Terminée Dépistage néonatal [DNN] PUBLIÉ LE 19/11/2006 06DNN1 Résumé de l’opération 2006 En 2006, 5 maladies font l’objet d’un dépistage néonatal au niveau national : phénylcétonurie (PCU), hypothyroïdie...
Terminée Histocompatibilité [HLA] PUBLIÉ LE 07/02/2006 06HLA1 Résumé des opérations de l’année 2006 Les opérations « histocompatibilité » comportent plusieurs analyses différentes : les typages HLA...
Terminée Blot VIH [WBL] PUBLIÉ LE 01/12/2005 05WBL1 Résumé de l’opération Le Contrôle National de Qualité Blot-VIH concerne le test de confirmation de la présence des anticorps dirigés contre les virus...
Terminée Dépistage néonatal [DNN] PUBLIÉ LE 23/11/2005 05DNN2 Résumé des opérations de l’année 2005 En 2005, 5 maladies font l’objet d’un dépistage néonatal au niveau national : phénylcétonurie...
Terminée Dépistage néonatal [DNN] PUBLIÉ LE 23/11/2005 05DNN1 Résumé des opérations de l’année 2005 En 2005, 5 maladies font l’objet d’un dépistage néonatal au niveau national : phénylcétonurie...
Terminée Dosage des médicaments [MED] PUBLIÉ LE 08/06/2005 05MED1 Résumé de l’opération L’opération 05MED1 réalisée en juin 2005 a porté sur les médicaments suivants : un cardiotonique (digoxine), un...
Terminée Histocompatibilité [HLA] PUBLIÉ LE 08/03/2005 05HLA3 Résumé des opérations de l’année 2005 Les opérations « histocompatibilité » comportent plusieurs analyses différentes : les typages HLA...
Terminée Dosage des médicaments [MED] PUBLIÉ LE 17/09/2004 04MED1 Résumé de l’opération L’opération 04MED1 réalisée en septembre 2004 a porté sur les médicaments suivants : un cardiotonique (digoxine),...
Terminée Dépistage néonatal [DNN] PUBLIÉ LE 18/08/2004 04DNN2 Résumé des opérations de l’année 2004 Le dépistage néonatal consiste à repérer dans une population, en l’absence de tout risque individuel...
Terminée Dépistage néonatal [DNN] PUBLIÉ LE 18/08/2004 04DNN1 Résumé des opérations de l’année 2004 Le dépistage néonatal consiste à repérer dans une population, en l’absence de tout risque individuel...
Terminée Parasitologie [PAR] PUBLIÉ LE 05/05/2004 04PAR1 Résumé de l’opération A l’occasion de cette opération de contrôle, un frottis sanguin d’accès grave à Plasmodium falciparum contenant...
Terminée Blot VIH [WBL] PUBLIÉ LE 01/05/2004 04WBL1 Résumé de l’opération Le Contrôle National de Qualité Blot-VIH concerne le test de confirmation de la présence des anticorps dirigés contre les virus...
Terminée Histocompatibilité [HLA] PUBLIÉ LE 03/04/2004 04HLA3 Résumé des opérations de l’année 2004 Les opérations « histocompatibilité » comportent plusieurs analyses différentes : les typages HLA...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 09/12/2003 Information sur les vaccins Hexavalents : Hexavac® et InfanrixHexa® Le 28 avril 2003, l’Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps) avait fait part des conclusions de l’agence européenne (EMEA)...
Terminée Blot VIH [WBL] PUBLIÉ LE 01/06/2003 03WBL1 Résumé de l’opération Ce Contrôle National de Qualité concerne le test de confirmation de la présence des anticorps dirigés contre les virus de l’immunodéficience...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 28/04/2003 Vaccins Hexavalents: Hexavac et Infanrix Hexa Le Comité des Spécialités Pharmaceutiques (CSP) de l'Agence européenne pour l'évaluation des médicaments (EMEA) vient de ré-examiner le profil de sécurité...
Terminée Immunopathologie [ATI] PUBLIÉ LE 24/04/2003 03ATI1 Résumé de l’opération L’opération 03ATI1 a concerné les laboratoires qui pratiquent l’électrophorèse des protéines ou la recherche...
Terminée Histocompatibilité [HLA] PUBLIÉ LE 03/04/2003 03HLA4 Résumé des opérations de l’année 2003 Les opérations « histocompatibilité » comportent plusieurs analyses différentes : les typages HLA...
Comités scientifiques permanents (CSP) 6 juil. 2026 Comité français de la Pharmacopée - Substances et Préparations chimiques, pharmaceutiques et radio-pharmaceutiques - Galénique Ouverture de la session en visioconférence Point sur les déclarations publiques d’intérêts Actualités pharmacopée - Pour information Pharmacopée...
