Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 14/04/2016 Médicaments génériques - Décision du 08 avril 2016 Médicaments génériques - Décision du 08 avril 2016 (14/04/2016)
Décisions (autres produits) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 13/04/2016 Décision du 12/04/2016 fixant la liste des modifications substantielles prévues au 4° de l'article R.1243-7 du CSP et la liste des modifications prévues au 8° de l'article R.1243-8 du CSP Décision du 12/04/2016 fixant la liste des modifications substantielles prévues au 4° de l'article R.1243-7 du CSP et la liste des modifications prévues au 8° de l'article...
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 12/04/2016 Décision DG n° 2016-148 du 4/04/2016 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-148 du 4/04/2016 - Délégations de signature à l'ANSM (12/04/2016)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 08/04/2016 Décision n° 2016-147 du 04/04/2016 - Nomination à l'ANSM ROTIVAL (Romain) Décision n° 2016-147 du 04/04/2016 - Nomination à l'ANSM (ROTIVAL Romain) (08/04/2016)
Décisions (médicaments) Bonnes pratiques / Avis de non conformité aux bonnes pratiques PUBLIÉ LE 04/04/2016 Avis de non-conformité aux BPF n° 16MPP005NCS du 24/03/2016 portant sur l'établissement Anuh Pharma LTD situé à Boisar, Maharashtra, Inde. Avis de non-conformité aux BPF n° 16MPP005NCS du 24/03/2016 portant sur l'établissement Anuh Pharma LTD situé à Boisar, Maharashtra, Inde. (04/04/2016)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 04/04/2016 Décision DG n° 2016-139 du 21/03/2016 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-139 du 21/03/2016 - Délégations de signature à l'ANSM (04/04/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 01/04/2016 Décision DG n° 2016-144 du 01/04/2016 - Nomination CSST Dispositifs médicaux d'assistance circulatoire mécanique Décision DG n° 2016-144 du 01/04/2016 - Nomination CSST Dispositifs médicaux d'assistance circulatoire mécanique (01/04/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 25/03/2016 Décision DG n° 2016-141 du 25/03/2016 - Création CSST Dispositifs médicaux d'assistance circulatoire mécanique Décision DG n° 2016-141 du 25/03/2016 - Création CSST Dispositifs médicaux d'assistance circulatoire mécanique (25/03/2016)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 24/03/2016 Décision n° 2016-138 du 21/03/2016 - Nomination à l'ANSM (EVEN Gwennaelle) Décision n° 2016-138 du 21/03/2016 - Nomination à l'ANSM (EVEN Gwennaelle) (24/03/2016)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 18/03/2016 Décision d'Autorisations d'Importation Parallèle accordées en Novembre 2015 Décision d'Autorisations d'Importation Parallèle accordées en Novembre 2015 (18/03/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 18/03/2016 Décision DG n° 2016-136 du 18 mars 2016 - Prorogation CSST Toxicité des particules métalliques libérées par les dispositifs médicaux implantables Décision DG n° 2016-136 du 18 mars 2016 - Prorogation CSST Toxicité des particules métalliques libérées par les dispositifs médicaux implantables (18/03/2016)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 18/03/2016 Décision d'Autorisations d'Importation Parallèle accordées en Décembre 2015 Décision d'Autorisations d'Importation Parallèle accordées en Décembre 2015 (18/03/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 15/03/2016 Décision DG n° 2016-18 du 15/03/2016 - Création CSST révision des bonnes pratiques de préparation Décision DG n° 2016-18 du 15/03/2016 - création CSST révision des bonnes pratiques de préparation (15/03/2016)
Comités scientifiques temporaires (CST) 15 mars 2016 Comité Stratégie d'évaluation de la biocompatibilité des prothèses mammaires implantables Comité Stratégie d'évaluation de la biocompatibilité des prothèses mammaires implantables
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 07/03/2016 Décision DG n° 2016-57 du 26/02/2016 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-57 du 26/02/2016 - Délégations de signature à l'ANSM (07/03/2016)
Terminée Hormonologie spécialisée [HGH-GPV] PUBLIÉ LE 01/03/2016 14GPV1 Résumé de l’opération En 2014, une opération de contrôle de qualité portant sur le dosage de l’hormone de croissance (hGH), de la parathormone (PTH)...
