vaccins Remise à disposition PUBLIÉ LE 02/01/2025 Vaxchora, poudre effervescente et poudre pour suspension buvable. Vaccin anticholérique (vivant,recombiné,orale) – [vibrio cholerae, souche CVD 103-HgR, vivant, atténué] vaxchora, poudre effervescente et poudre pour suspension buvable. vaccin anticholérique (vivant,recombiné,orale) – [vibrio cholerae, souche cvd 103-hgr, vivant, atténué]
ANSM Liste des plantes médicinales utilisées traditionnellement Liste A des plantes médicinales utilisées traditionnellement
ANSM Liste des plantes médicinales utilisées traditionnellement Liste B des plantes médicinales utilisées traditionnellement en l’état ou sous forme de préparation dont les effets indésirables potentiels sont supérieurs au bénéfice thérapeutique attendu
Référentiels Pharmacopée PUBLIÉ LE 02/01/2025 Décision du 19/12/2024 - Additif n°122 à la Pharmacopée La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) : Vu le code de la santé publique, notamment...
PUBLIÉ LE 31/12/2024 International Experts Group of Biosafety and Biosecurity Regulators (IEGBBR) – February 2025, 3-5 international experts group of biosafety and biosecurity regulators (iegbbr) – february 2025, 3-5
medicaments Rupture de stock PUBLIÉ LE 31/12/2024 Gliadel 7,7 mg, implant – [carmustine] gliadel 7,7 mg, implant – [carmustine]
PUBLIÉ LE 31/12/2024 International Experts Group of Biosafety and Biosecurity Regulators (IEGBBR) – February 2025, 3 international experts group of biosafety and biosecurity regulators (iegbbr) – february 2025, 3
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 26/12/2024 Décision DG n° 2024-315 – Nomination à l’ANSM (DUCHEZ Sophie) La directrice générale de l’ANSM,VU le code de la santé publique et notamment les articles L. 5311-1 et suivants et R. 5322-14 ;VU ...
Référentiels Biosimilaires PUBLIÉ LE 26/12/2024 Avis de l’ANSM en date du 20/12/2024 sur les conditions de mise en œuvre de la substitution au sein des groupes biologiques similaires follitropine alfa, époétine et énoxaparine ContexteAux termes de l’article L.5121-1 1 15° du code de la santé publique, un médicament biologique similaire est défini comme tout médicament biologique de même...
Référentiels Biosimilaires PUBLIÉ LE 26/12/2024 Avis de l’ANSM en date du 20/12/2024 sur les conditions de mise en œuvre de la substitution au sein des groupes biologiques similaires insuline asparte, insuline glargine et insuline lispro ContexteAux termes de l’article L.5121-1 1 15° du code de la santé publique, un médicament biologique similaire est défini comme tout médicament biologique de même...
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 26/12/2024 Plan hivernal : point de situation sur l’approvisionnement de certains médicaments majeurs de l’hiver Dans le cadre du suivi du plan hivernal 2024-25, nous avons réuni le 19 décembre 2024 les représentants des associations de patients, des professionnels de santé de ville et...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 26/12/2024 Décision DG n° 2024-316 – Délégation de signature à l’ANSM La directrice générale de l’ANSM,VU le code de la santé publique et notamment les articles L. 5311-1 et suivants et R. 5322-14 ;VU ...
medicaments Rupture de stock PUBLIÉ LE 24/12/2024 Pomalidomide Viatris 1, 2, 3 et 4 mg, gélule – [pomalidomide] pomalidomide viatris 1, 2, 3 et 4 mg, gélule – [pomalidomide]
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 24/12/2024 Décision n° 2024-96 du 18/04/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (LACROIX Corentin) Le Directeur « Direction de la Surveillance » ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 24/12/2024 Décision n° 2024-320 du 23/12/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (PHILIBERT Christelle) Le Directeur de la Direction de la Surveillance ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à ...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 23/12/2024 Mivacron 10 mg/5 ml et 20 mg/10 ml, solution injectable (IV) – [chlorure de mivacurium] mivacron 10 mg/5 ml et 20 mg/10 ml, solution injectable (iv) – [chlorure de mivacurium]
dispositifs-medicaux Rupture PUBLIÉ LE 23/12/2024 LutrePulse auto-injecteur, LutrePulse télécommande – Ferring SAS lutrepulse auto-injecteur, lutrepulse télécommande – ferring sas
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 20/12/2024 Injonction n° M2024_PDL_00271_Inj-C3 portant sur l’établissement de la société Pharmen situé à Tiercé (Maine-et-Loire), 5 rue des Pièces Prise en application des articles L. 5311-1, L. 5312-4-3, L. 5313-1 du code de la santé publiqueL’inspection de l’établissement de la société Pharmen situé...
