Décisions institutionnelles Inspection : Nominations / Habilitations PUBLIÉ LE 05/11/2024 Décision DG n° 2024-296 – Désignation d’une inspectrice de l’ANSM (OBIANG-BAUMONT Linda) Le directeur général par intérim de l’ANSM,VU le code de la santé publique et notamment la cinquième partie, livres III et...
Décisions (médicaments) Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 14/10/2024 Avis de l'ANSM du 14/05/2024 sur le médicament Jemperli dans le cadre d'une demande d'AAP Date du dépôt de la demande : 05 avril 2024 complétée le 15 avril 2024 et le 29 avril 2024Nom du demandeur : GlaxoSmithKline FranceDénomination du médicament :...
Comités français de la pharmacopée 3 oct. 2024 Comité français de pharmacopée - Produits biologiques et thérapies innovantes Début de la séance : Introduction Tour de table Déclarations publiques d’intérêt Activités de la Pharmacopée Eur / Retour d’informations...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 02/10/2024 Blincyto Actualisation du 25/03/2026 Blincyto 38,5 microgrammes, poudre pour solution à diluer et solution pour solution pour perfusion est disponible dans le cadre d'un AP post-AMM
Décisions (médicaments) Médicaments en rétrocession PUBLIÉ LE 17/09/2024 Décision du 16/09/2024 portant modification de la liste mentionnée au 1° de l’article L. 5126-6 du code de la santé publique Le Directeur général par intérim de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le code de la santé publique,...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 12/09/2024 Décision DG n° 2024-273 du 11/09/2024 - Délégation de signature à l'ANSM Le directeur général par intérim de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code...
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 08/08/2024 Approvisionnement en stylos d’adrénaline Anapen : recommandations et disponibilités des autres stylos Actualisation du 25/07/2025 La disponibilité des auto-injecteurs Anapen 150 et 300 µg, est revenue à la normale. Anapen 500 µg est toujours en rupture de stock.Aussi, les...
Médicaments Médicaments et grossesse PUBLIÉ LE 30/07/2024 Topiramate et grossesse topiramate et grossesse
PUBLIÉ LE 19/07/2024 Nouvelle réglementation européenne sur les substances d'origine humaine (SoHO) dfqfqdsf Actualisation du 26/07/2024 Le nouveau règlement européen des SoHO publié au JOUE a fait l'objet ce 26 juillet d'un rectificatif concernant les dates des dispositions...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 14/06/2024 Décision DG n° 2024-238 du 13/06/2024 – Délégations de signature à l’ANSM Le directeur général par intérim de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, VU le code...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 07/05/2024 Amikacine Viatris 250 mg, 500 mg et 1g, poudre pour solution injectable en flacon – [amikacine (sulfate d')] amikacine viatris 250 mg 500 mg et 1g poudre pour solution injectable en flacon amikacine sulfate d
Surveillance Pharmaco-épidémiologie PUBLIÉ LE 03/05/2024 Santé des enfants nés après assistance médicale à la procréation : pas d'augmentation globale du risque de cancer, mais une légère augmentation du risque de leucémie n'est pas exclue sante des enfants nes apres assistance medicale a la procreation pas d augmentation globale du risque de cancer mais une legere augmentation du risque de leucemie n est pas exclue
Référentiels Médicaments hybrides PUBLIÉ LE 22/04/2024 L’ANSM crée le registre des groupes hybrides Nous créons le registre des groupes hybrides par décision de la directrice générale de l’ANSM du 22/04/2024 et et y inscrivons les premiers groupes de médicaments...
Décisions institutionnelles Décisions relatives à l'organigramme PUBLIÉ LE 15/04/2024 Décision n° 2024-185 du 12/04/2024 - Modification de l’organisation de l’ANSM La directrice générale,Vu le code de la santé publique et notamment le livre III de la cinquième partie ;Vu la loi n° 2011-2012 du 29 décembre 2011 relative au renforcement...
Décisions (médicaments) Stock de sécurité / Exportation PUBLIÉ LE 12/04/2024 Décision du 10/04/2024 fixant en application du III de l'article R.5124-49-4 du code de la santé publique le seuil du stock de sécurité destiné au marché national pour des médicaments d’intérêt thérapeutique majeur La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique et notamment les...