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 29/02/2016 Décision DG n° 2016-91 du 24/02/2016 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-91 du 24/02/2016 - Délégations de signature à l'ANSM (29/02/2016)
Décisions (médicaments) Bonnes pratiques / Avis de non conformité aux bonnes pratiques PUBLIÉ LE 26/02/2016 Avis de non-conformité aux BPF n° 15MPP066NCS du 25/02/2016 portant sur l'établissement Dongying Tiandong Pharmaceutical Co., Ltd. situé à Dongying, Province de Shandong, République Populaire de Chine Avis de non-conformité aux BPF n° 15MPP066NCS du 25/02/2016 portant sur l'établissement Dongying Tiandong Pharmaceutical Co., Ltd. situé à Dongying, Province de Shandong,...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 16/02/2016 Décision du 16 février 2016 Portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Terminée Biochimie [BIO] et biochimie spécialisée [BSP] PUBLIÉ LE 12/02/2016 14BIO1 Résumé de l’opération Cette opération 14BIO1 a porté sur le dosage des peptides natriurétiques : BNP et NT-proBNP. L’échantillon pour le dosage...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 12/02/2016 Décision DG n° 2016-22 du 10/02/2016 - Nomination CSST Accélérateurs d'électrons pour la radiothérapie Décision DG n° 2016-22 du 10/02/2016 - Nomination CSST Accélérateurs d'électrons pour la radiothérapie (12/02/2016)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 12/02/2016 Décision n° 2016-05 du 18/01/2016 - Nomination à l'ANSM (GUILLOUZO Anne - GUERREIRO Pamela) Décision n° 2016-05 du 18/01/2016 - Nomination à l'ANSM (GUILLOUZO Anne - GUERREIRO Pamela) (12/02/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 11/02/2016 Décision DG n° 2016-23 du 10/02/2016 - Nomination CSST Inhibiteurs de la FAAH (Fatty Acid Amide Hydrolase) Décision DG n° 2016-23 du 10/02/2016 - Nomination CSST Inhibiteurs de la FAAH (Fatty Acid Amide Hydrolase) (11/02/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 10/02/2016 Décision DG n° 2016-09 du 29/02/2016 - Nomination CSST Evaluation toxicologique des métaux dans les vaccins Décision DG n° 2016-09 du 29/02/2016 - Nomination CSST Evaluation toxicologique des métaux dans les vaccins (10/02/2016)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 08/02/2016 Décision DG n° 2016-07 du 05/02/2016 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-07 du 05/02/2016 - Délégations de signature à l'ANSM (08/02/2016)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 08/02/2016 Décision DG n° 2016-14 du 28/01/2016 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-14 du 28/01/2016 - Délégations de signature à l'ANSM (08/02/2016)
Terminée Marqueurs tumoraux [MTU] PUBLIÉ LE 02/02/2016 13MTU1 Résumé de l’opération Lors de l’opération 13MTU1, 1199 laboratoires ont reçu deux échantillons de contrôle (IA68 et IA69) permettant le dosage...