Surveillance Addictovigilance PUBLIÉ LE 20/12/2024 Prévention de la soumission chimique : l’ANSM engage de nouvelles mesures afin de réduire le risque du détournement d’usage des médicaments Les résultats de la dernière enquête nationale “soumission chimique” réalisée par le centre d’évaluation et d’information sur la pharmacodépendance-addictovigilance...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 20/12/2024 Décision n° 2024-317 du 19/12/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (GUILLEMIN Francis) Le Directeur «GIS-EPI-PHARE » ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à ...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 20/12/2024 Héparine calcique Panpharma 25 000 UI/mL, solution injectable en seringue pré-remplie (S.C.) de 0,2 mL, 0,3 ml et solution injectable en ampoule 0,5 ml – [héparine calcique] héparine calcique panpharma 25 000 ui/ml, solution injectable en seringue pré-remplie (s.c.) de 0,2 ml, 0,3 ml et solution injectable en ampoule 0,5 ml – [héparine calcique]
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 20/12/2024 Zophren 4 mg/5 ml, sirop – [ondansétron] zophren 4 mg/5 ml, sirop – [ondansétron]
Documents de référence PUBLIÉ LE 19/12/2024 Médicaments d’intérêt thérapeutique majeur (MITM) Les MITM sont définis par le code de la santé publique (CSP). Ce sont des médicaments ou classes de médicaments pour lesquels une interruption de traitement est susceptible...
Référentiels Substances vénéneuses (stupéfiants & psychotropes) PUBLIÉ LE 19/12/2024 Décision du 18/12/2024 portant exonération à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique, notamment ses articles...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 19/12/2024 Décision n° 2024-312 du 18/12/2024 - Nomination du délégué à la protection des données de l’ANSM (CALAMARTE-DOGUET Marie-Gabrielle) La Directrice générale de l’ANSM,Vu le règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques...
Décisions (médicaments) Médicaments génériques PUBLIÉ LE 19/12/2024 Décision du 18/12/2024 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 19/12/2024 Nous publions la liste des médicaments d’intérêt thérapeutique majeur (MITM) Dans le cadre de la lutte contre les pénuries et en application de la règlementation, les laboratoires déclarent chaque année à l’ANSM les médicaments qu’ils...
Référentiels Biosimilaires PUBLIÉ LE 19/12/2024 Avis de l’ANSM en date du 26/11/2024 les conditions de mise en œuvre de la substitution au sein des groupes biologiques similaires tériparatide, étanercept et adalimumab ContexteAux termes de l’article L.5121-1 1 15° du code de la santé publique, un médicament biologique similaire est défini comme tout médicament biologique de même...
dispositifs-medicaux Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 19/12/2024 Transmetteur Guardian 2 Link – Medtronic France transmetteur guardian 2 link – medtronic france
Comités scientifiques temporaires (CST) 19 déc. 2024 Comité Suivi de l’expérimentation française de l’usage médical du cannabis Annonce des liens d’intérêts – Information Adoption du compte rendu de la séance du 19 septembre – Avis Points d’actualité – Information Généralisation...
Surveillance Pharmaco-épidémiologie PUBLIÉ LE 19/12/2024 De nouvelles données sur le risque de méningiome associé à la prise de progestatifs en contraception orale Le 18 décembre 2024, le groupement d’intérêt scientifique EPI-PHARE a présenté au comité scientifique temporaire (CST) “Contraception orale et risque...
Comités scientifiques permanents (CSP) 18 déc. 2024 Comité Interface avec le réseau de toxicovigilance Adoption de l’ordre du jour - Pour adoption Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Enquêtes nationales d’addictovigilance et de...
Comités scientifiques temporaires (CST) 18 déc. 2024 Comité scientifique temporaire - Contraception orale et risque de méningiome I. Réunion parties prenantes I.1. Ouverture de la réunion parties prenantes, objectifs de la réunion et tour de table - Pour information I.2. Présentation des résultats...
Comités scientifiques temporaires (CST) 18 déc. 2024 Comité Evolution du circuit de dispensation des médicaments indiqués dans le traitement de l'hémophilie et autres maladies hémorragiques rares Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêts Présentation ANSM – Pour information Rappel travaux du CST Présentation synthétique...
Comités scientifiques permanents (CSP) 18 déc. 2024 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions - Formation restreinte Expertise Adoption de l’ordre du jour - Pour adoption Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Enquêtes nationales d’addictovigilance et de...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 18/12/2024 Décision DG n° 2024-301 - Nomination auprès du Comité scientifique temporaire « Evolution du circuit de dispensation des médicaments indiqués dans le traitement de l'hémophilie et autres maladies hémorragiques rares – finalisation des travaux » à l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le Code de la santé...
PUBLIÉ LE 18/12/2024 Documents transmis le 17/12/2024 - Glutamate documents transmis le 17/12/2024 - glutamate
