Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 29/10/2015 Décision n° 2015-311 du 23/10/2015 - Nomination à l'ANSM (MARTIN Raphaël) Décision n° 2015-311 du 23/10/2015 - Nomination à l'ANSM (MARTIN Raphaël) (29/10/2015)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 29/10/2015 Décision DG n° 2015-321 du 26/10/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2015-321 du 26/10/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (29/10/2015)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 29/10/2015 Décision DG n° 2015-319 du 23/10/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2015-319 du 23/10/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (29/10/2015)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 29/10/2015 Décision n° 2015-320 du 26/10/2015 - Nomination à l'ANSM (DE FUENTES Fabrice) Décision n° 2015-320 du 26/10/2015 - Nomination à l'ANSM (DE FUENTES Fabrice) (29/10/2015)
Terminée Dépistage néonatal [DNN] PUBLIÉ LE 28/10/2015 14DNN2 Résumé des opérations de l’année 2014 A l’heure actuelle, 5 maladies font l’objet d’un dépistage néonatal au niveau national : phénylcétonurie...
Terminée Dépistage néonatal [DNN] PUBLIÉ LE 28/10/2015 14DNN1 Résumé des opérations de l’année 2014 A l’heure actuelle, 5 maladies font l’objet d’un dépistage néonatal au niveau national : phénylcétonurie...
Terminée Bactériologie [BAC] PUBLIÉ LE 26/10/2015 14BAC2 Résumé de l’opération Cette opération de contrôle comportait deux souches de staphylocoques lyophilisées pour identification et antibiogramme : Staphylococcus...
Surveillance Matériovigilance PUBLIÉ LE 13/10/2015 Dispositifs médicaux utilisés en néonatalogie et en pédiatrie stérilisés à l’oxyde d’éthylène : mise en œuvre de la norme NF EN ISO 10993-7 Mise à jour : 16/11/2015Circulaire Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes – Instruction du 16 octobre 2015 L’oxyde d’éthylène...
Terminée Immunopathologie [ATI] PUBLIÉ LE 13/10/2015 14ATI1 Résumé de l’opération Les trois échantillons envoyés lors de l’opération 14ATI1 permettaient la recherche de facteurs rhumatoïdes et, pour la...
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 13/10/2015 Décision DG n° 2015-302 du 30/09/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2015-302 du 30/09/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (13/10/2015)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 07/10/2015 Décision DG n° 2015-304 du 07/10/2015 - Création CSST RTU Baclofène dans le traitement de la dépendance à l'alcool Décision DG n° 2015-304 du 07/10/2015 - Création CSST RTU Baclofène dans le traitement de la dépendance à l'alcool (07/10/2015)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 05/10/2015 Décision n° 2015-295 du 30/09/2015 - Nominations à l'ANSM (DESCHENES Marianne - BRUYERE Hélène - DI-DONATO Pascal) Décision n° 2015-295 du 30/09/2015 - Nominations à l'ANSM (DESCHENES Marianne - BRUYERE Hélène - DI-DONATO Pascal) (05/10/2015)
Terminée Bactériologie [BAC] PUBLIÉ LE 30/09/2015 14BAC1 Résumé de l’opération Cette opération de contrôle comportait deux souches lyophilisées d’Acinetobacter baumannii pour antibiogramme. L’une était...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 24/09/2015 Décision DG n° 2015-274 du 24/09/2015 - Création CSST RTU Nifédipine dans le traitement de la menace d'accouchement prématuré Décision DG n° 2015-274 du 24/09/2015 - Création CSST RTU Nifédipine dans le traitement de la menace d'accouchement prématuré (24/09/2015)
Décisions (autres produits) Produits exclus de l'assiette de contribution PUBLIÉ LE 22/09/2015 Décision du 22/09/2015 - Liste des spécialités ou lots de production exclus de l'assiette de contribution prévue par l'article L.245-6 du code de la sécurite sociale Décision du 22/09/2015 - Liste des spécialités ou lots de production exclus de l'assiette de contribution prévue par l'article L.245-6 du code de la sécurite sociale (22/09/2015)
Terminée Gazométrie sanguine [GAZ] PUBLIÉ LE 18/09/2015 14GAZ1 Résumé de l’opération Les deux échantillons 14R et 14S envoyés lors de l’opération 14GAZ1 permettaient de mesurer le pH, la pO2, la pCO2, le sodium,...
