Documents de référence PUBLIÉ LE 12/03/2021 Ioniseurs (Appareils) (révisé en 2010) Révisée lors de la Commission du 9 décembre 2010Les ioniseurs d’air ou purificateurs d’air sont des appareils destinés au traitement de l’air. Ils sont présentés comme agissant notamment au moyen de...
Documents de référence PUBLIÉ LE 12/03/2021 Mentions obligatoires Avril 2019 Utilisation possible d’un QR CODE en remplacement des mentions obligatoires (R.5122-8 du CSP) sur les supports imprimés. Mentions attendues Tout document publicitaire...
Comités scientifiques permanents (CSP) 12 mars 2021 Comité Sécurité et qualité des médicaments - Formation restreinte sécurité non-clinique Pour information Point sur les déclarations publiques d’intérêts Pour discussion et avis Audition partie prenante : Cherry Biotech - Organes sur puce : Analyse critique des données...
Documents de référence PUBLIÉ LE 12/03/2021 Caution par des professionnels et des personnalités L’article R.5122-4-6e alinéa du CSP prévoit que : "La publicité auprès du public faite à l’égard d’un médicament ne peut comporter...
Documents de référence PUBLIÉ LE 12/03/2021 Quels supports peuvent être utilisés en publicité ? Les supports suivants sont communément admis : (liste non exhaustive) affiche annonce presse ou publi-rédactionne Internet : consultez la charte Internet bloc...
Disponibilité des produits de santé Vaccins PUBLIÉ LE 12/03/2021 Couverture prévisionnelle des besoins en vaccins au niveau national Une information sur la couverture des besoins en vaccins entrant dans l'obligation vaccinale au niveau national est publiée par spécialité pour le mois en cours.Elle est actualisée...
Documents de référence PUBLIÉ LE 12/03/2021 Modifications mineures pouvant être apportées sur un support autorisé Certaines corrections factuelles sur un support déjà autorisé peuvent être mises en œuvre sans autorisation préalable de l'ANSM : Changement du logo/coordonnées...
Documents de référence PUBLIÉ LE 12/03/2021 Présentation des données de sécurité Mise à jour décembre 2022 : modification de l’URL du portail de signalement des effets indésirables dans l’incitation à la déclaration La...
Documents de référence PUBLIÉ LE 12/03/2021 Les principes de BPL Mise à jour : Août 2021 Le texte des BPL a été élaboré en 1978 par un groupe d’experts de l’OCDE, sur la base de la réglementation publiée...
Documents de référence PUBLIÉ LE 12/03/2021 Modifications mineures pouvant être apportées sur un support disposant d’un visa PM en cours de validité Mise à jour décembre 2022Parmi les principales modifications figurent : Précisions dans le libellé de certaines modifications mineures Prise en compte de la dématérialisation...
Documents de référence PUBLIÉ LE 12/03/2021 Recommandations pour la publicité des médicaments auprès des professionnels de santé : Axe de communication Respect de l’autorisation de mise sur le marché Les publicités ne peuvent pas anticiper les résultats d’études qui ne sont pas encore déposées portant...
Surveillance Pharmaco-épidémiologie PUBLIÉ LE 12/03/2021 Point de situation sur la surveillance des vaccins contre la COVID-19 Dans le cadre de la surveillance renforcée des vaccins utilisés contre la Covid-19, une enquête de pharmacovigilance est mise en place pour surveiller en temps réel le profil...
Documents de référence PUBLIÉ LE 12/03/2021 Vaccins Mise à jour mars 2013 (réunit les 2 recommandations pré-existantes) L’article L 5122-6 du Code de la santé publique prévoit notamment que les campagnes publicitaires...
Comités scientifiques temporaires (CST) 11 mars 2021 Comité Suivi des évolutions e-FIT Information / discussion : Etat d’avancement des travaux dans les sous-groupes de travail - Prochaines étapes - Points divers - Planification des prochaines réunions du CST
Conseil d'administration 11 mars 2021 Séance du Conseil d'administration Séance du Conseil d'administration
Vie de l’Agence Publications institutionnelles PUBLIÉ LE 11/03/2021 J-7 avant le lancement du nouveau site internet de l’ANSM Depuis 18 mois, une équipe dédiée de l’ANSM travaille en concertation avec les associations de patients, les professionnels de santé, le réseau des vigilants,...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 11/03/2021 Lutényl/Lutéran Actualisation du 08/07/2022 Médicaments à base de nomégestrol et de chlormadinone (dont Lutényl/Luteran et génériques) : l’ANSM a exprimé sa...
Documents de référence PUBLIÉ LE 11/03/2021 Recommandations pour les médicaments Les recommandations de bonne pratique (RBP) ont pour objectif premier de mettre à disposition des professionnels de santé les stratégies optimales d’utilisation des produits...
Documents de référence PUBLIÉ LE 11/03/2021 Médicament et déficit en G6PD L’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) met à disposition des professionnels de santé et des patients un référentiel...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 11/03/2021 Questions/Réponses sur le risque de méningiome sous Lutényl/Lutéran et leurs génériques En juin 2020 une vaste étude épidémiologique a permis de quantifier pour la première fois le risque de méningiome associé à l’utilisation d’acétate...
Documents de référence PUBLIÉ LE 11/03/2021 Recommandations pour les produits sanguins labiles Recommandations sur l'utilisation des produits sanguins labiles Les recommandations de bonne pratique (RBP) ont pour objectif premier de mettre à disposition des professionnels de santé...
