Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 11/08/2016 Décision DG n° 2016-216 du 13/07/2016 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-216 du 13/07/2016 - Délégations de signature à l'ANSM (11/08/2016)

Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 11/08/2016 Décision DG n° 2016-220 du 13/07/2016 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-220 du 13/07/2016 - Délégations de signature à l'ANSM (11/08/2016)

Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 09/08/2016 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Juin 2016 - Bipreterax 10 mg/2,5 mg comprimé pelliculé Mediwin Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Juin 2016 - Bipreterax 10 mg/2,5 mg comprimé pelliculé Mediwin (09/08/2016)

Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 09/08/2016 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Juin 2016 - Coveram 5 mg/10 mg comprimé Pharma Lab Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Juin 2016 - Coveram 5 mg/10 mg comprimé Pharma Lab (09/08/2016)

Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 09/08/2016 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Juin 2016 - Bipreterax 10 mg/2,5 mg comprimé pelliculé BB Farm Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Juin 2016 - Bipreterax 10 mg/2,5 mg comprimé pelliculé BB Farm (09/08/2016)

Décisions (autres produits) Produits exclus de l'assiette de contribution PUBLIÉ LE 20/07/2016 Décision du 05/04/2016 - Modification de la liste des spécialités ou des lots de production exclus de l'assiette de la contribution prévue par l'article L. 245·6 du code de la sécurité Décision du 05/04/2016 - Modification de la liste des spécialités ou  lots de production exclus de l'assiette de la contribution prévue par l'article L. 245·6 du code de la sécurité sociale (20/07/2016)...

Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 19/07/2016 Décision n° 2016-219 du 13/07/2016 - Nomination à l'ANSM (CHAPEL Elodie) Décision n° 2016-219 du 13/07/2016 - Nomination à l'ANSM (CHAPEL Elodie)  (19/07/2016)

Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 19/07/2016 Décision DG n° 2016-200 du 11/07/2016 - Nomination CSST Révision des Bonnes pratiques de préparation Décision DG n° 2016-200 du 11/07/2016 - Nomination CSST Révision des Bonnes pratiques de préparation (19/07/2016) 

Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 12/07/2016 Décision DG n° 2016-218 du 11/07/2016 -Nomination CSST Examens des données cliniques et d'imagerie cérébrale des volontaires sains inclus dans l'essai mené avec le BIA 10-2474 et conduit à Rennes Décision DG n° 2016-218 du 11/07/2016 - Nomination CSST Examens des données cliniques et d'imagerie cérébrale des volontaires sains inclus dans l'essai mené avec...

Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 08/07/2016 Décision DG n° 2016-201 du 06/07/2016 Nomination CSST Endoprothèses coronaires, bithérapie antiagrégante plaquettaire et risques ischémique et hémorragique : études en vie réelle Décision DG n° 2016-201  du 06/07/2016 Nomination CSST  Endoprothèses coronaires, bithérapie antiagrégante plaquettaire et risques ischémique et hémorragique...

Référentiels Médicaments en accès direct / médicaments devant le comptoir PUBLIÉ LE 06/07/2016 Décision du 01/07/2016 - Modification de la liste de médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP Décision du 01/07/2016 - Modification de la liste de médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP (06/07/2016)

Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 01/07/2016 Décision n° 2016-213 du 01/07/2016 - Nomination du déontologue de l'ANSM (HERAIL Elisabeth) Décision n° 2016-213 du 01/07/2016 - Nomination du déontologue de l'ANSM (HERAIL Elisabeth) (01/07/2016)

Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 28/06/2016 Décision n° 2016-208 du 24/06/2016 - Nominations à l'ANSM (CANARELLI Tiphaine - DOUCET Dominique) Décision n° 2016-208 du 24/06/2016 - Nominations à l'ANSM (CANARELLI Tiphaine - DOUCET Dominique) (28/06/2016)

Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 14/06/2016 Décision DG n° 2016-192 du 14/06/2016 - Nomination CSST révision des bonnes pratiques de préparation Décision DG n° 2016-192 du 14/06/2016 - Nomination CSST révision des bonnes pratiques de préparation (14/06/2016)

Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 27/05/2016 Décision DG n° 2016-178 du 25/05/2016 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-178 du 25/05/2016 - Délégations de signature à l'ANSM (27/05/2016)

Référentiels Médicaments en accès direct / médicaments devant le comptoir PUBLIÉ LE 26/05/2016 Décision du 23/05/2016 - Modification de la liste de médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP Décision du 23/05/2016 -Modification de la liste de médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP (26/05/2016)

Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 26/05/2016 Décision n° 2016-190 du 25/05/2016 - Nominations à l'ANSM (DMFR) Décision n° 2016-190 du 25/05/2016 - Nominations à l'ANSM (DMFR) (26/05/2016)

Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 26/05/2016 Décision n° 2016-177 du 19/05/2016 - Modification de l'organisation de l'ANSM Décision n° 2016-177 du 19/05/2016 - Modification de l'organisation de l'ANSM (26/05/2016)

Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 26/05/2016 Décision n° 2016-188 du 25/05/2016 - Nominations à l'ANSM (CARDIO, NEURHO, INFHEP, ONCOH) Décision n° 2016-188 du 25/05/2016 - Nominations à l'ANSM (CARDIO, NEURHO, INFHEP, ONCOH) (26/05/2016)

Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 23/05/2016 Décision DG n° 2016-185 du 23/05/2016 - création CSST Endoprothèses coronaires, bithérapie antiagrégante plaquettaire et risques ischémique et hémorragique : études en vie réelle Décision DG n° 2016-185 du 23/05/2016 - création CSST Endoprothèses coronaires, bithérapie antiagrégante plaquettaire et risques ischémique et hémorragique...

Référentiels Médicaments en accès direct / médicaments devant le comptoir PUBLIÉ LE 12/05/2016 Décision du 29/01/2016 -Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP Décision du 29/01/2016 -Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP (12/05/2016)

Décisions (autres produits) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 13/04/2016 Décision du 12/04/2016 fixant la liste des modifications substantielles prévues au 4° de l'article R.1243-7 du CSP et la liste des modifications prévues au 8° de l'article R.1243-8 du CSP Décision du 12/04/2016 fixant la liste des modifications substantielles prévues au 4° de l'article R.1243-7 du CSP et la liste des modifications prévues au 8° de l'article...

Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 12/04/2016 Décision DG n° 2016-148 du 4/04/2016 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-148 du 4/04/2016 - Délégations de signature à l'ANSM (12/04/2016)

Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 08/04/2016 Décision n° 2016-147 du 04/04/2016 - Nomination à l'ANSM ROTIVAL (Romain) Décision n° 2016-147  du 04/04/2016 - Nomination à l'ANSM (ROTIVAL Romain) (08/04/2016)

Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 04/04/2016 Décision DG n° 2016-139 du 21/03/2016 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-139 du 21/03/2016 - Délégations de signature à l'ANSM (04/04/2016)

Décisions (médicaments) Bonnes pratiques / Avis de non conformité aux bonnes pratiques PUBLIÉ LE 04/04/2016 Avis de non-conformité aux BPF n° 16MPP005NCS du 24/03/2016 portant sur l'établissement Anuh Pharma LTD situé à Boisar, Maharashtra, Inde. Avis de non-conformité aux BPF n° 16MPP005NCS du 24/03/2016 portant sur l'établissement Anuh Pharma LTD situé à Boisar, Maharashtra, Inde. (04/04/2016)

Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 01/04/2016 Décision DG n° 2016-144 du 01/04/2016 - Nomination CSST Dispositifs médicaux d'assistance circulatoire mécanique Décision DG n° 2016-144 du 01/04/2016 - Nomination CSST Dispositifs médicaux d'assistance circulatoire mécanique (01/04/2016)

Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 25/03/2016 Décision DG n° 2016-141 du 25/03/2016 - Création CSST Dispositifs médicaux d'assistance circulatoire mécanique Décision DG n° 2016-141 du 25/03/2016 - Création CSST Dispositifs médicaux d'assistance circulatoire mécanique (25/03/2016)

Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 24/03/2016 Décision n° 2016-138 du 21/03/2016 - Nomination à l'ANSM (EVEN Gwennaelle) Décision n° 2016-138 du 21/03/2016 - Nomination à l'ANSM (EVEN Gwennaelle) (24/03/2016)

Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 22/03/2016 Décision DG n° 2016-117 du 21/03/2016 - Nomination CSST Phagothérapie Décision DG n° 2016-117 du 21/03/2016 - Nomination CSST Phagothérapie (22/03/2016)

Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 18/03/2016 Décision DG n° 2016-96 du 08/03/2016 - Nomination CSST Phagothérapie Décision DG n° 2016-96 du 08/03/2016 - Nomination CSST Phagothérapie (18/03/2016)

Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 15/03/2016 Décision DG n° 2016-18 du 15/03/2016 - Création CSST révision des bonnes pratiques de préparation Décision DG n° 2016-18 du 15/03/2016 - création CSST révision des bonnes pratiques de préparation (15/03/2016)

Décisions (DM-DMDIV) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 09/03/2016 Décision du 17/02/2016 - renouvellement de l'agrément d'un OCQE des scanographes prévu par la décision du 22 novembre 2007 Décision du 17/02/2016 - renouvellement de l'agrément d'un OCQE des scanographes prévu par la décision du 22 novembre 2007 (09/03/2016)

Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 07/03/2016 Décision DG n° 2016-57 du 26/02/2016 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-57 du 26/02/2016 - Délégations de signature à l'ANSM (07/03/2016)

Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 29/02/2016 Décision DG n° 2016-91 du 24/02/2016 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-91 du 24/02/2016 - Délégations de signature à l'ANSM (29/02/2016)

Décisions (médicaments) Bonnes pratiques / Avis de non conformité aux bonnes pratiques PUBLIÉ LE 26/02/2016 Avis de non-conformité aux BPF n° 15MPP066NCS du 25/02/2016 portant sur l'établissement Dongying Tiandong Pharmaceutical Co., Ltd. situé à Dongying, Province de Shandong, République Populaire de Chine Avis de non-conformité aux BPF n° 15MPP066NCS du 25/02/2016 portant sur l'établissement Dongying Tiandong Pharmaceutical Co., Ltd. situé à Dongying, Province de Shandong,...

Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 12/02/2016 Décision n° 2016-05 du 18/01/2016 - Nomination à l'ANSM (GUILLOUZO Anne - GUERREIRO Pamela) Décision n° 2016-05 du 18/01/2016 - Nomination à l'ANSM (GUILLOUZO Anne - GUERREIRO Pamela) (12/02/2016)

Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 12/02/2016 Décision DG n° 2016-22 du 10/02/2016 - Nomination CSST Accélérateurs d'électrons pour la radiothérapie Décision DG n° 2016-22 du 10/02/2016 - Nomination CSST Accélérateurs d'électrons pour la radiothérapie (12/02/2016)

Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 11/02/2016 Décision DG n° 2016-23 du 10/02/2016 - Nomination CSST Inhibiteurs de la FAAH (Fatty Acid Amide Hydrolase) Décision DG n° 2016-23 du 10/02/2016 - Nomination CSST  Inhibiteurs de la FAAH (Fatty Acid Amide Hydrolase) (11/02/2016) 

Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 10/02/2016 Décision DG n° 2016-09 du 29/02/2016 - Nomination CSST Evaluation toxicologique des métaux dans les vaccins Décision DG n° 2016-09 du 29/02/2016 - Nomination CSST Evaluation toxicologique des métaux dans les vaccins (10/02/2016)

Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 08/02/2016 Décision DG n° 2016-14 du 28/01/2016 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-14 du 28/01/2016 - Délégations de signature à l'ANSM (08/02/2016)

Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 08/02/2016 Décision DG n° 2016-07 du 05/02/2016 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-07 du 05/02/2016 - Délégations de signature à l'ANSM (08/02/2016)

Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 29/01/2016 Décision DG n° 2016-20 du 29/01/2016 - Nomination CSST Stratégie d'évaluation de la biocompatibilité des prothèses mammaires implantables Décision DG n° 2016-20 du 29/01/2016 - Nomination CSST Stratégie d'évaluation de la biocompatibilité des prothèses mammaires implantables (29/01/2016)

Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 28/01/2016 Décision n° 2016-10 du 15/01/2016 - Nomination à l'ANSM (TSOLISSOS Jean-Louis) Décision n° 2016-10 du 15/01/2016 - Nomination à l'ANSM (TSOLISSOS Jean-Louis) (28/01/2016)

Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 27/01/2016 Décision DG n° 2016-03 du 22/01/2016 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-03 du 22/01/2016 - Délégations de signature à l'ANSM (27/01/2016)

Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 22/01/2016 Décision DG n° 2016-19 du 22/01/2016 - Prorogation du CSST Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro impliqués dans le calcul de risque de la trisomie 21 foetale Décision DG n° 2016-19 du 22/01/2016 - Prorogation du CSST Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro impliqués dans le calcul de risque de la trisomie 21 fœtale (22/01/2016)

Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 21/01/2016 Décision DG n° 2016-17 du 21/01/2016 - Création CSST Inhibiteurs de la FAAH (Fatty Acid Amide Hydrolase) Décision DG n° 2016-17 du 21/01/2016 - Création CSST  Inhibiteurs de la FAAH (Fatty Acid Amide Hydrolase) (21/01/2016)

Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 18/01/2016 Décision DG n° 2016-12 du 15/01/2016 - Création CSST Stratégie d'évaluation de la biocompatibilité des prothèses mammaires implantables" Décision DG n° 2016-12 du 15/01/2016 - Création CSST Stratégie d'évaluation de la biocompatibilité des prothèses mammaires implantables" (18/01/2016)

Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 14/01/2016 Décision 2016-01 du 12/01/2016 portant modification de l'organisation de l'Agence - Agence comptable Décision 2016-01 du 12/01/2016 portant modification de l'organisation de l'Agence - Agence comptable (14/01/2016)

Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 14/01/2016 Décision n° 2016-02 du 11/08/2015 - Nomination à l'ANSM (DUMONT Laetitia) Décision n° 2016-02 du 11/08/2015 - Nomination à l'ANSM (DUMONT Laetitia) (14/01/2016)