Terminée Bactériologie [BAC] PUBLIÉ LE 14/09/2015 13BAC1 V2 Résumé de l’opération Cette opération de contrôle comportait deux souches lyophilisées d’Haemophilus influenzae, toutes deux β- lactamase négatives,...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 13/09/2015 Vaccination contre les infections à HPV et risque de maladies auto-immunes : une étude Cnamts/ANSM rassurante Les résultats de l’étude réalisée conjointement par l’ANSM et l’Assurance Maladie, portant sur une cohorte de 2,2 millions de jeunes filles âgées...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 10/09/2015 Décision DG n° 2015-281 du 10/09/2015 - Nomination CSST Curares et réactions anaphylactiques Décision DG n° 2015-281 du 10/09/2015 - Nomination CSST Curares et réactions anaphylactiques (10/09/2015)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 07/09/2015 Décision DG n° 2015-254 du 11/08/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2015-254 du 11/08/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (07/09/2015)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 07/09/2015 Décision DG n° 2015-253 du 11/08/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2015-253 du 11/08/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (07/09/2015)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 07/09/2015 Décision DG n° 2015-251 du 11/08/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2015-251 du 11/08/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (07/09/2015)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 07/09/2015 Décision DG n° 2015-264 du 17/08/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2015-264 du 17/08/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (07/09/2015)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 07/09/2015 Décision DG n° 2015-259 du 12/08/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2015-259 du 12/08/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (07/09/2015)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 07/09/2015 Décision DG n° 2015-269 du 26/08/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2015-269 du 26/08/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (07/09/2015)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 07/09/2015 Décision DG n° 2015-267 du 07/09/2015 - Nomination CSST Curares et réactions anaphylactiques Décision DG n° 2015-267 du 07/09/2015 - Nomination CSST Curares et réactions anaphylactiques (07/09/2015)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 07/09/2015 Décision DG n° 2015-216 du 21/08/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2015-216 du 21/08/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (07/09/2015)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 31/08/2015 Décision n° 2015-268 du 26/08/2015 - Nomination à l'ANSM (David TRIVIE) Décision n° 2015-268 du 26/08/2015 - Nomination à l'ANSM (David TRIVIE) (31/08/2015)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 21/08/2015 Décision n° 2015-213 du 21/08/2015 - Nomination à l'ANSM (CACHET Mélanie) Décision n° 2015-213 du 21/08/2015 - Nomination à l'ANSM (CACHET Mélanie) (21/08/2015)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 12/08/2015 Décision n° 2015-258 du 12/08/2015 - Nomination à l'ANSM (MIGUERES Marie-Lise) Décision n° 2015-258 du 12/08/2015 - Nomination à l'ANSM (MIGUERES Marie-Lise) (12/08/2015)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 11/08/2015 Décision n° 2015-250 du 11/08/2015 - Nomination à l'ANSM (MOREAU Alexandre) Décision n° 2015-250 du 11/08/2015 - Nomination à l'ANSM (MOREAU Alexandre) (11/08/2015)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 11/08/2015 Décision n° 2015-244 du 11/08/2015 - Nomination à l'ANSM (TRIOUX Stéphane) Décision n° 2015-244 du 11/08/2015 - Nomination à l'ANSM (TRIOUX Stéphane) (11/08/2015)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 31/07/2015 Décision DG n° 2015-234 du 29/07/2015 - Nomination CSST Toxicité des particules métalliques libérées par les dispositifs médicaux implantables Décision DG n° 2015-234 du 29/07/2015 - Nomination CSST Toxicité des particules métalliques libérées par les dispositifs médicaux implantables (31/07/2015)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 29/07/2015 Décision DG n° 2015-236 du 28/07/2015 - Nomination CSST RTU Truvada en prophylaxie pré-exposition Décision DG n° 2015-236 du 28/07/2015 - Nomination CSST RTU Truvada en prophylaxie pré-exposition (29/07/2015)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 27/07/2015 Décision n° 2015-239 du 24/07/2015 - Nomination à l'ANSM (LABBE Dominique) Décision n° 2015-239 du 24/07/2015 - Nomination à l'ANSM (LABBE Dominique) (27/07/2015)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 23/07/2015 Décision DG n° 2015-221 du 23/07/2015 - Nomination CSST Allergènes Décision DG n° 2015-221 du 23/07/2015 - Nomination CSST Allergènes (23/07/2015)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 20/07/2015 Décision DG n° 2015-207 du 15/07/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2015-207 du 15/07/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (20/07/2015)
Décisions (autres produits) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 07/07/2015 Décisions du 02/07/2015 relatives aux autorisations des banques de tissus et cellules En application du décret n°2015-509 du 6 mai 2015, les décisions du Directeur général de l'ANSM fixent :La forme et le contenu des demandes d'autorisations Décision...
Bon usage Alertes PUBLIÉ LE 07/07/2015 L’ANSM fait le point sur les risques liés à l’utilisation des produits de santé à des fins d’amaigrissement L’augmentation de la prévalence de l’obésité et du surpoids en France, le culte de la minceur et la promotion des produits, appareils ou méthodes revendiquant un...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 03/07/2015 Décision DG n° 2015-215 du 02/07/2015 - Nomination CSST RTU Truvada en prophylaxie pré-exposition Décision DG n° 2015-215 du 02/07/2015 - Nomination CSST RTU Truvada en prophylaxie pré-exposition (03/07/2015)
ANSM Préparations homéopathiques - Français Mercurius solubilis hahnemanni PPH / Mercure soluble d'hahnemann (2015)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 22/06/2015 Décision DG n° 2015-167 du 19/06/2015 - Nomination CSST Suivi de l'enquête sur les dispositifs de transport automatisé des produits sanguins labiles Décision DG n° 2015-167 du 19/06/2015 - Nomination CSST Suivi de l'enquête sur les dispositifs de transport automatisé des produits sanguins labiles (22/06/2015)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 22/06/2015 Décision DG n° 2015-210 du 22/06/2015 - Nomination CSST Toxicité des particules métalliques libérées par les dispositifs médicaux implantables Décision DG n° 2015-210 du 22/06/2015 - Nomination CSST Toxicité des particules métalliques libérées par les dispositifs médicaux implantables (22/06/2015)
Comités scientifiques temporaires (CST) 19 juin 2015 Comité Implants mammaires et Lymphome à grandes cellules Comité Implants mammaires et Lymphome à grandes cellules
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 19/06/2015 Décision DG n° 2015-208 du 19/06/2015 - Nomination CSST Implants mammaires et lymphomes à grandes cellules Décision DG n° 2015-208 du 19/06/2015 - Nomination CSST Implants mammaires et lymphomes à grandes cellules (19/06/2015)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 17/06/2015 Décision DG n° 2015-2011 du 17/06/2015 - prorogation du CSST Vaccin anti-HPV et risque de maladies auto-immunes : étude pharmaco-épidémiologique Décision DG n° 2015-2011 du 17/06/2015 - prorogation du CSST Vaccin anti-HPV et risque de maladies auto-immunes : étude pharmaco-épidémiologique (17/06/2015)