Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 31/08/2023 Décision DG n° 2023-161 du 31/08/2023 - Délégation de signature à l'ANSM La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 31/08/2023 Décision DG n° 2023-151 du 31/08/2023 - Délégation de signature à l'ANSM La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 30/08/2023 L’ANSM rappelle le bon usage de la kétamine La kétamine, médicament stupéfiant indiqué en anesthésie, est utilisée depuis plusieurs années pour prendre en charge des douleurs rebelles en soins palliatifs,...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 28/08/2023 Rimactan 300 mg, gélule – [rifampicine] rimactan 300 mg, gélule – [rifampicine]
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 28/08/2023 Point de situation sur la surveillance des vaccins contre le Covid-19 ‒ Période du 14/04/2023 au 8/06/2023 Dans le cadre de la surveillance renforcée des vaccins utilisés contre le Covid-19, une enquête de pharmacovigilance est mise en place pour surveiller en temps réel le profil...
Surveillance Matériovigilance PUBLIÉ LE 23/08/2023 L’ANSM suspend l’importation, la mise sur le marché, la distribution, la publicité et l’utilisation des dispositifs médicaux fabriqués par la société BioIntegral Surgical Nous prenons une décision de police sanitaire pour suspendre l’importation, la mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux, la distribution en gros, la publicité...
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - DM & DMDIV PUBLIÉ LE 23/08/2023 Décision du 02/08/2023 - Suspension d’importation, de mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux, de distribution en gros, de publicité et d’utilisation des dispositifs médicaux intégrant des tissus porcins fabriqués par la société BioIntegral Surgical La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) ;Vu la directive 93/42/CEE modifiée du...
Vos démarches - Industriel Déclarer / enregistrer des activités des opérateurs, des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro et de la personne en charge de la réactovigilance déclarer / enregistrer des activités des opérateurs, des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro et de la personne en charge de la réactovigilance
Bon usage Recommandations PUBLIÉ LE 22/08/2023 Canicule extrême : bon usage et conservation des produits de santé Suite au déclenchement de la vigilance météorologique rouge (alerte canicule extrême) dans les départements du Rhône (69), de la Drôme (26), de l'Ardèche...
Décisions (médicaments) Bonnes pratiques / Avis de non conformité aux bonnes pratiques PUBLIÉ LE 21/08/2023 Décision du 07/08/2023 modifiant la décision du 29 décembre 2015 modifiée relative aux bonnes pratiques de fabrication La directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ;Vu l’article 47 de la directive 2001/83/CE du Parlement...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 21/08/2023 Décision du 27/07/2023 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 18/08/2023 Mydriaticum 2 mg/0,4 ml, collyre en récipient unidose – [tropicamide] mydriaticum 2 mg/0,4 ml, collyre en récipient unidose – [tropicamide]
Décisions (médicaments) Avis PUBLIÉ LE 10/08/2023 Avis de l'ANSM du 05/07/2023 sur le médicament Epcoritamab AbbVie dans le cadre d'une demande d'AAP Date du dépôt de la demande : 07 avril 2023 complétée le 26 juin 2023Nom du demandeur : AbbVieDénomination des médicaments (nom, dosage et forme pharmaceutique) :...
dispositifs-medicaux Rupture PUBLIÉ LE 08/08/2023 Celon ProBreath et Celon ProSleep plus|– Olympus celon probreath et celon prosleep plus|– olympus
Décisions (médicaments) Médicaments en rétrocession PUBLIÉ LE 08/08/2023 Décision du 08/08/2023 - Modification de la liste mentionnée au 1° de l’article L. 5126-6 du code de la santé publique La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le code de la santé publique, notamment son article...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 03/08/2023 Décision DG n° 2023-144 du 31/07/2023 – Nomination à l’ANSM (BOUCLE Sébastien, HULIN Nina) La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
PUBLIÉ LE 03/08/2023 Comité d’interface Accompagner l’innovation Membres Pour les établissements du domaine public COGULET Virginie, CHU de Brest DIOSZEGHY Stephanie, CHU de Brest Pour les industries du médicament BENKHALIFA...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 03/08/2023 Décision DG n° 2023-145 du 31/07/2023 – Délégation de signature à l’ANSM La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Décisions (médicaments) Avis PUBLIÉ LE 03/08/2023 Avis de l'ANSM du 19/07/2023 sur le médicament Imcivree 10 mg/ml, solution injectable dans le cadre d'une demande d'AAP Date du dépôt de la demande : 28 avril 2023 complétée le 12 mai 2023 et le 06 juillet 2023 ;Nom du demandeur : Rhythm Pharmaceuticals Netherland BV Dénomination...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 03/08/2023 Pancuronium Inresa pancuronium inresa
Décisions institutionnelles Décisions relatives à l'organigramme PUBLIÉ LE 03/08/2023 Décision DG n° 2023-102 du 31/07/2023 – Modification de l’organisation de l’ANSM La directrice générale,VU le code de la santé publique et notamment le livre III de la cinquième partie ;VU ...
