Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 06/05/2021 Décision d'autorisation d’Importation parallèle accordée le 04/05/2021 - NOZINAN 100 mg, comprimé pelliculé sécable La Directrice générale de l'Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santéVu le Code de la santé publique, cinquième partie,...
Terminée Bactériologie [BAC] PUBLIÉ LE 06/05/2021 11BAC1 Résumé de l’opération Cette opération comportait deux souches de « vibrions non cholériques » lyophilisées à identifier : Vibrio cholerae...
Documents de référence PUBLIÉ LE 06/05/2021 Pharmacovigilance - Questions réponses - Accès dérogatoire aux médicaments non autorisés en France pour le traitement de pathologies graves pharmacovigilance - questions réponses - accès dérogatoire aux médicaments non autorisés en france pour le traitement de pathologies graves
Comités d'interfaces 5 mai 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Pénuries de médicaments Approbation du CR de la réunion du 5 mars 2021 Point sur le lancement sur le portail TRUSTMED Retour sur le « GUIDE D’AIDE AU DEPOT DE DEMANDES D’AUTORISATION D’IMPORTATION...
Bon usage Recommandations PUBLIÉ LE 05/05/2021 Traitement de l’acné sévère : recommandations pour améliorer la sécurité d’utilisation de l’isotrétinoïne S’appuyant sur l’avis du comité consacré au renforcement de l’information des patients et des professionnels de santé sur les risques notamment tératogène...
Vaccins COVID-19 en cours d'évaluation PUBLIÉ LE 04/05/2021 COVID-19 Vaccine (Vero Cell) Inactivated covid-19 vaccine (vero cell) inactivated
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 04/05/2021 Décision d'autorisation d’Importation parallèle accordée le 27/04/2021 - DULCOLAX 5 mg, comprimé enrobé gastro-résistant LA directrice générale de l'Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des Produits de santéVu le Code de la santé publique, cinquième...
Comités d'interfaces 30 avr. 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament Présentation nouvelle organisation de l’Agence et rattachement des groupes de travail du CI Ruptures de stocks Plateforme TRACStocks Plateforme TRUSTMED Suites du décret relatif...
Autres événements Du 30 avr. 2021 au 31 juil. 2021 Consultation publique sur le projet d’actualisation de la décision de contrôle de qualité interne et d’audit du contrôle de qualité interne des appareils de radiothérapie externe Cette consultation publique est clôturée Le projet de décision de l’ANSM soumis à consultation est une actualisation de la décision de contrôle de qualité...
Surveillance Pharmaco-épidémiologie PUBLIÉ LE 30/04/2021 Le 3 mai, l'ANSM lance Trustmed, plateforme dédiée à la déclaration des ruptures de stock des MITM Pour faciliter les échanges avec les industriels, nous lançons à partir du 03 mai 2021, une nouvelle plateforme Trustmed permettant la déclaration en ligne des risques de rupture...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 30/04/2021 Point de situation sur la surveillance des vaccins contre la COVID-19 - Période du 16/04/2021 au 22/04/2021 Dans le cadre de la surveillance renforcée des vaccins utilisés contre la Covid-19, une enquête de pharmacovigilance est mise en place pour surveiller en temps réel le profil...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 28/04/2021 COVID-19 - Demandes de visas de publicité auprès du public (visas GP) : recommandation temporaire covid-19 - demandes de visas de publicité auprès du public (visas gp) : recommandation temporaire
medicaments Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 27/04/2021 Minirin 0,1 mg/mL, solution pour administration endonasale|– [Desmopressine] minirin 0,1 mg/ml, solution pour administration endonasale|– [desmopressine]
Dossier thématique PUBLIÉ LE 27/04/2021 COVID-19 - Demandes de visas publicitaires pour les DM/DMDIV L'état d'urgence a été déclaré pour une durée de deux mois à compter du 24 mars 2020, date de publication de la loi du 23 mars 2020 d'urgence pour faire...
Comités scientifiques permanents (CSP) 27 avr. 2021 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Formation restreinte Expertise Introduction Ordre du jour - Pour adoption Gestion des liens d’intérêts - Pour information Dossiers Produits - Substances Suivi national de PV des spécialités PROLIA...
Comités scientifiques permanents (CSP) 23 avr. 2021 Comité Médicaments de dermatologie Adoption de l'ordre du jour Produits : GRISEFULINE 250 mg et 500 mg, comprimé sécable Points divers
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 23/04/2021 Point de situation sur la surveillance des vaccins contre la COVID-19 - Période du 09/04/2021 au 15/04/2021 Dans le cadre de la surveillance renforcée des vaccins utilisés contre la Covid-19, une enquête de pharmacovigilance est mise en place pour surveiller en temps réel le profil...