Documents de référence PUBLIÉ LE 05/04/2024 Questions/réponses concernant les activités relatives au prélèvement de tissus et de cellules du corps humain sur une personne vivante ou décédée, en vue d’une utilisation thérapeutique questions reponses concernant les activites relatives au prelevement de tissus et de cellules du corps humain sur une personne vivante ou decedee en vue d une utilisation therapeutique
Décisions (médicaments) Avis PUBLIÉ LE 18/03/2024 Avis de l'ANSM du 26/02/2024 sur le médicament Bylvay dans le cadre d'une demande de renouvellement d'AAP Date du dépôt de la demande de renouvellement : 05/01/2024 ; recevable le 16/01/2024Nom du demandeur : Pharma BlueDénomination du médicament (nom, dosage et forme pharmaceutique)...
PUBLIÉ LE 01/03/2024 Marketing authorisation for medicines Consultez la version française The granting of an MA is based on the review of the benefit-risk balance of the product, and more specifically on reviews of: evidence of its efficacy with regard...
PUBLIÉ LE 01/03/2024 Authorisation of blood products and other biological products Consultez la version française Before being released to market, all biological products (with the exception of breast milk and routinely transplanted organs) must the assessed and authorised...
Décisions (médicaments) Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 06/02/2024 Décision du 12/01/2024 établissant un CPC de l'itraconazole 100 mg, gélule et de l’itraconazole 10 mg/mL solution buvable La directrice générale de l'ANSM,Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 5121-12-1 III, L. 5121-14-3 et R. 5121-76-1 à R. 5121-76-11 ;Vu les échanges...
Europe Avis du PRAC PUBLIÉ LE 24/01/2024 Retour d’information sur le PRAC de janvier 2024 (8 – 11 janvier) Le comité de pharmacovigilance (PRAC) de l’Agence européenne des médicaments (EMA) recommande la mise en place de mesures de réduction du risque pour les patients de...
Documents de référence PUBLIÉ LE 28/12/2023 Recommandations pour les DM Les recommandations ont pour objectif de mettre à disposition les stratégies optimales d’utilisation des produits de santé, dans une pathologie donnée. Elles peuvent...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 19/12/2023 Décision DG n° 2023-195 - Délégations de signature à l’ANSM La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, VU le code de la santé...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 18/12/2023 Décision DG n° 2023-189 – Délégations de signature à l'ANSM La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, par intérim,VU le...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 29/11/2023 Antiépileptiques et grossesse : mieux connaître les risques pour l’enfant à naître Après un premier rapport publié en 2019, nous avons réalisé une nouvelle revue des données sur la prise d’antiépileptiques pendant la grossesse et les principaux...
Comités scientifiques permanents (CSP) 16 oct. 2023 Comité Qualité et sécurité des médicaments Début de la séance Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Présentation du règlement intérieur des comités...
Décisions (médicaments) Avis PUBLIÉ LE 09/10/2023 Avis de l'ANSM du 04/04/2023 sur le médicament Bylvay dans le cadre d'une demande d'AAP Date du dépôt de la demande : 14/12/2022, recevable le 22/12/2022 et complétée le 10/03/2023Nom du demandeur : Pharma BlueDénomination du médicament : Bylvay...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 09/10/2023 Kayfanda Actualisation du 22/04/2026 Les AAP pour ces spécialités sont arrêtées
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 02/10/2023 Point de situation des approvisionnements en auto-injecteurs d’adrénaline Actualisation du 09/02/2024Les stocks en stylos d'adrénaline permettent désormais d'assurer une couverture suffisante des besoins des patients.Nous suspendons donc la mise à jour...
Surveillance Cosmétovigilance PUBLIÉ LE 06/09/2023 Déodorant Nuud : retrait du marché par le fabricant de l’ensemble des lots de ce déodorant En raison de kystes douloureux survenus chez des personnes ayant utilisé le déodorant Nuud, nous avons mené des investigations. Elles ont montré que la forme galénique...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 31/08/2023 Décision DG n° 2023-151 du 31/08/2023 - Délégation de signature à l'ANSM La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - DM & DMDIV PUBLIÉ LE 23/08/2023 Décision du 02/08/2023 - Suspension d’importation, de mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux, de distribution en gros, de publicité et d’utilisation des dispositifs médicaux intégrant des tissus porcins fabriqués par la société BioIntegral Surgical La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) ;Vu la directive 93/42/CEE modifiée du...