Vos démarches - Industriel Médicaments - Vigilance des essais cliniques médicaments - vigilance des essais cliniques
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 02/08/2023 Ropinirole 0,25 mg, 0,5 mg 1 mg, 2 mg et 5mg comprimé pelliculé – [ropinirole] ropinirole 0,25 mg, 0,5 mg 1 mg, 2 mg et 5mg comprimé pelliculé – [ropinirole]
Référentiels Bonnes pratiques PUBLIÉ LE 02/08/2023 Décision du 21/07/2023 relative aux bonnes pratiques de préparation La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique, notamment ses articles...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 02/08/2023 Décision DG n° 2023-159 du 27/07/2023 - Nomination auprès du Comité scientifique permanent « Médicaments de dermatologie » de l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le Code de...
dispositifs-medicaux Remise à disposition PUBLIÉ LE 01/08/2023 Spike et Microspike Swan|– Codan spike et microspike swan|– codan
Décisions (médicaments) Avis PUBLIÉ LE 01/08/2023 Avis de l'ANSM du 21/06/2023 sur le médicament Trametinib Novartis 0,05 mg/ml poudre pour solution buvable dans le cadre d'une demande d'AAP Date du dépôt de la demande : 27 mars 2023 complétée le 16 juin 2023Nom du demandeur : Novartis Pharma SASDénomination du médicament (nom, dosage et...
Décisions (médicaments) Avis PUBLIÉ LE 01/08/2023 Avis de l'ANSM du 21/06/2023 sur le médicament Dabrafenib Novartis 10 mg comprimés dispersibles dans le cadre d'une demande d'AAP Date du dépôt de la demande : 27 mars 2023 complétée le 16 juin 2023Nom du demandeur : Novartis Pharma SASDénomination du médicament (nom, dosage et...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 31/07/2023 Comité scientifique permanent - Maladies infectieuses et émergentes Missions Le comité scientifique permanent « maladies infectieuses et émergentes » peut être consulté par la Directrice générale de l’ANSM...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 31/07/2023 Comité scientifique permanent - Pharmaco-surveillance et bon usage Anciennement appelé Comité scientifique permanent Surveillance et pharmacovigilance Missions Le comité scientifique permanent « pharmaco-surveillance et bon usage » est...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 31/07/2023 Décision n° 2023-107 du 27/07/2023 - Création du Comité scientifique permanent « Hémovigilance » de l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le Code de la santé publique et notamment les...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 31/07/2023 Décision n° 2023-127 du 27/07/2023 - Création du Comité scientifique permanent « Psychotropes, stupéfiants et addictions » de l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le Code de la santé publique et notamment les...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 31/07/2023 Décision n° 2023-113 du 27/07/2023 - Création du Comité scientifique permanent « Surveillance des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro » de l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le Code de la santé publique et notamment les...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 31/07/2023 Décision n° 2023-111 du 27/07/2023 - Création d’un Comité scientifique permanent « Maladies infectieuses et émergentes » de l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le Code de la santé publique et notamment les...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 31/07/2023 Décision n° 2023-125 du 27/07/2023 - Création du Comité scientifique permanent « Produits sanguins labiles et donneurs de sang » de l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le Code de la santé publique et notamment les...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 31/07/2023 Décision n° 2023-112 du 27/07/2023 - Nomination auprès du Comité scientifique permanent « Maladies infectieuses et émergentes » de l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le Code de la santé publique et notamment les...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 31/07/2023 Décision n° 2023-124 du 27/07/2023 - Nomination auprès du Comité scientifique permanent « Pharmaco-surveillance et bon usage » de l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le Code de la santé publique et notamment les...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 31/07/2023 Décision n° 2023-130 du 27/07/2023 - Nomination auprès du Comité scientifique permanent « Qualité et sécurité des médicaments » de l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le Code de la santé publique et notamment les...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 31/07/2023 Décision n° 2023-133 du 27/07/2023 - Création du Comité scientifique permanent « Thérapie et risque cardiovasculaire » de l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le Code de la santé publique et notamment les...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 31/07/2023 Décision n° 2023-121 du 27/07/2023 - Création du Comité scientifique permanent « Pédiatrie » de l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le Code de la santé publique et notamment les...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 31/07/2023 Décision n° 2023-132 du 27/07/2023 - Nomination auprès du Comité scientifique permanent « Reproduction, grossesse et allaitement » de l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le Code de la santé publique et notamment les...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 31/07/2023 Décision n° 2023-134 du 27/07/2023 - Nomination auprès du Comité scientifique permanent « Thérapie et risque cardiovasculaire » de l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le Code de la santé publique et notamment les...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 31/07/2023 L’ANSM renouvelle ses comités scientifiques permanents A l’issue de l’appel à candidatures lancé en mars dernier, la directrice générale de l’ANSM a nommé les nouveaux membres des 15 comités scientifiques...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 31/07/2023 Décision n° 2023-119 du 27/07/2023 - Création du Comité scientifique permanent « Médicaments de diagnostic et médecine nucléaire » de l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le Code de la santé publique et notamment les...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 31/07/2023 Décision n° 2023-114 du 27/07/2023 - Nomination auprès du Comité scientifique permanent « Surveillance des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro » de l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le Code de la santé publique et notamment les...