Autres événements Du 22 avr. 2021 au 31 mai 2021 Consultation publique sur le projet de décision définissant les règles de bonnes pratiques prévues à l’alinéa 2 de l’article L. 2323-1 du code de la santé publique : Bonnes pratiques des activités réalisées par les lactariums Cette consultation publique est clôturée. Le projet de décision de l’ANSM visant à remplacer la décision du 3 décembre 2007 définissant les...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 22/04/2021 Vaccins COVID-19 : l’ANSM met en place un comité d’experts hebdomadaire sur les effets thrombotiques Dans le cadre de notre surveillance renforcée des vaccins contre la COVID-19, nous avons créé un comité scientifique temporaire (CST) « Vaccins COVID-19 et thromboses...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 22/04/2021 Vaccination Covid-19 : des outils pour s’informer et mieux déclarer les effets indésirables Dans le cadre de la lutte contre la Covid-19, l’ANSM met à disposition des professionnels de santé et des personnes vaccinées des outils pratiques permettant à chacun...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 22/04/2021 Décision DG n° 2021-206 du 21/04/2021 - Nomination auprès du Comité scientifique temporaire « Vaccins COVID et thromboses rares atypiques » à l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ;VU le Code de la santé...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 22/04/2021 Décision n° 2021-205 du 21/04/2021 - Création d'un Comité scientifique temporaire « Vaccins COVID et thromboses rares atypiques » à l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ;Vu le Code de la santé...
Comités scientifiques temporaires (CST) 22 avr. 2021 Comité Vaccins COVID et thromboses rares atypiques Description des cas français, discussion sur la présentation physiopathologie et implication sur la prise en charge immédiate
Surveillance Pharmaco-épidémiologie PUBLIÉ LE 20/04/2021 Lutényl, Lutéran : les rapports des études épidémiologiques sont disponibles Nous publions les deux rapports des études de pharmaco-épidémiologie consacrées au risque de survenue de méningiomes respectivement sous acétate de nomégestrol...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 20/04/2021 Décision d'autorisation d’Importation parallèle accordée le 20/04/2021 à la spécialité pharmaceutique DAFLON 500 mg, comprimé pelliculé La directrice générale de l'Agence Nationale de Sécurite du Médicament et des Produits de santéVu le Code de la santé publique, cinquième partie, notamment...
Décisions (médicaments) Médicaments génériques PUBLIÉ LE 19/04/2021 Décision du 09 avril 2021 Portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Documents de référence PUBLIÉ LE 16/04/2021 Brexit /conséquences pour les opérateurs Brexit : conséquences pour les opérateurs / Impact for companies Conséquences pour les opérateurs Le Royaume Uni a quitté l’Union Européenne le 31 janvier...
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 16/04/2021 Injonction n° 2020-COS-004-IN du 14/04/2021 - Prorogation de l’injonction n° 2019-COS-008 Société ALCIA Laboratoires Injonction de la Société ALCIA Laboratoires du 14/04/2021Situation régularisée le 17/11/2021
Décisions européennes Avis du PRAC PUBLIÉ LE 16/04/2021 Retour d’information sur le PRAC d’avril 2021 L’Agence européenne des médicaments (EMA) a conclu sa revue du risque très rare de thromboses atypiques (caillots sanguins) et de thrombocytopénie (baisse des plaquettes...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 16/04/2021 Point de situation sur la surveillance des vaccins contre la COVID-19 - Période du 02/04/2021 au 08/04/2021 Dans le cadre de la surveillance renforcée des vaccins utilisés contre la Covid-19, une enquête de pharmacovigilance est mise en place pour surveiller en temps réel le profil...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 15/04/2021 Décision DG n° 2021-189 du 13/04/2021 portant délégation de signature à l'ANSM La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 15/04/2021 Décision DG n° 2021-188 du 13/04/2021 portant nomination à l’ANSM (SEMAILLE Caroline) La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 15/04/2021 Caroline Semaille nommée Directrice générale adjointe en charge des opérations de l’ANSM Caroline Semaille est nommée Directrice générale adjointe en charge des opérations de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits...
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 15/04/2021 Point de situation des approvisionnements des médicaments dérivés du sang Depuis l'apparition de difficultés d'approvisionnement en 2017, nous informons régulièrement les professionnels de santé et les associations de patients concernées sur...
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 15/04/2021 Injonction n °2021-MP-007-INJ portant prorogation de l’injonction 2019-MP-062-INJ adressée à l’établissement de la société « CARGILL FRANCE », situé rue de Seves à Baupte (50) Situation régularisée, injonction levée le 02/05/2022
Dossier thématique PUBLIÉ LE 15/04/2021 Situation des approvisionnements en vaccins Dans le cadre de l'extension des obligations vaccinales applicables pour les enfants nés à partir du 1er janvier 2018, l'ANSM a demandé aux laboratoires concernés de mettre...
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 14/04/2021 Injonction N° 2021-MED BIO-004-INJ portant sur l’établissement de la société Merz Pharma France situé à Courbevoie (Hauts-de-Seine), Tour EQHO, 2 avenue Gambetta Injonction N° 2021-MED BIO-004-INJ portant sur l’établissement de la société Merz Pharma France situé à Courbevoie (Hauts-de-Seine), Tour EQHO, 2 avenue GambettaSituation...
Comités scientifiques permanents (CSP) 13 avr. 2021 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Formation restreinte Signal Pour information :Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêtAdoption du compte-rendu de la séance du 9 mars...
Comités scientifiques permanents (CSP) 13 avr. 2021 Comité Reproduction, grossesse et allaitement Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Adoption du compte rendu du CSP RGA du 8 décembre 2020 - Pour adoption Antidépresseurs et grossesse...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 13/04/2021 Balversa (Erdafitinib) balversa (erdafitinib)
Documents de référence PUBLIÉ LE 13/04/2021 Règlementation relative aux essais (ou investigations) cliniques règlementation relative aux essais (ou investigations) cliniques