ou de psychotropes Conformément aux articles R.5132-80 et R.5132-95 du code de la santé publique, tout vol ou détournement de substances ou préparations classées stupéfiants ou...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 18/03/2024 Décision n°2024-171 du 18/03/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (BALEH Cilva) Le Directeur de la Direction de la Surveillance ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à ...
Comités scientifiques permanents (CSP) 18 mars 2024 Comité Interface avec le réseau de toxicovigilance Introduction Adoption de l’ordre du jour Dossiers thématiques - Information / discussion Paracétamol : Bilan des cas d’exposition Pénurie de Viperfav : Point d’avancement Toxicarb...
Décisions (médicaments) Avis PUBLIÉ LE 18/03/2024 Avis de l'ANSM du 26/02/2024 sur le médicament Bylvay dans le cadre d'une demande de renouvellement d'AAP Date du dépôt de la demande de renouvellement : 05/01/2024 ; recevable le 16/01/2024Nom du demandeur : Pharma BlueDénomination du médicament (nom, dosage et forme pharmaceutique)...
Vos démarches - Industriel Signaler un défaut qualité sur un médicament Cette page traite uniquement de défauts qualité survenus sur un médicament à usage humain pouvant entraîner un risque pour la santé et/ou la sécurité...
Vos démarches - Industriel Demander une autorisation pour des tissus et leurs dérivés, cellules et PTC issus du corps humain Autorisation de préparation, conservation, distribution, cession, importation et exportation à des fins thérapeutiques, des tissus et de leurs dérivés et des préparations...
Comités scientifiques permanents (CSP) 15 mars 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité en radiothérapie Modalités du contrôle de la distribution de dose pour un plan de traitement – Retour OCQE - Pour discussion Maintien de la possibilité de réaliser des contrôles...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 15/03/2024 Décision n°2024-169 du 29/02/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (GRAMMATICO-GUILLON Leslie) Le Directeur «GIS-EPI-PHARE » ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à ...