Surveillance Matériovigilance PUBLIÉ LE 23/08/2023 L’ANSM suspend l’importation, la mise sur le marché, la distribution, la publicité et l’utilisation des dispositifs médicaux fabriqués par la société BioIntegral Surgical Nous prenons une décision de police sanitaire pour suspendre l’importation, la mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux, la distribution en gros, la publicité...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 31/07/2023 Décision n° 2023-129 du 27/07/2023 - Création du Comité scientifique permanent « Qualité et sécurité des médicaments » de l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le Code de la santé publique et notamment les...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 31/07/2023 Décision n° 2023-130 du 27/07/2023 - Nomination auprès du Comité scientifique permanent « Qualité et sécurité des médicaments » de l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le Code de la santé publique et notamment les...
Décisions institutionnelles Inspection : Nominations / Habilitations PUBLIÉ LE 22/06/2023 Décision DG n° 2023-89 du 19/06/2023 - Désignation d’une inspectrice de l’ANSM (SESQUES Martine) La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Comités d'interfaces 31 mars 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Médicaments de thérapie innovante Présentation du Quality Innovation Group de l’EMA - Pour info et discussion Fabrication en continu Fabrication décentralisée (y compris au lieu de soin) Digitalisation - automatisation...
Conseil d'administration 9 mars 2023 Séance du Conseil d'administration Introduction de la présidente du Conseil d’administration et de la directrice généralePoint sur les déclarations publiques d’intérêts : vérification...
PUBLIÉ LE 25/01/2023 Programme de contrôle et méthode d’analyse Le contrôle en laboratoire effectué par les équipes de l’ANSM apporte une expertise technique et scientifique indépendante sur la qualité des produits de santé...
Europe Avis du PRAC PUBLIÉ LE 19/01/2023 Retour d’information sur le PRAC de janvier 2023 (9 – 12 janvier) Le comité de pharmacovigilance (PRAC) de l’Agence européenne des médicaments (EMA) recommande une dose plus faible de baricitinib (Olumiant) chez les patients présentant...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 12/01/2023 Spécialités à base de roxithromycine 150 mg, comprimé pelliculé|– [roxithromycine] specialites a base de roxithromycine 150 mg comprime pellicule roxithromycine
Liste des MARR en cours PUBLIÉ LE 09/01/2023 Acétonide de fluocinolone Actualisation du 25/02/2026 Mise à disposition d'une nouvelle version des documents : Guide d'administration Guide d'information du patien
Innovation Accès compassionnel PUBLIÉ LE 05/01/2023 Décision du 02/12/2022 - Cadre de prescription compassionnelle de Pegasys 90 mg, 135 mg et 180 mg, solution injectable en seringue préremplie La directrice générale de l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique, notamment les articles...
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 23/12/2022 Nulojix (bélatacept) pour la greffe de rein : recommandations temporaires pour garantir la continuité des soins nulojix belatacept pour la greffe de rein recommandations temporaires pour garantir la continuite des soins
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 23/12/2022 Amoxicilline : l’ANSM accompagne la mise à disposition de préparations magistrales pour contribuer à garantir la couverture des besoins en pédiatrie Actualisation du 07/04/2025La situation de l’approvisionnement des médicaments à base d’amoxicilline en suspension buvable en flacon dosés à 125 mg/5 ml, 250...
Comités scientifiques permanents (CSP) 1 déc. 2022 Comité Sécurité et qualité des médicaments - Formation restreinte sécurité non-clinique Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information «Vers une structuration de la communauté française des Organes sur Puce :...
Vaccins COVID-19 autorisés PUBLIÉ LE 29/11/2022 VidPrevtyn Beta (Sanofi Pasteur) vidprevtyn beta sanofi pasteur
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 18/11/2022 Amoxicilline : des recommandations pour contribuer à garantir la couverture des besoins des patients Actualisation du 07/04/2025La situation de l’approvisionnement des médicaments à base d’amoxicilline en suspension buvable en flacon dosés à 125 mg/5 ml, 250...
