Surveillance Hémovigilance PUBLIÉ LE 12/11/2024 L’ANSM publie son rapport d’hémovigilance de l’année 2023 Actualisation du 30/01/2025Correction du rapport d'hémovigilance Chaque année, nous publions le bilan des données nationales d’hémovigilance relatives à...
Documents de référence PUBLIÉ LE 06/07/2023 Bilan des incidents et enquêtes de vigilance des dispositifs médicaux L'ANSM centralise et évalue les déclarations d'incidents qui pourraient survenir lors de l'utilisation des dispositifs médicaux. Il s'agit de la matériovigilance. Pour certains...
Surveillance Hémovigilance PUBLIÉ LE 23/10/2025 L’ANSM publie le rapport d’activité d’hémovigilance 2024 Chaque année, nous publions le bilan des données nationales d’hémovigilance relatives à la surveillance de l’ensemble de la chaîne transfusionnelle (de la...
Documents de référence PUBLIÉ LE 09/02/2021 Recommandations relatives à la rédaction des projets d’annexes de l’AMM Actualisation du 10/06/2026 Les schémas communs pour les spécialités contenant du paracétamol ont été mis à jour Propositions d’annexes AMM...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 26/09/2019 Remplacement, par mesure de précaution, des flacons d’eau pour préparations injectables (PPI) utilisés pour la reconstitution de Tégéline 2,5g et d’Alfalastin 1g Actualisation du 29/11/2021Concernant Alfalastin 1g, depuis le 29 novembre 2021 chaque boîte contient de nouveau un flacon de 100mL d’eau pour préparations injectables (eau PPI)....
Dossier thématique PUBLIÉ LE 19/03/2021 Les médicaments à base de lévothyroxine disponibles en France les medicaments a base de levothyroxine disponibles en france
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 23/02/2024 Rythmodan 250 mg LP : ce médicament est de nouveau disponible Actualisation du 14/03/2025La recommandation du 22/02/2024 à l'attention des pharmaciens a été abrogée et remplacée par celle du 12/03/2025. Actualisation du...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 29/05/2026 Quelles sont les actions de l’ANSM pour surveiller ces dispositifs ? Une fois qu’un dispositif médical a obtenu son marquage CE (après l’évaluation faite par un organisme notifié), il peut être commercialisé et utilisé...
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 14/03/2025 Tensions d’approvisionnement en Rythmodan 250 mg LP (disopyramide) : les approvisionnements ont repris, nous abrogeons les mesures tensions d approvisionnement en rythmodan 250 mg lp disopyramide les approvisionnements ont repris nous abrogeons les mesures
Documents de référence PUBLIÉ LE 15/09/2020 Bonnes pratiques de pharmacovigilance La pharmacovigilance est la surveillance, l’évaluation, la prévention et la gestion du risque d’effet indésirable résultant de l’utilisation des médicaments....
PUBLIÉ LE 16/01/2024 Questions réponses - Accès compassionnel aux médicaments non autorisés en France pour le traitement de pathologies graves Retrouvez ici les réponses aux principales questions sur l’objectif et le fonctionnement des accès compassionnels. Cette page sera complétée au fil du temps.Pour toute...
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 23/09/2022 Diabète de type 2 et tensions d’approvisionnement : conduite à tenir pour la prescription des analogues du GLP-1 diabete de type 2 et tensions d approvisionnement conduite a tenir pour la prescription des analogues du glp 1
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - DM & DMDIV PUBLIÉ LE 18/02/2025 Décision du 17/02/2025 abrogeant partiellement la décision du 09/02/2022 fixant des conditions particulières de mise sur le marché, d’exportation, de distribution, et de détention en vue de la vente ou de la distribution de DM de la société Philips Décision du 17/02/2025 abrogeant partiellement la décision du 9 février 2022 fixant des conditions particulières de mise sur le marché, d’exportation, de distribution,...
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - DM & DMDIV PUBLIÉ LE 11/02/2022 Décision du 09/02/2022 fixant des conditions particulières de mise sur le marché, d’exportation, de distribution, et de détention en vue de la vente ou de la distribution à titre gratuit de DM fabriqués et mis sur le marché par la société Philips Actualisation du 18/02/2025Les articles 1er, 3, 4, 5, 6, 7 et 8 de cette décision sont abrogés. Consultez la décision du 17/02/2025 abrogeant partiellement la décision...
Europe Avis du PRAC PUBLIÉ LE 20/01/2022 Retour d’information sur le PRAC de janvier 2022 (10-13 janvier) Le comité de pharmacovigilance (PRAC) de l’Agence européenne du médicament (EMA) a démarré la réévaluation du bénéfice/risque de la...
Vie de l’Agence Publications institutionnelles PUBLIÉ LE 26/12/2019 L’ANSM publie le rapport d’activité hémovigilance 2018 L’ANSM publie le seizième bilan annuel des données nationales d’hémovigilance relatives à l’ensemble de la chaîne transfusionnelle, de la collecte de...