Décisions (médicaments) Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 02/07/2026 Avis de l'ANSM du 04/06/2026 sur le médicament Keytruda 25 mg/mL solution à diluer pour perfusion dans le cadre d'une demande d'AAP Date du dépôt de la demande : 3 mars 2026, complétée le 13 mars 2026, le 17 mars 2026, le 5 mai 2026, le 1er juin 2026 et le 2 juin 2026 ; Nom du demandeur : MSD France Dénomination...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 02/07/2026 Néosynéphrine 2,5 % Faure, collyre en solution en récipient unidose – [phényléphrine] neosynephrine 2 5 faure collyre en solution en recipient unidose phenylephrine
Comités français de la pharmacopée 30 juin 2026 Comité français de pharmacopée - Produits biologiques et thérapies innovantes Introduction Points sur les déclarations publiques d'intérêts - Pour information Anticorps monoclonal (Gp MAB, Préc P4Bio) - Pour discussion - Pour avis Ustékinumab...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 29/06/2026 Célestène 4 mg/1 ml, solution injectable – [bétaméthasone (phosphate sodique de)] celestene 4 mg 1 ml solution injectable betamethasone phosphate sodique de
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 24/06/2026 Quasym L.P., gélule à libération modifiée - [méthylphénidate] quasym l p gelule a liberation modifiee methylphenidate
Comités scientifiques permanents (CSP) 24 juin 2026 Comité Produits sanguins labiles et donneurs de sang Adoption de l’ordre du jour - Pour adoption Adoption du compte-rendu de la réunion du CSP PSL-DS du 8 décembre 2025 - Pour adoption Point DPI - Pour information Déclarations...
Vos démarches - Professionnel de santé Faire une demande d’autorisation d’accès compassionnel Les demandes s'effectuent obligatoirement via l'application e-Saturne disponible 24h/24 et 7 jours/7.L’accès à l’application e-Saturne est strictement réservé aux...
dispositifs-medicaux Rupture PUBLIÉ LE 17/06/2026 Kit de traitement Mars Gambro Type116/1 – Baxter Healthcare SA kit de traitement mars gambro type116 1 baxter healthcare sa
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 17/06/2026 Injonction n° 2026-MED CHIM-020_INJ portant sur l’établissement de la société Pharmatis situé Estrées-Saint-Denis (Oise), Zone d’Activités Est n°1 Prise en application des articles L. 5311-1, L. 5312-4-3, L. 5313-1 du code de la santé publiqueL’inspection de l’établissement de la société Pharmatis situé...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 15/06/2026 Dectancyl 0,5 mg, comprimé – [dexaméthasone (acétate de)] dectancyl 0 5 mg comprime dexamethasone acetate de
medicaments Rupture de stock PUBLIÉ LE 09/06/2026 Clomid 50 mg, comprimé – [clomifène (citrate de)] clomid 50 mg comprime clomifene citrate de
ANSM Notre organisation Nos directions et nos services Read the english version La Direction générale La directrice ou le directeur général de l'ANSM s’appuie dans ses missions sur une direction générale adjointe...
Documents de référence PUBLIÉ LE 03/06/2026 Quels sont les dispositifs sans finalité médicale couverts par le règlement 2017/745 ? Le règlement (UE) 2017/745 relatif aux dispositifs médicaux s’applique également à certains produits sans destination médicale (article 1er, paragraphe 2). Ces...
Documents de référence PUBLIÉ LE 03/06/2026 Existe-t-il des dispositions transitoires pour les dispositifs sans finalité médicale ? Le règlement d’exécution (UE) 2022/2346 de la Commission européenne introduit des dispositions transitoires pour les produits sans finalité médicale listés...
Comités scientifiques permanents (CSP) 2 juin 2026 Comité d'Hémovigilance Ordre du jour et gestion des liens d’intérêt Dossiers 2.1 - Point d'information : Diagast - Pour information 2.2 - Cas marquant - Pour discussion 2.3 - Point d'information...
Vos démarches - Industriel Déclarer une rupture de stock pour un MITM Notre mission consiste à évaluer, valider et coordonner les actions qui doivent être menées par les industriels afin de sécuriser la mise à disposition des médicaments...
Vos démarches - Industriel Déclaration de vols et détournements de stupéfiants ou de psychotropes Conformément aux articles R.5132-80 et R.5132-95 du code de la santé publique, tout vol ou détournement de substances ou préparations classées stupéfiants ou...
Vos démarches - Professionnel de santé Faire un signalement en vue de l’élaboration d’un cadre de prescription compassionnelle (CPC) Afin de guider les auteurs d’un signalement d’utilisation hors AMM sur les éléments nécessaires à l’ANSM pour apprécier l'opportunité d'établir...
Vos démarches - Industriel Commander une substance de référence française (SCRfr) Les substances chimiques de référence françaises (SCRfr) sont des étalons de référence utilisés pour : l’identification, le contrôle...
Vos démarches - Industriel Demander une dérogation à la baisse du stock de sécurité de médicaments Conformément au Décret n° 2021-349 du 30 mars 2021, les titulaires d’autorisation de mise sur le marché et les entreprises pharmaceutiques exploitant des médicaments...
Vos démarches - Industriel Effectuer une demande d’autorisation de publicité pour les plasmas thérapeutiques (PSL) Actualisation du 08/01/2026 Depuis le mois de janvier 2026 : Les dépôts dématérialisés via la plateforme demarche.numerique.gouv.fr sont désormais possibles....
Vos démarches - Industriel Déclarer un plan de gestion des pénuries (PGP) Information du 24/10/2025Le format demandé a fait l'objet d'une mise à jour : les fichiers doivent être envoyés au format PDF cliquable non scanné. Modalités...