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - Médicaments PUBLIÉ LE 11/03/2021 L’ANSM demande de ne plus utiliser les stylos injecteurs d’acide hyaluronique Hyaluropen et Hyaluronpen En raison d’une non-conformité réglementaire, nous demandons aux professionnels de santé et aux particuliers de ne plus utiliser les stylos injecteurs dénommés...
Documents de référence PUBLIÉ LE 11/03/2021 Recommandations pour les produits biologiques issus du corps humain Télécharger les mises au points sur les produits biologiques issus du corps humain
Documents de référence PUBLIÉ LE 11/03/2021 Recommandations pour les produits cosmétiques Recommandations sur l'utilisation des produits cosmétiques. Les recommandations de bonne pratique (RBP) ont pour objectif premier de mettre à disposition des professionnels de santé...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 11/03/2021 Recommandations d’utilisation et de suivi des femmes Situations pour lesquelles l’utilisation de Lutényl/Lutéran peut être envisagée ou non au regard du rapport bénéfice-risque, et conduite à tenir Compte-tenu...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 10/03/2021 Acné sévère : la vidéo du comité dédié au renforcement de l'information sur les risques associés à l’isotrétinoïne est disponible Le comité d’experts constitué afin de définir les actions visant à améliorer l’information sur les risques liés à l’utilisation d’isotrétinoïne...
Comités scientifiques permanents (CSP) 9 mars 2021 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Séance plénière Introduction Ordre du jour - Pour adoption Gestion des liens d’intérêts - Pour information Dossiers Bilan semestriel des enquêtes PV et des cas marquants - Pour information Evolution...
Comités scientifiques permanents (CSP) 9 mars 2021 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Formation restreinte Signal Pour information : Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt Pour discussion : Revue des cas marquants et des erreurs...
Décisions (médicaments) Médicaments génériques PUBLIÉ LE 09/03/2021 Médicaments génériques - Décision du 08/03/2021 Médicaments génériques - Décision du 08/03/2021 (09/03/2021)
Comités scientifiques permanents (CSP) 9 mars 2021 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Formation restreinte Expertise Pour information Gestion des liens d’intérêts Pour discussion Enquête nationale de PV des spécialités à base de rituximab
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 09/03/2021 Carine Chevrier est nommée référente déontologue de l’ANSM Madame Carine Chevrier, conseillère d'Etat, a été nommée référente déontologue de l’ANSM le 24 février 2021 par la directrice générale...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 08/03/2021 Esketamine Janssen esketamine janssen
Documents de référence PUBLIÉ LE 05/03/2021 Réglementation européenne et française relative aux médicaments et produits biologiques Textes communautaires Les textes communautaires suivants sont disponibles au sein d'Eudralex, Volume 10, clinical trials. Essais cliniques de première administration et essais précoces de...
Documents de référence PUBLIÉ LE 05/03/2021 Réglementation relative aux AMM et Enregistrements Avis aux demandeurs et titulaires d’AMM Autorisation de Mise sur le Marché de Médicaments à usage humain (AMM) - les bases réglementaires
Documents de référence PUBLIÉ LE 05/03/2021 Règlementation relative à la recherche impliquant la personne humaine Loi n° 2012-300 du 5 mars 2012 relative aux recherches impliquant la personne humaine Ordonnance n° 2016-800 du 16 juin 2016 relative aux recherches impliquant la personne humaine Décret...
Documents de référence PUBLIÉ LE 05/03/2021 Règlementation des DM et DMDIV relative aux investigations cliniques et aux recherches impliquant la personne humaine Textes communautaires Règlement européen et guides associés encadrant les investigations cliniques des DM Regulation (EU) 2017/745 of the European Parliament and of the Council of...
Comités d'interfaces 5 mars 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Pénuries de médicaments Approbation du CR de la réunion du 22 janvier 2021 Point d’avancement sur le portail TRUSTMED Retour sur les lignes directrices PGP Retour sur les questions concernant les importations Organisation...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 05/03/2021 Traitements de substitution nicotinique pendant la grossesse L’arrêt du tabac doit intervenir avant la grossesse ou du moins le plus tôt possible pendant la grossesse. Il est toujours utile quel que soit le terme et après l’accouchement.
Dossier thématique PUBLIÉ LE 05/03/2021 Médicaments utilisés en virologie Médicaments utilisés en virologie
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 05/03/2021 Osilodrostat (Isturisa) osilodrostat (isturisa)
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 05/03/2021 Point de situation sur la surveillance des vaccins contre la COVID-19 Dans le cadre de la surveillance renforcée des vaccins utilisés contre la Covid-19, une enquête de pharmacovigilance est mise en place pour surveiller en temps réel le profil...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 05/03/2021 Médicaments utilisés en cancéro-immunologie Lors de chaque grossesse, une femme a un risque de 2 à 3 % d'avoir un bébé atteint d'une anomalie congénitale.
Dossier thématique PUBLIÉ LE 05/03/2021 Médicaments utilisés en cardiologie (hypertension, insuffisance cardiaque …) médicaments utilisés en cardiologie (hypertension, insuffisance cardiaque …)
Dossier thématique PUBLIÉ LE 05/03/2021 Traitement de la sclérose en plaques pendant la grossesse traitement de la sclérose en plaques pendant la grossesse