ANSM Rapport d'activité 2024 Bienvenue dans notre rapport d'activité 2024 ! Découvrez les temps forts qui ont marqué l’année de l’Agence : renouvellement de notre gouvernance, signature du troisième contrat d’objectifs et de performance,...
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 14/01/2026 Arrêt de commercialisation du Minirin 2,5 µg/dose, solution pour pulvérisation nasale L’ANSM a été informée par le laboratoire Ferring de l’arrêt de commercialisation dans le monde entier du Minirin 2,5 µg/dose (solution pour pulvérisation...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 08/10/2021 Point de situation sur la surveillance des vaccins contre la COVID-19 - Période du 17/09/2021 au 30/09/2021 Dans le cadre de la surveillance renforcée des vaccins utilisés contre la Covid-19, une enquête de pharmacovigilance est mise en place pour surveiller en temps réel le profil...
Référentiels Réglementation PUBLIÉ LE 01/10/2021 Évolution règlementaire impactant les dispositifs médicaux qui contiennent du cobalt Le cobalt est un élément métallique naturel qui entre dans la fabrication de nombreux dispositifs médicaux (DM), le plus souvent en alliage avec d’autres métaux. À...
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 03/10/2023 Lutte contre les pénuries de médicaments : l’ANSM active son plan hivernal 2023-2024 Nous déployons, en lien avec les associations de patients, les représentants des professionnels de santé et l’ensemble des acteurs de la chaine d’approvisionnement, un...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 28/08/2023 Point de situation sur la surveillance des vaccins contre le Covid-19 ‒ Période du 14/04/2023 au 8/06/2023 Dans le cadre de la surveillance renforcée des vaccins utilisés contre le Covid-19, une enquête de pharmacovigilance est mise en place pour surveiller en temps réel le profil...
ANSM Nos exigences déontologiques Read the english version La loi n° 2011-2012 du 29 décembre 2011 relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé, complétée...
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 28/11/2024 Tensions d’approvisionnement en clarithromycine 25 mg/ml (suspension buvable) : nos préconisations pour assurer le traitement des plus jeunes enfants Les tensions en clarithromycine suspension buvable à 25 mg/ml observées sur l’ensemble du territoire depuis plusieurs semaines s’intensifient. Afin d’assurer la continuité...
Médicaments Cannabis à usage médical PUBLIÉ LE 16/03/2021 Nos réponses à vos questions sur l’expérimentation du cannabis médical nos reponses a vos questions sur l experimentation du cannabis medical
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 05/09/2025 Point de situation sur l’approvisionnement en médicaments psychotropes en France au 4 septembre 2025 Actualisation du 27/05/2026 Nous vous invitons à consulter les informations mises à jour sur les tensions en quétiapine. L’ANSM a réuni le 4 septembre 2025, pour...
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 25/04/2024 Diabète de type 2 et tensions d’approvisionnement en aGLP-1 : perspectives d’évolution de la situation et des recommandations Actualisation du 05/06/2025Nous vous invitons à consulter les recommandations mises à jour. Actualisation du 10/09/2024L’approvisionnement pour les dosages d’Ozempic...
Médicaments Santé de l'homme PUBLIÉ LE 06/07/2022 Information pour les professionnels de santé à propos du finastéride 1 mg information pour les professionnels de sante a propos du finasteride 1 mg
Surveillance Matériovigilance PUBLIÉ LE 18/06/2021 Point de situation sur les dispositifs de ventilation et PPC de la société Philips point de situation sur les dispositifs de ventilation et ppc de la societe philips
Surveillance Matériovigilance PUBLIÉ LE 21/01/2019 Dispositifs médicaux pour le traitement des prolapsus pelviens et de l’incontinence urinaire : programme de la réunion de concertation du 22 janvier 2019 L’ANSM va réunir le 22 janvier 2019 les patients, les professionnels de santé (urologues, gynécologues, médecins généralistes, infirmiers, sages-femmes,...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 14/10/2025 Décision du 10/10/2025 - Autorisation pour la préparation et la délivrance d’allergènes préparés spécialement pour un seul individu (Stallergènes) La Directrice générale,Vu le code de la santé publique et notamment les articles L.4211-6, L.5311-1 et R.4211-1 à R.4211-10 ;Vu le dossier versé à l’appui...
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 05/08/2025 Quétiapine 300 mg et 400 mg LP : conduites à tenir dans un contexte de fortes tensions d’approvisionnement au 05 août 2025 Actualisation du 05/08/2025 Nous vous invitons à consulter les informations mises à jour sur les tensions en quétiapine. L’ANSM a été informée d’un...