Comités scientifiques temporaires (CST) 1 févr. 2016 Comité Stratégie d'évaluation de la biocompatibilité des prothèses mammaires implantables Comité Stratégie d'évaluation de la biocompatibilité des prothèses mammaires implantables
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 29/01/2016 Décision DG n° 2016-20 du 29/01/2016 - Nomination CSST Stratégie d'évaluation de la biocompatibilité des prothèses mammaires implantables Décision DG n° 2016-20 du 29/01/2016 - Nomination CSST Stratégie d'évaluation de la biocompatibilité des prothèses mammaires implantables (29/01/2016)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 28/01/2016 Décision n° 2016-10 du 15/01/2016 - Nomination à l'ANSM (TSOLISSOS Jean-Louis) Décision n° 2016-10 du 15/01/2016 - Nomination à l'ANSM (TSOLISSOS Jean-Louis) (28/01/2016)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 27/01/2016 Décision DG n° 2016-03 du 22/01/2016 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-03 du 22/01/2016 - Délégations de signature à l'ANSM (27/01/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 21/01/2016 Décision DG n° 2016-17 du 21/01/2016 - Création CSST Inhibiteurs de la FAAH (Fatty Acid Amide Hydrolase) Décision DG n° 2016-17 du 21/01/2016 - Création CSST Inhibiteurs de la FAAH (Fatty Acid Amide Hydrolase) (21/01/2016)
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 18/01/2016 Décision du 18 janvier 2016 Portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 18/01/2016 Décision DG n° 2016-12 du 15/01/2016 - Création CSST Stratégie d'évaluation de la biocompatibilité des prothèses mammaires implantables" Décision DG n° 2016-12 du 15/01/2016 - Création CSST Stratégie d'évaluation de la biocompatibilité des prothèses mammaires implantables" (18/01/2016)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 14/01/2016 Décision n° 2016-04 du 04/01/2016 - Nomination à l'ANSM (ESCANDE Béatrice) Décision n° 2016-04 du 04/01/2016 - Nomination à l'ANSM (ESCANDE Béatrice) (14/01/2016)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 14/01/2016 Décision n° 2016-06 du 12/01/2016 - Nomination à l'ANSM (FARO Suzy) Décision n° 2016-06 du 12/01/2016 - Nomination à l'ANSM (FARO Suzy) (14/01/2016)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 14/01/2016 Décision n° 2016-02 du 11/08/2015 - Nomination à l'ANSM (DUMONT Laetitia) Décision n° 2016-02 du 11/08/2015 - Nomination à l'ANSM (DUMONT Laetitia) (14/01/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 12/01/2016 Décision DG n° 2016-08 du 12/01/2016 - Création CSST Evaluation toxicologique des métaux dans les vaccins Décision DG n° 2016-08 du 12/01/2016 - Création CSST Evaluation toxicologique des métaux dans les vaccins (12/01/2016)
Terminée Trisomie 21 [T21] PUBLIÉ LE 12/01/2016 14TYL1 Résumé de l’opération Les laboratoires ont reçu deux échantillons de sang humain stabilisé 14TL1 et 14TL2 qui permettaient, chacun, la détermination...
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 11/01/2016 Décision DG n° 2015-357 du 28/12/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2015-357 du 28/12/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (11/01/2016)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 11/01/2016 Décision DG n° 2015-370 du 24/12/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2015-370 du 24/12/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (11/01/2016)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 11/01/2016 Décision DG n° 2015-369 du 24/12/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2015-369 du 24/12/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (11/01/2016)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 06/01/2016 Décision du 28/12/2015 - Abrogation des activités MPUP de la société SAS JARMAT "LABORATOIRE ADP" Suite à la mise en évidence, lors d’une inspection, de non conformités aux bonnes pratiques de fabrication et au code de la santé publique susceptibles d’impacter la qualité et la sécuritédes matières...
ANSM Préparations homéopathiques - Anglais Hop strobile (fresh cones) FHP / Humulus lupus recens PPH (2016)
ANSM Préparations homéopathiques - Français Humulus lupulus recens PPH / Houblon (cône frais de) PPH (2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/01/2016 Décision DG n° 2015-360 - Prorogation CSST Curares et réactions anaphylactiques Décision DG n° 2015-360 - Prorogation CSST Curares et réactions anaphylactiques (05/01/2016)
Innovation Accès compassionnel PUBLIÉ LE 04/01/2016 La RTU Truvada dans la prophylaxie Pré-Exposition (PrEP) au VIH établie par l’ANSM est effective La Recommandation temporaire d’utilisation (RTU) du Truvada dans la prophylaxie Pré-Exposition (PrEP) au VIH a été établie par l’ANSM le 25 novembre 2015. Suite...
Terminée Parasitologie [PAR] PUBLIÉ LE 04/01/2016 14PAR1 Résumé de l’opération A l’occasion de cette opération de contrôle, trois frottis de paludisme ont été proposés. L’un à Plasmodium...
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 31/12/2015 Décision n° 2015-364 du 24/12/2015 - Nomination à l'ANSM (TRIVIE David) Décision n° 2015-364 du 24/12/2015 - Nomination à l'ANSM (TRIVIE David) (31/12/2015)