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 27/05/2025 Tensions d’approvisionnement en quétiapine : recommandations au 27 mai 2025 tensions d approvisionnement en quetiapine recommandations au 27 mai 2025
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 10/01/2025 Plan hivernal : premier point de situation 2025 sur l’approvisionnement de certains médicaments majeurs de l’hiver Nous avons réuni, le 9 janvier 2025, le deuxième comité de suivi du plan hivernal 2024-2025. Il rassemble des représentants des patients, des professionnels de santé...
dispositifs-medicaux Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 22/11/2022 Kit d’adaptateurs de poche pour la stimulation medullaire|- Medtronic kit d adaptateurs de poche pour la stimulation medullaire medtronic
Décisions (médicaments) Stock de sécurité / Exportation PUBLIÉ LE 04/03/2022 Médicaments dont le stock minimal de sécurité peut être inférieur à 2 mois Le tableau suivant répertorie par ordre alphabétique les médicaments d’intérêt thérapeutique majeur (MITM) pour lesquels l’ANSM approuve que le stock...
Autres événements Du 22 avr. 2021 au 31 mai 2021 Consultation publique sur le projet de décision définissant les règles de bonnes pratiques prévues à l’alinéa 2 de l’article L. 2323-1 du code de la santé publique : Bonnes pratiques des activités réalisées par les lactariums Cette consultation publique est clôturée. Le projet de décision de l’ANSM visant à remplacer la décision du 3 décembre 2007 définissant les...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 13/01/2021 Les Questions/réponses des Anti-vitamine K (AVK) Quoi de neuf concernant les antivitamines K ? Arrêt des initiations de traitement par fluindione (Préviscan)
Surveillance Hémovigilance PUBLIÉ LE 14/12/2018 L’ANSM publie le rapport annuel d’hémovigilance 2017 L’ANSM, qui est chargée de la mise en œuvre de l’hémovigilance au niveau national, publie la quinzième édition des données nationales d’hémovigilance...
Vos démarches - Industriel Protocole Standard Prion v2018 Protocole Standard Prion : lutte contre les infections liées aux soins Depuis plusieurs années, la lutte contre les infections liées aux soins représente un enjeu majeur de...
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 15/12/2025 Plan hivernal 2025-2026 : point sur l’approvisionnement en médicaments L’ANSM a réuni le 11 décembre 2025 des représentants des patients, des professionnels de santé, des acteurs de la chaîne du médicament et des institutions...
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 17/10/2025 Point de situation sur l’approvisionnement en médicaments psychotropes en France au 9 octobre 2025 Dans le cadre de sa mobilisation dans la lutte contre les pénuries en psychotropes, l’ANSM a de nouveau réuni les représentants des patients, des professionnels de santé,...
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 09/10/2025 Plan hivernal 2025-2026 : garantir l’accès aux traitements essentiels L’ANSM lance le plan hivernal pour la troisième année consécutive. Ce dispositif vise à anticiper, suivre et gérer les éventuelles pénuries de certains...
Référentiels Bonnes pratiques PUBLIÉ LE 04/06/2024 Décision du 28/05/2024 fixant les règles auxquelles se conforment les ERSA pour effectuer le déconditionnement et le reconditionnement des spécialités pharmaceutiques bénéficiant d’une AMM prévue à l’article L. 5121-8 du CSP Décision du 28/05/2024 fixant les règles auxquelles se conforment les établissements de ravitaillement sanitaire du service de santé des armées (ERSA) pour effectuer...
Documents de référence PUBLIÉ LE 05/04/2024 Questions/réponses concernant les activités relatives au prélèvement de tissus et de cellules du corps humain sur une personne vivante ou décédée, en vue d’une utilisation thérapeutique questions reponses concernant les activites relatives au prelevement de tissus et de cellules du corps humain sur une personne vivante ou decedee en vue d une utilisation therapeutique
Dossier thématique PUBLIÉ LE 29/09/2023 Plan hivernal Données actualisées le 10/04/2026Le plan hivernal étant clos pour cette année, ces données ne seront plus mises à jour.
Surveillance Pharmaco-épidémiologie PUBLIÉ LE 16/12/2020 Usage des médicaments de ville en France durant l’épidémie de Covid-19 : point de situation jusqu'au 22 novembre 2020 Le groupement d’intérêt scientifique (GIS) EPI-PHARE constitué par l’Ansm et la Cnam publie les résultats d’une étude de pharmaco-épidémiologie...
PUBLIÉ LE 13/10/2020 Vaccination contre la grippe 2020-2021 : une priorité pour les personnes à risque - Communiqué vaccination contre la grippe 2020 2021 une priorite pour les personnes a risque communique
Prévention Médicaments et grossesse PUBLIÉ LE 10/02/2020 Mycophénolate : l’ANSM rappelle les conditions de sa prescription et de sa délivrance car son utilisation pendant la grossesse persiste Une étude épidémiologique conduite par le Groupement d’Intérêt Scientifique EPI-PHARE (ANSM-CNAM) montre une augmentation constante de l’utilisation du mycophénolatechez...
